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Conseil Municipal - cm 20150316
Conseil Municipal - cm 20131007
Conseil Municipal - cm 20241216
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Stutzheim-Offenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20241216)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Département
du
COMMUNE
DE
STUTZHEIM-OFFENHEIM
Bas-Rhin
Procès-verbal
du
conseil
municipal
++
*
du
16
décembre
2024
Arrondissement
de
Saverne
Le
16
décembre
2024,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
STUTZHEIM-
#4
#
OFFENHEIM,
légalement
convoqué
en
date
du
6
décembre
2024,
s’est
réuni
en
Nombre
des
conseillers
élus
séance
ordinaire
sous
la présidence
de
M.
Jean-Charles
LAMBERT,
Maire.
15
Secrétaire
de
séance
: Estelle
HALTER
Présents:
Jacques
BRUBACHER,
Josiane
CODEX,
Christophe
DELMULLE,
Muriel
Conseillers
en
fonction
GANGLOFF,
Philippe
GARTISER,
Valérie
GRANGER,
Estelle
HALTER,
Christian
15
HUFSCHMITT,
Jean-Charles
LAMBERT,
François
LUTZ,
Jean-Marc
REINMANN
Conseillers
présents
Excusés
: Laurence
BOUR
donne
pouvoir
à
Muriel
GANGLOFF,
Marie
CARNEVALI,
11
Laure
DEVIVIER
donne
pouvoir
à
Christian
HUFSCHMITT
Absent
: Jonathan
FUSSLER.
Ordre
du
jour
:
°
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
04/11/2024
e
Rapport
d'activités,
des
commissions
et de
la Communauté
de
Communes
e
Point
travaux
e
Budget:
“"
Subvention
de
fonctionnement
à
l’école
"
Mandatement
des
dépenses
d'investissement
2025
"Fixation
du
cadre
d'utilisation
du
compte
d’imputation
6232
«
Fêtes
et
cérémonies
»
"Décision
Budgétaire
Modificative
N°01
e
Ressources
Humaines
e
Repas
des
aînés
e
Cérémonie
des
vœux
2025
e
PLUI,
SCOTERS
et
PEP
du
PAPI
e
Vie
culturelle : “
Concerts
“
Statues
“
Marché
de
Pâques
“
Journée
citoyenne
“"
Foulées
roses
e
Date
des
prochains
conseils
municipaux
e
D.I.A.
e
Questions
diverses
À
la
demande
de
M.
le
maire,
le
Conseil
Municipal
observe
une
minute
de
silence
en
hommage
aux
personnes
décédées
en
décembre
2024
: Irène
SCHOTTER,
Patrick
WINTER,
Pierre
WERNERT,
Étienne
TRIEBEL. 1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
4
novembre
2024
Le
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
4
novembre
2024
est
adopté
à
l’unanimité.
2.
Rapport
d'activités,
des
commissions
et
de
la
Communauté
de
Communes
Monsieur
le maire
présente
son
rapport
d'activités
: 5
novembre
:
6
novembre
:
7
novembre
:
10
novembre
:
11
novembre
:
14
novembre
:
15
novembre
:
Réunion
à
la
Communauté
de
Communes
avec
le
Grand
Est
au
sujet
du
transport
en
site
propre
vers
Strasbourg
Réunion
SCOTERS
Assemblée
Générale
du
SDEA
sur
la
partie
GEMAPI
Inondations
Conseil
communautaire
Assemblée
Générale
de
/a Klamm
Cérémonie
du
11
novembre
à
Berstett
Cérémonie
au
monument
à la
paix
Réunion
avec
l'Électricité
de
Strasbourg
Réunion
avec
Énerios
au
sujet
des
panneaux
photovoltaïques,
qui
doivent
être
posés
lors
des
vacances
d’hiver,
en
février
2025
18-20
novembre
: Congrès
des
maires
24
novembre
:
25
novembre
:
27
novembre
:
5
décembre :
10
décembre
:
13
décembre
:
15
décembre
:
Pose
d’une
borne
de
la
2°"®
Division
Blindée
à
Wiwersheim
Orienta’Truch Comité
des
lignes
routières
CTBR
et
FLUO
Fin
de
la
rédaction
du
journal
communal
2024-2025,
qui
va
être
déposé
aux
élus
pour
une
distribution
avant
Noël
Réunion
avec
isabelle
Roerhy
et
Laurence
Winter,
en
présence
des
adjoints,
au
sujet
du
périscolaire
Remise
du
chèque
de
bénéfices
des
foulées
roses
à
la
ligue
de
lutte
contre
le cancer
Grève
des
instituteurs
à
l’école,
anze
enfants
de
maternelle
ont
été
gardés
par
les
ATSEM
et
les
animateurs
du
périscolaire
aux
horaires
habituels
Réunion
du
SCOTERS
Sainte-Barbe
des
pompiers
Concert
à l'église
de
Stutzheim
suivi
du
verre
de
l’amitié
Philippe
GARTISER
suit
quotidiennement
les travaux
des
salles
depuis
leur
démarrage
le
5 novembre.
Il participe
à des
réunions
hebdomadaires
avec
les entreprises
qui
travaillent
sur
le chantier
ou
en
lien
avec
celui-ci,
comme
avec
l’entreprise
chargée
du
remplacement
de
l'éclairage
du
terrain
de
football,
et avec
l’entreprise
chargée
de
fournir
une
cuisine
provisoire
pendant
que
celle
de
la salle
de
la Souffel
sera
indisponible
en
raison
des
travaux.
Une
réunion
s’est
également
tenue
le
27
novembre
avec
la
Communauté
de
Communes
pour
présenter
le
périscolaire
et
les
travaux
des
salles.
Josiane
CODEX
a
participé
aux
commissions
d'attribution
des
logements
vacants
d'Alsace
Habitat,
il y
en
a eu
deux
depuis
le dernier
conseil
municipal.
Estelle
HALTER
était
au
conseil
de
classe
du
7 novembre : il y a
160
élèves
répartis
dans
7 classes,
pour
11
enseignantes
et
un
service
civique.
Le
spectacle
de
Noël
au
ra
lieu
mardi
17
décembre,
et
celui
du
périscolaire
vendredi
20
décembre.
Page
2
sur
8 Plusieurs
entretiens
avec
les ATSEM
se
sont
tenus
au
mois
de
décembre
pour
suivre
leur
intégration.
1% décembre
:
Concert
du
Chœur
Union
de
Koïbsheim
à
l’église
de
Stutzheim.
Jacques
BRUBACHER
a
rencontré
Olivier
DELORON,
gestionnaire
du
site
internet
de
la
commune,
afin
de
continuer
le
travail
de
refonte
de
celui-ci.
3.
Point
travaux
Travaux
des
salles
: Les
travaux
ont
repris
et
avancent
vite
et
bien,
notamment
grâce
à
l’absence
de
pluie
et
de
neige.
Concernant
le
préjudice,
le
rapport
tel
qu’établi
par
l'expert
judiciaire
fait
foi,
il
n’y
aura
pas
de
jugement
du
tribunal
administratif.
La
commune
doit
donc
mettre
en
demeure
l'assurance
de
l’entreprise
fautive
afin
que
celle-ci
rembourse
les frais
liés
au
sinistre.
Route
de
Behlenheim
: Philippe
GARTISER
a
rencontré
la
Collectivité
européenne
d'Alsace
ainsi
que
l’entreprise
chargée
des
travaux
au
sujet
de
la mise
en
place
de
l’étranglement
définitif.
Remplacement
des
luminaires
—
traversée
de
Stutzheim-Offenheim
: Le
devis
a
été
actualisé
pour
correspondre
au
projet
final.
La
commune
a
une
promesse
de
participation
du
Fonds
Vert
pour
le
remplacement
des
luminaires
de
la traversée,
et
un
dossier
auprès
de
l’ÉS
est
en
cours
d'élaboration
afin
de
bénéficier
de
primes
CEE.
Certificat
d'Économie
d'Énergie
(CEE)
: Deux
dossiers
sont
en
cours
d’élaboration
pour
bénéficier
de
primes
CEE :
la
fourniture
de
lampes
LED
pour
remplacer
les
lampadaires
de
la
commune
hors
traversée
de
Stutzheim-Offenheim,
et une
convention
spécifique
pour
le remplacement
des
luminaires
de
la traversée.
Columbariums
: Différentes
entreprises
sont
en
cours
de
consultation
pour
l'ajout
de
columbariums
au
nouveau
cimetière
de
Stutzheim
et au
cimetière
d'Offenheim.
4.
Budget
:
2024-48
: VERSEMENT
D’UNE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
À
L'ÉCOLE
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
sollicitation,
comme
chaque
année,
de
l'association
USEP
«
Le
Petit
Pont
»
d’une
subvention
de
fonctionnement
à
hauteur
de
50
€ par
classe
;
VU
l'achat
d’équivements
pédagogiques
à destination
des
élèves
réalisé
par
l’école ;
VU
le
budget
;
CONSIDÉRANT
qu'il y a lieu de participer
à l’achat
de
matériel
pédagogique
à destination
des
élèves
de
l’école
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
d'attribuer
la subvention
de
fonctionnement
suivante
à
l’association
USEP
«
Le
Petit
Pont
» :
-__
Subvention
annuelle
à
hauteur
de
50
€
par
classe :
350,00
€
Page
3
sur
8 -__
Participation
à
l'achat
d'équipements
pédagogiques :
92,36
€
TOTAL
Association
USEP
«
Le
Petit
Pont
»
442,36
€
AUTORISE
monsieur
le maire
à signer
toute
pièce
relative
à cette
décision.
2024-49
: MANDATEMENT
DES
DÉPENSES
D’INVESTISSEMENT
2025
M.
le
maire
rappelle
les
dispositions
extraites
de
l'article
L1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
:
« Dans
le
cas
où
le
budget
d'une
collectivité
territoriale
n'a
pas
été
adopté
avant
le
1er
janvier
de
l'exercice
auquel
il s'applique,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu'à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente. Ilest
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à échéance
avant
le
vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou
jusqu'au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
L'autorisation
mentionnée
à
l'alinéa
ci-dessus
précise
le
montant
et
l'affectation
des
crédits.
Pour
les
dépenses
à
caractère
pluriannuel
incluses
dans
une
autorisation
de
programme
ou
d'engagement
votée
sur
des
exercices
antérieurs,
l'exécutif
peut
les
liquider
et
les
mandater
dans
la
limite
des
crédits
de
paiement
prévus
au
titre
de
l'exercice
par
la
délibération
d'ouverture
de
l'autorisation
de
programme
ou
d'engagement.
Les
crédits
correspondants,
visés
aux
alinéas
ci-dessus,
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Le
comptable
est
en
droit
de
payer
les
mandats
et
recouvrer
les
titres
de
recettes
émis
dans
les
conditions
ci-dessus. Montant
des
dépenses
d'investissement
inscrites
au
budget
primitif
2024
(hors
chapitre
16
«
remboursement
d'emprunts
»)
:2
850
782,76
€
Conformément
aux
textes
applicables,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
faire
application
de
cet
article
à
hauteur
maximale
de
712
695,69
€,
soit
25
%
de
2
850
782,76
€.
Les
dépenses
d'investissement
concernées
sont
les
suivantes :
-
Voirie
e
Véhicule
communal
/ tondeuse
11
250,00
€
art.
215731
op.
34
e
_ Rond-point
route
du
Kochersberg
10
750,00
€
art.
2151
op.
40.
Total
= 22
000,00
€
-
Éclairage
public
+
Lampadaires
de
la
traversée
29
905,49
€
art.
2152
op.
40
°
Éclairage
du
terrain
de
foot
10
000,00€
art.
21534
op.
12
Total
= 39
905,49
€
-
Frais
d'honoraires e
Maîtrise
d'œuvre
salle
des
Loisirs
35
500,00
€
art.
21318
op.
43
e
Maîtrise
d'œuvre
salle
de
la Souffel
12500,00€
art.
21318
op.
44
Total
= 48
000,00
€
-
Groupe
scolaire
Page
4
sur
8 e
Matériel
pédagogique
1 000,00
€
art.
21841
op.
20
+
Panneaux
photovoltaïques
21250,00€
art.
21351
op.
20
Total
= 22
250,00
€
-
Travaux
des
salles
e
Extension
salle
des
Loisirs
250
000,00 €
art.
2313
op.
43
e
Rénovation
salle
de
la Souffel
237
500,00€
art.
2313
op.
44
Total
= 487
500,00
€
-
TOTAL:
+
619
655,49
€ {inférieur
au
plafond
autorisé
de
712
695,69
€)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
les
propositions
de
monsieur
le
maire
dans
les
conditions
exposées
ci-dessus.
2024-50
: FIXATION
DU
CADRE
D'UTILISATION
DU
COMPTE
D’IMPUTATION
6232
« FÊTES
ET
CÉRÉMONIES
»
VU
le décret
GBCP
N°2012-1246
du
7 novembre
2012,
VU
le
décret
N°2022-505
du
23
mars
2022
fixant
la
liste
des
pièces
justificatives
des
dépenses
des
collectivités
territoriales,
des
établissements
publics
locaux
et des
établissements
publics
de
santé,
VU
l'instruction
comptable
M57
CONSIDÉRANT
qu'il est indispensable
de fixer la nature
des
dépenses
pouvant
être
imputées
au
compte
6232
(Fêtes
et cérémonies),
eu
égard
au
caractère
imprécis
de
cette
imputation,
Ilest
proposé
de
prendre
en
charge,
au
compte
6232,
toutes
les dépenses
liées
aux
fêtes
nationales
et
manifestations
locales
suivantes :
-
Fêtes
locales
: fête
de
la
bière,
marché
de
printemps
marché
d'hiver,
fête
de
l'été
-
Fêtes
nationales
: 8
mai,
14 juillet,
11
novembre
-
Jumelages
-
Fêtes
de
Noël
-
Fêtes
des
aînés
-
Autres
fêtes
à destination
de
la
population
: vœux
du
maire
-
Journée
citoyenne
De
même,
seront
imputées
à ce compte
les cadeaux
(fleurs,
gravures,
corbeilles
garnies,
bons
d'achats,
cartes
cadeaux,
médailles)
offerts
à
l’occasion
de
divers
évènements
tels
que
: grands
anniversaires,
départs
à
la
retraite,
naissances,
mariages,
décès,
noces
d’or
ou
de
diamant,
Noël
des
agents,
départs
de
la collectivité
dans
une
limite
d’un
montant
unitaire
de
500,00
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
la
prise
en
charge,
au
compte
6232,
de
toutes
les
dépenses
liées
aux
fêtes
nationales
et
manifestations
locales
suivantes :
-
Fêtes
locales
: fête
de
la
bière,
marché
de
printemps
marché
d’hiver,
fête
de
l’été
-
Fêtes
nationales
: 8
mai,
14
juillet,
11
novembre
-
Jumelages
-
Fêtes
de
Noël
-
Fêtes
des
aînés
-
Autres
fêtes
à destination
de
la
population
: vœux
du
maire
Page
5
sur
8 -
Journée
citoyenne
DÉCIDE
l'attribution
et
l’imputation
au
compte
6232,
des
cadeaux
(fleurs,
gravures,
corbeilles
garnies,
bons
d'achats,
cartes
cadeaux,
médailles)
offerts
à
l’occasion
de
divers
évènements
tels
que
: grands
anniversaires,
départs
à
la
retraite,
naissances,
mariages,
décès,
noces
d’or
ou
de
diamant,
Noël
des
agents,
départs
de
la
collectivité
dans
une
limite
d’un
montant
unitaire
de
500,00
€.
AUTORISE
M.
le
Maire
à
réaliser
les
actions
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
2024-51
: DÉCISION
BUDGÉTAIRE
MODIFICATIVE
N°01
VU
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57,
VU
l'insuffisance
de
crédits
qu
chapitre
012
de
la section
de fonctionnement,
VU
la disponibilité
des
crédits
au
chapitre
011
de
la même
section,
M.
le
Maire
propose
d’abonder
les
crédits
du
chapitre
012
en
prélevant
sur
le chapitre
011,
ce
afin
de
permettre
le
paiement
des
salaires
de
décembre
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
AUTORISE
le
mouvement
des
crédits
suivants,
faisant
l’objet
de
la
décision
modificative
N°01/2024
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
Dépenses:
Chapitre
Article
Montant
011
: Charges
à caractère
général
60612
: Énergie
— Électricité
- 23
000,00
€
012
: Charges
de
personnel
et
frais |
64111
: Rémunération
principale
+ 23
000,00
€
assimilés AUTORISE
M.
le
Maire
à
réaliser
les actions
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
5.
Ressources
Humaines
L'ATSEM
actuellement
en
congé
de
maladie
ordinaire
est
prolongée
jusque
janvier
et
entame
la
procédure
pour
congé
de
longue
maladie.
Une
autre
ATSEM,
actuellement
en
poste
pour
un
temps
de
travail
hebdomadaire
de
16
h
15,
devrait
partir
en
retraite
en
septembre
2025.
6.
Repas
des
aînés
Monsieur
le maire
remercie
les élus
pour
leur
participation
à la
réussite
du
repas
des
aînés.
La journée
s’est
bien
déroulée,
les
personnes
invitées
ont
exprimé
leur
satisfaction
à plusieurs
reprises.
7.
Cérémonie
des
vœux
2025
Tous
les
élus
sont
invités
à
la
cérémonie
des
vœux
du
10
janvier
2025.
Ce
sera
l’occasion
d’accueillir
les
nouveaux
habitants
de
la
commune
arrivés
en
2024,
de
présenter
la
commune
et
les
associations
locales,
suivi
par
le verre
de
l’amitié
et
de
la galette
des
rois.
Cette
année,
la
municipalité
souhaite
profiter
de
l’occasion
pour
mettre
à
l'honneur
le
groupe
des
Page
6
sur
8 pompiers
de
Stutzheim-Offenheim
ainsi
que
le conseil
de
fabrique,
qui
s’investissent
quotidiennement
pour
la vie
communale.
8.
PLUI,
SCOTERS
et
PEP
du
PAPI
L'enquête
publique
concernant
le
PLUI
est
terminée,
et sera
prochainement
exécutoire.
Les
différentes
réunions
publiques
au
sujet
du
SCOTERS
prévues
en
décembre
ont
également
pris
fin.
Concernant
le
Programme
d'Études
Préalables
(PEP)
du
Programme
d'Action
de
Prévention
des
Inondations
(PAPI)
de
la Souffel,
les aspects
principaux
sont
ceux
des
coulées
de
boue
et de
l’inondation
de
la
rivière.
Six
projets
sont
en
cours
pour
limiter
les
coulées
de
boue
: trois
à
Stutzheim
et
trois
à
Offenheim.
Ce
sont
des
plantations
mises
en
place
depuis
une
dizaine
d'années,
en
lien
avec
le SDEA,
et qui
sont
renouvelées.
Concernant
la
prévention
des
inondations,
des
projets
de
constructions
de
barrages
en
amont
de
Truchtersheim,
Kuttolsheim
et
Neugartheim
notamment.
Tout
cela
est
en
lien
avec
l’Eurométropole
de
Strasbourg
(EMS),
puisque
certaines
communes
dans
lesquelles
passe
la Souffel
font
partie
de
l'EMS.
9.
Vie
culturelle
Concerts
: Plusieurs
concerts
se
tiendront
à
l’église
de
Stutzheim
début
2025 :
-
Dimanche
19
janvier
2025
à
17
h
: concert
de
l’ensemble
vocal
Philae
-
Dimanche
2 février
2025
à
17
h
: concert
du
chœur
Antirouille
Statues:
Le
conseil
de
fabrique
a
entamé
le
projet
de
construction
de
3
statues
pour
l’église
de
Stutzheim.
En
lien
avec
la
fondation
du
patrimoine,
une
collecte
de
fonds
et
de
subventions
est
en
cours
: 52
000
€
ont
déjà
été
collectés
à ce jour.
Marché
de
Pâques
: il est
prévu
les
12
et
13
avril
2025.
Estelle
HALTER
organisera
une
réunion
de
la
Commission
Culture
et Vie
Associative
en
janvier
2025
afin
d'organiser
l'évènement.
Tous
les élus
sont
invités
à y participer.
Journée
citoyenne
: La journée
citoyenne
nationale
officielle
se
tiendra
le
24
mai
2025.
Une
réunion
de
préparation
sera
réalisée
pour
son
organisation.
Foulées
roses
: En
2025,
elles
auront
lieu
début
octobre
à
Ittenheim.
10.
Date
des
prochains
conseils
municipaux
Les
premiers
lundis
du
mois,
sauf
exception,
à
20
h:
-
Lundi
20 janvier
|
-
Lundi5
mai
-
_
Lundi3
mars
-
Lundi2
juin
-
Lundi
7 avril
-
Lundi7
juillet
Page
7
sur
8 11.
Déclarations
d’Intention
d’Aliéner
(D.I.A.)
En
novembre
et
décembre
2024,
deux
D.I.A.
ont
été
réceptionnées
:
Date
de
dépôt
Adresse
Superficie
05/11/2024
Rue
du
Village
563
m?
29/11/2024
Impasse
de
l’Orgeraie
5
a
63
ca
12.
Questions
diverses
Commune
mise
à
l’honneur
au
Conseil
Communautaire
: La
commune
sera
mise
à
l'honneur
lors
du
conseil
communautaire
du
jeudi
23
janvier
2025.
À
ce
titre,
tous
les
élus
sont
invités
à
assister
au
conseil
à
18
h
30
et
le
conseil
municipal
est
chargé
de
prévoir
un
dîner
avec
les
conseillers
communautaires. Règlementation
concernant
les
meublés
de
tourisme
: Une
nouvelle
loi de
novembre
2024
oblige
les
propriétaires
de
meublés
de
tourisme
à
déclarer
leur
logement
en
mairie,
au
travers
d’un
formulaire
CERFA
disponible
en
mairie
et
sur
internet.
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
: Josiane
CODEX
présente
le PCS
et son
intérêt
pour
la commune.
Le
SDEA
a
récemment
demandé
à
ce
que
les
communes
améliorent
leur
PCS
en
rajoutant
une
partie
sur
les
risques
et
procédures
d'urgence
en
cas
d'inondation.
13.
Tour
de
table
Jean-Marc
REINMANN
indique
que
Quatzenheim
a
lancé
une
opération
Stolperstein:
il
s’agit
de
l'installation
de
pierres
dorées
pour
marquer
les
bâtiments
où
des
familles
juives
expulsées
ou
déportées
vivaient.
l'adresse
également
les remerciements
de
la part
du
Chœur
Union
pour
l'invitation
au
verre
de
l'amitié
suite
au
concert
du
1°
décembre.
Christian
HUFSCHMITT:
La
plantation
de
la trame
verte
a
été
réalisée
sur
environ
1,5
km.
1| manque
encore
la
plantation
de
la trame
verte
entre
la
RD41
et
le Sud
du
village.
Jean-Charles
LAMBERT
souhaite
de
belles
fêtes
de
fin
d'année
à
tous
les
élus
et
leurs
familles.
La
séance
est
levée
à
19
h
35.
La secrétaire
de
séance,
°
Le
Maire,
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8
sur
8