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Document publié le Jeudi 11 mars 2021 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Saint-Jeannet, le 11 mars 2021
ÇONGO MA ÿ
Saint-Jeannet PORTE DES BAOUS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Le mercredi 17 mars 2021 à 18 heures
Salle Saint Jean-Baptiste
Approbation du procès-verbal du 9 décembre 2020
Ordre du jour :
1. Synthèse des délégations consenties au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du
CGCT et pour le recrutement d’agents non titulaires et de vacataires
(Rapporteur : Madame le Maire)
Personnel communal - Autorisation de recourir au dispositif du service civique
(Rapporteur : Madame le Maire)
. Personnel communal - Mise en place du dispositif d’accueil des stagiaires
« Travail d’Intérêt Général » (T.I.G.)
(Rapporteur : Madame le Maire)
Personnel communal — Création de poste
(Rapporteur : Madame le Maire)
Personnel communal — Mise à jour du tableau des effectifs
(Rapporteur : Madame le Maire)
Personnel communal — Adoption du plan de formation 2021
(Rapporteur : Madame le Maire)
Règlement intérieur des salles communales — Approbation
(Rapporteur : Madame Margot GUINHEU) 8. Modification du statut de la RM 6202 bis — Avis de la Commune
(Rapporteur : Monsieur Frédéric DEY)
9. Convention portant autorisation d’une servitude de tréfonds — Approbation de la commune
(Rapporteur : Monsieur Frédéric DEY)
10. Budget communal — Débat d'Orientation Budgétaire 2021
(Rapporteur : Monsieur Thierry VAN DINGENEN)
Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.
Mme Julie CHARLES,
Maire de Saint-Jeannet