Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - B011214 P10
unknown - Métropole - Metz - B011214 P11
unknown - Métropole - Metz - B011214 P37
unknown - Métropole - Metz - B011214 P39
unknown - Métropole - Metz - C 290914 P5
unknown - Métropole - Metz - C181223 P5
unknown - Métropole - Metz - C141122 P5
unknown - Métropole - Metz - C080720 P5
unknown - Métropole - Metz - C260617 P5
unknown - Métropole - Metz - C 140414 P5
unknown - Métropole - Metz - B011214 P5
Document publié le Mardi 25 novembre 2014
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B011214 P5)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Metz Métropole HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION > T. 03 87 20 10 00 | F 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
\ METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
”
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 6 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 47 présents : 32 excusé(s) : 9 ° 1 47
Date de convocation : 25 novembre 2014 Vote(s) pour: 33 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 1er décembre 2014,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Point n°2014-12-01-BD-5 :
Marché à bons de commandes de travaux de réhabilitation par l'intérieur de collecteurs d'eaux pluviales.
Rapporteur : Monsieur Alain CHAPELAIN
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code des Marchés Publics,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU le Budget Primitif 2014,
VU la décision de la Commission d'Appel d'Offres en date du 30 septembre 2014, retenant la société SEIRS attributaire pour ce marché à bons de commandes dont le montant annuel maximum a été fixé à 500 00 € HT pour une durée de 3 années, CONSIDERANT la nécessité de réaliser les travaux de réhabilitation de collecteurs d'eaux pluviales,
AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer le marché correspondant.
Pour extrait conforme
FX Metz, le 2 décembre 2014
S Pour le Président et par délégati