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Procès Verbal - 8nnnxlrmkc2ka40
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Georges-sur-Renon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8nnnxlrmkc2ka40)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès-verbal
du
conseil
municipal
de
Saint
Georges
sur
Renon
Jeudi
24
novembre
2022
— 19h
Le
24
novembre
deux
mille
vingt-deux,
à dix-neuf
heures,
en
mairie
de
Saint
Georges
sur
Renon
se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la présidence
de
Mme
Sonia
PERI,
maire.
Nombre
de
membres
:
En
exercice
: 10
présents
: 8
votants
: 10
Présents
:
MM,
Sonia
PERI,
Philippe
de
JERPHANION,
Philippe
JOLLY,
Elisabeth
VIVIAND,
Frédéric
DEVILLERS,
André
GIMOND,
Eric
MOREL,
Frédéric
LARGY.
Excusés
:
Hubert
SINARDET,
Maxime
CHAUSSAT.
Pouvoir
donné
à
: Philippe
JOLLY
par
Hubert
SINARDET,
Sonia
PERI
par
Maxime
CHAUSSAT. Date
de
la
convocation
: 17/11/2022
La
séance
est
ouverte
à
19h
sous
la
Présidence
de
Mme
Sonia
PERI,
maire.
M
Frédéric
DEVILLERS
est
désigné
secrétaire
par
le Conseil
Municipal
conformément
aux
articles
L2541-6
et L5211-1
du
CGCT.
1. Approbation
procès-verbal
de
la
séance
du
6
octobre
2022,
Il n’y
a pas
de
remarque
sur
le Procès-verbal
du
précédent
conseil,
il est
donc
approuvé
à l’unanimité.
2. Délibération
pour
la détermination
du
nombre
d’adjoint,
Mme
le Maire
rappelle
que
la création
du
nombre
d'adjoints
relève
de
la compétence
du
Conseil
municipal.
En
vertu
de
l'article
L
2122-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le Conseil
municipal
’ détermine
librement
le nombre
d'adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif légal
du
Conseil
municipal.
Ce
pourcentage
donne
pour
la commune
un
effectif maximum
de
3
adjoints.
Suite
à la démission
de
Mme
Claire
Jacquier
du
poste
de
2ème
adjoint,
il vous
est
proposé
de
porter
à 2
le
nombre
de
postes
d'adjoint.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à l'unanimité
des
membres
présents,
la détermination
à 2 postes
le nombre
d'adjoints
au
maire.
3. Délibération
Election
d’un
nouvel
adjoint
au
maire
suite
à une
démission,
Mme
le
Maire
fait
donc
un
appel
à
candidature
pour
le
poste
de
deuxième
adjoint.
Pour
rappel,
il
sera
demandé
à
l’élu
de
remplacer
Claire
Jacquier
dans
les
commissions
mais
aussi
de
prendre
part
à diverses
missions
à définir
avec
Mme
le maire
et Monsieur
le premier
adjoint
en
fonction
des
besoins
dans
le temps.
1 Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les articles
L 2122-4,
L
2122-7,
L
2122-7-2,
L
2122-10
et L
2122-15,
Vu
la délibération
n°
20015
du
23
mai
2020
portant
création
de
2 postes
d’adjoints
au
maire,
Vu
la délibération
n°20015
du
23
mai
2020
relative
à l’élection
des
adjoints
au
maire,
Vu
l'arrêté
municipal
n°
1062020
du
1° juin
2020
donnant
délégation
de
fonction
et de
signature
du
maire
aux
adjoints,
Vu
l'arrêté
municipal
n°
221104
du
4
novembre
2022
retirant
ses
délégations
de
fonction
et
de
signature
du
maire
au
2°"
adjoint,
Considérant
la vacance
d’un
poste
d’adjoint
au
maire
dont
la
démission
a été
acceptée
par
Mme
le préfet
par
courrier
reçu
le 2 novembre
2022,
Considérant
que
lorsqu’un
poste
d’adjoint
est vacant,
le conseil
municipal
peut
décider
que
le nouvel
adjoint
occupera,
dans
l‘ordre
du
tableau,
le même
rang
que
l’élu
démissionnaire,
Considérant
que
pour
assurer
le
bon
fonctionnement
des
services,
il
est
nécessaire
de
pourvoir
le
poste
vacant
de
2°%
adjoint,
Considérant
qu’en
cas
d’élection
d’un
seul
adjoint,
celui-ci
est
élu
au
scrutin
secret
à la majorité
absolue,
Article
ler
: Décide
que
l’adjoint
à désigner
occupera,
dans
l’ordre
du
tableau,
le même
rang
que
l’élu
qui
occupait
précédemment
le poste
devenu
vacant,
Article
2
: Procède
à la désignation
du
2°"
adjoint
au
maire
au
scrutin
secret
à la majorité
absolue :
Le
vote
se
déroule
à
bulletin
secret.
Si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’obtient
la
majorité
absolue,
il sera
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l’élection
aura
lieu
à la majorité
relative.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Premier
tour
de
scrutin
:
e
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: 8
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 8
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 8
Majorité
absolue
: 5
Nombre
de
suffrages
obtenus
Nom
et prénom
des
candidats
En
chiffres |
En
toutes
lettres
Elisabeth
VIVIAND
8
huit
R
Mme
Elisabeth
VIVIAND
à été
proclamée
deuxième
adjointe
et immédiatement
installée.
Délibération
logiciel
cimetière.
Le
2
octobre
Madame
le maire
et Eric
Morel
ont
participé
à une
réunion
avec
le fournisseur
de
logiciel
3DOUEST
qui
est
le fournisseur
actuel
de
notre
logiciel
de
périscolaire.
Il nous
a été
proposé
un
logiciel
de
gestion
du
cimetière
pour
lequel
une
démonstration
leur
a été
faite.
Sa
démonstration
a été
demandée
dans
le cadre
de
la réflexion
avec
Eric
Morel
et Madame
le maire
sur
la
gestion
du
cimetière. En
effet,
il a été constaté
des
retards
dans
le renouvellement
des
concessions,
des
dossiers
vétustes
pour
lesquels
il est difficile
d’identifier
les
concessionnaires
et d’avoir
leurs
coordonnées.
Le
plan
actuel
du
site
a été
fait à la main
et après
avoir
été
constaté
sur
place
suite
à la reprise
de
concessions
certaines
tombes
sont
difficiles
à identifier.
Après
ces
constats
une
solution
était recherchée,
ce qui a mené
à cette démonstration.
Ce
logiciel
permettrait
effectivement
d’obtenir
un
plan
précis
de
visualiser
avec
certitude
les places
vides
Mais
aussi
d’automatiser
les renouvellements
de
concession
et donc
les
facturations.
Madame
le maire
vous
présente
le coup
avec
les
options
et vous
propose
donc
d’accepter
la formule
suivante.
Total
Total
Logiciel
270.00
Paramétrage
324.00
Création
cartographie
324.00
Intégration
emplacement
46.75
Total
licence
et mise
en
œuvre
963.90
Formation
des
utilisateurs
360.00
360.00
Coûts
récurrents
annuels
maintenance
160.66
160.66
Total
commande
1 484.56
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
pris
connaissance
et en
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
e
Approuve
l’acquisition
du
logiciel
e
Approuve
le coût
prévisionnel
du
montant
de
1 484.56€
ttc
e
Autorise
Madame
le Maire
à faire
les
démarches
nécessaires
et à signer
les
documents
correspondants.
5.
Organisation
téléthon
Comme
chaque
année,
les organisateurs
du téléthon
nous
ont
sollicité pour
accueillir
les coureurs
en fin
de
matinée
afin
de
leur proposer
une
petite
collation.
Il est demandé
aux
membres
du
conseil
municipal
d’être
présents
en fin de matinée
le samedi
3 décembre
pour
environ
1h15
afin d’accueillir
les coureurs
à
la salle des
fêtes 6. Proposition
création
commission
chemin
ruraux
Comme
cela
avait
déjà
été
évoqué
en
début
de
mandat
Madame
le maire
souhaiterait
que
le conseil
municipal
réfléchisse
au
devenir
des
chemins
de
ruraux
de
la commune.
Pour
cela
elle
souhaiterait
créer
une
commission
qui
prendrait
en
charge
cette
réflexion.
Il est
fait appel
à candidature.
Philippe
de
JERPHANION,
Philippe
JOLLY,
Frédéric
DEVILLERS,
André
GIMOND,
Eric
MOREL
se proposent
pour
s’inscrire
dans
la commission
T.
RPQS
syndicat
des
eaux.
Le
rapport
d’activité
2021
fourni
par
le syndicat
des
eaux
avait
été joint
avec
la convocation
afin
de
pouvoir
en
prendre
connaissance
en
amont.
Ce
document
présente
les
activités
du
syndicat,
notamment
les travaux
d’investissement
concernant
le
renouvellement
des
réseaux
environ,
10
%
cette
année
encore,
il faut
souligner
la performance
du
syndicat
concernait
ces
renouvellements.
Une
partie
concernant
les tests
de
la qualité
de
l’eau.
Une
information
nous
est parvenue
il y a quelques
jours
concernant
le métolachlore.
Il avait
été
indiqué
en
cours
d’année
que
le taux
présent
dans
l’eau
donnait
une
non-conformité
mais
consommable.
Cette
non-conformité
est terminée.
Enfin,
une
partie
de
ce
rapport
est consacrée
aux
chiffres
de
la consommation
et de
la facturation.
Mme
le Maire
nous
demande
d’approuver
ce
rapport
d’activité
Le
Conseil
Municipal,
, prend
acte et approuve
le RPQS
du
SEP
(syndicat
des
eaux
Bresse
Dombes
Saône)
8.
Proposition
formation
1°
secours,
Mme
le Maire
souhaiterait
proposer
au
conseil
municipal
d'organiser
une
formation
basique
au
ler
secours
notamment
concernant
l’utilisation
du
défibrillateur
de
la commune
pour
les
habitants
qui
le
souhaiteraient. Il semble
important
de proposer
ce
service
aux
habitants
Mme
le Maire
demande
l’accord
au conseil
municipal. Le
conseil
approuve
et autorise
Mme
le Maire
à faire
les
démarches
nécessaires
et à signer
les
documents
correspondants.
9.
Eclairage
public,
Le
2
octobre
Mme
le Maire
et Monsieur
le premier
adjoint
ont
reçu
un
chargé
d’études
envoyé
par
le
SIEA
dans
le cadre
du
projet
de
changement
des
têtes
d'éclairage
public
sur
la commune.
Il a été
proposé
un
changement
par
éclairage
LED
et la fourniture
de
cinq
têtes
équipées
de
prises
en
vue
de
pouvoir
brancher
des
éclairages
festifs.
Le
devis
devrait
être
reçu
en janvier,
une
fois
que
le
SIEA
aura
calculé
sa participation.
En-terme
de
calendrier,
les travaux
ne
seraient
pas
effectués
avant
septembre
2024,
si le conseil
municipal
les vote. L’intervenant
sur
le secteur
est l’entreprise
BABOLAT.
Pour
information,
il vous
est présenté
les trois
produits
proposés
:
- _
Signyfy
- Lumistreet
245€
- Eclatec
-Tweet
245€
- Comatelec
— Izylum
210€
10.
Question
et
informations
diverses,
-Econome
de
flux
: La
communauté
de
communes
ayant
adhéré
à une
proposition
de
lALEC
concernant
la mise
à disposition
gratuites
pour
les
communes
d’une
personne
spécialisée
en
économie
de
flux,
Mme
le
Maire a
reçu
le
13
octobre
cette
personne
qui
lui
a présenté
sa mission
et qui
a fait un
premier
état
des
lieux
de
la mairie.
Elle
reviendra
en janvier
pour
faire
un
état
des
lieux
de
l’appartement
situé
au-dessus
de
la mairie
mais
aussi
de
la salle
des
fêtes,
puis
un
rapport
sera rendu.
Ceci
permettra
de
réfléchir
à l’orientation
des
travaux
à envisager
sur
la suite
du
mandat
en
vue
d’une
optimisation
des
consommations
d’énergie.
-Compte
rendu
de
visite
de
l’architecte
pour
la
réhabilitation
de
l’appartement
de
la salle
des
fêtes
:
une
réunion
de
démarrage
avec
l’architecte
s’est tenue
le jeudi
10
novembre.
La
prochaine
est prévu
le
12
décembre
pour
le suivi.
-Réunions
des
conseils
de
2023,
les
date
seront
communiquées
aux
conseillers,
-Bons
cadeau
de
fin
d’année
aux
agents
de
la commune,
-Vœux
du
maire
: date
le 20 janvier
à
19h
Tous
les points
étant
traités,
la séance
est
levée
à 21h45
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Le
Maire
Sonia
PERI