Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations du 15 avril 2024
Procès Verbal - PV du 15 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 9 decembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 15 juillet 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 14 avril 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 13 avril 2026
Procès Verbal - Convoc 15 avril 204
Déliberation - Liste deliberations du 28 fevrier 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 10 juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 8 juillet 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 15 avril 2024
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 15 avril 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140
SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 AVRIL 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Le conseil municipal s’est réuni le 15 avril 2024 à vingt heures à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
Délibération n°2024.22 : Décision modificative n°1 au BP 2024
Délibération n°2024.23 : Aménagement de sécurité de la RD 464. Validation du projet à la phase AVP Délibération n°2024.24 : Subventions de fonctionnement 2024
Délibération n°2024.25 : Bilan des cessions et des acquisitions immobilières 2023. Rectification de la délibération n°2024.13