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Document publié le Lundi 28 avril 2014 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 2d delib 280414 CA NAVETTES)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D’OLORON-SAINTE-MARIE – PYRENEES-ATLANTIQUES
SÉANCE DU 28 AVRIL 2014
Présents :
M. Gérard ROSENTHAL, Président,
M. Daniel LACRAMPE, Mme Maylis DEL PIANTA, Mme Dominique FOIX, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTERES, M. André LABARTHE, Mme Valérie SARTOLOU, M. Michel ADAM, Mme Leïla LE MOIGNIC- GOUSSIES, M. Jacques NAYA, Mme Patricia PROHASKA, M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, M. Francis MARQUES, M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO, Mme Véronique PEBEYRE.
.
Délégations de vote :
Mme Aracéli ETCHENIQUE donne pouvoir à M. Francis MARQUES.
2D - COMPTE ADMINISTRATIF 2013 - NAVETTES URBAINES
Monsieur DALL’ACQUA Jean-Jacques expose que :
NAVETTES Dépenses Recettes Résultat
Investissement
Excédent reporté
Total investissement de
clôture
Fonctionnement 114
216,76
114
469,54
Excédent reporté
Total fonctionnement 114
216,76
114
469,54
Résultat de clôture 114
216,76
114
469,54 252,78
Résultat de clôture avec
RAR
Soit un excédent global de clôture de : 252.78 € Monsieur le Maire ne prend pas part au vote.
Ouï cet exposé, LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
- APPROUVE le Compte Administratif 2013 sus indiqué conforme au compte de gestion de Monsieur le Receveur Municipal.
Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 28 avril 2014.
Suivent les signatures.-
LE MAIRE,
AFFICHE LE 03/ 05/ 2014
Hervé LUCBÉREILH