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Convocation - Convocation+du+CM+du+10 07
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation+du+CM+du+10 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Système de retraite, Institutions publiques,
Département de l'Aveyron
MAIRIE
de
FLAGNAC
Tél : 05.65.64.01.06
Mail : mairie@flagnac.fr
ï Z Ô
Flagnac le 4 juillet 2023
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité(e) à assiter à la réunion publique du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle des
mariages le lundi 10 juillet 2023 à 18h30.
Ordre du jour :
> 1:- Validation du procès-verbal de la réunion du 12 juin 2023,
> 2 : - Compte-rendu des décisions prises par le Maire, par délégation du Conseil Municipal,
3-TRAVAUX
e 3-1 Résultat ouverture des plis de l’appel d’offres RDS580 Agnac et réaménagement de la place de l’église,
e 3-2 Modification de la convention avec le SIEDA pour la dissimulation des réseaux secs Rue
Neuve (nouveaux prix),
4- PERSONNEL
e 4-1 Approbation du règlement intérieur,
e 4-2 Augmentation du taux de cotisation du contrat groupe assurance des risques statutaires 2022/2025,
e 4-3 Organisation du temps de travail, des cycles de travail et mise en place de la journée de solidarité,
5-PATRIMOINE
e 5-1 Vente de la parcelle communale B367 à une entreprise,
e 5-2 Echange parcelle B3740 avec B3757 pour création d’un accès,
6 DECAZEVILLE COMMUNAUTE
e 6-1 V 86 : Vallée du Lot à vélo,
7-DIVERS :
> 7-1 : Informations diverses,
> 7-2 : Questions diverses.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
O. LANTUEJOUL Merci de retourner le pouvoir rempli par mail au secrétariat de la mairie le plus tôt possible.
POUVOIR
Je SOUSSIgNÉ................. ir eeeieieinenninrecrennescsnnnnenennennsennenenn en énne antenne ennenatnete een
Donne pouvoir
- De me représenter à la réunion du conseil municipal convoqué pour le lundi 10 juillet 2023 - De prendre part à toutes les délibérations
- D'émettre tous votes et signer tous documents
en application de l'article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à Flagnac
Le 2023
(*)Porter à la main "Bon pour pouvoir" et signer et renvoyer à la mairie 24h avant la date de réunion