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Déliberation - ordre jour 1
Document publié le Mardi 21 juillet 2026 par la commune de Bâtie-Neuve.
Lien du pdf (Déliberation - ordre jour 1)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Budget,
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] / sé V Monsieur Joël BONNAFFOUX, Maire
que NEure
A
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
Conseil Municipal de La Bâtie-Neuve
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
L'ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Municipal du
21 juillet 2026 à 19h00
Salle du conseil de la mairie de la Bâtie-Neuve
32 Place de la Mairie — 05230 LA BÂTIE-NEUVE
Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal précédent
Désignation du secrétaire de séance
Délibérations :
Finances
65. Décision modificative budgétaire N°1 (Budget Général 2026 - 017 00)
Patrimoine foncier
66. Achat d’un bien immobilier cadastré AC 155 (Maison et parcelle).
Questions diverses : néant
Nous vous prions de croire, Madame, Monsieur, en l’assurance de ma considération distinguée.
La Bâtie-Neuve le 16/07/2026 Le Maire, Joël BONNAFFOUX
Mairie
32, Place de la Mairie
05230 LA BÂTIE-NEUVE
Tél : 04 92 50 32 23
www.labatieneuve.fr