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Déliberation - 25 03 2025 listes des deliberations examinees en seance
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Camaret-sur-Aigues.
Lien du pdf (Déliberation - 25 03 2025 listes des deliberations examinees en seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Camarel SUr-AUQUES
Département de
VAUCLUSE
Arrondissement
de CARPENTRAS
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
De la commune de Camaret-sur-Aigues
lors de sa séance du 25 mars 2025 à 18 heures
Date de convocation : 18 mars 2025
Présents : Philippe de BEAUREGARD, Maire. Liliane DIAZ, Hervé AURIACH, Sylvette GILL, Jean-Michel MARLOT, Christine WINKELMANN, Antonio MUGA, Renée SOVERA, Jean-Luc DA COSTA, adjoints. Raymond KARASZI, Francine DENEUX, Laurence TURCHINI, Martine KOËENIGER, Patricia ROCHE, Patrick FARRE, Jean-Paul LENER, Elvire TEOCCHI, Isabelle LATARD, Jean-Baptiste SAVIN, Richard BRANCORSINI, Jean- François NORMANI, Françoise VIRLOUVET, Chantal BERGEL et Claude CHEVALIER,
Nombre de
membres afférent
au Conseil
municipal : 27
Conseillers Municipaux.
Procurations : Christiane VEZIAN ayant donné procuration à Patricia ROCHE, Gérard THON ayant donné procuration à Jean-Luc DA COSTA, Christophe LACROIX ayant donné procuration à Sylvette GILL.
Absents excusés : NEANT.
Jean-François NORMANI a été désigné comme secrétaire de séance,
2025/DELIB/013 Rapport d'Orientations Budgétaires Adoptée à l'unanimité des votants
4 ABSTENTIONS
2025/DELIB/014 Récapitulatif des indemnités perçus par les élus Adoptée à l'unanimité
2025/DELIB/015 Versement d'une subvention d'équilibre de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Adoptée à l'unanimité
2025/DELIB/016 Approbation de la convention portant sur la refacturation des frais d’affranchissement à l'association syndicale d'arrosage
Travaillan-Camaret
Adoptée à l'unanimité
2025/DELIB/017 Approbation de la convention portant sur la refacturation des frais d'affranchissement au CCAS
Adoptée à l'unanimité
2025/DELIB/018 Communauté des Communes Aygues Ouvèze en Provence rapport annuel 2024 du service commun des autorisations du
droit des sols
Adoptée à l'unanimité
2025/DELIB/019 Procédure de renégociation du contrat groupé statutaire du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de
Vaucluse
Adoptée à l'unanimité
2025/DELIB/020 Convention de mise à disposition au Centre Communal d'Action Sociale de Camaret-sur-Aigues d'un adjoint d'animation
territorial principal de 2è"® classe et d’un adjoint d'animation
territorial
Adoptée à l'unanimité
Le Maire,
Philippe de BEAUREGARD
PA TD
Hôtel de Ville - 80, cours du Midi - 84850 Camaret-sur-Aygues - Téléphone : 04 90 37 22 60
Fax : 04 90 37 72 33 - Mail : contact@camaret.org - Site internet : www.camaret.org