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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire des votes)
Thèmes du document : Démocratie, PME, commerce et artisanat, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
epf jne SÉANCE DU 14 DECEMBRE 2023 Vox LUE RRALET Z SET RON COMPTE-RENDU SOMMAIRE DES VOTES N°
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION TE M L DÉLIBÉRATION VOTE DU CONSEIL MUNICIPA
un A1 - AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER, ET DE MANDATER % A l'Unanimité DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2024 (28 Voix Pour)
__. A2 - ACOMPTE SUBVENTION 2024 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION A l'Unanimité ” SOCIALE AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 (28 Voix Paur)
A3 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION FIXATION DEFINITIVE AU TITRE Te 23-076 DE 2024 VENTILATION ENTRE LES SECTIONS DE FONCTIONNEMENT 2 ae ET D'INVESTISSEMENT (8 Voix Pour)
er A4 - PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE FORFAITAIRE AU A l'Unanimité ë BENEFICE DE CERTAINS AGENTS PUBLICS {28 Voix Pour)
; A l'Unanimité 23-078 B1 - AUTORISATION A CANDIDATER AU PRIOR'YVELINES 2023-2027 (28 Voix Pour)
23-079 B2 - « PETITES VILLES DE DEMAIN » CONVENTION D'OPERATION DE A l'Unanimité des suffrages exprimés F REVITALISATION DES TERRITOIRES (ORT) (26 Voix Pour, 1 Voix Contre et 1 Abstention)
; A l'Unanimité 23-080 B3 - REGLEMENT INTERIEUR DE L'ESPACE DE TRAVAIL COWORKING (28 Voix Pour)
2.0 B4 - TARIFS MUNICIPAUX — CREATION DE TARIFS ESPACE DE A l'Unanimité à COWORKING ET SALLE EVENEMENTIELLE D'ENTREPRISE (28 Voix Pour)
B5 - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA POSTE POUR LA GESTION ns 23-082 FINANCIERE DE L'ÉSPACE COWORKING ET DE LA SALLE u Von Po EVENEMENTIELLE D'ENTREPRISE (28 Voix Pour
er B6 - DEROGATIONS AU PRINCIPE DU REPOS DOMINICAL POUR LES A la Majorité j COMMERCES DE DETAIL AU TITRE DE L'ANNEE 2024 (25 Voix Pour, 3 Voix Contre)
B7 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
ont ROUTIER COMMUNAUTAIRE AUX FINS D'INSTALLATION A l'Unanimité D'EQUIPEMENTS D'ILLUMINATIONS FESTIVES PAR LA COMMUNE (28 Voix Pour) D'EPONE
ps B8 - CESSION DE LA PARCELLE SECTION J NUMERO 29 SISE CHEMIN A l'Unanimité F VERT (28 Voix Pour)
89 - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION D NUMERO 721, re 23-086 SITUEE BOULEVARD D'ELISABETHVILLE, À LA SOCIETE EVOLTIS POUR Pa LA REALISATION D'UN PROJET IMMOBILIER oix Pour)
dome C1- MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL A l'Unanimité d MUNICIPAL (28 Voix Pour)
Lea C2 - RECENSEMENT DE LA POPULATION - MISE EN PLACE DU A l'Unanimité 7 DISPOSITIF (28 Voix Pour)
; | A l'Unanimité 23-089 C3 - CREATION D'UN POSTE PERMANENT BE POLICE MUNICIPAL GBVox Pouf
SSineo C4 - REMBOURSEMENT DE FRAIS AUX AGENTS DANS LE CADRE DE A l'Unanimité " LEURS DÉPLACEMENTS AU TITRE DE LEURS FONCTIONS (28 Voix Pour)
A l'Unanimité 23-091 C5 - NOMINATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS (23 Vo Four)
2 Di - PASSAGE DE LA GESTION EN STOCK A LA GESTION FLUX DES A l'Unanimité : LOGEMENTS SOCIAUX (28 Voix Pour)
P4GES D2 - MISE EN PLACE DE LA TELEMEDECINE A LA RESIDENCE LES A l'Unanimité " CYTISES {28 Voix Pour)
55 608 Ei - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF DES A l'Unanimité ” YVELINES 2023-2026 {28 Voix Pour)
TE E2 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU COMITE DE AlUnanimité : JUMELAGE D'EPONE (28 Voix Pour)
SROGE F1 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE LABELISATION À l'Unanimité 7 INFORMATION JEUNESSE (28 Voix Pour) Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
L'intégralité des délibérations est consultable à la Direction Générale des Services
ÉPÔNE (Yvelines)
Certifié exécutoire le présent acte
Et publié/affiché le
19 UEL. 2023
Secrétaire de séance
M. Didier DIROL