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Document publié le Lundi 27 mai 2013 par la commune d'Angeot.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Transports, Énergies, Eau et assainissement,
COMMUNE
D'ANGEOT
Carte
Communale
établi le 08/10/2003
servitudes
d'utilité
publique
direction
départementale
de l'Équipement
E
=
Territoire
de
Belfort
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
UE = service Aménagement, Urbanisme, Habitat cellule Environnement, Urbanisme,
TT
AIE
NAN
Cargo
érss
1/5 000
Place de la Révolution Française
Se
BP. 605
Res
80020
Belort cecex
nb
a
purs
EGENDE +"
TÉLECOMMUNICATIONS
- Sentudes pau nsalalon des instuctures
Ai des équipements
du réseau de télécammunaton.
la
É—<--
TRANSPORT
D'ENERGIE ELECTRIQUE - Réseau haute lansion B
(H.T.8.)
Tension supérieure ou égale à S0kv. 48
£=<-- TRANSPORT DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE Réseau haute è
Serviude aftachées à l'algnement dec routes départementales Tension inférieure à 1000 v allernaf. T2 “À TELECOMMUNICATIONS Serviudes de prolection des centres racioélectriques d'émission et de réception contre les obstacles, AS PERIMETRE DE PROTECTION DES
EAUX POTABLES ET MINERALES
Serviudes attachées àla protection des eaux potables.
GE FE
Roues werureus pan co préanten du reque
oncaten.
a
EF
Sois er roRETS sous AU REGIME FORESTIER- Seriuces
de
protection des forêts soumises
au régime
forestier.
PR
as
— - — CIRCULATION ROUTIERE - Serviudes grevant les lerrains nécessaires aux routes nationales
et eux autaroutes. R.N. 83.
sure
A4
1°} CONSERVATION DES EAUXTERRAINS RIVERAINS DES COURS
D'EAU - Serviudes relalives au passage des engins mécaniques d'entretien ES
AD
cirouLATION ROUTIERE - ALIGNEMENT ROUTES DEPARTEMENTALES Senvitude attachées à Fallgnement des routes départementales