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Déliberation - Décisions 21 09
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Marcellaz-Albanais.
Lien du pdf (Déliberation - Décisions 21 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Éducation,
N ° DÉLIBÉRATION OBJET DE LA DÉLIBÉRATION NATURE DECISION
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AFFICHAGE DES DÉCISIONS DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU 21 SEPTEMBRE 2023
Article L. 2121-25 du CGCT - Affichage du 22/09/2023 au 22/11/2023
Délibérations consultables à l'accueil de la mairie