Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - tampon SIGNATURES BP CAFE RESTAURANT
Arrêté - tampon Page signatures CA 2023 Commune
Arrêté - tampon SIGNATURES CA 2023 CAFE RESTAURANT
Arrêté - 202439 SIGNATURE BP COMMUNE 2024
Arrêté - Signatures BP 2023 tampon
Arrêté - Signatures BP 2023 tampon
Arrêté - BP 2023 communes signatures
Arrêté - 2024 016 BP 2024 Commune Signatures tampon
Déliberation - Page signature BP 2024 tampon
Arrêté - CANTINE BP 2025 signatures tampon
Arrêté - tampon Signatures bp Commune
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labarthe-Rivière.
Lien du pdf (Arrêté - tampon Signatures bp Commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
AAn04 Commune Labarthe-Rivière - Budget Communal - BP -
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
Reçuen préfecture le 15/04/2024
V - ARRETE ET SIGNATURES Pub 1e EM
ARRETE ET SIGNATURES ID : 031-213102478-20240415-BUDGET2024-BF
Nombre de membres en exercice : 13
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES :
Pour : $
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 05/04/2024
Présenté par Le Maire (1), Cha o VOL sy
À Labarthe-Rivière, le 12/04/2024
Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal(2), réunie en session ordinaire
A Labarthe-Rivière, le 12/04/2024
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3).
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 15/04/2024, et de la publication le 15/04/2024
À Labarthe-Rivière, le 15/04/2024
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de ., du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif, /
Page 59