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Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Champigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM 15.11.2023 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Énergies,
PUBLIE LE 22 NOVEMBRE 2023
Service des assemblées et affaires juridiques
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 15 novembre 2023
(en application de l’article L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal, lors de sa séance du mercredi 15 novembre 2023 à l’Hôtel de ville, après avoir délibéré pour chacune d’entre elles,
a adopté les délibérations :
Nombre légal de membres au
Conseil municipal
Nombre de
présents
Nombre de
procurations
Nombre de
votants
49 41 8 49
n°2023-133
Désignation des 5 membres représentant le conseil municipal au Conseil d’administration de l’Etablissement Public Campinois de Géothermie.
Scrutin public de liste – pas de scrutin secret prévu « expressément » par les textes.
à l’unanimité
n°2023-134
Création d’un poste de responsable de service voirie et réseaux divers
à l’unanimité des suffrages exprimés
47 votes pour dont 7 procurations (M. CHATAUD, Mme ARRON, M. BOULAY, Mme BENOLIEL, Mme DONATIEN,
M. SLIMOVICI , , Mme KEITA-GASSAMA)
2 abstentions dont 1 procuration (M.SY)
n°2023-135
Création d’un poste de responsable du centre de formation interne
à l’unanimité des suffrages exprimés
47 votes pour dont 7 procurations (M. CHATAUD, Mme ARRON, M. BOULAY, Mme BENOLIEL, Mme DONATIEN,
M. SLIMOVICI , , Mme KEITA-GASSAMA)
2 abstentions dont 1 procuration (M.SY) 2
n°2023-136
Création d’un poste de responsable du pôle formation
à l’unanimité des suffrages exprimés
47 votes pour dont 7 procurations (M. CHATAUD, Mme ARRON, M. BOULAY, Mme BENOLIEL, Mme DONATIEN,
M. SLIMOVICI , , Mme KEITA-GASSAMA)
2 abstentions dont 1 procuration (M.SY)
n°2023-137
Délibération modificative quant à l’acquisition de la parcelle cadastrée section BS n° 162 sise 39 rue Alexandre Fourny et d’une emprise d’environ 2509 m² et formant la rue Dominique Adenot
à l’unanimité
n°2023-138
Signature de la convention ayant pour objet le versement d’une subvention versée au titre du dispositif « Réduction à la source des écoulements de temps de pluie » de l’Agence Eau Seine Normandie pour le projet « Gestion des eaux pluviales de 1 270 m2 de voirie rue Massenet »
à l’unanimité
n°2023-139
Signature de la convention ayant pour objet le versement d’une subvention versée au titre du dispositif « Réduction à la source des écoulements de temps de pluie » de l’Agence Eau Seine Normandie pour le projet « Gestion des eaux pluviales de 4 852 m2 abords du 6ème collège »
à l’unanimité
n°2023-140
Bilan global du projet de gestion des biodéchets sur les marchés aux comestibles de la ville pour la période expérimentale 2022/2023
à l’unanimité
n°2023-141
Rapport d’activité 2022 de la société "Loiseau Marchés", concessionnaire des marchés aux comestibles de la Ville
à l’unanimité 3
Nombre légal de membres au
Conseil municipal
Nombre de
présents
Nombre de
procurations
Nombre de
votants
49 40 9 49
n°2023-142
Rapport d’activité présenté par la Société Vert Marine pour l’exploitation de la patinoire municipale de Champigny-sur-Marne au titre de l’année
à l’unanimité
n°2023-143
Mise à disposition du centre de plein air à Chanteloup-en-Brie en Seine et Marne
à l’unanimité des suffrages exprimés
47 votes pour dont 8 procurations (M. CHATAUD, Mme ARRON, M. BOULAY, Mme BENOLIEL, Mme DONATIEN,
M. SLIMOVICI ,Mme NGANDE , Mme KEITA-GASSAMA)
2 abstentions dont 1 procuration (M.SY)
n°2023-144
Vente publique de documents retirés des collections des médiathèques municipales. Fixation du prix de vente des différents documents
à l’unanimité
n°2023-145
Signature Renouvellement du Contrat local de santé (CLS) entre la Ville de Champigny- sur-Marne et l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France
à l’unanimité
n°2023-146
Signature de la Convention relative à la responsabilité conjointe du traitement des données à caractère personnel issues des formulaires d’autorisation parentale à la vaccination contre les infections à papillomavirus humains (HPV) et à d’autres vaccinations réalisées, dans le cadre des campagnes nationales de vaccination contre
les HPV, dans les collèges
à l’unanimité
n°2023-147
Attribution d’une subvention exceptionnelle aux Restos du cœur
à l’unanimité