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Conseil Municipal - ordre jour cm 2 avril 2025 1161547
Conseil Municipal - ordre jour cm 30 mars 2023 1142221
Procès Verbal - ordre jour conseil 30 mars 2023 562401
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Déliberation - ordre jour
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 00h18 par la commune de Bâtie-Neuve.
Lien du pdf (Déliberation - ordre jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
(
—;
ÿ
L
ÉERN
Monsieur
Joël
BONNAFFOUX,
Maire
A
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
Conseil
Municipal
de
La
Bâtie-Neuve
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
qui
se
tiendra
le :
24
novembre
2025
à
18
Heures
30
salle
du
conseil
de
la
mairie
de
la
Batie-Neuve
32
Place
de
la
Mairie
—
05230
LA
BATIE-NEUVE
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
15
septembre
2025
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Délibérations
:
Urbanisme 82.
Modification
de
la délibération
de
vente
du
terrain
à la famille
GUERRA
suite
demande
du
Notaire
83.
Modification
de
la délibération
d'achat
du
terrain
à M.
Maurice
BLANC
pour
ajout
d’une
parcelle
à la demande
du
Notaire
84.
Retrait
de
la délibération
de
vente
du
terrain
au
mélèzes
suite
annulation
par
l’acquéreur
85.
Vente
d’un
terrain
à Monsieur
Lombardi
au
Parquet
86.
Examen
du
rapport
de
l'enquête
publique
de
reprise
d'office
de
voirie
communale
Affaire
générales
87.
Convention
gestion
du
Gymnase
du
Collège
88.
Approbation
de
la modification
des
statuts
de
la Communauté
de
communes
Serre-Ponçon
Val
d’Avance
89.
Convention
avec
le Centre
De
Gestion
concernant
le risque
prévoyance
- modification
du
délais
90.
Bail
de
location
des
bâtiments
Casse-Auto
05
Budget 91.
Convention
pour
l’organisation
du
Trail
des
Contreforts
de
Piolit 2026
Mairie
32,
Place
de
la
Mairie
05230
LA
BÂTIE-NEUVE
Tél
: 04
92
50
32
23
www.labatieneuve.fr Ù a ÉERN
92.
Subvention
du
budget
général
au
CCAS
conformément
au
vote
du
BP
2025
93.
Décision
Modificative
n°3
du
Budget
QUESTIONS
DIVERSES
1-
étude
DFCI
2-
remise
par
la communauté
de
communes
du
matériel
complétant
le PCS
communal
Nous
vous
prions
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
notre
considération
distinguée.
La
Bâtie-Neuve
le 05/11/2025
Le
Maire,
Joël
BONNAFFOUX Mairie
32,
Place
de
la
Mairie
05230
LA
BÂTIE-NEUVE
Tél
: 04
92
50
32
23
www.labatieneuve.fr