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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Récap Délib CM 23.05.2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Séance du 23/05/2024 LISTE RÉCAPITULATIVE
Date de convocation : 16/05/2024
Date d'affichage : 17/05/2024 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 18 DE LA COMMUNE DE CUISEAUX Présents : 15
Excusés : 3
Procurations : 2
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-trois du mois de mai, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s'est réuni salle du conseil municipal en séance ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Françoise JAILLET, Maire de CUISEAUX
Etaient présents : JAILLET Françoise, MAITRE Gilles, ROCHET Annie RODOT Bertrand, RIVOIRE JACQUINOT Carole, BERTHAUD Emmanuel, de COURTIVRON Gilies, FAUVEY Audrey, GEROLT Magali, JACQUES Pascal, LEROY Christian, PONCET Jean-Michel, TOTA FENIET Virginie, UNY Fanny, VULLIEZ Fabien.
Absents excusés :
Julien BACAER
MICHEL Ketty pouvoir donné à FAUVEY Audrey
SEVESTRE Delphine pouvoir donné à PONCET Jean-Michel
Secrétaire : PONCET Jean Michel
Délibération | Intitulé
SYDESL — Approbation du devis de rénovation de la peinture de mats 2024-33 12 .
d'éclairage public
Régularisation du bail emphytéotique avec l'OPAC pour le château de Reuille —- déclassement de la parcelle -—674
2024-35 Achat de la parcelle AD 65
Renouvellement de la convention avec BL pour adhérer aux nouveaux
2024-34
2024-36 groupements de commandes
2024-37 Approbation de la convention CEREMA -Frais d'étude dossier friche et écoquartier
La maire Le secrétaire
Françoise JAILLET Jean Michel PONCET
AA D LS