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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaux-et-Chantegrue.
Lien du pdf (Procès Verbal - 776 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
Du
Jeudi
17
novembre
2022
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
12
novembre
2022,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
le
Jeudi
17
novembre
2022
à
19h30
sous
la
présidence
de
son
Maire,
M
Bernard
BESCHET.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Audrey
BAILLY
BECHET,
Cédric
BESCHET,
Anthony
BESCHET,
Delphine
GUENIN
(à
partir
de
20h15),
Mathieu
MICHAUD,
Pierre
NICOD,
Arnaud
SAILLARD,
Agnès
VANHUYSE,
Bernard
VIONNET,
Catherine
VUILLAUME.
ABSENTS
AVEC
POUVOIR :
Pascal
LANQUETIN
à Pierre
NICOD,
Benoît
MASSART
à Arnaud
SAILLARD,
EXCUSES : Jacques
TISSOT
Secrétaire
de
séance
: Catherine
VUILLAUME
ORDRE
DU
JOUR :
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d’ajouter
un
point
à l’ordre
du
jour
:passage
de
M14
à
M57
au
1°
janvier
2023
—
Budget
Lotissement.
Le
Conseil
municipal
accepte,
à
l’unanimité,
d’ajouter
ce
point
à
l’ordre
du
jour.
I)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
du
26
septembre
2022
:
Le
procès-verbal
est
adopté
à l’unanimité.
ID)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
du
20
octobre
2022
:
Le
procès-verbal
est
adopté
à
l’unanimité.
Il
est
précisé
la
raison
de
l’arrivée
tardive
de
Madame
Audrey
BAILLY
BECHET
et
Monsieur
Bernard
VIONNET,
à savoir
la
participation
à des
réunions
extérieures
pour
le
compte
de
la
commune.
III)
Comptes
rendus
des
diverses
commissions
Bâtiments
Ecole L'entreprise
Passion
Métal
va
terminer
le
chantier
des
barrières
de
la
cour
d’école
en
installant
un
soubassement. La
peinture a
été réalisée
pendant
les
15 jours
des
vacances
scolaires.
Il restera
le hall
du bas
qui
devrait
être
repeint
la
première
semaine
des
vacances
de
noël.
Poste
ouest
Suite
aux
soucis
d'évacuation
qu’il
y
a eu
au
niveau
des
sanitaires,
une
remise
en
état
a été
réalisée
par
l’entreprise
TP
PLAISE.
Un
devis
est
en
attente
pour
une
réfection
complète
du
branchement
jusqu’au
collecteur. Projet
création
salle
de
classe
Une
rencontre
avec
le
cabinet
d’architecture
Paillard
a
eu
lieu
en
mairie
le
7
novembre
dernier
pour
définir
les
modalités
de
réalisation
de
la
salle
de
classe
au
niveau
R+
1
en
lieu
et
place
du
logement
existant.
Pour
information,
le
logement
a été
libéré
au
12
novembre
dernier.
Deux
propositions
sont
faites
:l’une
portant
sur
la
conservation
de
l’escalier
existant,
l’autre
concernant
la
création
d’une
nouvelle
cage
d’escalier.
La
contrainte
étant
que
les
travaux
devront
s’effectuer
pendant
les
vacances
scolaires.
Les
deux
propositions
présentent
des
coûts
différents
:environ
80
000
€
TTC
pour
la
première
et
140
000
€
TTC
pour
la
seconde.
Une
option
est
chiffrée
à
11
000
€
TTC
concernant
l'aménagement
d’une
rampe
d’accès
PMR. Le
cabinet
présente
une
facture
s’élevant
à
4
560
€
TTC
correspondant
aux
frais
liés
à
l’étude
de
faisabilité. Le
projet
avec
la
proposition
retenue
sera
présenté
au
conseil
municipal
de
décembre.
Atelier
communal
Un
devis
de
1665.17
€
HT
est
validé
à la
scierie
Regnaud
pour
l’achat
de
diverses
fournitures
servant
à
l’aménagement
de
l’atelier
communal
et
à la
construction
de
la
crèche
par
l’association
veca.
Bâtiments
bain
douche
Une
problématique
est
soulevée
concernant
l’accumulation
d’ordures
ménagères
et
d’objets
encombrants
aux
abords
de
l’immeuble.
Commission
Voirie
Sécurité
:
La
maquette
Signaux
Girod
est
validée
et
sa
mise
en
application
se
fera
au
printemps
2023.
Au
niveau
de
l’éclairage
public,
bien
qu’il
soit
difficile
d’obtenir
des
réglages
précis,
les
horaires
d’extinction
ont
été
actés
de
23
h
à 4h30.
Commission
Bois
:
Monsieur
Cédric
BESCHET
fait
un
point
sur
la
vente
des
chablis
dans
les
communaux
ainsi
que
dans
la
forêt
:570
m3
de
grumes
et
225
stères
de
triturations
pour
un
montant
de
35
522,52
€
TIC.
Les
frais
d’exploitation
s’élèvent
à
16
562,01
€
TTC
L'exploitation
des
chablis
en
forêt
soumise
est
en
cours.
Une
soumission
a été
lancée
à l’ensemble
des
habitants
pour
un
lot
de
6
stères
de
bois
de
chauffage.
La
date
limite
de
remise
des
offres
était
pour
le
12
novembre
à
12h.
Sept
offres
ont
été
reçues,
dont
celle
de
Monsieur
PERRIN
Jean
qui
a été
retenue,
pour
un
montant
de
23
7,60
€
TTC.
Le
conseil
municipal,
accepte,
à l’unanimité
cette
vente
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à poursuivre
toute
formalité
administrative
et
financière
nécessaire
à
celle-ci.
Commission
Animations :
La
distribution
du
noël
des
anciens
aura
lieu
à partir
du
17
décembre,
41
paniers
seront
distribués. Commission
Communication :
Le
devis
de
«Imprimez
Moins
Cher»
concernant
l'impression
numérique
du
prochain
bulletin
municipal
a été
validé
pour
un
montant
d’environ
1000
€
(sous
réserve
de
l’augmentation
des
matières
première).
370
exemplaires
seront
imprimés.
Le
devis
d’EMISIR
a été
validé
pour
un
montant
de
23
€
HT
/ page.
Commission
scolaire
:
Monsieur
Bernard
VIONNET
fait
part
au
conseil
municipal
de
l’état
d’avancement
de
la
nouvelle
sectorisation
des
collèges
prévue
à la
rentrée
2023.
En
effet,
une
réunion
publique
s’est
tenue
le
mardi
15
novembre
au
lycée
Lucie
Aubrac
à
Doubs,
réunissant
élus
et parents
d’élèves.
Il semblerait
que
les
élèves
de
la commune
soient
redirigés
vers
le collège
de
Frasne.
La
décision
et la validation
définitive
sera
connue
au
15 janvier
prochain.
Des
dérogations
pourront
être
accordées
selon
certains
cas.
IV)
Délibération
sur
la
CLECT
—
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
Monsieur
le
Maire
informe
que
conformément
à l’article
1609
nonies
C
du
Code
général
des
Impôts,
le
rapport
de
la
CLECT
a été
transmis
à la
commune
pour
délibération
au
conseil
municipal.
Il rappelle
que :
-
par
délibération
n°2011-12-101.1
du
20
décembre
2011,
le
Conseil
Communautaire
a
instauré
le
régime
de
la
Fiscalité
professionnelle
Unique
à compter
du
1°
janvier
2012
-
par
délibération
n°2020-09-86
du
29
septembre
2020,
le
Conseil
communautaire
a
composé
la
CLECT
-
Ja
CLECT
s’est
prononcée
le
6
septembre
2022
sur
le transfert
des
charges
nettes
en
2021
afin
de
permettre
le
calcul
des
attributions
de
compensation
(AC)
Considérant
que
l’adoption
du
rapport
de
la
CLECT
par
les
communes
se
fait
à
la
majorité
qualifiée
d’au
moins
deux
tiers
des
conseils
municipaux
représentant
la
moitié
de
la
population
ou
d’au
moins
la
moitié
des
conseils
municipaux
représentant
deux
tiers
de
la
population
Considérant
que
le
rapport,
qui
a
été
notifié
à
chaque
commune
membre
de
la
CFD,
doit
faire
l’objet
d’un
débat
au
sein
du
conseil
municipal,
Le
conseil
municipal
approuve
le
rapport
de
la
CLECT
réunie
le
6
septembre
2022
et
charge
Monsieur
le
Maire
à
transmettre
un
exemplaire
de
la
délibération
prise
à
Monsieur
le
Président
de
la
CFD.
V)
Tarifs
et
règlement
salle
des
fêtes
:
Arnaud
Saillard
présente
le
compte
rendu
de
la
commission
spéciale
«
salle
des
fêtes
»
qui
s’est
réunie
le
2
novembre
et
qui
avait
pour
objectif
de
faire
le
point
sur
les
modalités
de
location
de
la
salle.
Il
est
proposé,
à compter
du
1°
janvier
2023,
de
redéfinir
les
tarifs
pour
un
week
end,
à savoir
:
-
300
€
pour
les
résidents
de
la
commune
-
530€
pour
les
non-résidents
Ces
tarifs
prennent
en
compte
les
charges
d’électricité,
de
gaz
ainsi
que
les
ordures
ménagères.
Une
option
de
location
avec
le
vidéoproj
ecteur
est
proposée
pour
50
€
supplémentaire.
Il
est
à noter
que
ces
tarifs
subiront
une
augmentation
de
2
%
par
année.
Il
sera
demandé
à
l’utilisateur,
un
chèque
de
caution
de
1000
€
pour
la
salle,
150
€
pour
le
ménage
et
500
€
pour
le
vidéoprojecteur. Le
tarif de
location
courte
est
maintenu
à 50
€
(enterrement).
Il
est
proposé
de
retenir
un
week
end
gratuit
pour
les
associations
suivantes
:Anciens
combattants,
vendredi
anim,
club
de
l’amitié,
amical
pompiers,
FC
Lac
Remoray
Vaux,
association
communale
de
chasse
agréée,
ADEHJ,
spectacle
intercommunal,
paroisse
et
associations
caritatives
de
Vaux
et
Chantegrue. Le
tarif
résidents
sera
appliqué
pour
les
autres
associations
du
village.
Toute
location
de
la
salle
par
des
professionnels,
associations
hors
village
ou
autre,
devra
faire
l’objet
d’une
demande
en
mairie
2
mois
avant
la
manifestation
pour
être
soumis
au
conseil
municipal
pour
validation.
Il
est
précisé
que
toute
autre
demande
de
location
sera
étudiée
au
cas
par
cas.
Il
est
question
également
de
proposer
l’achat
d’un
micro-ondes.
d’un
tirebouchon
fixe,
d’un
cendrier
extérieur,
d’une
cafetière
et
d’une
bouilloire,
ce
qui
a été
retenu
par
le
conseil
municipal.
Il
est
proposé
d’intégrer
un
calendrier
de
disponibilité
sur
le
site
internet.
A
l’unanimité,
le
conseil
valide
l’ensemble
de
ces
propositions.
VI)
Remboursement
de
caution :
Monsieur
le
Maire
informe
que
Monsieur
et
Madame
BRUTILLOT
ont
quitté
leur
logement
au
12
novembre
et,
qu'après
avoir
fait
l’état
des
lieux,
propose
que
leur
soit
restituée
leur
caution.
A
l’unanimité,
le
conseil
municipal
accepte
ce
remboursement.
VIT)
Passage
M14
à
M57
au
1°
janvier
2023
:
Monsieur
le
Maire
précise
qu’il
convient
d’ajouter
à la
délibération
prise
au
conseil
précédent
que
cette
mesure
s’applique
également
au
budget
Lotissement.
A
l’unanimité,
le
conseil
municipal
accepte
cette
délibération
VIID)
Questions
diverses :
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu’une
réunion
a eu
lieu
avec
FC
Lac
Remoray
vaux.
Ce
club
compte
250
licenciés
et
2
stades,
ce
qui
révèle
des
problèmes
d’infrastructures.
La
vente
de
vignettes
de
ski
est
au
nombre
de
44,
dont
37
bénéficiant
de
la
réduction
communale.
L’équipe
enseignante
fait
part
à
la
commune
d’un
projet
de
création
d’un
mur
d’expression
qui
pourrait
concerner
le
mur
des
sanitaires,
le
projet
est
en
réflexion.
Fin
de
la
séance
: 23h
La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
est
prévue
le
15
décembre
2022
La
secrétaire
de
séance
Catherine
Vuillaume
Le
Maire,
Bernard
Beschet
PP
Le