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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaux-et-Chantegrue.
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Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
PROJET
DE
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
Jeudi
25
janvier
2024
(à
approuver
lors
d’une
prochaine
réunion
de
conseil
municipal)
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
20
janvier
2024,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
le
Jeudi
25
janvier
2024
à
19h30
sous
la
présidence
de
son
Maire,
M
Bernard
BESCHET.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Audrey
BAILLY
BECHET,
Anthony
BESCHET,
Cédric
BESCHET,
Benoit
MASSART,
Mathieu
MICHAUD),
Pierre
NICOD,
Arnaud
SAILLARD,
Jacques
TISSOT,
Bernard
VIONNET, Catherine
VUILLAUME. ABSENTS
AVEC
POUVOIR :
Pascal
LANQUETIN
pouvoir
à Pierre
NICOD
ABSENTS
:
Agnès
VANHUYSE
Secrétaire
de
séance
: Arnaud
SAILLARD
I)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
du
21
décembre
2023
:
Une
remarque
est
faite
au
sujet
du
procès-verbal
du
21
décembre
2023
au
sujet
des
parcelles
de
bois
proposées
par
Monsieur
Humez.
Les
parcelles
concernées
sont
cadastrées
section
À
n°96
et
98
et
non
96
et
97.
Ces
remarques
prises
en
compte,
le
procès-verbal
est
approuvé
à l’unanimité.
ID)
Travaux
de
réhabilitation
du
bâtiment
marie
école
Monsieur
Pierre
Nicod
informe
de
l’avancée
des
travaux
:intervention
du
plaquiste
pendant
les
vacances
de
fin
d’année,
la
poutre
dans
la
salle
de
classe
sera
mise
en
place
mercredi
31
janvier
et
le
compteur
électrique
a été
changé
ce
mercredi
par
les
techniciens
du
SIEL.
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que,
dans
le
cadre
de
ces
travaux,
la
commune
peut
solliciter
le
département
pour
obtenir
une
subvention
concernant
les
travaux
de
mise
en
accessibilité,
notamment
pour
la
création
de
la
rampe
PMR.
L’exposé
entendu,
le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
autorise,
à
l’unanimité
Monsieur
le
Maire,
à
solliciter
le
conseil
départemental
afin
d’obtenir
une
subvention
visant
à
participer
au
financement
des
travaux
de
mise
en
accessibilité
du
bâtiment
mairie
école.
IT)
Bois
— label
PEFC
Monsieur
Cédric
Beschet
expose
au
conseil
la
nécessité
pour
la
commune
d’adhérer
au
processus
de
certification
PEFC
afin
d’apporter
aux
produits
issus
de
la
forêt
communale
les
garanties
demandées
par
les
industriels,
les
négociants
et
les
consommateurs
concernant
la
qualité
de
la
gestion
durable.
Pour
la
commune,
la
contribution
financière
pour
5
années
s’élève
à 0,65
€
l’hectare
à laquelle
il
faut
ajouter
20
€
de
contribution
forfaitaire,
soit
un
coût
d’environ
410
euros.
L’exposé
entendu,
le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
autorise,
à
l’unanimité
Monsieur
le
Maire,
à
signer
le
bulletin
d’adhésion
PEFC
BFC. IV)
Révision
du
montant
des
charges
locatives
—
bâtiment
Pierre
Cordier
3,
rue
de
l’église
Monsieur
Pierre
Nicod
évoque
le
retard
accumulé
ces
5
dernières
années
pour
réclamer
les
charges
locatives
aux
locataires
du
bâtiment
communal
Pierre
Cordier
sis
3 rue
de
l’église.
Une
régularisation
sera
demandée
aux
locataires
pour
les
3
dernières
années
2021
2022
et
2023.
II
fait
remarquer
que
la
provision
mensuelle
actuelle
de
30
euros,
n’est
plus
suffisante
pour
couvrir
les
frais,
c’est
pourquoi
il
est
proposé
d’augmenter
cette
provision
et
de
la
fixer
à
60
euros
par
mois
pour
les
deux
locataires
concernés.
L’exposé
entendu,
le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
accepte,
à
l’unanimité
de
fixer
le
montant
des
charges
locatives
des
locataires
du
bâtiment
communal
3
rue
de
l’église
à
60
euros
mensuels
et
ce,
à
compter
du
1°
février
2024.
V)
Compte
rendu
de
la
commission
jeunesse
et
Sport
Activité
ping-pong
Monsieur
Arnaud
Saillard
rapporte
les
décisions
de
la
commission
au
sujet
de
l’activité
de
ping
pong
qui
a
été
proposée
aux
habitants
du
village
au
local
du
rez
de
chaussée
de
l’immeuble
14
rue
des
Courbes. Afin
de
valider
la mise
en
place
de
l’activité,
plusieurs
conditions
sont
évoquées
: la désignation
d’un
responsable,
la problématique
de
l’assurance,
l’achat
de
deux
tables
et des
3 créneaux
définis
à
1 matin
et
deux
soirs.
Il
est
rappelé
que
l’activité
sera
réservée
uniquement
aux
gens
du
village
et
il
sera
demandé
d’établir
une
feuille
de
présence.
Une
rencontre
aura
lieu
avec
les
initiateurs
du
projet
pour
définir
ces
modalités.
Article
bulletin
municipal
La
commission
propose
de
mettre
à
l’honneur
des
jeunes
sportifs
du
village,
à
savoir
Lilan
Tréand
(combiné
nordique),
Kévin
Bejeannin
(karting)
et
Simon
Millereau
(ski
de
fond).
Un
article
sera
rédigé
sur
chacun
d’eux
dans
le prochain
bulletin
municipal.
VD
Questions
diverses
O
Point
travaux
bâtiment
communaux
Une
suspicion
de
fuite
a
été
détectée
au
bâtiment
bains
douches.
La
prochaine
commission
bâtiment
étudiera
la problématique
et se penchera
également
sur
l’atelier
communal
rue
du
plane.
ON
SIEL
Electricité
— travaux
2024
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
les
travaux
d’enfouissement
des
réseaux
secs
sont
prévus
en
mai-juin
2024
et
concerneront
les
rues
du
Marais,
de
la Pyramide
et une
partie
de
la rue
de
Chargebin.
Ü
Croix
rouge
— besoin
de
bénévoles
Monsieur
le Maire
rappelle
que
l’association
a besoin
de
bénévoles
pour
transporter
nos
aînés
du
vil-
lage
à
diverses
rendez-vous
médicaux
ou
autres,
si
besoin
et
pour
tout
autre
renseignement,
il
con-
vient
d’appeler
le 03.81.39.16.02
Ü
Voyage
scolaire
Monsieur
le
Maire
fait
part
d’une
demande
de
participation
financière
au
voyage
scolaire
des
GS
CP
CEI
CE,
cette
demande
fera
l’objet
d’une
réflexion
menée
par
le
SIEHYJ.
Fin
de
la séance
: 22
heures
La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
est prévue
le 29
février
2024
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Bernard
BESCHET
Arnaud
SAILLARD
=
3