Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Récap Délib CM 25.05.2023
Conseil Municipal - Récap Délib CM 24.01.2024
Procès Verbal - PV CM 25.05.2023
Conseil Municipal - Récap Délib CM 24.01.2024
Conseil Municipal - Récap Délib CM 11.07.2023
Conseil Municipal - Récap Délib CM 19.07.2022
Conseil Municipal - Récap Délib CM 20.03.2026
Conseil Municipal - Récap Délib CM 23.05.2024
Conseil Municipal - Récap Délib CM 10.01.2023
Conseil Municipal - Récap Délib CM 05.03.2026
Conseil Municipal - Récap Délib CM 25.05.2023
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Récap Délib CM 25.05.2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Séance du 25/05/2023 LISTE RÉCAPITULATIVE
Date de convocation : 17/05/2023
Date d'affichage : 17/05/2023 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 19 DE LA COMMUNE DE CUISEAUX Présents : 13
Excusés : 5
Procurations : 4
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq du mois de mai, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s'est réuni salle du conseil municipal en séance ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Françoise JAILLET, Maire de CUISEAUX
Etaient présents : JAILLET Françoise, MAITRE Gilles, ROCHET Annie, RIVOIRE JACQUINOT Carole, de COURTIVRON Gilles, GEROLT Magali, JACQUES Pascal, LEROY Christian, PONCET Jean-Michel, RODOT Bertrand, SEVESTRE Delphine, UNY Fanny, VULLIEZ Fabien —
Absents excusés :
FAUVEY Audrey pouvoir donné à RIVOIRE JACQUINOT Carole
TOTA FENIET Virginie pouvoir donné à JAILLET Françoise
GIANORA Gérard pouvoir donné à RODOT Bertrand
BERTHAUD Emmanuel pouvoir donné à MAITRE Gilles
BACAER Julien
Absent :
MICHEL Ketty
Secrétaire : JACQUES Pascal
Délibération | Intitulé
Création d'un city stade - plan de financement projet de convention à 2028-25 ne passer avec les associations locales
2023-26 DM 1 : augmentation de la dotation aux amortissements
2023-27 DM 2 : vente de la chaudière bois intégration dans l'inventaire communal
2023-28 Délibération modificative de vote des taux d'imposition 2023 -
2023-29 Convention d'objectifs et de moyens entre le CCS et la Commune
Vente d'un terrain sis Clos d'Epy avec la création d'une servitude de passage des réseaux sur un terrain communal - 2023-30
La Maire de CUISEAUX Le Secrétaire
Françoise JAILLET Pascal JACQUEFS