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Compte-Rendu - 1 cr 15 01 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ouarville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 cr 15 01 2025)
Thèmes du document : Banque, Énergies, Consommateurs,
|
CONSEIL
MUNICIPAL
À
F
\
Mercredi
15 janvier
2025
One
Convocation
: le 08
janvier
2025
Le
MERCREDI
QUINZE
JANVIER
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ,
les
membres
du
conseil
municipal
se
sont
réunis
à
la
salle
des
4 vents
à 20h30,
sous
la
présidence
de
Jean-Michel
DUBIEF.
Étaient
présents :
AGOSTO
Claude,
BESNARD
Jean-Philippe,
BODA
Roland,
BODA
Roland,
BRUNEAU
Xavier,
CLAVIER
Gérard,
DUBIEF
Jean-Michel,
LEGRAND
Stéphanie,
LIBERT
Benjamin,
MARCHAND
Virginie,
ORSINI
Bruno,
RIDET
Stéphane,
SEILLE
François,
TOURISSEAU
Cyrielle
Étaient
excusés
: BRUNEAU
Xavier
Pouvoir
: BRUNEAU
Xavier
à
ORSINI
Bruno
Étaient
absents
:
La
majorité
du
conseil
municipal
est
représentée.
Cyrielle
TOURISSEAU
est
élue
secrétaire
de
séance.
Le
compte
rendu
du
dernier
conseil
municipal
est
approuvé
à
l'unanimité.
e
Pôle
santé
-
Point
sur
le
chantier
Le
chantier
avance
bien
; l'aménagement
intérieur
approche
de
la
fin.
Les
peintures
seront
terminées
en
fin
de
semaine
et
les
sols
sont
programmés
courant
de
la
semaine
prochaine.
Concernant
l'électricité,
les
finitions
sont
en
cours
et
le
déplacement
du
compteur
électrique
par
ENEDIS
se
fera
le
4
février.
La
plomberie
sera
achevée
d'ici
la fin du
mois.
Monsieur
le Maire
précise
que
les travaux
des Voiries
et Réseaux
Divers
débuteront
le 27janvier
2025
et dureront
environ
un
mois.
La
livraison
du
pôle
santé
est
envisagée
pour
fin
février
et
l'ouverture
est
prévue
pour
le
mois
d'avril.
De
ce
fait,
il sera
proposé
aux
praticiens
locataires
qui
le souhaitent
de
s'installer
dans
les
locaux
dès
le
mois
de
mars. -__
Étude
de
devis
mobilier
Des
devis
estimatifs
ont
été
demandés
afin
de
meubler
les
parties
communes
du
pôle
santé,
à
savoir; des
poutres
d'accueil
pour
la salle
d'attente
et de
l'électroménager
(réfrigérateur
et micro-ondes)
pour
la salle
de
repos).
Les
devis
définitifs
seront
demandés
une
fois
les
locaux
terminés. o
Poutre
d'accueil
- ADEQUAT
environ
1
000
€HT
©
Électroménager
environ
300
€TTC
L'assemblée
est,
à
l'unanimité,
d'accord
avec
ces
estimations
et valide
les
devis
définitifs
à
venir.
e
Aménagement
de
voirie
- rue
de
Chartres
- Tranche 1
-__
Proposition
d'avenant
Entreprise
COLAS
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
une
proposition
d'avenant
du
cabinet
DIF
Conception
concernant
la
reprise
de
l'enrobé
rouge,
la
reprise
de
l'enrobé
de
l'épicerie,
la
fourniture
de
fontes
de
compteurs,
la
purge
de
la voirie.
-__
Rappel
du
montant
du
devis
initial
81
518,22
€HT
—
97
821,86
€TTC
-__
Montant
de
l'avenant
en
plus-value
:
11
261,17
€EHT
>
13
513,40
€TTC
-__
Nouveau
montant
de
marché :
92
779,39
€EHT
—)
111
335,26
€TTC
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
cette
décision.
e
Présentation
du
rapport
d'activité
de
la
médiathèque
l'est
présenté
le rapport
d'activité
de
la
médiathèque
pour
l'année
2024.
Le
nombre
de
nouvelles
inscriptions
dans
l'année
2024
a
diminué
par
rapport
à
l'année
2023
(30
contre
46).
Il
en
est
de
même
concernant
la
fréquentation
annuelle
de
la
bibliothèque
et
le
nombre
de
livres
empruntés
(moins
862
prêts
entre
2023
et 2024).
Ces
baisses
s'expliquent
principalement
par
l'absence
de
l'agent
communal
(pour
des
raisons
personnelles)
entrainant
une
interruption
de
l'accueil
des
classes
d'école.
Malgré
cela,
le nombre
d'adhérents
actifs a augmenté
entre
2023
et 2024,
passant
de 84 à 91. Cela
se traduit
par
un
ratio
d'inscrits
en
bibliothèque
sur
population
de
17,5%
lorsque
la moyenne
nationale
est
de
16%.
Sur
les 3529
documents
qui
composent
le fonds
de
la bibliothèque,
86%
ont
été
acquis
par
la bibliothèque
tandis
que
les
14%
restant
ont
été
déposés
par
la
MDEL.
Il a
été
décidé
de
continuer
la
constitution
du
fonds
Manga’
de
plus
en
plus
plébiscité
avec
une
priorité
pour
les ‘BD
Jeunesse’
toujours
très
empruntées.
L'abonnement
‘L'Écho
Républicain’
n'a
pas
été
reconduit
car
sa
consultation
était
très
faible
par
rapport
au
coût
qu'il
représentait.
°
Validation
du
règlement
du
cimetière
l'est
présenté
aux
membres
du
conseil
municipal
le
nouveau
règlement
du
cimetière
communal.
Ce
règlement
prévoit
notamment
:
-
Les
dispositions
générales
du
cimetière,
-
Les
règles
relatives
aux
inhumations,
-
Les
règles
relatives
aux
inhumations
en
terrain
commun
-
Les
règles
relatives
aux
concessions, -
Les
règles
relatives
aux
travaux
-
Les
règles
relatives
aux
caveaux
provisoires
-
Les
règles
applicables
aux
exhumations.
Il
intègre
également
le
règlement
du
columbarium,
des
cavurnes
et
du
jardin
du
souvenir
selon
la
délibération
2020_40
du
30
juin
2020.
En
outre,
il est
convenu
que
le plan
sera
affiché
directement
au
cimetière
et sera
accompagné
d'un
code
à
réponse
rapide
(QR
code)
qui
donnera
automatiquement
accès,
sur
le
site
de
la
commune,
au
règlement
du
cimetière
ainsi
qu'à
la
liste
détaillée
des
emplacements.
l'est
également
précisé
qu'un
budget
sera
prévu
pour
l'entretien
du
terrain
commun
pour
les
tombes
relevant
de
la
responsabilité
de
la mairie
(soldats
« Morts
pour
la
France
», prêtres
et curés)
ainsi
que
pour
la
reprise
de
certaines
concessions
arrivées
à échéance.
Après
échanges,
le conseil
municipal
valide
à l'unanimité
le règlement
du
cimetière
ainsi
que
tous
les points
abordés
sur
ce
sujet.
e
Validation
de
la
monétisation
des
CET
-
CDG28
Le
Compte
Épargne
Temps
(CET),
déjà
existant
pour
le
personnel
communal
de
Ouarville
depuis
2004,
permet
d'épargner,
au
maximum,
5 jours
de
congés
non
pris
pendant
l'année
en
cours.
La
règlementation
permet
une
possible
compensation
en
argent
et/ou
en
épargne
retraite
à partir du
16?"°
jour
épargné
dès
lors
que
la
délibération
le prévoit.
La
demande
a
été
soumise
au
Comité
Social
Territorial
inter
collectivités
qui
l'a
approuvé
en
réunion
en
date
du
02
décembre
2024.
Après
concertation,
le conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
la
monétisation
du
CET
e
Zone
d'accélération
des
énergies
renouvelables
Suite
à
la
délibération
2023_52
relative
à
la
cartographie
des
zones
d'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables,
il
s'avère,
après
analyse
par
le
Comité
Régional
de
l'Energie,
que
les
zones
d'accélération
éoliens
préalablement
définies
sont
intégralement
comprises
dans
la
Zone
de
Protection
Spéciale
Beauce
et
Vallée
de
la
Conie.
De
ce
fait,
elles
ne
peuvent
figurer
dans
la
cartographie
départementale.
e
Avenant
convention
diagnostics
assainissement
collectif
lors
des
ventes
Monsieur
la
Maire
expose
l'avenant
n°1
à
la
convention
relative
à
la
réalisation
du
contrôle
des
branchements
au
réseau
d'assainissement
collectif
dans
le cadre
des
ventes
immobilières.
En
effet,
Eure-et-Loir
Ingénierie
a délibéré
le 25
novembre
2024
concernant
les
nouveaux
tarifs
applicables
à
la
commune,
à
partir
du
1°
avril
2025
: D |
2024
|
20
|
1èe
visite
diagnostic
145.00
€
148.00
€
Contre
visite
70.00
€
72.00
€
Visite
de
plusieurs
immeubles
1%
immeuble
145.00
€
148.00
€
Chaque
immeuble
supplémentaire
70.00
€
72.00
€
Les
montants
sont
exprimés
HT
Monsieur
le
Maire
rappelle
que,
après
les
traitements
administratifs
et techniques
effectués
par
la
mairie,
ces
diagnostics
sont
facturés
au
demandeur
selon
les
tarifs
en
vigueur,
à
savoir :
o
1%
visite diagnostic :
206,00
€
o
Contre
visite
:
103,00
€
Selon
délibération
2024 68
du
10
décembre
2024
e
Bilan
des
cérémonies
des
vœux
et
de
l'inauguration
de
l'épicerie
Monsieur
le
Maire
souligne
le
succès
des
cérémonies
des
vœux
à
la
population
et
accueil
des
nouveaux
arrivants
avec
une
participation
d'environ
120
personnes.
l'en
est de
même
pour
la cérémonie
des vœux
aux
entreprises,
associations
et personnels
de
la commune
avec
une
quarantaine
de
présents.
L'inauguration
de
l'épicerie
s'est
également
très
bien
déroulée
en
présence
d'un
député,
du
conseiller
départemental
et des
élus
de
la
commune.
e
_Ilest
présenté
à
l'assemblée
un
devis
pour
l'achat
de
20
tables
et 42
bancs
pliants
destiné
à
tous
types
d'usage
extérieur
pour
un
montant
d'environ
5 500
€HT.
Après
échanges,
le conseil
municipal
valide
à l'unanimité
ce
devis.
e
Monsieur
le
Maire
annonce
que
le
contrat
conclu
avec
EDF
pour
l'achat
de
l'énergie
électrique
produite
par
les
installations
photovoltaïques
depuis
le
14/11/2022
sur
le
territoire
de
Ouarville
vient
d'être
finalisé.
e
__Ilest échangé
sur
la
possibilité
de
mettre
en
place
un
panneau
d'interdiction
de
stationnement
les
mardis
à
partir
de
14h00
afin
de
laisser
la
place
à la
pizzeria
ambulante
PAT
A
PIZZA.
e
__Il'est
proposé
la
possibilité
de
faire
appel
à
une
société
de
chasseurs
de
tête
afin
de
trouver
un
médecin
pour
emménager
au
Pôle
santé.
e
Monsieur
le Maire
informe
l'assemblée
qu'après
2 ans,
l'épicerie
« l'Ambulante
» arrête
ses tournées
de
livraisons.
Les
dernières
livraisons
ont
été
assurées
au
début
du
mois de janvier. e__Ilest
indiqué
que
le développeur
d'un
méthaniseur
à
base
de
paille
à récemment
pris
contact
avec
Monsieur
le Maire
dans
le but
d'implanter
son
projet
à
proximité
de
l'usine
d'incinération.
e
_Ilest
précisé
à
titre
informatif
que
l'assemblée
générale
de
l'ARAM
Beauce
aura
lieu
le
samedi
8
mars
2025
à Ouarville.
La
séance
est
levée
à 22h20
Prochain
conseil
municipal
le
26/02/2025