Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Récap Délib CM 11.07.2023
Conseil Municipal - Récap Délib CM 19.07.2022
Conseil Municipal - Récap Délib CM 28.04.2026
Conseil Municipal - Récap Délib CM 11.03.2025
Conseil Municipal - Récap Délib CM 08.04.2025
Conseil Municipal - Récap Délib CM 01.07.2025
Conseil Municipal - Récap Délib CM 05.12.2024
Conseil Municipal - Récap Délib CM 05.12.2024
Procès Verbal - PV CM 07.03.2024
Conseil Municipal - Récap Délib CM 20.03.2026
Conseil Municipal - Récap Délib CM 07.03.2024
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Récap Délib CM 07.03.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
Séance du 07/03/2024 LISTE RÉCAPITULATIVE
Date de convocation : 01/03/2024
Date d'affichage : 01/03/2024 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 18 DE LA COMMUNE DE CUISEAUX Présents : 12
Excusés : 6
Procurations : 6
L'an deux mille vingt-quatre, le sept du mois de mars, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s'est réuni salle du conseil municipal en séance ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gilles MAITRE, 1e adjoint au Maire de CUISEAUX
Etaient présents : MAITRE Gilles, RODOT Bertrand, RIVOIRE JACQUINOT Carole, BACAER Julien, FAUVEY Audrey, GEROLT Magali, JACQUES Pascal, LEROY Christian, MICHEL Ketty, PONCET Jean-Michel, TOTA FENIET Virginie, UNY Fanny, VULLIEZ Fabien.
Absents excusés : JAILLET Françoise pouvoir donné à MAITRE Gilles
ROCHET Annie pouvoir donné à GEROLT Magali
BERTHAUD Emmanuel pouvoir donné à JACQUES Pascal
De COURTIVRON Giles pouvoir donné à RIVOIRE JACQUINOT Carole
MICHEL Ketty pouvoir donné à PONCET Jean Michel
SEVESTRE Delphine pouvoir donné à TOTA FENIET Virginie
Secrétaire: Fanny UNY
Délibération | Intitulé
2024-13 Approbation du Compte de Gestion 2023 - Budget Communal
2024-14 Approbation du Compie administratif 2023
2024-15 Affectation des Résultats 2023
2024-16 City Stade - Mise à jour du plan de financement
2024-17 SYDESL — approbation du devis des travaux Rue du Vieux Château
2024-18 SYDESL - approbation du devis de renouvellement de 9 horloges de la fête
2024-19 Subvention exceptionnelle pour les pompiers - Affouages 2023 et 2024
Fonds de solidarité au logement -— attribution d'une subvention pour l'année 2024-20 2024
2024-21 Mandat au centre de gestion 7/1 pour la mise en concurrence d'une convention de participation à la couverture du risque prévoyance
2024-29 Mandat au Centre de Gestion 71 pour la mise en concurrence d'une convention de participation à la couverture du risque santé
L'adjoint au Mair La Secrétaire
iles MAÎTRE F UNY