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Compte-Rendu - compte rendu du 14 05 2014
Document publié le Mercredi 14 mai 2014 par la commune de Wahlenheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 14 05 2014)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Économie et finances,
COMPTE RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 mai 2014
Sous la présidence de M. ADAM Paul, Maire.
Présents : Mmes FISCHER Céline, WEBER Inès.
MM. ACKER Jean-Paul, DOLIS Jean-Claude, ECKART Jeannot, KEHREN Jean, WENDLING Roland.
Absents excusés : M. FERRY Alex, Mmes BATALLA Gaëlle, GOMEZ Martine. Mme BATALLA Gaëlle a donné procuration à Mme FISCHER Céline.
M. FERRY Alex a donné procuration à M. ADAM Paul.
Mme GOMEZ Martine a donné procuration à M. ECKART Jeannot.
*****
1. Désignation du
secrétaire de
séance.
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité (avec 03 procurations dans le comptage des voix) Mme WEBER Inès comme secrétaire de séance.
*****
2. Approbation du
compte rendu de
la séance
précédente.
Aucune observation n'ayant été formulée, le rapport de la dernière séance du Conseil Municipal en date du 23 avril 2014 est adopté à l’unanimité (avec 03 procurations dans le comptage des voix).
*****
3. Subvention pour
l’Association les
Amis des Fleurs
et du
Fleurissement.
Transmis à la Sous-
Préfecture de Haguenau
Reçu le : 20/05/2014.
Le Maire soumet au Conseil Municipal la demande de subvention de l’Association les Amis des Fleurs et du Fleurissement de Wahlenheim (dont le président est M. MATHERN Jean-Paul).
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité (avec 03 procurations dans le comptage des voix) :
Décide d’allouer une subvention d’un montant de 1 350 € à l’Association les Amis des Fleurs et du Fleurissement de Wahlenheim.
Charge le maire d’en informer ladite association.
Précise que les crédits sont prévus au budget de la Commune exercice 2014 sur le compte 65738.
Charge et autorise le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires dans ce sens et notamment à signer tous documents y afférents.
*****
4. Subvention pour
l’Association
Festi’Wahl.
Transmis à la Sous-
Préfecture de Haguenau
Le Maire soumet au Conseil Municipal la demande de subvention de l’Association Festi’Wahl de Wahlenheim (dont la présidente est Mme WEBER Inès).
Mme WEBER Inès ayant quitté la salle lors du vote (en tant que présidente de ladite Association). Reçu le : 20/05/2014. Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité (avec 03 procurations dans
le comptage des voix) :
Décide d’allouer une subvention d’un montant de 1 200 € à l’Association Festi’Wahl de Wahlenheim.
Charge le maire d’en informer ladite association.
Précise que les crédits sont prévus au budget de la Commune exercice 2014 sur le compte 65738.
Charge et autorise le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires dans ce sens et notamment à signer tous documents y afférents.
*****
5. Subvention pour
l’Association
Sportive
Wahlenheim
Bernolsheim
ASWB.
Transmis à la Sous-
Préfecture de Haguenau
Reçu le : 20/05/2014.
Le Maire soumet au Conseil Municipal la demande de subvention de l’Association Sportive Wahlenheim-Bernolsheim (ASWB).
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité (avec 03 procurations dans le comptage des voix) :
Décide d’allouer une subvention d’un montant de 1 200 € à l’Association Sportive Wahlenheim-Bernolsheim.
Charge le maire d’en informer ladite association.
Précise que les crédits sont prévus au budget de la Commune exercice 2014 sur le compte 65738.
Charge et autorise le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires dans ce sens et notamment à signer tous documents y afférents.
*****
6. Subvention pour
l’Association le
Cercle Sportif
Saint Joseph.
Transmis à la Sous-
Préfecture de Haguenau
Reçu le : 20/05/2014.
Le Maire soumet au Conseil Municipal la demande de subvention de l’Association le Cercle Sportif Saint Joseph de Wahlenheim (dont le président est M. ADAM Francis).
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité (avec 03 procurations dans le comptage des voix) :
Décide d’allouer une subvention d’un montant de 500 € à l’Association le Cercle Sportif Saint Joseph de Wahlenheim.
Charge le maire d’en informer ladite association.
Précise que les crédits sont prévus au budget de la Commune exercice 2014 sur le compte 65738.
Charge et autorise le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires dans ce sens et notamment à signer tous documents y afférents.
*****
7. Subvention pour
l’Association
Foncière.
Transmis à la Sous-
Préfecture de Haguenau
Reçu le : 20/05/2014.
Le Maire soumet au Conseil Municipal la demande de subvention de l’Association Foncière de Wahlenheim (dont le président est M. FORNES Benoît).
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité (avec 03 procurations dans le comptage des voix) :
Décide d’allouer une subvention d’un montant de 500 € à l’Association Foncière de Wahlenheim. Charge le maire d’en informer ladite association.
Précise que les crédits sont prévus au budget de la Commune exercice 2014 sur le compte 65738.
Charge et autorise le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires dans ce sens et notamment à signer tous documents y afférents.
*****
8. Demande
d’hébergement du
site internet en
cours de création.
Transmis à la Sous-
Préfecture de Haguenau
Reçu le : 20/05/2014.
Il est proposé au Conseil Municipal de faire une demande d’hébergement du site internet en cours de création.
M. KEHREN Jean se propose d’organiser la mise en œuvre d’un site internet communal (une maquette est en cours de création avec quelques membres du conseil municipal pour commencer).
L’évaluation annuelle des dépenses liées à l’hébergement ne devrait pas excéder 200 €.
M. DOLIS Jean-Claude propose également de compléter le site internet par une page Facebook plus souple à manipuler pour l’événementiel.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité (avec 03 procurations dans le comptage des voix) :
Décide de faire une demande d’hébergement du site internet en cours de création et de lancer le projet.
Décide de prévoir une somme de 200 € concernant l’hébergement du site internet.
Précise qu’un groupe de travail sera constitué pour l’approfondissement de la maquette et la validation du contenu, qu’une étude de marchés sera faite des différentes solutions concernant l’hébergement du site internet et que des devis seront établis.
Charge et autorise le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires dans ce sens et notamment à signer tous documents y afférents.
*****
9. Divers. Le Maire informe le Conseil Municipal de la liste des contribuables désignés (06 titulaires et 06 suppléants) comme membres de la commission communale des impôts directes retenus par la Direction Générale des Finances Publiques.
Une suggestion de présentation du contrat de location de la salle des fêtes a été faite aux membres du Conseil Municipal.
Quelques modifications sont encore à prévoir, une maquette provisoire a été distribuée aux personnes du public présentes.
Il est aussi proposé d’adhérer à l’OLCA, Office pour la Langue et la Culture d’Alsace. Et ce, dans le but de promouvoir la langue et la culture régionale.
L’OLCA accompagnerait la commune dans cette démarche avec des propositions d’actions déjà existantes, comme par exemple la mise en place de panneaux, plaques de rues bilingues, etc…
Le Maire informe le Conseil Municipal que le responsable des espaces verts de la CCRH va faire une esquisse pour l’aménagement de la rue des Prés, qui sera validé avant le commencement des travaux.
Le Conseil Municipal demande l’intervention de la CCRH pour sécuriser la route du Général de Gaulle.
***** LU, APPROUVE ET SIGNE PAR TOUS LES MEMBRES PRESENTS
ACKER Jean-Paul ADAM Paul BATALLA Gaëlle
excusée
DOLIS Jean-Claude
ECKART Jeannot FERRY Alex
excusé
FISCHER Céline GOMEZ Martine
excusée
KEHREN Jean WEBER Inès WENDLING Roland