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Séance - Liste
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Briennon.
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Thèmes du document : Éducation, Inégalités sociales, Institutions publiques,
Publié sur Internet le 14 octobre 2022 Commune de BRIENNON KKKKEKERER SÉANCE DU 7 OCTOBRE 2022 RRRERERERE N° Objet Date contrôle de légalité 1 Vente bâtiment Salle du Port et terrain attenant — Accord de 14/10/2022 principe 2 Rétrocession terrain par Alliade Habitat 14/10/2022 3 Convention avec Newrest France pour la mise à disposition 14/10/2022 d'un local communal 4 Tarif mise à disposition local communal à Newrest France 14/10/2022 5 Convention avec Newrest France pour le portage de repas 14/10/2022 6 Approbation modification règlement des services municipaux 14/10/2022 périscolaires 7 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public 14/10/2022 d'assainissement collectif 8 Admission en non-valeur 14/10/2022 9 Validation du Projet éducatif de territoire dans le cadre du plan | 14/10/2022 mercredi 10 |Extinction partielle de l'éclairage public sur la commune 14/10/2022 Le Maire, Le secrétaire de séance, Jean FAYOLLE Julien BUISSON