Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CONSEIL 26012023
Déliberation - Liste des deliberations CM 26012023
Procès Verbal - PV conseil du 12 juillet 2023 1
Compte-Rendu - CR CONSEIL 15122022
Compte-Rendu - CR 24.02.2022
Déliberation - Liste des deliberations CM 26012023
Compte-Rendu - CR CM 30.03
Procès Verbal - proces verbal conseil du 31 octobre 2024
Procès Verbal - Proces verbal conseil janvier 2024
Déliberation - liste deliberations conseil du 9 avril 2026
Compte-Rendu - CR CONSEIL 26012023
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Saint-Amour.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CONSEIL 26012023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Démocratie,
Say (D, uv”
COMMUNE DE SAINT AMOUR
Conseil municipal du 26.01.2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-six, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-AMOUR, s’est réuni au lieu ordinaire de ses
séances, sous la présidence de Madame Valérie VAUCHER, Maire.
Etaient présents : Mesdames GALLET, MAZZOLA, OVISTE, PERNODET, VAUCHER, Messieurs ARBILLAT, BEAUVE-RECORDON, FION,
GUYON, OZBAKIR, SERRIERE.
Etaient absents excusés : Madame Dominique FAUSSURIER (pouvoir donné à V. OVISTE), Madame Delphine FOURNIER (pouvoir
donné à F. GUYON), Madame Ludivine NOUGARET (pouvoir donné à R. MAZZOLA), Madame Sandrine BABAD (pouvoir donné à
GALLET Céline), Monsieur Dominique BERTHET (pouvoir donné à Y. SERRIERE), Monsieur FAIVRE-PIERRET Thierry (pouvoir donné
à P. BEAUVE-RECORDON), Monsieur Lilian PILLON (pouvoir donné à V. VAUCHER), Monsieur Alexandre TIMONIER (pouvoir donné
à Q. ARBILLAT)
Secrétaire de séance : Madame Maëla PERNODET
Madame le Maire remercie les Conseillers Municipaux présents et sollicite l'autorisation d'ajouter trois points à l’ordre du jour :
1. Travaux sylvicoles 2023 ; 2. Validation de la convention cadre de revitalisation avec le Pays Lédonien ; 3. Adhésion à la
Banque Alimentaire du Jura ;
l- Conformément à l’article L. 2121-15 du CGCT, il convient de procéder à la nomination d’un secrétaire de séance.
Madame Maëla PERNODET est désignée secrétaire de séance.
IT- Approbation du compte-rendu de la séance du 15.12.2022
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté,
à l'unanimité
APPROUVE le Compte rendu de la séance du 15 décembre 2022.
ll- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal
22/12/2022 : vente MORELLE/MOREL et DOVIN-MOREL - terrain cadastré AN 118, 120 — 1 Chemin des Ravières, d’une
superficie totale de 1250 m2
> 18/01/2023 : vente ZAPATA/KUCUK YILMAZ — Terrain cadastré AK 78 — 8 rue des Terreaux, d’une superficie totale de 538 m2?
> 18/01/2023 : vente SCI CLEMENCEAU/VASSEUR — Terrain cadastré AK 127 — 6 rue des Fours, d’une superficie totale de
132 m°
> 18/01/2023 : vente GIRAUDON / CF IMMO 39 — Terrain cadastré AK 131 — 4 rue du Commerce, d’une superficie totale de
127 m?
IV — Affaires générales
1. AMI Bourg-Centre : Réäaménagement de l’avenue L. FEBVRE — Attribution du marché de travaux : lot 2
Rapporteur : François Guyon
REPORTE AU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL 2. AMI Bourg-Centre : Réaménagement de l’avenue L. FEBVRE — Validation de l’avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre et
présentation des plans modifiés à la suite du refus d'acquisition des caves de la copropriété
Rapporteur : Valérie Vaucher
Pour rappel, dans le cadre de l'opération de réaménagement de l'avenue L. FÉBVRE et ses abords, le Conseil Municipal a validé
la proposition d’acquisition d’une partie du foncier privé dans un objectif de cohérence de l'aménagement d'ensemble ainsi que
dans le but de sécurisation de la bande circulable impactée par le très mauvais état structurel des caves objet de la transaction.
Dans cet optique, le Conseil Municipal a fait une proposition d'acquisition à la Copropriété pour une somme de 6 000€
comprenant l'acquisition des caves à l’euro symbolique et la prise en charge des frais de notaires, frais de syndic etc.
Toutefois, l'assemblée générale des copropriétaires a rejeté la proposition du Conseil Municipal, obligeant donc la Collectivité et
le cabinet de maitrise d'œuvre à revoir le projet.
Pour cela, Madame le Maire présente les nouveaux plans d'aménagement pour la zone concernée devant la Pharmacie. Deux
solutions sont envisagées et sont présentées au Conseil Municipal ce soir.
Parallèlement à ce nouvel aménagement il convient de conclure un avenant avec le cabinet en charge de la mission de maitrise
d'œuvre. En effet, le refus de la copropriété oblige le cabinet à reprendre les plans et les marchés et rend obligatoire le dépôt
d’un nouveau permis d'aménager.
Ainsi, le cabinet PMM a fait parvenir à la Commune une proposition d’avenant intégrant la reprise des plans, coupes et métrés
et la procédure complète pour le dépôt d’un nouveau permis d'aménager pour un montant total de 4 925.00€ HT
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
à l'unanimité
VALIDE la reprise des plans d'aménagements pour l'opération susvisée ;
DECIDE de retenir la solution d'aménagement n°2 proposée ;
VALIDE la proposition d’avenant n°2 au contrat de maitrise d'œuvre pour un montant de 4925.00€ HT ;
AUTORISE Madame le Maire à déposer le nouveau permis d'aménager
AUTORISE Madame le Maire à signer tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
3. Réhabilitation du Couvent des Annonciades — création du comité de pilotage
Rapporteur : Valérie Vaucher
Pour rappel, le Conseil Municipal a approuvé le lancement de l’étude d'opportunité et de montage opérationnel & étude de
faisabilité pour la réhabilitation du Couvent des Annonciades et ses abords en octobre 2022.
Suite à la première réunion de cadrage avec le cabinet ELAN, retenu à l’issu de l’appel d'offre, il convient d'arrêter un Comité de
Pilotage en charge de la gouvernance du projet.
Madame le Maire présente ainsi la liste arrêtée à ce jour et invite toute personne intéressée pour s'investir dans ce projet à
prendre part à ce comité de pilotage.
Deux réunions du Comité de Pilotage sont d’ores et déjà programmées : le 13 février à 14h00 et le 20 mars à 14h00, toutes deux
en salle du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté,
à l’unanimité
DECIDE de créer un Comité de Pilotage dans de la cadre de l’étude d'opportunité et de montage opérationnel & étude de
faisabilité pour la réhabilitation du Couvent des Annonciades et ses abordés ;
ARRETE la liste des membres de ce Comité tel qu’exposée dans le tableau annexé à la présente délibération ;
AUTORISE Madame le Maire à signer tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération. 4. Modification du règlement intérieur de l’opération « 1000 arbres »
Rapporteur : François Guyon
Pour rappel l'objectif est de parvenir à la plantation de 1000 arbres sur le territoire public et privé de la commune par des actions
communales et des incitations financières auprès des particuliers. Haies vives, création de bosquets, plantations individuelles,
ornement, fruitiers, toutes les formule restent possibles, en essayant de motiver les particuliers à respecter leur environnement
proche, en accord avec leur voisinage, le cas échéant, et en rappelant les règles d'urbanisme, en termes de plantation de haies et
hautes tiges
Principe général :
- Action communale :
La commune investit et plante des arbres haute tige et arbustes sur le domaine communal
- Actions auprès des particuliers :
1/ la commune participe à l’achat d’un arbre haute tige ou d’un arbuste par un particulier qui le plantera sur sa parcelle ;
2/ la commune participe financièrement à l'achat d’un arbre haute tige parrainé par un particulier et qui sera planté sur le
domaine communal et édite un certificat de parrainage ;
3/ la commune offre à chaque naissance sur son territoire, le parrainage d’un arbre haute tige qui sera planté sur le domaine
communal et édite un certificat de parrainage.
Achats de plants par les particuliers :
La clause imposant l'achat chez un partenaires est supprimée. Désormais le particulier va choisir un arbre ou un arbuste chez le
revendeur de son choix, qu’il règle en totalité sur place au commerçant lors de l’achat. Après vérification de son adresse, la
commune lui verse une aide de 50% du montant de ses achats, à raison d’un maximum de 100 € par foyer et par année.
En outre, la liste des essences exclues de l’opération car invasives ou non adaptées au territoire (essences tropicales) demeure
inchangée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté,
à l’unanimité
VALIDE la modification du règlement intérieur de l’opération 1000 Arbres telle qu'exposée ci-dessus ;
AUTORISE Madame le Maire à signer avec les propriétaires les conventions de financement d’un arbre selon les conditions et
critères précisés ci-dessus ;
AUTORISE Madame le Maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération
5. Validation de la convention cadre de revitalisation avec le Pays Lédonien
Rapporteur : Valérie Vaucher
Considérant que le PETR du Pays Lédonien est engagé depuis 2015 dans le programme de revitalisation des bourgs centres
développé par le Conseil Régional de la Région Bourgogne Franche-Comté.
Considérant qu’une mission d'ingénierie mutualisée a été mise en place par le PETR du Pays Lédonien pour accompagner les
communes dans la mise en œuvre de leur programme de revitalisation.
Considérant que dans la continuité de cette expérimentation régionale, le PETR du Pays Lédonien, en partenariat avec les
intercommunalités, a décidé de conforter cette offre d'ingénierie mutualisée en vue d'accompagner davantage de communes
dans la réalisation de programmes globaux d'aménagement des cœurs de bourgs ; et qu’ainsi, les communes concernées, les
intercommunalités et le PETR du Pays Lédonien s'engagent conjointement dans le cadre d'une convention d'engagement
réciproque pour le lancement ou la mise en œuvre d’un programme global d'aménagement et de développement du cœur de
bourg à mutualiser des moyens en vue de lancer ou mettre en œuvre des programmes globaux d'aménagement et de
développement des cœurs de bourgs, sur les intercommunalités du PETR du Pays Lédonien.
Le budget prévisionnel comprend :
"Les frais de personnel - salaires et charges :
" Les frais de déplacements et indemnités ;
" Les frais de structures — loyer / téléphonie /informatique / serveur / matériel /FRH;
Les coûts sont répartis entre les communes bénéficiaires du service, sur la base du programme partenarial annuel d'activité,
déduction faite des subventions mobilisées sur la mission. Pour l’année 2022 la part de financement à verser au PETR du Pays Lédonien est de 3 960.00€
Pour 2023 la part de financement à verser au PETR du Pays Lédonien sera de 4 062,50 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté,
à l'unanimité
APPROUVE les termes de la convention cadre d'engagement réciproque pour le lancement ou la mise en œuvre d’un programme
global d'aménagement et de développement du cœur de bourg entre la Commune de Saint-Amour, la Communauté de
Communes Porte du Jura et le PETR du Pays Lédonien ;
VALIDE les conditions de facturation teltes qu’exposées ci-dessus et annexées à la convention ;
AUTORISE Madame le Maire à signer la convention, tout document et tout avenant relatif à cette convention
6. Travaux sylvicoles 2023
Rapporteur : François Guyon
L'ONF propose, en application de l’article D 214-21 du Code forestier, un programme d'actions préconisé pour la gestion durable
de notre patrimoine forestier. L’ONF propose cette année quatre actions :
-Cloisonnement sylvicole : ouverture mécanisée sur la parcelle 18
-Dégagement manuel des régénérations naturelles sur la parcelle 18
-Taille de formation sur arbres de plus de 3m sur la parcelle 38
-Taille de formation sur arbres de plus de 3m sur la parcelle 36
Coût de la prestation : 8 140.00€ HT
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté,
à l'unanimité
APPROUVE les travaux sylvicoles détaillés ci-dessus
APPROUVE le devis de l'ONF pour un montant de 8 140.00€ HT
AUTORISE Madame le Maire à signer tout document afférent.
V — Finances et Personnel
1. Subvention exceptionnelle suite à sinistre — Banque Alimentaire
Rapporteur : Valérie Vaucher
Madame le Maire informe le Conseil Municipal d’une demande de subvention exceptionnelle de la Banque Alimentaire à la suite
d’un dégât des eaux survenu au Centre Médico-Social. En effet ce bâtiment accueil les locaux de la Banque Alimentaire et à la
suite d’une fuite d’eau, les denrées stockées ont été détériorées et sont désormais impropres à la consommation.
Afin de pouvoir remplacer les denrées perdues, la Banque Alimentaire sollicite une aide de la Commune à hauteur de 50€.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté,
à l'unanimité
APPROUVE l'attribution d’une subvention de 50€ à la Banque Alimentaire,
DECIDE que la dépense sera imputéc à l’article 6574 du budget principal,
AUTORISE le Maire à émettre le mandat afférent.
2. Adhésion à la Banque Alimentaire du Jura
Rapporteur : Valérie Vaucher
La Banque Alimentaire du Jura est créée sous forme associative en 1993 et fournit des denrées alimentaires à ses associations
partenaires comme l’Epicerie Sociale, CCAS etc. En tant qu’association, les Collectivités peuvent adhérer pour un montant de 50€ et ainsi participer à l’AG, définir et voter les
orientations, les budgets et les couts des prestations. En 2022 le Jura compte 494 Communes, à ce jour seules 22 sont adhérentes
de la Banque Alimentaire du Jura.
Madame le Maire propose d’adhérer à la Banque Alimentaire du Jura pour l’année 2023.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté,
à l’unanimité
APPROUVE l'adhésion de la Commune de Saint-Amour à la Banque Alimentaire du Jura,
AUTORISE Madame le Maire à effectuer le règlement de l'adhésion fixé à 50 euros ;
AUTORISE Madame le Maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
3. Droit de place : ajout d’un nouveau tarif
Rapporteur : Quentin Arbillat
Pour rappel, la Collectivité autorise l'occupation temporaire de son domaine public contre redevance dont les montants diffèrent
en fonction de l’activité et de la durée d'occupation.
Sollicitée par un food-truck pour une occupation régulière et quasi journalière, et en l'absence de tarif pour cette hypothèse, il
est proposé au Conseil Municipal d'adopter un nouveau tarif qui viendrait compléter la délibération statuant sur les droits de
place.
l'est proposé de fixer le tarif d'occupation du domaine public pour l’exercice d’une activité de food-truck à : 68 euros mensuels
lorsque l’occupation excède trois jours sur une période consécutive de sept jours.
Débats
Philippe Beauve-Recordon : C'est dommage de proposer une alimentation de cette qualité (style fast food) et je m’interroge sur
les détritus que cela pourra engendrer. Il sera surement nécessaire d’aller vider les poubelles tous les jours !
François Guyon : c'est une bonne réflexion sur les poubelles, il faudra surveiller et éventuellement compléter le nombre de
poubelles sur le secteur
Rachèle Mazzola : il faut sinon que ce soit à eux de tenir les lieux propres
Valérie Vaucher : nous y veillerons
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté,
17 voix « pour » et 2 abstentions
APPROUVE l'instauration d’un tarif d'occupation du domaine public dans les conditions fixées ci-dessus ;
AUTORISE Madame le Maire à signer tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
4. Point sur la réorganisation des services techniques
Rapporteur : Valérie Vaucher
Pour mémoire, la Collectivité a procédé au recrutement de divers personnels techniques afin de compléter les effectifs à la suite
de départ à la retraite ou changement de poste.
Ainsi, trois nouveaux agents ont rejoint les rangs de la Commune. Monsieur Stéphane JUMEAU a été recruté afin de pallier le
départ à la retraite de Didier. Principalement chargé de tous les travaux nécessitant l’utilisation du tracteur, Stéphane a réalisé
cette année l'entretien des chemins ruraux, le curage des fossés ainsi que le déneigement.
Monsieur David PERNET fait son retour parmi les agents sur une création de poste de Chef d’Equipe. Chargé, en lien et sous la
responsabilité du Responsable des Services Techniques, de planifier et contrôler les chantiers et les tâches des agents, il fait
également bénéficier ces derniers de ses connaissances de terrain en participant aux chantiers.
Monsieur Christian GUILLAUME a été recruté sur le poste de Responsable des Services Techniques. Arrivé à la fin du mois de
décembre dernier, il a à charge l’organisation et l'encadrement des services techniques, la mise en œuvre et la proposition de
solutions techniques aux diverses actions menées par la Collectivité. VI - Questions et informations diverses
1. Informations sur les travaux en cours
Rapporteur : François Guyon
2. Information sur le développement de la Maison de Santé
Rapporteur : Quentin Arbillat
Malgré une situation tendue pour absorber les patientèles des docteurs Muller Et Barthez au sein de la Maison de Santé (pour
rappel, 2 médecins arrivés en 2023 mais 4 médecins partis à Cousance et Cuiseaux) nous avons espoir de voir la situation
s'améliorer.
2 axes qui soulageraient la prise en charge des personnes en attente d’un médecin traitant :
Cousance : le maire annonce publiquement un séjour d’une semaine de 2 médecins sur sa commune au mois de mars
pour une installation éventuelle au deuxième trimestre 2023. Cela permettrait à des habitants de Cousance d’être pris
en charge plus proche de chez eux et de libérer des places à Saint-Amour ou d’absorber des habitants du secteur de
Cousance ;
Saint-Amour : l’ensemble des professionnels de santé accompagnée d’un des fondateurs de la MSP de Bletterans, de Mr
Lambey, coordonnateur du secteur et du Pays Lédonien a accueilli, pour une visite des bâtiments actuels et futurs, un
jeune couple du nord de la Franche Comté en recherche d’une maison de santé pour une installation à la fin du 27°
semestre 2023. Ils donneront leur réponse au mois de mars après avoir visiter avec la coordination du secteur d’autres
lieux susceptibles de les accueillir.
Le développement sur Saint Amour est un enjeu important pour la coordination de la médecine entre Lons et Saint-
Amour, à la porte du Jura et un soutien particulier nous est accordé.
La rencontre s’est très bien passée autour de la galette des rois. Entourés de cette équipe soudée et dynamique, ils se
sont rapidement détendus et se sont intéressés au prix de l’immobilier sur le secteur. Des voyants au vert mais restons
très prudents.
Il est important de préciser que malgré l'impossibilité actuelle d'augmenter la patientèle des médecins installés, une liste
d'attente a été mise en place et une prise en charge des pathologies de premières nécessités est possible dans la mesure des
créneaux disponible.
Cette situation n’est malheureusement pas propre à notre territoire mais l’équipe et la collectivité ne baisse pas les bras.
Un premier spécialiste en psychiatrie a déjà prévu son installation à l’automne prochain et les travaux prévus par la communauté
de communes Porte du Jura, permettrait dans les cabinets actuels d'accueillir des permanences d’autres spécialités.
La situation Covid est stabilisée (très peu de cas actuellement).
3, Point sur les animations culturelles à venir : spectacles de la Lune à l’Envers et Festival du Film d'Amour
Rapporteur : Valérie Vaucher
Fin de séance : 22h00
Le Maire,
Valérie VAUCHER