Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1763393240 DE 20251030 06A DECISION MODIFICATIVE N
Déliberation - 1703148392 DE 20231214 01 DECISION MODIFICATIVE CO
Déliberation - 1719490189 DE 20240626 02 DECISION MODIFICATIVE N1
Déliberation - 1725542046 DE 20240902 02 DECISION MODIFICATIVE N2
Déliberation - 1700127844 DE 20231109 04 COMMUNE DECISION MODIFIC
Déliberation - 1766416215 DE 20251218 03 COMMUNE DECISION MODIFI
Déliberation - 1747731283 DE 20250428 07 DECISION MODIFICATIVE 2
Déliberation - 1700127797 DE 20231109 03 COMMUNE DECISION MODIFIC
Déliberation - 1763393266 DE 20251030 06B DECISION MODIFICATIVE N
Déliberation - 1700127753 DE 20231109 02 SERVICE DES EAUX DECISIO
Déliberation - 1703148429 DE 20231214 02 Decision Modificative Commune N7 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bretenoux.
Lien du pdf (Déliberation - 1703148429 DE 20231214 02 Decision Modificative Commune N7 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
COMMUNE DE BRETENOUX DEPARTEMENT DU LOT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers : 15
Présents : 11
Votants : 15
L’an deux mille vingt-trois, le quatorze décembre à vingt heures quinze minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Bretenoux, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Pierre MOLES, Maire.
Présents : P. MOLES, N. BLADOU, A. DUMAZEL, L. ESCARPE, L. LACATON, I. DELPON, V. FRANCOIS, M. LECRU, L. LEROY, S. MOUSSIE, S. RODRIGUES
Excusés : JP. LABAU donne pouvoir à L. ESCARPE
M. MAYONOVE donne pouvoir à L. LEROY
A. CHAMBON donne pouvoir à A. DUMAZEL
E. NAULT donne pouvoir à L. LACATON
Date de convocation : 08/12/2023.
Secrétaire de séance : Lionel LEROY
Objet : DECISION MODIFICATIVE COMMUNE N°7
DE_20231214_02
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder, à l’unanimité, au vote de
VC suivants, sur le budget de l’exercice 2023
CREDITS A OUVRIR
CREDITS A REDUIRE
Cette délibération est susceptible de faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de TOULOUSE, ou par l’application informatique en ligne Télérecours (accessible par le lien : http:/www.telerecours.fr) dans le délai de deux mois à compter de la date de publication et de notification. Dans le même délai, un recours gracieux peut être introduit devant M. le Maire par courrier. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit être introduit dans les deux mois suivant la réponse au recours gracieux (l’absence de réponse au terme de deux mois valant rejet implicite du recours gracieux).
Pour extrait certifié conforme.
Ainsi fait et délibéré, les, jour, mois et an que dessus.
Imputation Nature Montant
21 / 2188 / 331 Autres 700,00
Total 700,00
Imputation Nature Montant
20 / 2051 / 332 Concessions et droits similaires 700,00
Total 700,00
15/12/2023