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Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
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Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE VASSIVIERE
----------------------
(Haute-Vienne)
-------
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mil quatorze, le 17 avril à 18 H 00, le Conseil de Communauté de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière s'est réuni à la Mairie d’Eymoutiers.
Nombre de délégués en exercice : 33
Date de convocation du Conseil de Communauté : 10 avril 2014
Présents : CHADELAUD Michel, BAUDEMONT Dominique, BIDAUD Jean-Michel, BODIN Pascal, CAMBOU Stéphane, CHABANAT Christine, CHAUVERGUE Laurence, DEVAUX Nathalie, DOLLEY Alain, FAYE Jean-Pierre, GANE Isabelle, GARDELLE Bruno, GERY Claude, LACOUTURIERE Michel a donné pouvoir à GERARD Livet, LENOBLE Monique, LOURADOUR Patricia, MENUCELLI Thierry, MUZETTE Thierry a donné pouvoir à TESSIER Marie Claude, PAQUET Laurent, PERDUCAT Daniel, PERIGAUD Chantal, PEYRISSAGUET Jean-Jacques, PLAZANET Mélanie, PONS Gérard, POURCHET Pierre, RAYNAUD Delphine, ROGER Edouard, SERRU Marie–Claire, SIMON Isabelle, SIMON Philippe (arrivé après élection du Président), SUDRON Frédéric, VERGNE Didier, TERRIER Gilles.
Secrétaire : PAQUET Laurent
___________________
OBJET : ELECTION DU PRESIDENT
Monsieur PERDUCAT Daniel, doyen des délégués du Conseil de Communauté, a pris la présidence.
Le Conseil de Communauté a choisi pour secrétaire PAQUET Laurent.
Le Président PERDUCAT Daniel présente la candidature de Monsieur FAYE Jean-Pierre et fait appel à d’autres candidatures. Aucune autre candidature n’est recueillie. Le Président invite alors le Conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection du Président de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière.
Le dépouillement du vote à bulletins secrets a donné les résultats suivants : Inscrits………………………………………………………………………..33 Présents ……………………………………………………………………..32 Votants : ……………………………………………………………………..31 (Monsieur FAYE Jean – Pierre ne participe pas au vote)
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne………………………………….31 A DEDUIRE : bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation
suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître 1 Reste pour le nombre des suffrages exprimés 30 Majorité absolue……………………………………………………………..16 A obtenu
M.FAYE Jean- Pierre: trente voix…….……...……………………30 M. FAYE Jean- Pierre ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Président de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière.
ELECTION DES VICE-PRESIDENTS :
Le Conseil Communautaire décide à l’unanimité et conformément au statut de fixer à 5 le nombre de Vice – Présidents de la Communauté de Communes.
Il est ensuite procédé, sous la présidence de M. FAYE Jean-Pierre à l’élection des 5 vice- présidents.
Pour le poste de 1er vice-président, le président propose la candidature de M. CAMBOU Stéphane, et fait ensuite appel à d’autres candidatures. Aucune autre candidature n’est recueillie.
Le dépouillement du vote à bulletins secrets a donné les résultats suivants : Présents ………………………………………………………………………. 33 Nombre de votants……………………….……………………………………33 A DEDUIRE : bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation
suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître 1 Reste pour le nombre des suffrages exprimés 32 Majorité absolue…………………………………………………………….....17 Ont obtenu :
- M.CAMBOU Stéphane: trente deux voix………….…...…..………….. 32
M. CAMBOU Stéphane ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 1er vice- président.
Pour le poste de 2ème vice-président, le président propose la candidature de Mme LENOBLE Monique, et fait ensuite appel à d’autres candidatures. Aucune autre candidature n’est recueillie.
Le dépouillement du vote à bulletins secrets a donné les résultats suivants : Présents ………………………………………………………………………. 33 Nombre de votants……………………….……………………………………33 A DEDUIRE : bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation
suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître 1 Reste pour le nombre des suffrages exprimés 32 Majorité absolue…………………………………………………………….....17 Ont obtenu :
- Mme LENOBLE Monique: trente deux voix………….…...…..………….. 32
Mme LENOBLE Monique ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 2ème vice- présidente.
Pour le poste de 3ème vice-président, le président propose la candidature de M. DOLLEY Alain, vice-président sortant et fait ensuite appel à d’autres candidatures. Aucune autre candidature n’est recueillie.
Il a été ensuite procédé au vote. Le dépouillement du vote à bulletins secrets a donné les résultats suivants :
Présents ………………………………………………………………………. 33 Nombre de votants……………………….……………………………………33 A DEDUIRE : bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation
suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître 2 Reste pour le nombre des suffrages exprimés 31 Majorité absolue…………………………………………………………….....17 Ont obtenu :
- M. DOLLEY Alain : trente et une voix………….…...…..……………… 31
M. DOLLEY Alain ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 3ème vice- président.
Pour le poste de 4ème vice-président, le président propose la candidature de Mme PERIGAUD Chantal, vice-présidente sortante et fait ensuite appel à d’autres candidatures. Aucune autre candidature n’est recueillie.
Il a été ensuite procédé au vote. Le dépouillement du vote à bulletins secrets a donné les résultats suivants :
Présents ………………………………………………………………………. 33 Nombre de votants……………………….……………………………………33 A DEDUIRE : bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation
suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître 2 Reste pour le nombre des suffrages exprimés 31 Majorité absolue…………………………………………………………….....17 Ont obtenu :
- Mme PERIGAUD Chantal: trente et une voix………….…...…..…………31
Mme PERIGAUD Chantal ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 4ème vice- présidente.
Pour le poste de 5ème vice-Président, M. le Président propose la candidature de M. Menucelli Thierry et fait ensuite appel à d’autres candidatures. Aucune autre candidature n’est recueillie.
Le dépouillement du vote à bulletins secrets a donné les résultats suivants : Présents ………………………………………………………………………. 33 Nombre de votants……………………….……………………………………33 A DEDUIRE : bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation
suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître 0 Reste pour le nombre des suffrages exprimés 33 Majorité absolue…………………………………………………………….....17 Ont obtenu :
- M MENUCELLI Thierry: trente trois voix..………….…...…..…………….33
M MENUCELLI THIERRY ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée 5ème vice- président.
ELECTION DES DELEGUES :
Il a enfin été procédé à la désignation des 11 autres membres du bureau. M. LACOUTURIERE Michel, M POURCHET Pierre, M. BIDAUD Jean-Michel, Mme GANE Isabelle, M. PERDUCAT Daniel, Mme PLAZANET Mélanie, Mme SERRU Marie-Claire, M. BEAUDEMONT Dominique, M. GARDELLE Bruno, M. CHADELAUD Michel, M. MUZETTE Thierry.
Pour copie conforme :
Le 22 avril 2014
Le Président