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Déliberation - 05 12 23 liste deliberations examinees en seance
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Camaret-sur-Aigues.
Lien du pdf (Déliberation - 05 12 23 liste deliberations examinees en seance)
Thèmes du document : Environnement, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Camarel SUr-AUJUES
Département de
VAUCLUSE
Arrondissement
de CARPENTRAS
Nombre de
membres afférent
au Conseil
municipal : 27
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
De la commune de Camaret-sur-Aygues
lors de sa séance du 5 décembre à 19 heures
Date de convocation : 28 novembre 2023
Présents : Hervé AURIACH, Sylvette GILL, Jean-Michel MARLOT, Antonio MUGA, Jean-
Luc DA COSTA, adjoints. Raymond KARASZI, Francine DENEUX Laurence TURCHINI,
Martine KOENIGUER, Patricia ROCHE, Patrick FARRE, Gérard THON, Jean-Paul LENER,
Elvire TEOCCHI, Isabelle LATARD, Christophe LACROIX, Jean-Baptiste SAVIN, Richard
BRANCORSINI, Jean-François NORMANI, Françoise VIRLOUVET, Chantal BERGEL et
Claude CHEVALIER, Conseillers Municipaux.
Procurations : Liliane DIAZ donnant procuration à Philippe de BEAUREGARD, Christine
WINKELMANN donnant procuration à Sylvette GILL, Renée SOVERA donnant procuration à Francine DENEUX, Christiane VEZIAN donnant procuration à Raymond KARASZI.
Absents excusés : Néant
2023/DELIB/056 Budget Principal 2023 : Décision modificative N°2 a
2023/DELIB/057 Admis en non-valeur des créances irrécouvrables UNANIMITE 2023/DELIB/058 Autorisation confiée au Maire pour engager, liquider et UNANIMITE VOTANT mandater les dépenses d'investissement dans la limite du 4 CONTRE quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2023
2023/DELIB/059 Partenariat Ateliers Art Thérapie-convention territoriale UNANIMITE
globale 2021-2025
2023/DELIB/060 Contrat N°2 du Canal de Carpentras UNANIMITE
2023/DELIB/061 Délimitation des zones d'accélération de la production des UNANIMITE énergies renouvelables
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2023/DELIB/064 Remboursement des frais de missions UNANIMITE
2023/DELIB/065 Rapport Social Unique 2022 UNANIMITE 2023/DELIB/066 Modification du tableau théorique des effectifs UNANIMITE 2023/DELIB/067 Communauté des Communes Aygues Ouvèze en UNANIMITE Provence : Renouvellement de la convention de la mise
disposition d'un agent-service urbanisme
2023/DELIB/068 Création d'emploi non permanents pour faire face a un UNANIMITE
accroissement saisonnier d'activité et a un accroissement
temporaire d'activité
2023/DELIB/069 Recrutement d'enseignants de l'éducation nationale UNANIMITE animant des activités périscolaires
2023/MOTION/01 Motion contre la création du pôle métropolitain du Grand UNANIMITE VOTANT Bassin de vie d'Avignon 3 NON VOTANT 2023/DELIB/070 Réévaluation du loyer du logement communal 1°" étage- UNANIMITE porte gauche-212 avenue du Mont Ventoux
Le Maire,
Philippe de B
Hôtel de Ville - 80, cours du Midi - 84850 Camaret-sur-Aygues - Téléphone : 04 90 37 22 60
Fax : 04 90 37 72 33 - Mail : contact@camaret.org - Site internet : www.camaret.org