Compte-Rendu - 1 cr 23 01 24

Documents similaires

Compte-Rendu - 1 cr 14 01 2026

Compte-Rendu - 5 cr 01 06 2023

Compte-Rendu - cr 25062021

Compte-Rendu - 7 cr 03 09 2024

Compte-Rendu - cr 23 03 2021

Compte-Rendu - 1 cr 15 01 2025

Compte-Rendu - 10 cr 12 12 23

Compte-Rendu - 2 cr 22 02 24

Compte-Rendu - 3 cr 26 03 24

Compte-Rendu - 5 cr 28 05 24

Compte-Rendu - 1 cr 23 01 24 Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune d'Ouarville. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 cr 23 01 24)Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Entrepreneuriat et startup, 1

CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 23 Janvier 2024

Convocation : le 16 janvier 2024

Le MARDI VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, les membres du conseil municipal se

sont réunis à l’espace des Quatre Vents à 20h30, sous la présidence de Jean-Michel DUBIEF.

Étaient présents :

AGOSTO Claude, BESNARD Jean-Philippe, BODA Roland, BRUNEAU Xavier, CLAVIER Gérard, DUBIEF Jean-

Michel, LEGRAND Stéphanie, MARCHAND Virginie, ORSINI Bruno, RIDET Stéphane, SEILLE François,

Étaient excusés : Christophe CHATARD, LIBERT Benjamin, TOURISSEAU Cyrielle

Pouvoir : LIBERT Benjamin à BESNARD Jean-Philippe

Étaient absents :

La majorité du conseil municipal est représenté.

Virginie MARCHAND est élue secrétaire de séance.

Monsieur le Maire informe l’assemblée que Christophe CHATARD a décidé de démissionner de son poste

de conseiller municipal.

APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2023

Le compte rendu du conseil municipal du 12 décembre a été approuvé à l’unanimité.

POINT SUR LES TRAVAUX EN COURS

• Restaurant

Monsieur le Maire indique à l’assemblée que le raccordement au réseau électrique est opérationnel depuis

le 21 décembre. De ce fait, les divers équipements du restaurant ont pu être mis en service :

• la ventilation ;

• la pompe à chaleur ;

• les divers équipements de la cuisine.

Des travaux électriques de finitions et de reprises ont dû être réalisés suite au contrôle technique effectué

par Qualiconsult. Un nouvel avenant est présenté à l’assemblée par l’entreprise GUILLARD. Ces

augmentations sont dues à :

• l’alimentation électrique spécifique de cuisine ;

• la modification de l’éclairage extérieur ;

• les modifications apportées au tableau général ;

Le montant de l’avenant s’élève à 2 541.10 € HT. Le conseil municipal après en avoir discuté valide ce devis

supplémentaire. Le nouveau montant du lot électricité est rapporté à 12 801.24 €HT.

Monsieur le Maire précise avoir quelques soucis avec le raccordement à la fibre ; des échanges ont d’ores

et déjà eu lieux avec Eure et loir numérique.2

L’installation de l’enseigne est prévue le 22 février prochain. La signature du bail est envisagée mi-février

pour une ouverture du restaurant fin février début mars.

• Parking zone de la Bézègue

Les travaux ont été interrompus une semaine en raison du froid. Néanmoins le chantier avance bien ; les

bordures ont été installées. Les enrobés du parking PL sont prévus à compter du 08 février.

Monsieur le Maire précise que des modifications ont été apportées, et seront présentées au prochain

conseil municipal dans le cadre d’un avenant. Pour rappel, des modifications et ajouts ont été décidés sur

le chantier afin d’harmoniser les extérieurs du restaurant avec le parking : ajout d’enrobé sur cheminement

piéton prévu initialement en calcaire, et passage des réseaux pour l’enseigne notamment.

Il conviendra à l’issu de ces travaux d’envisager une date d’inauguration.

• Boulangerie

Monsieur SEILLE informe l’assemblée que les menuiseries ont été posées et représente un confort

supplémentaire pour les occupants. Il indique que les menuiseries ont également été posées à l’onglerie.

Les travaux de la salle de bain sont en cours ; et présente quelques difficultés car de gros dégâts de vétusté

sont apparus.

• Le Moulin

La sté Guizien est intervenue dernièrement pour le retrait de la seconde aile.

Ils espèrent un remontage des ailes courant mai 2024.

AFFAIRES GENERALES

• Recrutement d’un agent administratif – résultat

Monsieur le Maire précise avoir reçu trois candidatures dont une qui a retenu l’attention. Ainsi un entretien

a été réalisé ; celui-ci a répondu aux attentes de la collectivité. Le dossier est en bonne voie.

• Redevance des frais d’affranchissement au SICTOM

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal l’existence d’une délibération du 11 juin 1996 relative à

l’utilisation courante de la machine à affranchir par les services du SICTOM de la Région d’Auneau. Celle-

ci est considérée trop ancienne sur le service de gestion comptable de Châteaudun,

Ainsi, le Maire propose de reconduire cette décision soit la refacturation à l’euros près de la consommation

réelle des frais d’affranchissement du SICTOM de la Région d’Auneau à la commune de Ouarville.

Une facture annuelle sera transmise au SICTOM de la Région d’Auneau en fin d’année.

À l’unanimité, cette décision est validée par le conseil municipal.

• SAEDEL – Convention de trésorerie

Sur sollicitation de la SAEDEL, et considérant les engagements financiers supportés dans le cadre de

l’aménagement du lotissement de la Plaine, une convention d’avance de trésorerie est proposée au Conseil

Municipal d’un montant de 200 000,00€.

Après échanges, les termes de la convention sont validés par l’assemblée et autorise Monsieur le Maire à

la signer.3

• Salle des 4 Vents

Monsieur SEILLE explique à l’assemblée que la structure bois de la salle des 4 Vents est extrêmement

dégradée avec le temps malgré un entretien régulier et va nécessiter des travaux. Il présente à cet effet un

devis provenant de la société B3i pour la réalisation d’un diagnostic approfondi de la structure des poteaux

de charpente de la salle des 4 Vents. Le montant de la mission s’élève à 4 200.00 €HT soit 5 040.00€TTC. A

l’unanimité, le présent devis est validé par le conseil municipal.

Dans le cas d’une mission de Maitrise d’œuvre, la société B3i est en mesure de répondre à cette demande

et propose cette mission au prix de 9 000.00 €HT soit 10 800.00 €TTC.

Monsieur le Maire suggère de réaliser le diagnostic dans un premier temps et de s’engager plus tard dans

la poursuite des démarches.

INFORMATIONS DIVERSES

• Fonds de concours Cœur de Beauce

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la communauté de communes Cœur de Beauce a

remis en place le Fonds de concours. La commune pourrait être éligible à ce fond d’aide dans le cadre des

travaux de la maison de santé et peut alors bénéficier jusque 6000,00 €. Ainsi le conseil municipal approuve

et sollicite la CCCB d’une demande de subvention pour les travaux de la maison de santé.

• Recensement du 18 janvier au 17 février 2024

Monsieur le Maire rappelle la procédure en cours du recensement de la population jusqu’au 17 février

2024. A ce jour nous avons atteint 50% des réponses.

• Rapport d’activités de la médiathèque 2023

Monsieur SEILLE présente le rapport d’activités de la médiathèque pour l’année 2023. Le taux de

fréquentation a évolué entre 2022 et 2023 de 35 % ; ce qui équivaut à la moyenne nationale. Il s’agit donc

d’un résultat très satisfaisant.

Ce succès est dû aux divers changements et évolutions apportés. En effet, de nouvelles acquisitions plus

régulières ; le renouvellement des BD pour les ados ; la mise en place d’animations, ainsi que de nouvelles

propositions de périodiques dont l’Écho républicain à consulter sur place chaque jour.

Aussi, la mise en place des cartes de lecteur fut vraiment appréciée, en particulier l’accès direct à son

compte de chez soi avec des réservations de livres en ligne et l’accès aux livres numériques.

C’est sans compter la mise en place de la gratuité du service qui a permis d’augmenter considérablement

ce nombre d’adhérent.

Il est aussi mis en avant l’investissement d’Emeline, la rénovation de la médiathèque mais aussi la totale

réorganisation des ouvrages permettant une recherche simplifiée des livres recherchés.

• Cabinet d’infirmière : changement de propriétaire

Monsieur le Maire informe qu’une nouvelle infirmière est en poste sur Ouarville en lieu et place de

Madame Catherine MARFAUX. Il s’agit de Mme Emilie YEGIKIAN. Elle est intéressée pour intégrer les futurs

locaux de la maison de santé.

• Réfection du court de tennis

M. LESAGE se propose de repeindre gratuitement le court de tennis. Le choix des coloris est proposé à

l’assemblée. Il est suggéré de racheter à l’issu de cette réfection un nouveau filet de tennis.

Par ailleurs, le court du tennis fera l’objet d’un sujet de communication dans un prochain de Ouarville infos

afin de prévenir la population que l’accès au court est libre.4

• Confirmation de la vente de la maison Impasse des 3 Marchands

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la vente confirmée de la maison impasse des 3

Marchands. Le compromis a été signé et les acquéreurs ont obtenu un accord de prêt.

• Vente d’un terrain sur le lotissement de la Plaine

Monsieur le Maire indique avoir reçu une première demande de réservation d’un terrain sur le lotissement

de la Plaine.

• Réflexion sur l’organisation d’une animation dans le cadre d’Octobre Rose

Il est proposé d’organiser dans le cadre d’octobre rose une animation communale. Plusieurs actions

seraient mises en place en collaboration avec les familles rurales dont une marche et un atelier gym douce.

QUESTIONS DIVERSES

1. Monsieur SEILLE propose une réunion de lancement concernant l’organisation de l’évènement du 1er

juin 2024. La date du 12 mars 2024 est retenue.

2. Madame MARCHAND indique à l’assemblée avoir constaté de la mousse sur le parking et zones

piétonnes de la place St Martin. Une solution va être trouvée pour résoudre ce problème.

3. Monsieur le Maire indique avoir reçu les remerciements de l’école de musique Cœur de Beauce pour

l’aide obtenue à la mise en place et prêt de la salle des 4 Vents. Le concert a eu un vif succès.

4. Un bilan des vœux est réalisé. Ainsi, il est constaté que la formule proposée donne entière satisfaction

avec une belle participation, de bons retours des habitants. Monsieur le Maire remercie le conseil

municipal pour son investissement dans l’organisation de ces festivités.

5. Il est constaté de plusieurs conseillers la vitesse excessive des usagers de la route sur la rue de la

République malgré les aménagements réalisés. Quelle suite donner à cela ?

6. Comme échangé lors de la soirée des vœux consacrée aux entreprises, il a été émis l’idée de visiter une

à deux entreprises de Ouarville par an. Il conviendra de déterminer l’entreprise à visiter cette année et

définir une date.

La séance est levée à 22h30.

Le prochain conseil municipal est prévu le 20 février 2024.