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Procès Verbal - Proces Verbal du 03 02 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mouhet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 03 02 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Médias,
MAIRIE
DE
MOUHET
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
3
février
2023
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 18 janvier
2023
Présents
: Mmes
Josiane
COUVE,
Isabelle
GUILLOU,
Valérie
DEJOIE
Mrs
Julien
DELORME,
Michel
DELORME,
Jean-Marie
LAVILLONNIERE,
Jean-
Christophe
PLANTUREUX,
Emmanuel
ROULLET,
Mikaël
REIGNOUX,
Philippe
TOURATIER,
Jean-Louis
TOUZEAU;
Absent
excusé
:
Jean-Louis
TOUZEAU
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
Jour :
- Délibération
approuvant
le projet et le plan
de financement
et demandant
les subventions
de
l'aménagement
de
l'étage
de
la mairie.
- Délibération
approuvant
le projet et le plan
de financement
et demandant
les subventions
de
l'achat
d’un
tracteur.
- Délibération
pour
la désignation
d'un
référent des
élus
locaux
- Délibération
sur
le classement
sonore
- Legs
Bacha
- Repas
des
ainés
Informations
Diverses :
- Questions
diverses
Ajout
à
l’ordre
du
jour :
Délibération
n°2023-02-03-05
Désignation
d’un
délégué
PNR
Brenne
Désignation
des
délégués
à la voirie
Validation
du
Procès-verbal
de
la dernière
séance
:
Compte
rendu
de
la réunion
du
9 décembre
2022
approuvé
à l'unanimité.
- Délibération
n°2023-02-03-01
approuvant
le projet
et le plan
de
financement
et
demandant
les
subventions
de
l'aménagement
de
l'étage
de
la mairie
Le
plan
de
financement
des
travaux
d'aménagement
de
l'étage
de
la Mairie,
d’un
montant
total
de
88
886
€ HT
honoraires
et diagnostics
inclus
est approuvé
à l'unanimité
ainsi
que
le projet
et la demande
de
subvention
de
50%(DETR)
Lecture
des
différents
devis
de
l’achat
d’un
tracteur
(5devis)
- Délibération
n°2023-02-03-02
approuvant
le
projet
et
le
plan
de
financement
et
demandant
les
subventions
de
l’achat
d’un
tracteur. Le
plan
de
financement
de
l'achat
d’un
tracteur,
d’un
montant
total
de
139
500
€
HT
est
approuvé
à l'unanimité
ainsi
que
le
projet
et la
demande
de
subvention
de
28.71%
(DETR
et
FAR)
- Délibération
n°2023-02-03-03
pour
la
désignation
d’un
référent
des
élus
locaux
Proposition
de
Mr
PLANTUREUX
Jean-Christophe
comme
référent
des
élus
locaux
approuvé
à l'unanimité.
Voir
avec
le
contrôle
de
légalité
si
la
délibération
est
conforme.
- Délibération
n°2023-02-03-04
sur
le classement
sonore
La commune
de Mouhet
est concernée
par l'étude
concernant
la révision
du
classement
sonore
des
Infrastructures
de Transports
Terrestres
dans
l'Indre.
En
effet,
l’Autoroute
A20
traverse
notre
commune
et la nuisance
concerné
se situe
entre
l'intersection
RD106
(PR91+726)
et la limite
du
département
de
la Haute-Vienne
(87).
Après
lecture,
le Conseil
Municipal
donne
un
avis favorable
à cette étude.
- Legs
Bacha
Contacter
la mutualité
pour
le fermage
des
terres,
Voir
avec
Mr
Jean-Marie
LAVILLONNIERE. Nous
avons
eu
la visite
de
différents
journalistes
(radio,
télévision
et presse)
comme
France
Bleu,
France
3,
la
Nouvelle
République,
l'Echo,
TF1,
Bip
TV.
Concernant
le
legs
recu,
les
élus
ont
des
projets
pour
les
habitants
de
la
commune.
- entretient
des
bâtiments
- Chaises
et
bureaux
de
l’école
(voir
avec
Isabelle
GUILLOU
, Josiane
COUVE
et
Valérie
DEJOIE) - aire
de
jeux
- repas
collectif
- panier
garni
pour
noël
(1
par
foyer)
- eau
chaude
et
WC
de
l’école
- voyage
pour
les
enfants
d’une
journée
- acheter
la
grange
où
on
stock
les
chars
- Bourse
pour
une
aide
aux
jeunes
pour
le
BSR,
achat
d’un
véhicule,
permis,
ordinateur
etc...
on
financerai
à hauteur
de
50%
plafonné
à 1500€.
On
l’appellerai
la
bourse
BACHA,
elle
concernerai
les
jeunes
de
14
à 25
ans.
Le
paiement
sera
fait
à partir
d’une
facture
acquittée.
Les
responsables
de
cette
bourse
seraient
Mesdames
Isabelle
GUILLOU,
Josiane
COUVE,
Valérie
DEJOIE
et
Monsieur
Jean-Christophe
PLANTUREUX.
- Repas
des
ainés
Le
repas
sera
le
1
er
dimanche
de
mars,
à
savoir
le
5
mars
2023.
Le
traiteur
prévoit
un
repas
entre
25€
et 30€
Nous
fournirons
des
paniers
garnis
aux
personnes
de
plus
de
70
ans
qui
ne
peuvent
pas
venir.
Mr
Jean-Louis
TOUZEAU
est
en
charge
des
paniers
garnis.
Les
invitations
doivent
être
distribuées
le
11
février
2023
maximum. Délibération
n°2023-02-03-05
Désignation
d’un
délégué
PNR
Brenne
Après
délibération,
le Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
les
délégués
titulaires
et suppléants
suivants.
Délégués
titulaires
Délégués
suppléants
Michel
DELORME
Julien
DELORME
Jean-Louis
TOUZEAU
Jean-Marie
LAVILLONNIERE
Désignation
des
délégués
à la voirie
La
commune
sera
désormais
en
charge
de
la
voirie,
notamment
de
son
entretien
et
de
sa
réfection. Il
convient
donc
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
de
la
commune
auprès
chargé
de
la Voirie.
Messieurs
Emmanuel
ROULLET
et Mikaël
REIGNOUX
seront
en
charge
de
la
voirie
et
notamment
du
logiciel
voirie.
Diverses
:
-
Mrle
Maire
a rendez-vous
avec
la famille
DESMAISON
pour
l'achat
du
terrain
de
l’ajonc.
-
Le
recensement
de
la population
2023
est en
bonne
voie.
-
Jean-Marie
LAVILLONNIERE
sera
présent
à l’Assemblée
Générale
de
lANACR
samedi
11
février
2023
à 11h00
-__
Nous
avons
récupéré
un
lecteur
de
puce
pour
identifié
les chiens
et les chats
errants.
-
Le
Maire
donne
le compte
rendu
du
dernier
conseil
d'école.
Nous
remarquons
qu'il
n’y
aura
pas
de
sorties
prévues
pour
les
enfants
cette
année,
ni
de
kermesse.
-Les
marchés
de
producteurs
de
cet été
sont
prévus
les samedi
22 juillet et 26
août. Fin
de
la
séance
à
21h10
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance
Jean-Christophe
PLANTUREUX
Jean-Louis
TOUZEAU