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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2025 471 TableauRenduCompteDelegationsPresident
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2025 471 TableauRenduCompteDelegationsPresident)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
es
ba
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2025
Délibération n° DEL-2025-0471
Objet: Tableau de rendu compte de l'exercice des délégations accordées au Président
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 49
Pouvoirs : 10
Absenits : 0
Excusés : 25
Pour : 59
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : O
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
17 DEC, 2025
et publié le
17 DEC, 2025
Secrétaire de séance :
Damien VYNCK
Le lundi 15 décembre 2025 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 09
décembre 2025.
Présents : Cédric ARMANET, Henri BAILE, Michel BASSET,
Patrick BEAU, Patricia BELLINI, Claude BENOIT, Zakia
BENZEGHIBA, François BERNIGAUD, Anne-Françoise
BESSON, Clément BONNET, Dominique BONNET, Coralie
BOURDELAIN, Jean-François CLAPPAZ, Roger COHARD,
Cécile CONRY, Isabelle CURT, Brigitte DULONG,
Christophe DURET, Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND),
Annie FRAGOLA, Claudine GELLENS, Philippe GENESTIER,
Martin GERBAUX, André GONNET, Annick GUICHARD,
Alain GUILLUY, Mylène JACQUIN, Martine KOHLY, Sylvie
LARGE, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Philippe
LORIMIER, Marie-Béatrice MATHIEU, Christelle MEGRET,
Françoise MIDALI, Clara MONTEIL, François OLLEON,
Delphine PERREAU, Serge POMMELET, Franck REBUFFET-
GIRAUD, Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI,
Myriam SIMONAZZI, François STEFANI, Annie TANI, Régine
VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoirs: Philippe BAUDAIN à Martine KOHLY, Karim
CHAMON à Alain GUILLUY, Pierre FORTE à Jean-François
CLAPPAZ, Philippe LECAT à Cécile ROBIN, Régine MILLET à
Patricia BELLINI, Valérie PETEX à Olivier SALVETTI,
Guillaume RACCURT à Claudine GELLENS, Brigitte SORREL
à Françoise MIDALI, Christophe SUSZYLO à Zakia
BENZEGHIBA, Martine VENTURINI à Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20251215-DEL-2025-471-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025 En matière d'affaires juridiques et d'assurances :
Dépôt de plainte :
spaese Objet Lieu l'évènement
Vandalisme et dégradations de 5
26/08/2025 | luminaires & coffrets de raccordements ZAE La Gâche - BARRAUX
arrachés avec câbles sectionnés
Enire le 08 Porte d'accueil et chambranle de porte Fiseine Intercommunale
ele fracturé. Vol de 4 talkie-walkie de Saini-Vincent-de- 09/09/2025 ‘ Mercuze
Ester en justice :
Nom de la Juridiction
et numéro du dossier Objet
304577737
Tribunal administratif
de Grenoble - Décision portant désignation du Cabinet FESSLER&ASSOCIES dans le cadre d'un contentieux en cours
En matière de subvention :
Sollicitation de subvention auprès de tout organisme financeur :
Date de la
cemnense Objet et lieu Financeur Montanten de euros
subvention
DASS 25-45]Convention relative au
versement d'Une subvention Département
24/07/2025 | d'investissement à la CCLG pour la ae BCE 1 373578
réhabilitation de l'EHPAD "Belle Vallée”
Froges
Convention d'aide à l'investissement x 13/01/2025 fonds locaux DÉJB-25-039 CAF de l'Isère 7 091
Convention d'aide à l'investissement a 06/11/2025 fonds locaux DEJP-25-612 CAF de l'Isère 558
DEJP-25-042 Convention d'objectifs et
16/01/2025 | de financement - MA Plateau des CAF de l'Isère 81 600
Petites Roches - 2024/2029
DEJP-25-043 Convention d'objectifs et
16/01/2025 | de financement - Multi Accueil Les CAF de l'Isère 7 478
Adrets - 2024/2029
la CCLG
DEJP-25-118 Convention de nn rade er
12/02/2024 | participation financière 2025-2027 - Meylan rs
LAEP "La Parent'aise"- 2025/2027 ële le
fréquentation
27/02/2025 | DEJP-25-150 Convention d'objectifs et CAF de l'Isère calcul en
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20251215-DEL-2025-471-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025 de financement - LAEP Le Cerf-Volant - fonction de
2025/2028 la fréquentation
calcul en
DEJP-25-151 Convention d'objectifs et us fonction de TPE de financement - LAEP Le Tipi SAS eIEerR la fréquentation
DEJP-25-369 Convention d'objectifs et nou
19/06/2025 | de financement subvention séjours de CAF de l'Isère Ia vacances - 2025/2029 k : fréquentation
DEJP-25-371 Convention d'objectifs et
de financement Fonds de Ve
LOS Modernisation des Etablissements Multi CARCEIÉÈE ee
Accueil Les Pitchous - 2024
Convention d'objectifs et de nn
31/07/2025 | financement : Multi Accueil Villard- CAF de l'Isère Es
Bonnoî ; fréquentation
Convention d'objectifs et de RE
31/07/2025 | financement : Multi Accueil Le Versoud | CAF de l'Isère ”
. fréquentation
Convention d'objectifs et de nr
31/07/2025 | financement : Multi Accueil Le CAF de l'Isère la
Champ-Près-Froges fréquentation
calcul en
31/07/2025 Convention AOBIEENs et de CAE de l'Isère fonction de
financement : Multi Accueil La Terrasse Ia
fréquentation
Convention d'objectifs et de re à
30/09/2025 | financement - Multi Accueil Saint- CAF de l'Isère Fe
Martin-d'Uriage MON JARDIN : fréquentation
Convention d'objectifs et de pe
30/09/2025 | financement - Multi Accueil Saint- CAF de l'Isère -
Martin-d'Uriage LES LUTINS < fréquentation
Convention d'objectifs et de hu 30/09/2025 | financement - Multi Accueil Saint- CAF de l'Isère a Martin-d'Uriage LES 3 POMMIERS ; fréquentation
08/10/2025 Convention de partenariat - LAEP Le Dépariement 2 586.48
Tacot de l'Isère
08/10/2025 Convention de partenariat - LAEP Le Département 678.78
Tipi de l'Isère
DEJP-25-605 Convention d'objectifs et calcul en 05/11/2025 | de financement : BAFA/BAFD et séjours | CAF de l'Isère fonction de de vacances - 2024-2025 Ia
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20251215-DEL-2025-471-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025 | | | fréquentation |
Attribution de la part intercomunale des subventions "Financer l'investissemrent de
mon commerce de proximité” :
Commune
Date de la a Type de Objet des d'implantation | Montant : Bénéficiaire ; :
signature structure investissements de en euros
l'établissement
LE Achaîï de
06/11/2025 | COMPTOIR | Commerce | Maïériel et Allevard 2 920 SC 38 rénovaiion intérieur
Attribution des aides du programme Habiter mieux, Fonds Air-Bois, Fonds solaire
thermique, Flotte véhicule vert :
Daie Be Numéro des décisions | Montants en euros Nature signature
29/10/2025 DEC-2025-437-DALE 1 500 fonds solaire thermique
04/11/2025 DEC-2025-439-DALE 800 Habiter Mieux
04/11/2025 DEC-2025-440-DALE 800 Habiter Mieux 04/11/2025 DEC-2025-441-DALE 800 Habiter Mieux 04/11/2025 DEC-2025-442-DALE 800 Habiter Mieux 04/11/2025 DEC-2025-443-DALE 800 Habiter Mieux 14/11/2025 DEC-2025-454-DALE 2 400 Fonds air véhicules 14/11/2025 DEC-2025-455-DALE 4 800 Fonds air véhicules 14/11/2025 DEC-2025-457-DALE 1 600 Prime air bois 14/11/2025 DEC-2025-458-DALE 1 600 Prime air bois 14/11/2025 DEC-2025-459-DALE 1 600 Prime air bois 14/11/2025 DEC-2025-460-D'ALE 2 000 Prime air bois 1471172025 DEC-2025-461-DALE 2 400 Prime air bois 14/11/2025 DEC-2025-462-DALE 1 600 Prime air bois 14/11/2025 DEC-2025-463-DALE 2 400 Prime air bois 14/11/2025 DEC-2025-464-DALE 1 600 Prime air bois 14/11/2025 DEC-2025-465-DALE 1 600 Prime air bois 14/11/2025 DEC-2025-466-D'ALE 1 600 Prime air bois 14/11/2025 DEC-2025-46/7-DALE 1 600 Prime air bois
Attribution de la part intercommunale des subventions relatives à l'amélioration du
parc privé (OPAH, OPAH RU) :
Due il Numéro des décisions | Montants Nature signature
11/09/2025 DEC-2025-377-DALE 8 551 OPAH - rénovation énergétique 11/09/2025 DEC-2025-378-DALE 4 563 OPAH - habitat indigne 11/09/2025 DEC-2025-3/79-DALE 1 500 OPAH - adaptation 11/09/2025 DEC-2025-380-DALE 476 OPAH - adaptation 18/09/2025 DEC-2025-388-DALE 10 850 OPAH - rénovation énergétique 18/09/2025 DEC-2025-389-DALE | 137 OPAH - adaptation
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20251215-DEL-2025-471-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025 18/09/2025 DEC-2025-390-DALE 1 500 OPAH - adaptation 18/09/2025 DEC-2025-391-DALE 1 500 OPAH - adaptation 18/09/2025 DEC-2025-392-DALE 1 500 OPAH - adaptation 18/09/2025 DEC-2025-393-DALE 1 500 OPAH - adaptation 13/10/2025 DEC-2025-425-DALE 6 364 OPAH - rénovation énergétique 13/10/2025 DEC-2025-426-DALE 2 500 OPAH - copropriété énergie 13/10/2025 DEC-2025-428-DALE 1 500 OPAH - adaptation 05/11/2025 DEC-2025-444-DALE 4 981 OPAH - rénovation énergétique 05/11/2025 DEC-2025-445-DALE 10 850 OPAH - rénovation énergétique 05/11/2025 DEC-2025-446-DALE 440 OPAH - adaptation 05/11/2025 DEC-2025-44/7-DALE 1 500 OPAH - adaptation 05/11/2025 DEC-2025-448-DALE 3 040 OPAH - ravalement de façade 05/11/2025 DEC-2025-449-DALE 8 003 OPAH - dégradation d'un élément 0571172025 DEC-2025-450-DALE 2299 OPAH - organisation juridique 05/11/2025 DEC-2025-451-DALE 10 650 OPAH - dégradation d'un élément
En matière d'urbanisme :
Dépôts de demandes d'autorisation d'urbanisme concernant les opérations
De “E Objet Commune signature
2741072025, |'PEMANCRIOS PETME QE COUR SOIN E Lee LS re-du-Ment pompage sécurisation réservoir des Pres 05/11/2025 Demande de déclaration préalable coupe et eee abattage des arbres rue Beauregard
En matière de domaine et de patrimoine :
Biens immobiliers donnés à bail :
us de Etat Objet Domaine TUEUR signature du loyer
DEJP-25-117 Convention
12/02/2024 Conclusion | SCSSUPalen lemporale ou Public | Gratuit domaine public - Association Chœur consonnance
DEJP-25-201 Convention
02/04/2025 | Conclusion | d'occupation du domaine public - PUbIIC Gratuit
Association Saint Max Trail
DEJP-25-248 Convention
d'occupation temporaire du
24/04/2025 | Conclusion | domaine public - ALSH Saint PUbIIC Gratuit
Maximin - Association Chœur
consonnance
DEJP-25-277 Convention
: d'occupation temporaire du 21/05/2025 | Conclusion domaine BÜBIIe- ALSH Sairite PUbIIC Gratuit
Maximin - Association La Manivelle
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20251215-DEL-2025-471-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025 DEJP-25-476 Convention de mise à
: disposition de locaux (Plateau des 08/08/2025 | Conclusion Petites Roches] - Association Le PUbIIC Gratuit
temps d'un geste
DEJP-25-477 Convention de mise à
disposition de locaux (Plateau des | 08/08/2025 | Conclusion Petites Roches] - Association Les PubIIC Gratuit
z amis des p'tits d'hommes
DEJP-25-515 Convention de mise à
18092088 | Conclusion | FÉÉSNISR AS LCESUS Mas Public | Gratuit Petite Enfance - Association Ateliers du mouvement
DEJP-25-593 Convention de mise à
2810/2025 | Condusen | ASPOSIEN de loEQUx- MOsRe | ie | etui l'Interco de Pontcharra - Pontch'éthon
Convention d'occupation précaire 326,95
23/07/2025 | Conclusion | SARL WENOBLE PUbIIC HT/mois
141,67
HT/mois
Convention d'occupation précaire soit | 700
25/07/2025 | conclusion | STE GINGER COMPAGNY Public HT annuel
245,22.HT
Convention d'occupation précaire +5 HT/mM?
21/08/2025 | Conclusion | - WILD MAGES GAMES Public mensuel
Biens immobiliers pris à bail :
Daie de Etat Objet Domaine du Montant
signature propriétaire | en euros
DEJP-25-033 Convention de mise
61/2685 | Éoncludon | £ SPesiton des locaux Relais Public Gratuit Petite Enfance Le Granier - Commune de Le Cheylas
DEJP-25-034 Convention de mise
13/01/2025 | Conclusion | © disposition des locaux - RPE Les Public Gratuit Grés'Mômes - Commune de
Saint-Nazaire-les-Eymes
DEJP-25-038 Convention de mise
à disposition des locaux dans le
17/12/2025 | Conclusion | cadre de l'activité de loisirs du Public Gratuit
Moyen Grésivaudan - Commune
de Tencin
DEJP-25-119 Convention de mise
à disposition de la salle Espace
12/02/2024 | Conclusion | Paul Jargot - Multi Accueil Les Public Gratuit
P'tits Lutins Crolles - Commune de
Crolles
DEJP-25-202 Convention de mise
02/04/2025 | Conclusion | à disposition de locaux - Jeux de Public Gratuit
Récup - Mairie de Le Versoud
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20251215-DEL-2025-471-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025 03/04/2025 Conclusion
DEJP-25-203 Convention de mise
à disposition de locaux - BAFA -
Mairie de Le Versoud
Public Gratuit
03/04/2025 Conclusion
DEJP-25-204 Convention de mise
à disposition de locaux - Multi
Accueil Les P'fits Lutins Crolles 1 -
Commune de Crolles
Public Gratuit
28/05/2025 Conclusion
DEJP-25-289 Convention de mise
à disposition des locaux - ALSH -
Commune de Saint-Mury-
Monteymond
Public Gratuit
28/05/2025 Conclusion
DEJP-25-290 Convention de mise
à disposition des locaux - ACTION
JEUNESSE - Commune de Saint-
Jean-le-Vieux
Public Gratuit
16/07/2025 Conclusion
DEJP-25-435 Convention de mise
à disposition d'une salle
communale - Relais Petite
Enfance Grési'mômes -
Commune de Biviers
PUbIIC Gratuit
31/07/2025 Conclusion
DEJP-25-466 Convention de mise
à disposition locaux - Relais Petite
Enfance Les Grési'mômes -
Commune de Biviers
Public Gratuit
19/08/2025 Conclusion
DEJP-25-489 Convention de mise
à disposition de locaux de la
mairie de Sainte-Marie-d'Alloix
Public Gratuit
21/08/2025 Conclusion
DEJP-25-491 Convention Mise à
disposition d'un véhicule type «
minibus » à la commune de Les
Adrets
Public Gratuit
16/09/2025 Conclusion
DEJP-25-516 Convention
d'utilisation des salles
communales - Relais Petite
Enfance Les Grési'Mômes - Mairie
de Saint-Ismier
Public Gratuit
30/09/2025 Conclusion
DEJP-25-523 Convention de mise
à disposition locaux - LAEP Le Tipi
- Le Syndicat intercommunal pour
la gestion et l'animation du
centre socioculturel de Brignoud
Public Gratuit
30/09/2025 Conclusion
DEJP-25-526 Convention de mise
à disposition locaux - Relais Petite
Enfance Les Grési'mômes - Mairie
de Biviers
Public Gratuit
30/09/2025 Conclusion
DEJP-25-527 Convention de mise
à disposition de locaux - Multi
Accueil Saint-Nazaire-les-Eymes -
Mairie de Si Nazaire Les Eymes
Public Gratuit
08/10/2025 Conclusion DEJP-25-546 Convention de mise à disposition de locaux bureau Public Gratuit
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20251215-DEL-2025-471-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025 mairie - Relais Petite Enfance -
Commune de Revel
08/10/2025
DEJP-25-547 Convention de mise
à disposition de locaux Grange
Freydane - Relais Petite Enfance -
Commune de Revel
Conclusion Public Gratuit
28/10/2025
DEJP-25-592 Convention de mise
à disposition de locaux - Bureau
Conclusion | Relais Petite Enfance et salle
d'activité - Commune de
Pontcharra
1 243,08 Public TTC j'a
04/11/2025
DEJP-25-600 Convention de
Convention de mise à disposition
de locaux - Relais Petite Enfance
Les Grési' Mômes
Conclusion Public Gratuit
04/11/2025
DEJP-25-601 Convention de
Convention de mise à disposition
de locaux - Relais Petite Enfance
Graines de Cimes
Conclusion Public Gratuit
07/11/2025 Convention d'occupation de Conclusion . terrains 2329,50 Privé HT / än
En matière de commande publique :
Conclusion/Révision/Résiliation des conventions de maîtrise d'ouvrage déléguée
ue ae Objet Titulaire du contrat signature
Avenant 1 convention DEA-24-686 de mandaï de Commune de
02/09/2025 | maitrise d'ouvrage travaux renouvellement : Villard-Bonnoîi
réseau eau potable boulevard Jules Ferry
Convention de mandat de maitrise d'ouvrage CHAHLCS dé Lé 31/10/2025 | travaux dépose d'un collecteur d'eaux pluviales Touvet grande rue
Convention de mandat de maitrise d'ouvrage Commune de
06/10/2025 | travaux pose d'un collecteur d'eaux pluviales rue Chapareillan
des Blards
Préparation/Passation/Exécution et règlement des marchés et accords-cadres :
Rue de Objet TuIaxe.eU Montant HT notification contrat
25034CAR0O0 Fourniture de Accord-cadre sans
cartes accrédlitives multi- minimum, avec enseignes, et services associés, maximum de 700 000 A pour l'achat de carburants à SEE HT pour 24 mois la pompe, de recharges reconductible Une électriques et de divers fois services pour les véhicules
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20251215-DEL-2025-471-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025 CCLS
25056HUMOI - Plan de gestion
de préservation des zones 94 340 HT [dont Tranche ferme 52 290
réhabilitation du réseau
humides GINGER 07/10/2025 lét oi Etudé:du BURGEAP HT ei Tranches
fonctionnement de l'hydro CROSS système 42 050 HT)
25056HUM02 - Plan de gestion
de préservation des zones
humides
08, 00e Lot 02 Inventaires des habitats SENTANA ES
naturels et de la flore des
milieux humides
Réalisation de travaux AGROreaere sers d'aménagement et de es réhabilitation du réseau ORNenNDEnRE nn 5 FFRANDONNEE 20 000 HT, 07/10/2025 | d'itinéraires de randonnée PDIPR du Grésivaudan ISERE renouvelable 3 fois F2
Lot O1 Balisage et débalisage de
des itinéraires de randonnée expresse Soi SOS HT pour 48 mois)
Réalisation de travaux
d'aménagement et de Accord-cadre sans réhabilitation du réseau minimum, avec d'itinéraires de randonnée maximum annuel de PDIPR du Grésivaudan 80 000 HT, HIS Lot 02 Aménagement de la _. renouvelable 3 fois 12 plate-forme, traitement de la mois par voie végétation et écoulement des expresse {soit 320 000 eaux-secteur Belledonne HT pour 48 mois) (réservé insertion)
Réalisation de travaux de
d'aménagement et de Gé
réhabilitation du réseau DIANTÈRRANSE d'itinéraires de randonnée ne RÉ 07/10/2025 | PDIPR du Grésivaudan TEMHA ae : renouvelable 3 fois 12 Lot 03 Aménagement de la . plate-forme, traitement de la ee végétation et écoulement des Hp Qi A one eaux-secteur Chartreuse ARRoUee ner)
Réalisation de travaux Fees d'aménagement et de ARIPQUEN, ONE réhabilitation du réseau ed Deviens Æ 07/10/2025 | d'itinéraires de randonnée LE PDIPR du Grésvaudon ENVIRONNEME renouvelable 3 fois 12
Lot 04 Equipement de confort j Te detente expresse {soit 600 000
HT pour 48 mois)
Réalisation de travaux Accord-cadre sans
07/10/2025 | d'aménagement et de BIOS ET VIA minimum, avec
maximum annuel de
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20251215-DEL-2025-471-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025 50 000 HT,
renouvelable 3 fois 12
mois par voie
expresse (soit 200 000
HT pour 48 mois)
d'itinéraires de randonnée
PDIPR du Grésivaudan
Lot 05 Fourniture signalétique
Dans des domaines divers :
Conventions diverses :
DA QE | DURS Ia Etat Objet Titulaire convention | convention
4/02 - 13/05 DEJP-25-035 Convention
_ 17/06 - de formation LES]
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Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
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Date de réception préfecture : 17/12/2025 et ludique
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10/11/2025 au Conclusion | espace ludique du col forestier de
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Adhésion aux associations :
Düte de Montant
: Etat Nom de l'association cotisation en signature
euros
04/11/2025 | Renouvellement Eten de one PARENT DES EURE 1.365,97
04/11/2025 | Renouvellement | Association Espace Belledonne 7 694
04/11/2025 | Adhésion Cluster Montagne 3 500
04/11/2025 a Association Nordic Isère - Col de 80
Marcieu
04/11/2025 | Renouvellement | Association Nordic Isère - Beldina 80
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Date de réception préfecture : 17/12/2025 Approbation des règlements interieurs/de fonctionnement des équipements
communautaires :
Date de signature Type de règlement IPEmen communautaire
06/08/2025 De fonctionnement EAJE
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le Î 5 DEC, 2025
Le Président,
Henri BAILE
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