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unknown - 42 MANIFESTATION COURSE ORIENTATION
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Arrêté - 20220308182853805
unknown - 75555 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neaufles-Saint-Martin.
Lien du pdf (unknown - 75555 1)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Sécurité routière,
Département
de
l'EURE
.
SRE
Arrt
des
ANDELYS
ne
COMMUNE
DE
NEAUFLES-ST-MARTIN
27830
(EURE)
AREAS
DE
MAIRE
MANIFESTATION
SPORTIVE
Course
d’orientation
Le
Maire
de
NEAUFLES
SAINT
MARTIN
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
ses
articles
L2213-1
et
L
22132
;
Vu
le
Code
de
la
Route,
notamment
les
articles
R
411-30
et
R
411-31
modifiés
;
Vu
la
demande
présentée
par
la
Team
de
Neaufles
située
9
impasse
des
Cygnes
27830
NEAUFLES-
SAINT-MARTIN
à l’occasion
de
la
course
d’orientation
familiale
devant
se
dérouler
le
dimanche
3
septembre
2023
;
Considérant
que
l’organisation
de
cette
épreuve
peut
présenter
des
risques
à l’égard
des
participants,
du
public
et
des
riverains
;
Considérant
qu’il
y
a lieu
d’assurer
la
sécurité
de
cette
manifestation
et
de
réglementer
en
conséquence
la
circulation.
.
ARRETONS
Article
ler
:
Pour
la
sécurité
et
le
bon
déroulement
de
la
course
d’orientation
organisée
par
l’association
la
Team
de
Neaufles
le
dimanche
3
septembre
2023
de
8h30
à
17h00,
celle-ci
est
autorisée
à emprunter
les
rues
du
villages
correspondants
au
plan
déposé
par
l’organisateur
;
Atticle2
:
Le
3
septembre
2023,
la
circulation
sera
interdite
de
la
rue
Franquette
entre
la
rue
Saint
Martin
et la
rue
de
la
poste
;
Atticle3
:
Pendant
la
durée
d’interdiction,
la
circulation
pourra
s’effectuer,
avec
l’autorisation
des
signaleurs
ou
responsables
du
parcours
;
Aticle4
:
La
Signalisation
d'interdiction
et
de
déviation
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
l'organisateur
de
la
course,
l’association
la
Team
de
Neaufles
et
les
signaleurs.
Les
participants
devront
veiller
au
respect
du
Code
de
la
Route
;
Article
5
:
L'association
la
Team
de
Neaufles
positionnera
des
commissaires
de
courses
dans
les
intersections
afin
de
sécuriser
le
parcours
des
participants.
Article
6
:
Pour
permettre
l’accueil
des
participants,
l'association
la
Team
de
Neaufles
est
autorisée
à
occuper
la
salle
Teillard
le
dimanche
3
septembre
2023
de
07h30
à
19h00.
Le
requérant
ne
sera
pas
assujetti
à la
redevance
d'occupation
du
domaine
public
;
Article7
:
Durant
l’évènement,
une
sonorisation
est
autorisée
mais
ne
devra
pas
provoquer
de
troubles
de
voisinage
;
Article8
:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
commune
de
Neaufles-Saint-Martin
;
Article
9
Ampliation
sera
adressée
:
-
La
Team
de
Neaufles,
9
impasse
des
Cygnes,
27830
Neaufles-Saint-Martin
-
La
Gendarmerie
de
Gisors,
10
rue
de
la
Libération,
27140
Gisors
-_
Préfecture
de
l'Eure,
Boulevard
Georges
Chauvin,
27000
EVREUX
Fait
à Neaufles-
Saint-Martin,
le
01
septembre
2023
Le
Maire,