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Déliberation - Décisions 10042025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Marcellaz-Albanais.
Lien du pdf (Déliberation - Décisions 10042025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Économie et finances,
N °
DÉLIBÉRATION OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
NATURE
DECISION
D 2025_17 Évolution des tarifs Cap Loisirs Approbation à l'unanimité
D 2025_18 Convention de gestion nouveau service ADS Approbation à l'unanimité
D 2025_19 Marché public rénovation église Approbation à l'unanimité
D 2025_20 Approbation compte de gestion 2024 Approbation à l'unanimité
D 2025_21 Approbation compte administratif 2024 Approbation à l'unanimité
D 2025_22 Affectation des résultats 2024 Approbation à l'unanimité
D 2025_23 Vote des taux des taxes Approbation à l'unanimité
D 2025_24 Subventions entrées piscine écoles Approbation à l'unanimité
D 2025_25 Subvention coopérative école publique Approbation à l'unanimité
D 2025_26 Subvention structures communales Approbation à l'unanimité
D 2025_27 Subvention souvenirs français Approbation à l'unanimité
D 2025_28 Vote du budget 2025 Approbation à l'unanimité sauf pour la section investissement-
Dépenses Chapitre 21
(16 voix Pour et 1 Contre)
D 2025_29 Budget du commerce - Approbation CG 2024 Approbation à l'unanimité
D 2025_30 Budget du commerce- Approbation CA 2024 Approbation à l'unanimité
D 2025_31 Budget Cap Loisirs - Approbation CG 2024 Approbation à l'unanimité
D 2025_32 Budget Cap Loisirs - Approbation CA 2024 Approbation à l'unanimité
D 2025_33 Vote du budget Cap Loisirs 2025 Approbation à l'unanimité
AFFICHAGE DES DÉCISIONS DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU 10 AVRIL 2025
Article L. 2121-25 du CGCT - Affichage du 14/04/2025 au 14/06/2025