Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu sommaire des votes
Compte-Rendu - compte rendu sommaire des votes
Compte-Rendu - compte rendu sommaire des votes
Compte-Rendu - compte rendu sommaire des votes
Compte-Rendu - compte rendu sommaire des votes
Compte-Rendu - compte rendu sommaire 1
Compte-Rendu - compte rendu sommaire 1
Compte-Rendu - compte rendu sommaire des votes du 03 avril 2024
Compte-Rendu - compte rendu sommaire des votes du 03 avril 2024
Compte-Rendu - compte rendu sommaire
Compte-Rendu - compte rendu sommaire des votes
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire des votes)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Fiscalité,
… CONSEIL MUNICIPAL 5 # s,
e P é
e SEANCE DU MARDI 08 AVRIL 2025 A LA
RE Sur COMPTE-RENDU SOMMAIRE DES VOTES
N° 2 DÉLIBÉRATION OBJET DE LA DÉLIBÉRATION VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
25-008 Fixation des Taux d'imposition 2025 (22 RD ane
25-009 Reprise anticipée des résultats 2024 au Budget Primitif 2025 me Tu ET
25-010 Vote du Budget Primitif 2025 ” MNT ve)
25-011 Ajustement de l'Autorisation de Programme 2024/001 « Construction d'une À la Majorité à maison médicale » (22 Voix Pour, 5 Abstentions)
25-012 Attributions de subventions 2025 aux Etablissements Publics Locaux - CCAS À la Majorité (Centre Communal d'Action Sociale) et CDE (Caisse des Ecoles) (22 Voix Pour, 5 Abstentions)
A la Majorité
25-013 Attributions de subventions aux associations - Année 2025 (20 Voix Pour, 4 Abstentions, 3 ne prennent pas part au vote)
Echange de terrain sans soulte - Parcelles G 307 et 308 sises « Route de À la Majorité 25-014 Nezel » appartenant à la commune et Parcelle G 10 sise « Route de Nezel » et appartenant à la « SCI Moulineaux Marc » (22 Voix Pour, 5 Abstentions)
Convention d'assistance et de conseil avec la « Société EVOLTIS » pour la 25-015 mise en vente de trois terrains à bâtir sis « Rue Saint Martin » et « Chemin du Bois Lourdet » issus des parcelles 1384 et 385
À la Majorité
(22 Voix Pour, 5 Contre)
. _. 4 ; A l'Unanimité 25-016 Instauration de la gratuité des emplacements du « Panier du Vendredi » (27 Voix Pour)
Modification de la valeur faciale des titres restaurant dans le cadre des A l'Unanimité
25-017 actions sociales en faveur du personnel communal et CCAS (Centre (7 Voix Pour)
Communal d'Action Sociale)
Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 08 avril 2025
L'intégralité des délibérations est consultable à la Direction Générale des Services
EPONE (Yvelines)
Certifié exécutoire le présent acte
Et publié/affiché le { D AVR. 2075
Secrétaire de séance
M Olivier ECHARD.J »
eZ