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Conseil Municipal - 13. Tarification des activités municipales Année scolaire 2024 2025
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 13. Tarification des activités municipales Année scolaire 2024 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Famille,
N° 13
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Objet mis en délibération : Tarification des activités municipales (Année scolaire 2024-2025).
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2024
Le jeudi 6 juin 2024 à , les membres du Conseil Municipal de la ville de Boulogne-Billancourt se sont réunis dans la Salle du Conseil, sous la présidence de M. Pierre-Christophe BAGUET, Maire, pour la séance à laquelle ils ont été convoqués par le Maire individuellement et par écrit le 31 mai 2024.
ETAIENT PRESENTS : 52
Monsieur Pierre-Christophe BAGUET, Mme Marie-Laure GODIN, Monsieur Pascal LOUAP, Madame Jeanne DEFRANOUX, Monsieur Michel AMAR, Madame Béatrice BELLIARD, Monsieur Bertrand-Pierre GALEY, Madame Sandy VETILLART, Monsieur Philippe TELLINI, Madame Isaure DE BEAUVAL, Monsieur Pierre DENIZIOT, Madame Elisabeth DE MAISTRE, Monsieur Jean-Claude MARQUEZ, Madame Emmanuelle CORNET- RICQUEBOURG, Monsieur Claude ROCHER, Madame Armelle GENDARME, Monsieur Emmanuel BAVIERE, Madame Stéphanie MOLTON, Monsieur Alain MATHIOUDAKIS, Madame Blandine DE JOUSSINEAU, Monsieur Thomas CLEMENT, Madame Christine LAVARDE-BOEDA, Madame Marie-Josée ROUZIC-RIBES, Monsieur André DE BUSSY, Monsieur Maurice GILLE, Monsieur Sidi DAHMANI, Madame Emmanuelle BONNEHON, Monsieur Vittorio BACCHETTA, Madame Joumana SELFANI, Monsieur Nicolas MARGUERAT, Madame Marie-Laure FOUASSIER, Madame Cathy VEILLET, Madame Charlotte LUKSENBERG, Monsieur Philippe MARAVAL, Monsieur Bertrand AUCLAIR, Madame Marie THOMAS, Monsieur Guillaume BAZIN, Monsieur Yann-Maël LARHER, Madame Agathe RINAUDO, Madame Constance PELAPRAT, Madame Marie-Noëlle CHAROY, Monsieur Xavier LAISSUS-PASQUALINI, Monsieur Hilaire MULTON , Madame Clémence MAZEAUD, Monsieur Antoine DE JERPHANION, Monsieur Denys ALAPETITE, Monsieur Evangelos VATZIAS, Madame Baï-Audrey ACHIDI, Monsieur Laurent MOLARD, Madame Pauline RAPILLY-FERNIOT, Madame Catherine GUTTMANN, Madame Geneviève TEIL.
EXCUSES REPRESENTE(S) : 3
Madame Dorine BOURNETON qui a donné pouvoir à M. Jean-Claude MARQUEZ, Madame Laurence DICKO qui a donné pouvoir à Mme Stéphanie MOLTON, Madame Judith SHAN qui a donné pouvoir à M. Laurent MOLARD.
Mme Marie THOMAS a été désigné(e) en qualité de secrétaire de séance. N° 13
Mme Christine LAVARDE-BOEDA, Conseiller municipal, rapporteur.
« Mes chers collègues,
La présente délibération vise à fixer, pour l’année scolaire 2024-2025, les tarifs des activités proposées à la population, dans les domaines scolaire, périscolaire, extrascolaire, culturel et sportif ainsi que pour les prestations relatives à l’enfance, aux seniors et aux personnes à mobilité réduite.
La Ville applique déjà de nombreuses mesures en faveur des familles et des plus fragiles : Dégressivité des tarifs en fonction de la composition familiale (abattement de 10% par enfant à compter du deuxième et jusqu’au cinquième et plus) ;
Application d’un tarif de solidarité pour la restauration scolaire en faveur des familles connaissant des périodes de grande précarité ;
Gratuité de l’aide aux devoirs pour les familles des tranches n°1 à 3, le prix facturé couvrant uniquement le coût du goûter ;
Participation de la Ville supérieure à 50% pour les dix-sept premières tranches du quotient familial pour les classes de découverte et neuf premières tranches pour les séjours jeunes ; Simplification de l’accès aux tarifs préférentiels des personnes en situation de handicap avec pour seul et unique justificatif la carte « mobilité inclusion » (CMI) au lieu des 80% d’invalidité généralement retenus ;
Pérennité du dispositif de soutien aux familles en cas de naissances multiples par l’application du barème d’abattements avec le maintien d’une réduction de 15% par enfant, en faveur de ceux qui fréquentent les établissements d’accueil de la petite enfance ;
Maintien du dispositif « chéquier » famille nombreuse.
Pour l’année scolaire 2024-2025, il vous est ainsi proposé une augmentation de 2,5% des tarifs (conforme au taux d’inflation moyen prévisionnel en 2024) pour la majorité des activités municipales.
Par ailleurs, afin de s’adapter aux nouveaux horaires proposés, les grilles tarifaires du Déclic Ado sont modifiées de la manière suivante :
- Les tarifs du mercredi prennent en compte l’heure supplémentaire (5h30 d’activités contre
4h30 précédemment) et l’augmentation de 2,5% de l’heure. Ils s’appliquent aussi pour le samedi ;
- Les tarifs des vacances augmentent de 2,5% ;
- Une nouvelle grille est proposée pour les mardis, jeudis et vendredis.
En revanche, les grilles tarifaires suivantes sont maintenues :
Le temps postscolaire (études dirigées) ;
Les classes de découverte (taux de participation Ville) ;
Les séjours jeunes (taux de participation Ville) ;
Les prestations organisées par le Centre social de Boulogne-Billancourt (concernant les activités sportives, ces dernières étant reprises par une autre association, les tarifs sont supprimés) ;
Les droits d’entrée pour les musées municipaux ;
Les visites guidées ;
Les droits d’entrée à la salle de cinéma de l’espace Landowski.
Les tarifs des activités libres (prestations limitées au transport) proposées au public sénior sont arrondis à l’euro supérieur (en dehors du tarif forfaitaire hors communes pour les sorties journées qui
2 / 5 N° 13
augmente de 0,50 euros).
Pour les spectacles présentés au Carré Belle Feuille, les tarifs A, B et C sont augmentés au maximum de 1 euro. Les autres tarifs ne sont pas modifiés.
Concernant les Médiathèques, les tarifs 2 sont arrondis à l’euro supérieur pour les Jeunes et les Adultes et pour les Adultes résidant à GPSO, le tarif 2 est augmenté de 1 euro. Les tarifs des ateliers multimédia enfants sont supprimés et concernant les ateliers « initiation adultes », un tarif « hors commune » est conservé à 12 € (suppression de la distinction GPSO et hors GPSO).
Les tarifs pour les ateliers de modelage proposés dans les musées municipaux passent à 21 € pour les adultes et 10 € pour les enfants.
En accord avec le délégataire de service public qui assure la gestion de la piscine et de la patinoire, les tarifs piscine connaissent une augmentation de 10% pour les extérieurs, 5% pour les résidents et ceux de la patinoire de 13% (aux arrondis près).
Dans le cadre du renouvellement de la convention régissant le fonctionnement des services de restauration entre la Ville et le collège Bartholdi, le tarif du prix des repas produits et fournis par la Ville est désormais inclus dans la délibération sur la tarification des activités municipales afin d’être actualisé chaque année.
De nouveaux tarifs sont créés :
- Les stages de révision de la Seconde à la Terminale organisés par la Ville font l’objet d’un tarif
à l’heure ;
- Des cours à l’unité sont proposés dans le cadre des ateliers d’arts plastiques ;
- Les ateliers programmés payants à la Maison de Planète font l’objet d’une facturation selon un
taux de participation de la Ville qui s’applique au coût de revient de l’atelier.
Enfin, par la délibération n°5 du 28 mai 2020 alinéa 1er, article 2, le Maire a reçu délégation pour fixer dans les limites déterminées par le Conseil municipal, des droits au profit de la commune qui n’ont pas de caractère fiscal. Une telle délégation nécessite que le Conseil municipal en définisse les limites permettant le contrôle des décisions.
Il est proposé d’autoriser le Maire à prendre des décisions tarifaires dans la limite du coût de revient : Dans le cadre de l’ouverture d’un nouveau service à la population ;
Lorsque les circonstances particulières affectent le fonctionnement ordinaire des services publics tarifés et nécessitent de ce fait la révision des tarifs ou leur gratuité ; Pour la vente de droits d’entrée, produits dérivés, catalogues, cartes postales, affiches etc. dans le cadre d’évènements, expositions, manifestations.
Pour la vente d’images numériques, les prises de vue, émissions, interviews et courts métrage, reportages photos, longs métrages et films publicitaires dans les musées municipaux, les tarifs seront définis en fonction des avantages que pourra en tirer le demandeur.
En application de l’article L.2122-23 du CGCT, le maire rend compte, à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal des décisions qu’il a prises en vertu des délégations reçues.
Au vu de cet exposé, il vous est demandé d’approuver les tarifs annexés à la présente délibération ainsi que la liste des organismes permettant l’utilisation du chéquier famille nombreuse et faisant l’objet de l’annexe n°2. »
3 / 5 N° 13
LE CONSEIL,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le code de l’éducation, et en particulier l’article L533-1,
Vu la délibération n°5 du Conseil municipal du 28 mai 2020 relative aux délégations du Conseil au Maire,
Vu la délibération n°14 du Conseil municipal du 1er juin 2023 relative aux tarifs des activités municipales (année 2023-2024),
Vu la délibération n°17 du Conseil municipal du 1er décembre 2022 relative au calcul dématérialisé du quotient familial, à la migration de l’API Particulier vers l’API Impôt Particulier et la demande d’habilitation à la DGFiP pour l’API Impôt Particulier,
Vu la délibération n°15 du Conseil municipal du 1er juin 2023 relative à l’adaptation du règlement intérieur des inscriptions et facturations aux activités municipales,
Vu la délibération n° du Conseil municipal du 6 juin 2024 relative au renouvellement de la convention régissant le fonctionnement des services de restauration entre la Ville et le collège Bartholdi,
Vu l’annexe n°1 jointe à la présente délibération,
Vu l’annexe n°2 jointe à la présente délibération,
Vu l'avis de la Commission des Affaires Générales et Sociales du 3 juin 2024,
Vu l'avis de la Commission des Finances et des Affaires Economiques du 3 juin 2024,
Sur l'exposé qui précède.
DÉLIBÈRE
Article 1er : Les tarifs des services à la personne sont fixés à compter de la date d’application de la délibération et selon les modalités définies dans l’annexe n°1.
Article 2 : Est approuvée la modification suivante de la délibération n°9 du 13 février 2015 – relative à la participation de la Ville aux frais de restauration des enfants inscrits dans les établissements privés – Dispositif BBRest. La Ville procèdera trimestriellement au remboursement à chaque famille de la différence entre :
Le prix acquitté par les familles pour le service de restauration de l’établissement privé fréquenté par leurs enfants, plafonné au tarif de la restauration scolaire de la tranche n°15 pour un enfant (7,85 €) ;
Et le prix qui leur aurait été facturé par la Ville si l’enfant concerné avait fréquenté un établissement public.
Dans le cas où le montant trimestriel à rembourser à la famille est inférieur à 5 €, la Ville procède à un remboursement annuel des sommes dues au titre de ce dispositif.
4 / 5 N° 13
Article 3 : Le maire est autorisé à prendre des décisions tarifaires dans la limite du coût de revient : Dans le cadre de l’ouverture d’un nouveau service à la population ;
Lorsque les circonstances particulières et imprévisibles affectent le fonctionnement ordinaire des services publics tarifés et nécessitent de ce fait, la révision des tarifs ou leur gratuité ; Pour la vente de droits d’entrée, produits dérivés, catalogues, cartes postales, affiches etc. dans le cadre d’évènements, expositions, manifestations.
Pour la vente d’images numériques, les prises de vue, émissions, interviews et courts métrage, reportages photos, longs métrages et films publicitaires dans les musées municipaux, les tarifs seront définis en fonction des avantages que pourra en tirer le demandeur.
En application de l’article L.2122-23 du CGCT, le maire rend compte, à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal des décisions qu’il a prises en vertu des délégations reçues.
Article 4 : Les recettes en résultant seront constatées aux différents chapitres du budget de l’exercice 2024.
Article 5 : La liste des organismes ouvrant droit au remboursement dans le cadre du dispositif « chéquier famille nombreuse » est approuvée.
Adopté à la majorité
Pour : 51
Contre : 4 (Madame Judith SHAN, Monsieur Laurent MOLARD, Madame Pauline RAPILLY- FERNIOT, Madame Geneviève TEIL)
Et ont les membres présents, signé au registre après lecture.
Transmis en préfecture le 12 juin 2024
N° 092-219200128-20240606-137806-DE-1-1
Pour copie conforme,
le Maire,
5 / 5 1
ANNEXE N°1 À LA DÉLIBERATION N° DU 6 JUIN 2024
PORTANT APPROBATION DES TARIFS APPLICABLES À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2024
Table des matières
ACTIVITÉS SCOLAIRES – Tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024 ................................................... 4
1.1 RESTAURATION SCOLAIRE ........................................................................................................................... 4
1.2 TEMPS POSTSCOLAIRE en écoles élémentaires de 16h30 à 18h comprenant l’encadrement et la fourniture du goûter (études dirigées ou au choix le mardi et le vendredi un atelier)...................................................................... 5
1.3 CLASSES DE DÉCOUVERTE ........................................................................................................................... 7
ACTIVITÉS EXTRA-SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES – Tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024 8
2.1 CENTRE DE LOISIRS MATERNEL EN PÉRIODE SCOLAIRE ET DE VACANCES – Tarifs sans service de restauration................................................................................................................................................................. 8
2.2 CENTRE DE LOISIRS ÉLÉMENTAIRE EN PÉRIODE SCOLAIRE ET DE VACANCES – Tarifs sans service de restauration .................................................................................................................................................. 10
2.3 DÉCLIC ADO EN PÉRIODE SCOLAIRE pour les jeunes de 11 ans à 15 ans – les mardis, jeudis et vendredis de 16h30 à 19h – Tarifs sans goûter ............................................................................................................................. 12
2.4 DÉCLIC ADO EN EN PÉRIODE SCOLAIRE pour les jeunes de 11 ans à 15 ans – les mercredis et les samedis de 13h30 à 19h – Tarifs sans service de restauration, ni goûter ...................................................................... 13
2.5 DÉCLIC ADO EN PÉRIODE DE VACANCES du lundi au vendredi de 9h à 18h30 - Tarifs sans la restauration ................................................................................................................................................................... 14
2.6 STAGES DE RÉVISION de la Seconde à la Terminale .................................................................................... 14
2.7 LES CENTRES D’ANIMATION PERMANENTS (CAP) ............................................................................... 15
2.8 ANIMATION DU SOIR en école maternelle de 16h30 - 18h30........................................................................ 17
ATELIERS ARTISTIQUES ET ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS (Mercredi et/ou Vacances scolaires) ..... 19
Tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024 ......................................................................................................... 19
3.1 ATELIERS ARTISTIQUES ET EMS LE MERCREDI – Tarifs à l’activité et à la séance ............................... 19
3.2 MERCREDI PASSERELLE SPORTS LOISIRS – VACANCES SCOLAIRES ACTIVITES LOISIRS 12/17 ANS À LA JOURNÉE ................................................................................................................................................. 20
Concerne les gymnases du Numérique, des Abondances, des Dominicaines et des Frères Voisins en période scolaire et journée loisirs 12/17 ans lors des vacances scolaires, tarifs sans le repas. ....................................................................... 20
3.3 STAGES ARTISTIQUES et STAGES SPORTIFS – Tarif à la séance = ½ journée pendant les vacances scolaires, sans les repas................................................................................................................................................. 21
3.4 STAGES SPORTIFS JOURNÉE – STAGES ARTISTIQUES JOURNÉE Tarifs à la journée, pendant les vacances scolaires, sans les repas ................................................................................................................................. 22
MINI-SÉJOURS ET SÉJOURS DE VACANCES – Tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024 ............. 23
4.1 MINI SÉJOURS ................................................................................................................................................. 23
4.2 SÉJOURS ORGANISÉS PAR DES PRESTATAIRES (HIVER, PRINTEMPS, ÉTÉ, TOUSSAINT ET SÉJOURS BAFA) ........................................................................................................................................................ 24
PISCINE PATINOIRE – Tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024........................................................ 25
5.1 TARIFS PISCINE .............................................................................................................................................. 25
5.2 TARIFS PATINOIRE ........................................................................................................................................ 27 2
ACTIVITES SENIORS – Tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024 ...................................................... 29
6.1 ACTIVITÉS ....................................................................................................................................................... 29
6.2 ACTIVITÉS LIBRES – Prestation limitée au transport ..................................................................................... 30
6.3 VOYAGES ......................................................................................................................................................... 30
REPAS LIVRES AUX ORGANISMES SOCIAUX ET AU COLLÈGE BARTHOLDI ........................................ 30
TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE................................................................................. 31
CENTRE SOCIAL DE BOULOGNE-BILLANCOURT......................................................................................... 31
ACTIVITÉS CULTURELLES ............................................................................................................................... 32
10.1 CARRÉ BELLE FEUILLE – Tarif saison 2024-2025 ................................................................................... 32
10.2 ATELIERS D’ARTS PLASTIQUES à compter du 1er septembre 2024 ........................................................ 33
10.3 MÉDIATHEQUES MUNICIPALES ET ATELIERS MULTIMEDIA à compter du 1er septembre 2024 .... 39
10.4 MUSÉES MUNICIPAUX, TOURISME, PATRIMOINE à compter du 1er septembre 2024 ........................ 40
10.5 VISITES GUIDÉES ET ANIMATIONS DANS LES MUSÉES MUNICIPAUX ET EN EXTÉRIEUR à compter du 1er septembre 2024 .................................................................................................................................... 40
10.6 SALLE DE CINÉMA DE L’ESPACE LANDOWSKI.................................................................................. 41
ATELIERS PROPOSÉS À LA MAISON DE LA PLANÈTE ............................................................................... 41 3
TARIFS ET TRANCHES DE QUOTIENT FAMILIAL
Le quotient familial permet de bénéficier de tarifs dégressifs en fonction de tranches de revenus et de la composition de la famille. Il est mis à jour chaque année en août sur le portail famille par la famille qui saisit ses identifiant fiscal et revenu fiscal de référence ainsi que le nombre d’enfants composant le foyer.
Il est valable du 1er septembre au 31 août de l’année suivante et s’applique pour toutes les prestations municipales, à l’exception de celles organisées par les structures d’accueil collectif de la petite enfance.
Les tarifs sont applicables à compter de la date de la délibération sauf mention différente.
QF particuliers :
QF CAF : le barème applicable est défini dans le cadre d’une convention entre la Caisse Nationale d'Allocations Familiales et la Ville. Dans le cadre de sa politique familiale, la Ville met en œuvre une tarification particulière pour les familles à naissance multiple, chaque enfant bénéficiant de 15% de réduction sur le tarif applicable.
En cas de présence d’un enfant en situation de handicap au sein de la famille, qu’il soit ou non accueilli au sein d’une structure petite enfance, il est fait application du tarif immédiatement inférieur, conformément aux prescriptions de la Caisse d’Allocations Familiales.
Tarifications particulières en faveur des personnes en situation de handicap :
- Un abattement de 50 % du quotient familial bénéficie aux familles dont l’un des membres est en situation de
handicap à 80% ou plus, sur présentation de la notification de l’Allocation Adulte Handicapé (AAH), de l’Allocation
d’Éducation de l’Enfant Handicapé (AEEH) ou tout justificatif attestant du taux d’invalidité de 80% ou plus.
- Pour l’accès aux équipements de la Ville, le rabais de 50% est appliqué aux tarifs pleins, voire la gratuité
(musées et centre social), sur présentation de la Carte Mobilité Inclusion (CMI).
Tarifications particulières pour la restauration des enseignants, des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie
scolaire :
Les enseignants et les directeurs d’école paient le tarif maximum de 8 €, sauf si leur indice majoré est < 480, auquel cas le montant est diminué du montant de la subvention versée par le Ministère de l’Éducation Nationale (1,29 € à compter de mars 2022) en application de la circulaire du 31 décembre 2021 relative aux prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune.
Les enseignants stagiaires qui effectuent leur stage de formation dans une école ainsi que les accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) paient le tarif de la tranche 5 - 1 enfant.
La présente annexe présente les tarifs exprimés en euros T.T.C. sauf indication contraire.
Les périodes scolaires sont définies par référence au calendrier scolaire des écoles publiques boulonnaises, arrêtées par le Ministère de l’Éducation nationale. 4
ACTIVITÉS SCOLAIRES – Tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024
1.1 RESTAURATION SCOLAIRE
Les tarifs ci-après sont également valables pour les repas pris dans le cadre des structures d’accueil de loisirs sans hébergement, des stages de l’école municipale des sports et des stages des ateliers artistiques. Ils correspondent au coût des denrées, de leur préparation et à l’encadrement de la pause méridienne.
QF
Tarifs du Repas Famille 1 enfant Famille 2 enfants Famille 3 enfants Famille 4 enfants Famille 5 enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
Tarif de solidarité 0,50 € 0,50 € 0,50 € 0,50 € 0,50 €
1 Jusqu’à 699 1,30 € 1,17 € 1,04 € 0,91 € 0,78 €
2 De 700 à 815 1,78 € 1,60 € 1,42 € 1,25 € 1,07 €
3 De 816 à 950 2,24 € 2,02 € 1,79 € 1,57 € 1,34 €
4 De 951 à 1 105 2,71 € 2,44 € 2,17 € 1,90 € 1,63 €
5 De 1 106 à 1 290 3,18 € 2,86 € 2,54 € 2,23 € 1,91 €
6 De 1 291 à 1 500 3,65 € 3,29 € 2,92 € 2,56 € 2,19 €
7 De 1 501 à 1 750 4,11 € 3,70 € 3,29 € 2,88 € 2,47 €
8 De 1 751 à 2 040 4,58 € 4,12 € 3,66 € 3,21 € 2,75 €
9 De 2 041 à 2 375 5,05 € 4,55 € 4,04 € 3,54 € 3,03 €
10 De 2 376 à 2 770 5,52 € 4,97 € 4,42 € 3,86 € 3,31 €
11 De 2 771 à 3 225 5,98 € 5,38 € 4,78 € 4,19 € 3,59 €
12 De 3 226 à 3 755 6,45 € 5,81 € 5,16 € 4,52 € 3,87 €
13 De 3 756 à 4 375 6,92 € 6,23 € 5,54 € 4,84 € 4,15 €
14 De 4 376 à 5 100 7,39 € 6,65 € 5,91 € 5,17 € 4,43 €
15 De 5 101 à 5 940 7,85 € 7,07 € 6,28 € 5,50 € 4,71 €
16 De 5 941 à 6 920 8,32 € 7,49 € 6,66 € 5,82 € 4,99 €
17 De 6 921 à 8 060 8,51 € 7,66 € 6,81 € 5,96 € 5,11 €
18 De 8 061 à 9 390 8,70 € 7,83 € 6,96 € 6,09 € 5,22 €
19 De 9 391 à 10 940 8,88 € 7,99 € 7,10 € 6,22 € 5,33 €
20 De 10 941 à 12 745 9,07 € 8,16 € 7,26 € 6,35 € 5,44 €
21 De 12 746 à 14 850 9,26 € 8,33 € 7,41 € 6,48 € 5,56 €
22 Supérieur à 14 850 9,26 € 8,33 € 7,41 € 6,48 € 5,56 €
TM Tarif Maximum 10,50 € 10,50 € 10,50 € 10,50 € 10,50 €
Les enfants qui bénéficient d’un projet d’accueil individualisé (PAI) pour cause d’allergie alimentaire, et dont les parents
fournissent à cet effet, chaque jour (et non de façon occasionnelle) un panier repas, bénéficient d’un abattement de 50%
sur le tarif correspondant à leur quotient familial. Cette mesure vaut également pour les venues exceptionnelles. Le PAI
est envisagé à la demande de la famille et mis en place sous la responsabilité du directeur d’école après contrôle et
validation de l’infirmière scolaire et du médecin scolaire. 5
1.2 TEMPS POSTSCOLAIRE en écoles élémentaires de 16h30 à 18h comprenant l’encadrement et la fourniture du
goûter (études dirigées ou au choix le mardi et le vendredi un atelier)
QF
Tarifs Études dirigées /
Ateliers
Par jour
Famille 1
enfant
Famille 2
enfants
Famille 3
enfants
Famille 4
enfants
Famille 5
enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 0,39 € 0,39 € 0,39 € 0,39 € 0,39 €
2 De 700 à 815 0,39 € 0,39 € 0,39 € 0,39 € 0,39 €
3 De 816 à 950 0,39 € 0,39 € 0,39 € 0,39 € 0,39 €
4 De 951 à 1 105 0,84 € 0,75 € 0,67 € 0,58 € 0,50 €
5 De 1 106 à 1 290 1,28 € 1,15 € 1,02 € 0,90 € 0,77 €
6 De 1 291 à 1 500 1,72 € 1,55 € 1,38 € 1,21 € 1,03 €
7 De 1 501 à 1 750 2,17 € 1,95 € 1,73 € 1,52 € 1,30 €
8 De 1 751 à 2 040 2,61 € 2,35 € 2,09 € 1,83 € 1,57 €
9 De 2 041 à 2 375 3,05 € 2,75 € 2,44 € 2,14 € 1,83 €
10 De 2 376 à 2 770 3,50 € 3,15 € 2,80 € 2,45 € 2,10 €
11 De 2 771 à 3 225 3,94 € 3,55 € 3,15 € 2,76 € 2,36 €
12 De 3 226 à 3 755 4,38 € 3,95 € 3,51 € 3,07 € 2,63 €
13 De 3 756 à 4 375 4,83 € 4,34 € 3,86 € 3,38 € 2,90 €
14 De 4 376 à 5 100 5,27 € 4,74 € 4,22 € 3,69 € 3,16 €
15 De 5 101 à 5 940 5,71 € 5,14 € 4,57 € 4,00 € 3,43 €
16 De 5 941 à 6 920 6,16 € 5,54 € 4,93 € 4,31 € 3,69 €
17 De 6 921 à 8 060 6,60 € 5,94 € 5,28 € 4,62 € 3,96 €
18 De 8 061 à 9 390 7,88 € 7,10 € 6,31 € 5,52 € 4,73 €
19 De 9 391 à 10 940 8,48 € 7,63 € 6,78 € 5,93 € 5,09 €
20 De 10 941 à 12 745 9,07 € 8,16 € 7,25 € 6,35 € 5,44 €
21 De 12 746 à 14 850 9,66 € 8,69 € 7,73 € 6,76 € 5,80 €
22 Supérieur à 14 850 9,76 € 8,78 € 7,81 € 6,83 € 5,85 €
TM Tarif Maximum 9,86 € 9,86 € 9,86 € 9,86 € 9,86 € 6
PAI : seuls les enfants bénéficiant d’un PAI repas complet ou d’un PAI éviction simple dont l’allergène est en lien avec le
goûter (gluten, amande, sésame…) pourront apporter leur goûter. Les tarifs qui leur sont applicables au titre du temps
postscolaire sont les suivants :
QF
Tarifs Études dirigées /
Ateliers PAI par jour
Famille 1
enfant
Famille 2
enfants
Famille 3
enfants
Famille 4
enfants
Famille 5
enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 gratuité gratuité gratuité gratuité gratuité
2 De 700 à 815 gratuité gratuité gratuité gratuité gratuité
3 De 816 à 950 gratuité gratuité gratuité gratuité gratuité
4 De 951 à 1 105 0,76 € 0,68 € 0,60 € 0,53 € 0,45 €
5 De 1 106 à 1 290 1,16 € 1,04 € 0,93 € 0,81 € 0,69 €
6 De 1 291 à 1 500 1,56 € 1,40 € 1,25 € 1,09 € 0,94 €
7 De 1 501 à 1 750 1,96 € 1,76 € 1,57 € 1,37 € 1,18 €
8 De 1 751 à 2 040 2,36 € 2,12 € 1,89 € 1,65 € 1,42 €
9 De 2 041 à 2 375 2,76 € 2,49 € 2,21 € 1,93 € 1,66 €
10 De 2 376 à 2 770 3,16 € 2,85 € 2,53 € 2,21 € 1,90 €
11 De 2 771 à 3 225 3,56 € 3,21 € 2,85 € 2,50 € 2,14 €
12 De 3 226 à 3 755 3,97 € 3,57 € 3,17 € 2,78 € 2,38 €
13 De 3 756 à 4 375 4,37 € 3,93 € 3,49 € 3,06 € 2,62 €
14 De 4 376 à 5 100 4,77 € 4,29 € 3,81 € 3,34 € 2,86 €
15 De 5 101 à 5 940 5,17 € 4,65 € 4,14 € 3,62 € 3,10 €
16 De 5 941 à 6 920 5,57 € 5,01 € 4,46 € 3,90 € 3,34 €
17 De 6 921 à 8 060 5,97 € 5,37 € 4,78 € 4,18 € 3,58 €
18 De 8 061 à 9 390 7,13 € 6,42 € 5,71 € 4,99 € 4,28 €
19 De 9 391 à 10 940 7,67 € 6,90 € 6,13 € 5,37 € 4,60 €
20 De 10 941 à 12 745 8,20 € 7,38 € 6,56 € 5,74 € 4,92 €
21 De 12 746 à 14 850 8,74 € 7,86 € 6,99 € 6,12 € 5,24 €
22 Supérieur à 14 850 8,83 € 7,94 € 7,06 € 6,18 € 5,30 €
TM Tarif Maximum 8,92 € 8,92 € 8,92 € 8,92 € 8,92 € 7
1.3 CLASSES DE DÉCOUVERTE
Le taux de participation s’applique au prix d’achat de la classe de découverte.
QF
Classe de découverte Famille 1 enfant Famille 2 enfants Famille 3 enfants Famille 4 enfants Famille 5 enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Taux de
participation
Ville
Taux de
participation
Ville
Taux de
participation
Ville
Taux de
participation
Ville
Taux de
participation
Ville
1 Jusqu’à 699 88,00% 89,20% 90,40% 91,60% 92,80%
2 De 700 à 815 86,00% 87,40% 88,80% 90,20% 91,60%
3 De 816 à 950 85,00% 86,50% 88,00% 89,50% 91,00%
4 De 951 à 1 105 84,00% 85,60% 87,20% 88,80% 90,40%
5 De 1 106 à 1 290 83,00% 84,70% 86,40% 88,10% 89,80%
6 De 1 291 à 1 500 82,00% 83,80% 85,60% 87,40% 89,20%
7 De 1 501 à 1 750 81,00% 82,90% 84,80% 86,70% 88,60%
8 De 1 751 à 2 040 80,00% 82,00% 84,00% 86,00% 88,00%
9 De 2 041 à 2 375 78,00% 80,20% 82,40% 84,60% 86,80%
10 De 2 376 à 2 770 75,00% 77,50% 80,00% 82,50% 85,00%
11 De 2 771 à 3 225 72,00% 74,80% 77,60% 80,40% 83,20%
12 De 3 226 à 3 755 68,00% 71,20% 74,40% 77,60% 80,80%
13 De 3 756 à 4 375 65,00% 68,50% 72,00% 75,50% 79,00%
14 De 4 376 à 5 100 60,00% 64,00% 68,00% 72,00% 76,00%
15 De 5 101 à 5 940 57,00% 61,30% 65,60% 69,90% 74,20%
16 De 5 941 à 6 920 55,00% 59,50% 64,00% 68,50% 73,00%
17 De 6 921 à 8 060 50,00% 55,00% 60,00% 65,00% 70,00%
18 De 8 061 à 9 390 45,00% 50,50% 56,00% 61,50% 67,00%
19 De 9 391 à 10 940 40,00% 46,00% 52,00% 58,00% 64,00%
20 De 10 941 à 12 745 35,00% 41,50% 48,00% 54,50% 61,00%
21 De 12 746 à 14 850 32,00% 38,80% 45,60% 52,40% 59,20%
22 Supérieur à 14 850 30,00% 37,00% 44,00% 51,00% 58,00%
TM Tarif Maximum 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 8
ACTIVITÉS EXTRA-SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES – Tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024
2.1 CENTRE DE LOISIRS MATERNEL EN PÉRIODE SCOLAIRE ET DE VACANCES – Tarifs sans service de restauration
QF
Tarifs Centre de loisirs
maternel à la journée
Famille 1
enfant
Famille 2
enfants
Famille 3
enfants
Famille 4
enfants
Famille 5
enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 2,51 € 2,26 € 2,01 € 1,76 € 1,51 €
2 De 700 à 815 3,56 € 3,20 € 2,85 € 2,49 € 2,14 €
3 De 816 à 950 4,61 € 4,15 € 3,69 € 3,23 € 2,77 €
4 De 951 à 1 105 5,66 € 5,09 € 4,53 € 3,96 € 3,40 €
5 De 1 106 à 1 290 6,70 € 6,03 € 5,36 € 4,69 € 4,02 €
6 De 1 291 à 1 500 7,75 € 6,98 € 6,20 € 5,43 € 4,65 €
7 De 1 501 à 1 750 8,80 € 7,92 € 7,04 € 6,16 € 5,28 €
8 De 1 751 à 2 040 9,85 € 8,87 € 7,88 € 6,90 € 5,91 €
9 De 2 041 à 2 375 10,90 € 9,81 € 8,72 € 7,63 € 6,54 €
10 De 2 376 à 2 770 11,95 € 10,76 € 9,56 € 8,37 € 7,17 €
11 De 2 771 à 3 225 13,00 € 11,70 € 10,40 € 9,10 € 7,80 €
12 De 3 226 à 3 755 14,04 € 12,64 € 11,23 € 9,83 € 8,42 €
13 De 3 756 à 4 375 15,09 € 13,58 € 12,07 € 10,56 € 9,05 €
14 De 4 376 à 5 100 16,14 € 14,53 € 12,91 € 11,30 € 9,68 €
15 De 5 101 à 5 940 17,18 € 15,46 € 13,74 € 12,03 € 10,31 €
16 De 5 941 à 6 920 18,22 € 16,40 € 14,58 € 12,75 € 10,93 €
17 De 6 921 à 8 060 19,28 € 17,35 € 15,42 € 13,50 € 11,57 €
18 De 8 061 à 9 390 20,33 € 18,30 € 16,26 € 14,23 € 12,20 €
19 De 9 391 à 10 940 21,37 € 19,23 € 17,10 € 14,96 € 12,82 €
20 De 10 941 à 12 745 22,43 € 20,19 € 17,94 € 15,70 € 13,46 €
21 De 12 746 à 14 850 23,47 € 21,12 € 18,78 € 16,43 € 14,08 €
22 Supérieur à 14 850 24,52 € 22,07 € 19,62 € 17,16 € 14,71 €
TM Tarif Maximum 42,50 € 42,50 € 42,50 € 42,50 € 42,50 € 9
PAI : seuls les enfants bénéficiant d’un PAI repas complet ou d’un PAI éviction simple dont l’allergène est en lien avec le
goûter (gluten, amande, sésame…) pourront apporter leur goûter.
Les tarifs qui leur sont applicables sont les suivants :
QF
Tarifs Centre de loisirs
maternel PAI à la journée
Famille 1
enfant
Famille 2
enfants
Famille 3
enfants
Famille 4
enfants
Famille 5
enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 2,46 € 2,21 € 1,97 € 1,72 € 1,48 €
2 De 700 à 815 3,50 € 3,15 € 2,80 € 2,45 € 2,10 €
3 De 816 à 950 4,52 € 4,07 € 3,62 € 3,16 € 2,71 €
4 De 951 à 1 105 5,55 € 5,00 € 4,44 € 3,89 € 3,33 €
5 De 1 106 à 1 290 6,58 € 5,92 € 5,26 € 4,61 € 3,95 €
6 De 1 291 à 1 500 7,61 € 6,85 € 6,09 € 5,33 € 4,57 €
7 De 1 501 à 1 750 8,62 € 7,76 € 6,90 € 6,03 € 5,17 €
8 De 1 751 à 2 040 9,66 € 8,69 € 7,73 € 6,76 € 5,80 €
9 De 2 041 à 2 375 10,68 € 9,61 € 8,54 € 7,48 € 6,41 €
10 De 2 376 à 2 770 11,72 € 10,55 € 9,38 € 8,20 € 7,03 €
11 De 2 771 à 3 225 12,74 € 11,47 € 10,19 € 8,92 € 7,64 €
12 De 3 226 à 3 755 13,77 € 12,39 € 11,02 € 9,64 € 8,26 €
13 De 3 756 à 4 375 14,80 € 13,32 € 11,84 € 10,36 € 8,88 €
14 De 4 376 à 5 100 15,82 € 14,24 € 12,66 € 11,07 € 9,49 €
15 De 5 101 à 5 940 16,84 € 15,16 € 13,47 € 11,79 € 10,10 €
16 De 5 941 à 6 920 17,88 € 16,09 € 14,30 € 12,52 € 10,73 €
17 De 6 921 à 8 060 18,90 € 17,01 € 15,12 € 13,23 € 11,34 €
18 De 8 061 à 9 390 19,93 € 17,94 € 15,94 € 13,95 € 11,96 €
19 De 9 391 à 10 940 20,96 € 18,86 € 16,77 € 14,67 € 12,58 €
20 De 10 941 à 12 745 21,98 € 19,78 € 17,58 € 15,39 € 13,19 €
21 De 12 746 à 14 850 23,01 € 20,71 € 18,41 € 16,11 € 13,81 €
22 Supérieur à 14 850 24,04 € 21,64 € 19,23 € 16,83 € 14,42 €
TM Tarif Maximum 38,55 € 38,55 € 38,55 € 38,55 € 38,55 € 10
2.2 CENTRE DE LOISIRS ÉLÉMENTAIRE EN PÉRIODE SCOLAIRE ET DE VACANCES – Tarifs sans service de restauration
QF
Tarifs Centre de loisirs
élémentaire à la journée
Famille 1
enfant
Famille 2
enfants
Famille 3
enfants
Famille 4
enfants
Famille 5
enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 2,76 € 2,48 € 2,21 € 1,93 € 1,66 €
2 De 700 à 815 3,68 € 3,31 € 2,94 € 2,58 € 2,21 €
3 De 816 à 950 4,60 € 4,14 € 3,68 € 3,22 € 2,76 €
4 De 951 à 1 105 5,52 € 4,97 € 4,42 € 3,86 € 3,31 €
5 De 1 106 à 1 290 6,44 € 5,80 € 5,15 € 4,51 € 3,86 €
6 De 1 291 à 1 500 7,37 € 6,63 € 5,90 € 5,16 € 4,42 €
7 De 1 501 à 1 750 8,28 € 7,45 € 6,62 € 5,80 € 4,97 €
8 De 1 751 à 2 040 9,20 € 8,28 € 7,36 € 6,44 € 5,52 €
9 De 2 041 à 2 375 10,13 € 9,12 € 8,10 € 7,09 € 6,08 €
10 De 2 376 à 2 770 11,04 € 9,94 € 8,83 € 7,73 € 6,62 €
11 De 2 771 à 3 225 11,97 € 10,77 € 9,58 € 8,38 € 7,18 €
12 De 3 226 à 3 755 12,88 € 11,59 € 10,30 € 9,02 € 7,73 €
13 De 3 756 à 4 375 13,81 € 12,43 € 11,05 € 9,67 € 8,29 €
14 De 4 376 à 5 100 14,73 € 13,26 € 11,78 € 10,31 € 8,84 €
15 De 5 101 à 5 940 15,65 € 14,09 € 12,52 € 10,96 € 9,39 €
16 De 5 941 à 6 920 16,56 € 14,90 € 13,25 € 11,59 € 9,94 €
17 De 6 921 à 8 060 17,50 € 15,75 € 14,00 € 12,25 € 10,50 €
18 De 8 061 à 9 390 18,41 € 16,57 € 14,73 € 12,89 € 11,05 €
19 De 9 391 à 10 940 19,33 € 17,40 € 15,46 € 13,53 € 11,60 €
20 De 10 941 à 12 745 20,25 € 18,23 € 16,20 € 14,18 € 12,15 €
21 De 12 746 à 14 850 21,17 € 19,05 € 16,94 € 14,82 € 12,70 €
22 Supérieur à 14 850 22,09 € 19,88 € 17,67 € 15,46 € 13,25 €
TM Tarif Maximum 31,21 € 31,21 € 31,21 € 31,21 € 31,21 € 11
PAI : Seuls les enfants bénéficiant d’un PAI repas complet ou d’un PAI éviction simple dont l’allergène est en lien avec le
goûter (gluten, amande, sésame…) pourront apporter leur goûter.
Les tarifs qui leur sont applicables sont les suivants :
QF
Tarifs Centre de loisirs
élémentaire PAI à la journée
Famille 1
enfant
Famille 2
enfants
Famille 3
enfants
Famille 4
enfants
Famille 5
enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 2,68 € 2,41 € 2,14 € 1,88 € 1,61 €
2 De 700 à 815 3,56 € 3,20 € 2,85 € 2,49 € 2,14 €
3 De 816 à 950 4,46 € 4,01 € 3,57 € 3,12 € 2,68 €
4 De 951 à 1 105 5,34 € 4,81 € 4,27 € 3,74 € 3,20 €
5 De 1 106 à 1 290 6,23 € 5,61 € 4,98 € 4,36 € 3,74 €
6 De 1 291 à 1 500 7,12 € 6,41 € 5,70 € 4,98 € 4,27 €
7 De 1 501 à 1 750 8,02 € 7,22 € 6,42 € 5,61 € 4,81 €
8 De 1 751 à 2 040 8,90 € 8,01 € 7,12 € 6,23 € 5,34 €
9 De 2 041 à 2 375 9,80 € 8,82 € 7,84 € 6,86 € 5,88 €
10 De 2 376 à 2 770 10,68 € 9,61 € 8,54 € 7,48 € 6,41 €
11 De 2 771 à 3 225 11,57 € 10,41 € 9,26 € 8,10 € 6,94 €
12 De 3 226 à 3 755 12,46 € 11,21 € 9,97 € 8,72 € 7,48 €
13 De 3 756 à 4 375 13,36 € 12,02 € 10,69 € 9,35 € 8,02 €
14 De 4 376 à 5 100 14,24 € 12,82 € 11,39 € 9,97 € 8,54 €
15 De 5 101 à 5 940 15,14 € 13,63 € 12,11 € 10,60 € 9,08 €
16 De 5 941 à 6 920 16,03 € 14,43 € 12,82 € 11,22 € 9,62 €
17 De 6 921 à 8 060 16,91 € 15,22 € 13,53 € 11,84 € 10,15 €
18 De 8 061 à 9 390 17,81 € 16,03 € 14,25 € 12,47 € 10,69 €
19 De 9 391 à 10 940 18,70 € 16,83 € 14,96 € 13,09 € 11,22 €
20 De 10 941 à 12 745 19,60 € 17,64 € 15,68 € 13,72 € 11,76 €
21 De 12 746 à 14 850 20,48 € 18,43 € 16,38 € 14,34 € 12,29 €
22 Supérieur à 14 850 21,37 € 19,23 € 17,10 € 14,96 € 12,82 €
TM Tarif Maximum 29,36 € 29,36 € 29,36 € 29,36 € 29,36 € 12
2.3 DÉCLIC ADO EN PÉRIODE SCOLAIRE pour les jeunes de 11 ans à 15 ans – les mardis, jeudis et vendredis de
16h30 à 19h – Tarifs sans goûter
QF
Tarifs DÉCLIC Ado –
le mardi, le jeudi et le
vendredi de 16h30 à 19h
Famille 1
enfant
Famille 2
enfants
Famille 3
enfants
Famille 4
enfants
Famille 5
enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 1,80 € 1,62 € 1,44 € 1,26 € 1,08 €
2 De 700 à 815 2,01 € 1,81 € 1,61 € 1,41 € 1,21 €
3 De 816 à 950 2,21 € 1,99 € 1,77 € 1,55 € 1,33 €
4 De 951 à 1 105 2,42 € 2,18 € 1,94 € 1,69 € 1,45 €
5 De 1 106 à 1 290 2,61 € 2,35 € 2,09 € 1,83 € 1,57 €
6 De 1 291 à 1 500 2,82 € 2,54 € 2,26 € 1,97 € 1,69 €
7 De 1 501 à 1 750 3,02 € 2,72 € 2,42 € 2,11 € 1,81 €
8 De 1 751 à 2 040 3,23 € 2,91 € 2,58 € 2,26 € 1,94 €
9 De 2 041 à 2 375 3,43 € 3,09 € 2,74 € 2,40 € 2,06 €
10 De 2 376 à 2 770 3,64 € 3,28 € 2,91 € 2,55 € 2,18 €
11 De 2 771 à 3 225 3,84 € 3,46 € 3,07 € 2,69 € 2,30 €
12 De 3 226 à 3 755 4,05 € 3,65 € 3,24 € 2,84 € 2,43 €
13 De 3 756 à 4 375 4,25 € 3,83 € 3,40 € 2,98 € 2,55 €
14 De 4 376 à 5 100 4,45 € 4,01 € 3,56 € 3,12 € 2,67 €
15 De 5 101 à 5 940 4,66 € 4,19 € 3,73 € 3,26 € 2,80 €
16 De 5 941 à 6 920 4,86 € 4,37 € 3,89 € 3,40 € 2,92 €
17 De 6 921 à 8 060 4,94 € 4,45 € 3,95 € 3,46 € 2,96 €
18 De 8 061 à 9 390 5,23 € 4,71 € 4,18 € 3,66 € 3,14 €
19 De 9 391 à 10 940 5,53 € 4,98 € 4,42 € 3,87 € 3,32 €
20 De 10 941 à 12 745 5,67 € 5,10 € 4,54 € 3,97 € 3,40 €
21 De 12 746 à 14 850 5,76 € 5,18 € 4,61 € 4,03 € 3,46 €
22 Supérieur à 14 850 5,76 € 5,18 € 4,61 € 4,03 € 3,46 €
TM Tarif Maximum 5,81 € 5,81 € 5,81 € 5,81 € 5,81 € 13
2.4 DÉCLIC ADO EN EN PÉRIODE SCOLAIRE pour les jeunes de 11 ans à 15 ans – les mercredis et les samedis de
13h30 à 19h – Tarifs sans service de restauration, ni goûter
QF
Tarifs DÉCLIC Ado –
le mercredi et le samedi de
13h30 à 19h
Famille 1
enfant
Famille 2
enfants
Famille 3
enfants
Famille 4
enfants
Famille 5
enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 4,01 € 3,61 € 3,21 € 2,81 € 2,41 €
2 De 700 à 815 4,46 € 4,01 € 3,57 € 3,12 € 2,68 €
3 De 816 à 950 4,92 € 4,43 € 3,94 € 3,44 € 2,95 €
4 De 951 à 1 105 5,37 € 4,83 € 4,30 € 3,76 € 3,22 €
5 De 1 106 à 1 290 5,81 € 5,23 € 4,65 € 4,07 € 3,49 €
6 De 1 291 à 1 500 6,27 € 5,64 € 5,02 € 4,39 € 3,76 €
7 De 1 501 à 1 750 6,72 € 6,05 € 5,38 € 4,70 € 4,03 €
8 De 1 751 à 2 040 7,17 € 6,45 € 5,74 € 5,02 € 4,30 €
9 De 2 041 à 2 375 7,63 € 6,87 € 6,10 € 5,34 € 4,58 €
10 De 2 376 à 2 770 8,08 € 7,27 € 6,46 € 5,66 € 4,85 €
11 De 2 771 à 3 225 8,53 € 7,68 € 6,82 € 5,97 € 5,12 €
12 De 3 226 à 3 755 8,99 € 8,09 € 7,19 € 6,29 € 5,39 €
13 De 3 756 à 4 375 9,44 € 8,50 € 7,55 € 6,61 € 5,66 €
14 De 4 376 à 5 100 9,89 € 8,90 € 7,91 € 6,92 € 5,93 €
15 De 5 101 à 5 940 10,35 € 9,32 € 8,28 € 7,25 € 6,21 €
16 De 5 941 à 6 920 10,79 € 9,71 € 8,63 € 7,55 € 6,47 €
17 De 6 921 à 8 060 10,98 € 9,88 € 8,78 € 7,69 € 6,59 €
18 De 8 061 à 9 390 11,63 € 10,47 € 9,30 € 8,14 € 6,98 €
19 De 9 391 à 10 940 12,28 € 11,05 € 9,82 € 8,60 € 7,37 €
20 De 10 941 à 12 745 12,60 € 11,34 € 10,08 € 8,82 € 7,56 €
21 De 12 746 à 14 850 12,80 € 11,52 € 10,24 € 8,96 € 7,68 €
22 Supérieur à 14 850 12,80 € 11,52 € 10,24 € 8,96 € 7,68 €
TM Tarif Maximum 12,92 € 12,92 € 12,92 € 12,92 € 12,92 € 14
2.5 DÉCLIC ADO EN PÉRIODE DE VACANCES du lundi au vendredi de 9h à 18h30 - Tarifs sans la restauration
QF
Tarifs DÉCLIC ADO à la
journée de vacances
Famille 1
enfant
Famille 2
enfants
Famille 3
enfants
Famille 4
enfants
Famille 5
enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 4,77 € 4,29 € 3,82 € 3,34 € 2,86 €
2 De 700 à 815 5,43 € 4,89 € 4,34 € 3,80 € 3,26 €
3 De 816 à 950 6,10 € 5,49 € 4,88 € 4,27 € 3,66 €
4 De 951 à 1 105 6,77 € 6,09 € 5,42 € 4,74 € 4,06 €
5 De 1 106 à 1 290 7,43 € 6,69 € 5,94 € 5,20 € 4,46 €
6 De 1 291 à 1 500 8,10 € 7,29 € 6,48 € 5,67 € 4,86 €
7 De 1 501 à 1 750 8,76 € 7,88 € 7,01 € 6,13 € 5,26 €
8 De 1 751 à 2 040 9,43 € 8,49 € 7,54 € 6,60 € 5,66 €
9 De 2 041 à 2 375 10,10 € 9,09 € 8,08 € 7,07 € 6,06 €
10 De 2 376 à 2 770 10,76 € 9,68 € 8,61 € 7,53 € 6,46 €
11 De 2 771 à 3 225 11,43 € 10,29 € 9,14 € 8,00 € 6,86 €
12 De 3 226 à 3 755 12,10 € 10,89 € 9,68 € 8,47 € 7,26 €
13 De 3 756 à 4 375 12,76 € 11,48 € 10,21 € 8,93 € 7,66 €
14 De 4 376 à 5 100 13,43 € 12,09 € 10,74 € 9,40 € 8,06 €
15 De 5 101 à 5 940 14,09 € 12,68 € 11,27 € 9,86 € 8,45 €
16 De 5 941 à 6 920 14,76 € 13,28 € 11,81 € 10,33 € 8,86 €
17 De 6 921 à 8 060 16,20 € 14,58 € 12,96 € 11,34 € 9,72 €
18 De 8 061 à 9 390 17,15 € 15,44 € 13,72 € 12,01 € 10,29 €
19 De 9 391 à 10 940 18,10 € 16,29 € 14,48 € 12,67 € 10,86 €
20 De 10 941 à 12 745 18,57 € 16,71 € 14,86 € 13,00 € 11,14 €
21 De 12 746 à 14 850 18,86 € 16,97 € 15,09 € 13,20 € 11,32 €
22 Supérieur à 14 850 18,86 € 16,97 € 15,09 € 13,20 € 11,32 €
TM Tarif Maximum 19,05 € 19,05 € 19,05 € 19,05 € 19,05 €
2.6 STAGES DE RÉVISION de la Seconde à la Terminale
Stages de révision
Tarif horaire pour les boulonnais 8 € 15
2.7 LES CENTRES D’ANIMATION PERMANENTS (CAP)
QF
Tarifs CAP à la journée Famille 1 enfant Famille 2 enfants Famille 3 enfants Famille 4 enfants Famille 5 enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 0,68 € 0,61 € 0,54 € 0,48 € 0,41 €
2 De 700 à 815 0,76 € 0,68 € 0,61 € 0,53 € 0,46 €
3 De 816 à 950 0,83 € 0,75 € 0,66 € 0,58 € 0,50 €
4 De 951 à 1 105 0,90 € 0,81 € 0,72 € 0,63 € 0,54 €
5 De 1 106 à 1 290 0,98 € 0,88 € 0,78 € 0,69 € 0,59 €
6 De 1 291 à 1 500 1,06 € 0,95 € 0,85 € 0,74 € 0,64 €
7 De 1 501 à 1 750 1,14 € 1,03 € 0,91 € 0,80 € 0,68 €
8 De 1 751 à 2 040 1,21 € 1,09 € 0,97 € 0,85 € 0,73 €
9 De 2 041 à 2 375 1,29 € 1,16 € 1,03 € 0,90 € 0,77 €
10 De 2 376 à 2 770 1,36 € 1,22 € 1,09 € 0,95 € 0,82 €
11 De 2 771 à 3 225 1,45 € 1,31 € 1,16 € 1,02 € 0,87 €
12 De 3 226 à 3 755 1,52 € 1,37 € 1,22 € 1,06 € 0,91 €
13 De 3 756 à 4 375 1,60 € 1,44 € 1,28 € 1,12 € 0,96 €
14 De 4 376 à 5 100 1,67 € 1,50 € 1,34 € 1,17 € 1,00 €
15 De 5 101 à 5 940 1,75 € 1,58 € 1,40 € 1,23 € 1,05 €
16 De 5 941 à 6 920 1,82 € 1,64 € 1,46 € 1,27 € 1,09 €
17 De 6 921 à 8 060 1,90 € 1,71 € 1,52 € 1,33 € 1,14 €
18 De 8 061 à 9 390 1,98 € 1,78 € 1,58 € 1,39 € 1,19 €
19 De 9 391 à 10 940 2,05 € 1,85 € 1,64 € 1,44 € 1,23 €
20 De 10 941 à 12 745 2,13 € 1,92 € 1,70 € 1,49 € 1,28 €
21 De 12 746 à 14 850 2,20 € 1,98 € 1,76 € 1,54 € 1,32 €
22 Supérieur à 14 850 2,29 € 2,06 € 1,83 € 1,60 € 1,37 €
TM Tarif Maximum 7,46 € 7,46 € 7,46 € 7,46 € 7,46 € 16
PAI : Seuls les enfants bénéficiant d’un PAI repas complet ou d’un PAI éviction simple dont l’allergène est en lien avec le
goûter (gluten, amande, sésame…) pourront apporter leur goûter.
Les tarifs qui leur sont applicables sont les suivants :
QF
Tarifs CAP PAI à la journée Famille 1 enfant Famille 2 enfants Famille 3 enfants Famille 4 enfants Famille 5 enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 0,59 € 0,53 € 0,47 € 0,41 € 0,35 €
2 De 700 à 815 0,66 € 0,59 € 0,53 € 0,46 € 0,40 €
3 De 816 à 950 0,73 € 0,66 € 0,58 € 0,51 € 0,44 €
4 De 951 à 1 105 0,79 € 0,71 € 0,63 € 0,55 € 0,47 €
5 De 1 106 à 1 290 0,86 € 0,77 € 0,69 € 0,60 € 0,52 €
6 De 1 291 à 1 500 0,92 € 0,83 € 0,74 € 0,64 € 0,55 €
7 De 1 501 à 1 750 0,99 € 0,89 € 0,79 € 0,69 € 0,59 €
8 De 1 751 à 2 040 1,06 € 0,95 € 0,85 € 0,74 € 0,64 €
9 De 2 041 à 2 375 1,13 € 1,02 € 0,90 € 0,79 € 0,68 €
10 De 2 376 à 2 770 1,19 € 1,07 € 0,95 € 0,83 € 0,71 €
11 De 2 771 à 3 225 1,26 € 1,13 € 1,01 € 0,88 € 0,76 €
12 De 3 226 à 3 755 1,32 € 1,19 € 1,06 € 0,92 € 0,79 €
13 De 3 756 à 4 375 1,39 € 1,25 € 1,11 € 0,97 € 0,83 €
14 De 4 376 à 5 100 1,47 € 1,32 € 1,18 € 1,03 € 0,88 €
15 De 5 101 à 5 940 1,53 € 1,38 € 1,22 € 1,07 € 0,92 €
16 De 5 941 à 6 920 1,60 € 1,44 € 1,28 € 1,12 € 0,96 €
17 De 6 921 à 8 060 1,66 € 1,49 € 1,33 € 1,16 € 1,00 €
18 De 8 061 à 9 390 1,73 € 1,56 € 1,38 € 1,21 € 1,04 €
19 De 9 391 à 10 940 1,79 € 1,61 € 1,43 € 1,25 € 1,07 €
20 De 10 941 à 12 745 1,87 € 1,68 € 1,50 € 1,31 € 1,12 €
21 De 12 746 à 14 850 1,93 € 1,74 € 1,54 € 1,35 € 1,16 €
22 Supérieur à 14 850 2,00 € 1,80 € 1,60 € 1,40 € 1,20 €
TM Tarif Maximum 6,52 € 6,52 € 6,52 € 6,52 € 6,52 € 17
2.8 ANIMATION DU SOIR en école maternelle de 16h30 - 18h30
QF
Tarifs Animation du soir -
par jour
Famille 1
enfant
Famille 2
enfants
Famille 3
enfants
Famille 4
enfants
Famille 5
enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 0,99 € 0,89 € 0,79 € 0,69 € 0,59 €
2 De 700 à 815 1,19 € 1,07 € 0,95 € 0,83 € 0,71 €
3 De 816 à 950 1,38 € 1,24 € 1,10 € 0,97 € 0,83 €
4 De 951 à 1 105 1,57 € 1,41 € 1,26 € 1,10 € 0,94 €
5 De 1 106 à 1 290 1,76 € 1,58 € 1,41 € 1,23 € 1,06 €
6 De 1 291 à 1 500 1,96 € 1,76 € 1,57 € 1,37 € 1,18 €
7 De 1 501 à 1 750 2,14 € 1,93 € 1,71 € 1,50 € 1,28 €
8 De 1 751 à 2 040 2,34 € 2,11 € 1,87 € 1,64 € 1,40 €
9 De 2 041 à 2 375 2,53 € 2,28 € 2,02 € 1,77 € 1,52 €
10 De 2 376 à 2 770 2,73 € 2,46 € 2,18 € 1,91 € 1,64 €
11 De 2 771 à 3 225 2,91 € 2,62 € 2,33 € 2,04 € 1,75 €
12 De 3 226 à 3 755 3,11 € 2,80 € 2,49 € 2,18 € 1,87 €
13 De 3 756 à 4 375 3,30 € 2,97 € 2,64 € 2,31 € 1,98 €
14 De 4 376 à 5 100 3,50 € 3,15 € 2,80 € 2,45 € 2,10 €
15 De 5 101 à 5 940 3,68 € 3,31 € 2,94 € 2,58 € 2,21 €
16 De 5 941 à 6 920 3,87 € 3,48 € 3,10 € 2,71 € 2,32 €
17 De 6 921 à 8 060 4,07 € 3,66 € 3,26 € 2,85 € 2,44 €
18 De 8 061 à 9 390 4,26 € 3,83 € 3,41 € 2,98 € 2,56 €
19 De 9 391 à 10 940 4,45 € 4,01 € 3,56 € 3,12 € 2,67 €
20 De 10 941 à 12 745 4,64 € 4,18 € 3,71 € 3,25 € 2,78 €
21 De 12 746 à 14 850 4,84 € 4,36 € 3,87 € 3,39 € 2,90 €
22 Supérieur à 14 850 5,03 € 4,53 € 4,02 € 3,52 € 3,02 €
TM Tarif Maximum 5,62 € 5,62 € 5,62 € 5,62 € 5,62 € 18
PAI : seuls les enfants bénéficiant d’un PAI repas complet ou d’un PAI éviction simple dont l’allergène est en lien avec le
goûter (gluten, amande, sésame…) pourront apporter leur goûter. Les tarifs qui leur sont applicables au titre du temps
postscolaire sont les suivants :
QF
Tarifs Animation du soir PAI
par jour
Famille 1
enfant
Famille 2
enfants
Famille 3
enfants
Famille 4
enfants
Famille 5
enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 0,85 € 0,77 € 0,68 € 0,60 € 0,51 €
2 De 700 à 815 1,01 € 0,91 € 0,81 € 0,71 € 0,61 €
3 De 816 à 950 1,18 € 1,06 € 0,94 € 0,83 € 0,71 €
4 De 951 à 1 105 1,34 € 1,21 € 1,07 € 0,94 € 0,80 €
5 De 1 106 à 1 290 1,51 € 1,36 € 1,21 € 1,06 € 0,91 €
6 De 1 291 à 1 500 1,67 € 1,50 € 1,34 € 1,17 € 1,00 €
7 De 1 501 à 1 750 1,83 € 1,65 € 1,46 € 1,28 € 1,10 €
8 De 1 751 à 2 040 2,00 € 1,80 € 1,60 € 1,40 € 1,20 €
9 De 2 041 à 2 375 2,16 € 1,94 € 1,73 € 1,51 € 1,30 €
10 De 2 376 à 2 770 2,33 € 2,10 € 1,86 € 1,63 € 1,40 €
11 De 2 771 à 3 225 2,49 € 2,24 € 1,99 € 1,74 € 1,49 €
12 De 3 226 à 3 755 2,65 € 2,39 € 2,12 € 1,86 € 1,59 €
13 De 3 756 à 4 375 2,82 € 2,54 € 2,26 € 1,97 € 1,69 €
14 De 4 376 à 5 100 2,98 € 2,68 € 2,38 € 2,09 € 1,79 €
15 De 5 101 à 5 940 3,16 € 2,84 € 2,53 € 2,21 € 1,90 €
16 De 5 941 à 6 920 3,32 € 2,99 € 2,66 € 2,32 € 1,99 €
17 De 6 921 à 8 060 3,49 € 3,14 € 2,79 € 2,44 € 2,09 €
18 De 8 061 à 9 390 3,65 € 3,29 € 2,92 € 2,56 € 2,19 €
19 De 9 391 à 10 940 3,81 € 3,43 € 3,05 € 2,67 € 2,29 €
20 De 10 941 à 12 745 3,98 € 3,58 € 3,18 € 2,79 € 2,39 €
21 De 12 746 à 14 850 4,14 € 3,73 € 3,31 € 2,90 € 2,48 €
22 Supérieur à 14 850 4,31 € 3,88 € 3,45 € 3,02 € 2,59 €
TM Tarif Maximum 4,81 € 4,81 € 4,81 € 4,81 € 4,81 € 19
ATELIERS ARTISTIQUES ET ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS (Mercredi et/ou Vacances scolaires)
Tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024
3.1 ATELIERS ARTISTIQUES ET EMS LE MERCREDI – Tarifs à l’activité et à la séance
QF
ATELIERS JEUNESSES ET EMS
-Tarifs à l’activité et à la
séance période scolaire
Famille 1
enfant
Famille 2
enfants
Famille 3
enfants
Famille 4
enfants
Famille 5
enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 2,09 € 1,88 € 1,67 € 1,46 € 1,25 €
2 De 700 à 815 2,47 € 2,22 € 1,98 € 1,73 € 1,48 €
3 De 816 à 950 2,86 € 2,57 € 2,29 € 2,00 € 1,72 €
4 De 951 à 1 105 3,24 € 2,92 € 2,59 € 2,27 € 1,94 €
5 De 1 106 à 1 290 3,63 € 3,27 € 2,90 € 2,54 € 2,18 €
6 De 1 291 à 1 500 4,01 € 3,61 € 3,21 € 2,81 € 2,41 €
7 De 1 501 à 1 750 4,38 € 3,94 € 3,50 € 3,07 € 2,63 €
8 De 1 751 à 2 040 4,77 € 4,29 € 3,82 € 3,34 € 2,86 €
9 De 2 041 à 2 375 5,15 € 4,64 € 4,12 € 3,61 € 3,09 €
10 De 2 376 à 2 770 5,54 € 4,99 € 4,43 € 3,88 € 3,32 €
11 De 2 771 à 3 225 5,91 € 5,32 € 4,73 € 4,14 € 3,55 €
12 De 3 226 à 3 755 6,30 € 5,67 € 5,04 € 4,41 € 3,78 €
13 De 3 756 à 4 375 6,68 € 6,01 € 5,34 € 4,68 € 4,01 €
14 De 4 376 à 5 100 7,07 € 6,36 € 5,66 € 4,95 € 4,24 €
15 De 5 101 à 5 940 7,45 € 6,71 € 5,96 € 5,22 € 4,47 €
16 De 5 941 à 6 920 7,83 € 7,05 € 6,26 € 5,48 € 4,70 €
17 De 6 921 à 8 060 8,22 € 7,40 € 6,58 € 5,75 € 4,93 €
18 De 8 061 à 9 390 8,59 € 7,73 € 6,87 € 6,01 € 5,15 €
19 De 9 391 à 10 940 8,98 € 8,08 € 7,18 € 6,29 € 5,39 €
20 De 10 941 à 12 745 9,36 € 8,42 € 7,49 € 6,55 € 5,62 €
21 De 12 746 à 14 850 9,75 € 8,78 € 7,80 € 6,83 € 5,85 €
22 Supérieur à 14 850 10,13 € 9,12 € 8,10 € 7,09 € 6,08 €
TM Tarif Maximum 10,67 € 10,67 € 10,67 € 10,67 € 10,67 € 20
3.2 MERCREDI PASSERELLE SPORTS LOISIRS – VACANCES SCOLAIRES ACTIVITES LOISIRS 12/17 ANS À LA JOURNÉE
Concerne les gymnases du Numérique, des Abondances, des Dominicaines et des Frères Voisins en période scolaire et
journée loisirs 12/17 ans lors des vacances scolaires, tarifs sans le repas.
QF
Tarifs mercredi passerelle
sports loisirs
Tarifs activités loisirs à la
journée
12/17 ans
sans le repas
Famille 1
enfant
Famille 2
enfants
Famille 3
enfants
Famille 4
enfants
Famille 5
enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 6,13 € 5,52 € 4,90 € 4,29 € 3,68 €
2 De 700 à 815 7,31 € 6,58 € 5,85 € 5,12 € 4,39 €
3 De 816 à 950 8,50 € 7,65 € 6,80 € 5,95 € 5,10 €
4 De 951 à 1 105 9,68 € 8,71 € 7,74 € 6,78 € 5,81 €
5 De 1 106 à 1 290 10,87 € 9,78 € 8,70 € 7,61 € 6,52 €
6 De 1 291 à 1 500 12,04 € 10,84 € 9,63 € 8,43 € 7,22 €
7 De 1 501 à 1 750 13,23 € 11,91 € 10,58 € 9,26 € 7,94 €
8 De 1 751 à 2 040 14,41 € 12,97 € 11,53 € 10,09 € 8,65 €
9 De 2 041 à 2 375 15,58 € 14,02 € 12,46 € 10,91 € 9,35 €
10 De 2 376 à 2 770 16,77 € 15,09 € 13,42 € 11,74 € 10,06 €
11 De 2 771 à 3 225 17,95 € 16,16 € 14,36 € 12,57 € 10,77 €
12 De 3 226 à 3 755 19,14 € 17,23 € 15,31 € 13,40 € 11,48 €
13 De 3 756 à 4 375 20,32 € 18,29 € 16,26 € 14,22 € 12,19 €
14 De 4 376 à 5 100 21,50 € 19,35 € 17,20 € 15,05 € 12,90 €
15 De 5 101 à 5 940 22,68 € 20,41 € 18,14 € 15,88 € 13,61 €
16 De 5 941 à 6 920 23,87 € 21,48 € 19,10 € 16,71 € 14,32 €
17 De 6 921 à 8 060 25,05 € 22,55 € 20,04 € 17,54 € 15,03 €
18 De 8 061 à 9 390 26,23 € 23,61 € 20,98 € 18,36 € 15,74 €
19 De 9 391 à 10 940 27,42 € 24,68 € 21,94 € 19,19 € 16,45 €
20 De 10 941 à 12 745 28,60 € 25,74 € 22,88 € 20,02 € 17,16 €
21 De 12 746 à 14 850 29,79 € 26,81 € 23,83 € 20,85 € 17,87 €
22 Supérieur à 14 850 30,97 € 27,87 € 24,78 € 21,68 € 18,58 €
TM Tarif Maximum 34,96 € 34,96 € 34,96 € 34,96 € 34,96 € 21
3.3 STAGES ARTISTIQUES et STAGES SPORTIFS – Tarif à la séance = ½ journée pendant les vacances scolaires, sans
les repas
QF
Tarifs Stages artistiques et
Stages sportif à la séance-
unité = 1/2 journée
Famille 1
enfant
Famille 2
enfants
Famille 3
enfants
Famille 4
enfants
Famille 5
enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 4,76 € 4,28 € 3,81 € 3,33 € 2,86 €
2 De 700 à 815 5,47 € 4,92 € 4,38 € 3,83 € 3,28 €
3 De 816 à 950 6,18 € 5,56 € 4,94 € 4,33 € 3,71 €
4 De 951 à 1 105 6,91 € 6,22 € 5,53 € 4,84 € 4,15 €
5 De 1 106 à 1 290 7,63 € 6,87 € 6,10 € 5,34 € 4,58 €
6 De 1 291 à 1 500 8,33 € 7,50 € 6,66 € 5,83 € 5,00 €
7 De 1 501 à 1 750 9,06 € 8,15 € 7,25 € 6,34 € 5,44 €
8 De 1 751 à 2 040 9,78 € 8,80 € 7,82 € 6,85 € 5,87 €
9 De 2 041 à 2 375 10,49 € 9,44 € 8,39 € 7,34 € 6,29 €
10 De 2 376 à 2 770 11,20 € 10,08 € 8,96 € 7,84 € 6,72 €
11 De 2 771 à 3 225 11,93 € 10,74 € 9,54 € 8,35 € 7,16 €
12 De 3 226 à 3 755 12,64 € 11,38 € 10,11 € 8,85 € 7,58 €
13 De 3 756 à 4 375 13,36 € 12,02 € 10,69 € 9,35 € 8,02 €
14 De 4 376 à 5 100 14,08 € 12,67 € 11,26 € 9,86 € 8,45 €
15 De 5 101 à 5 940 14,80 € 13,32 € 11,84 € 10,36 € 8,88 €
16 De 5 941 à 6 920 15,51 € 13,96 € 12,41 € 10,86 € 9,31 €
17 De 6 921 à 8 060 16,23 € 14,61 € 12,98 € 11,36 € 9,74 €
18 De 8 061 à 9 390 16,95 € 15,26 € 13,56 € 11,87 € 10,17 €
19 De 9 391 à 10 940 17,66 € 15,89 € 14,13 € 12,36 € 10,60 €
20 De 10 941 à 12 745 18,38 € 16,54 € 14,70 € 12,87 € 11,03 €
21 De 12 746 à 14 850 19,11 € 17,20 € 15,29 € 13,38 € 11,47 €
22 Supérieur à 14 850 19,81 € 17,83 € 15,85 € 13,87 € 11,89 €
TM Tarif Maximum 20,00 € 20,00 € 20,00 € 20,00 € 20,00 € 22
3.4 STAGES SPORTIFS JOURNÉE – STAGES ARTISTIQUES JOURNÉE Tarifs à la journée, pendant les vacances scolaires,
sans les repas
QF
Stages sportif journée
Stages artistiques journée -
tarifs à la journée
Famille 1
enfant
Famille 2
enfants
Famille 3
enfants
Famille 4
enfants
Famille 5
enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 10,07 € 9,06 € 8,06 € 7,05 € 6,04 €
2 De 700 à 815 11,58 € 10,42 € 9,26 € 8,11 € 6,95 €
3 De 816 à 950 13,10 € 11,79 € 10,48 € 9,17 € 7,86 €
4 De 951 à 1 105 14,63 € 13,17 € 11,70 € 10,24 € 8,78 €
5 De 1 106 à 1 290 16,14 € 14,53 € 12,91 € 11,30 € 9,68 €
6 De 1 291 à 1 500 17,66 € 15,89 € 14,13 € 12,36 € 10,60 €
7 De 1 501 à 1 750 19,18 € 17,26 € 15,34 € 13,43 € 11,51 €
8 De 1 751 à 2 040 20,71 € 18,64 € 16,57 € 14,50 € 12,43 €
9 De 2 041 à 2 375 22,22 € 20,00 € 17,78 € 15,55 € 13,33 €
10 De 2 376 à 2 770 23,74 € 21,37 € 18,99 € 16,62 € 14,24 €
11 De 2 771 à 3 225 25,27 € 22,74 € 20,22 € 17,69 € 15,16 €
12 De 3 226 à 3 755 26,77 € 24,09 € 21,42 € 18,74 € 16,06 €
13 De 3 756 à 4 375 28,30 € 25,47 € 22,64 € 19,81 € 16,98 €
14 De 4 376 à 5 100 29,82 € 26,84 € 23,86 € 20,87 € 17,89 €
15 De 5 101 à 5 940 31,34 € 28,21 € 25,07 € 21,94 € 18,80 €
16 De 5 941 à 6 920 32,85 € 29,57 € 26,28 € 23,00 € 19,71 €
17 De 6 921 à 8 060 34,38 € 30,94 € 27,50 € 24,07 € 20,63 €
18 De 8 061 à 9 390 35,90 € 32,31 € 28,72 € 25,13 € 21,54 €
19 De 9 391 à 10 940 37,41 € 33,67 € 29,93 € 26,19 € 22,45 €
20 De 10 941 à 12 745 38,93 € 35,04 € 31,14 € 27,25 € 23,36 €
21 De 12 746 à 14 850 40,46 € 36,41 € 32,37 € 28,32 € 24,28 €
22 Supérieur à 14 850 41,96 € 37,76 € 33,57 € 29,37 € 25,18 €
TM Tarif maximum 42,35 € 42,35 € 42,35 € 42,35 € 42,35 € 23
MINI-SÉJOURS ET SÉJOURS DE VACANCES – Tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024
4.1 MINI SÉJOURS
QF
Tarifs Mini séjours à la
journée
Famille 1
enfant
Famille 2
enfants
Famille 3
enfants
Famille 4
enfants
Famille 5
enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Tarifs de
base
Abattement
10%
Abattement
20%
Abattement
30%
Abattement
40%
1 Jusqu’à 699 15,28 € 13,75 € 12,22 € 10,70 € 9,17 €
2 De 700 à 815 17,97 € 16,17 € 14,38 € 12,58 € 10,78 €
3 De 816 à 950 20,66 € 18,59 € 16,53 € 14,46 € 12,40 €
4 De 951 à 1 105 23,35 € 21,02 € 18,68 € 16,35 € 14,01 €
5 De 1 106 à 1 290 26,05 € 23,45 € 20,84 € 18,24 € 15,63 €
6 De 1 291 à 1 500 28,74 € 25,87 € 22,99 € 20,12 € 17,24 €
7 De 1 501 à 1 750 31,43 € 28,29 € 25,14 € 22,00 € 18,86 €
8 De 1 751 à 2 040 34,12 € 30,71 € 27,30 € 23,88 € 20,47 €
9 De 2 041 à 2 375 36,82 € 33,14 € 29,46 € 25,77 € 22,09 €
10 De 2 376 à 2 770 39,50 € 35,55 € 31,60 € 27,65 € 23,70 €
11 De 2 771 à 3 225 42,20 € 37,98 € 33,76 € 29,54 € 25,32 €
12 De 3 226 à 3 755 44,90 € 40,41 € 35,92 € 31,43 € 26,94 €
13 De 3 756 à 4 375 47,58 € 42,82 € 38,06 € 33,31 € 28,55 €
14 De 4 376 à 5 100 50,28 € 45,25 € 40,22 € 35,20 € 30,17 €
15 De 5 101 à 5 940 52,96 € 47,66 € 42,37 € 37,07 € 31,78 €
16 De 5 941 à 6 920 55,66 € 50,09 € 44,53 € 38,96 € 33,40 €
17 De 6 921 à 8 060 58,20 € 52,38 € 46,56 € 40,74 € 34,92 €
18 De 8 061 à 9 390 61,84 € 55,66 € 49,47 € 43,29 € 37,10 €
19 De 9 391 à 10 940 65,48 € 58,93 € 52,38 € 45,84 € 39,29 €
20 De 10 941 à 12 745 69,12 € 62,21 € 55,30 € 48,38 € 41,47 €
21 De 12 746 à 14 850 70,94 € 63,85 € 56,75 € 49,66 € 42,56 €
22 Supérieur à 14 850 71,84 € 64,66 € 57,47 € 50,29 € 43,10 €
TM Tarif maximum 78,02 € 78,02 € 78,02 € 78,02 € 78,02 € 24
4.2 SÉJOURS ORGANISÉS PAR DES PRESTATAIRES (HIVER, PRINTEMPS, ÉTÉ, TOUSSAINT ET SÉJOURS BAFA)
Le taux de participation s’applique au prix d’achat du séjour. Les tarifs applicables à chaque séjour seront communiqués aux familles dans les brochures concernées.
QF
Séjours Jeunes Famille 1 enfant Famille 2 enfants Famille 3 enfants Famille 4 enfants Famille 5 enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Taux de
participation
Ville
Taux de
participation
Ville
Taux de
participation
Ville
Taux de
participation
Ville
Taux de
participation
Ville
1 Jusqu’à 699 60,50% 64,45% 68,40% 72,35% 76,30%
2 De 700 à 815 60,00% 64,00% 68,00% 72,00% 76,00%
3 De 816 à 950 60,00% 64,00% 68,00% 72,00% 76,00%
4 De 951 à 1 105 59,00% 63,10% 67,20% 71,30% 75,40%
5 De 1 106 à 1 290 58,00% 62,20% 66,40% 70,60% 74,80%
6 De 1 291 à 1 500 57,00% 61,30% 65,60% 69,90% 74,20%
7 De 1 501 à 1 750 56,00% 60,40% 64,80% 69,20% 73,60%
8 De 1 751 à 2 040 54,00% 58,60% 63,20% 67,80% 72,40%
9 De 2 041 à 2 375 50,00% 55,00% 60,00% 65,00% 70,00%
10 De 2 376 à 2 770 43,00% 48,70% 54,40% 60,10% 65,80%
11 De 2 771 à 3 225 36,00% 42,40% 48,80% 55,20% 61,60%
12 De 3 226 à 3 755 27,00% 34,30% 41,60% 48,90% 56,20%
13 De 3 756 à 4 375 25,00% 32,50% 40,00% 47,50% 55,00%
14 De 4 376 à 5 100 15,50% 23,95% 32,40% 40,85% 49,30%
15 De 5 101 à 5 940 8,50% 17,65% 26,80% 35,95% 45,10%
16 De 5 941 à 6 920 8,00% 17,20% 26,40% 35,60% 44,80%
17 De 6 921 à 8 060 4,00% 13,60% 23,20% 32,80% 42,40%
18 De 8 061 à 9 390 3,00% 12,70% 22,40% 32,10% 41,80%
19 De 9 391 à 10 940 2,00% 11,80% 21,60% 31,40% 41,20%
20 De 10 941 à 12 745 1,00% 10,90% 20,80% 30,70% 40,60%
21 De 12 746 à 14 850 1,00% 10,90% 20,80% 30,70% 40,60%
22 Supérieur à 14 850 0,50% 10,45% 20,40% 30,35% 40,30%
TM Tarif maximum 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 25
PISCINE PATINOIRE – Tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024
5.1 TARIFS PISCINE
Libellé du tarif Descriptif Tarif résident TTC
Tarif
extérieur
TTC
Grand Public
ENTREES
Entrée Aquatique
Adulte à partir de 17 ans 5,00 € 7,30 €
Enfant - 16 ans, étudiants, familles nombreuses,
personnel municipal, membres des sections
aquatiques de l'ACBB et du COS
3,60 € 5,40 €
Réduit seniors, invalides, handicapés 2,00 € 2,90 €
12 entrées adulte, enfant, réduit 37,80 € 52,30 €
Entrée famille (2 adultes + 2 enfants ou 3 enfants + 1 adulte) 14,20 € 19,90 €
Entrée groupe, centres de loisirs 1 accompagnateur gratuit pour 8 enfants 2,90 € 3,10 €
Entrée Aquatique et Bien-être (+18 ans)
1 entrée Liberté Entrée à l'espace aquatique et bien-être (+18 ans) 13,10 € 17,40 €
12 entrées Liberté Entrée à l'espace aquatique et bien-être (+18 ans) 119,40 € 151,80 €
1 entrée Duo Liberté Entrée à l'espace aquatique et bien-être pour 2
personnes(+18 ans) 23,80 € 31,10 €
1 entrée all-inclusive Entrée à l'espace aquatique et bien-être, accès à
toutes les activités le temps d'une journée (+18
ans)
21,50 € 27,40 €
Supplément détente 8,40 € 10,00 €
Entrée Divers
Entrée évènementielle 18,00 € 18,70 €
Anniversaire Forfait pour 10 enfants : entrée à l'espace
aquatique, animation, goûter et boissons 298,20 € 311,20 €
Enfant supplémentaire - anniversaire 31,10 € 31,10 €
Caution ou re-création carte ou bracelet 6,20 € 6,20 €
Frais d'adhésion à la smiling community pour toute 1ère souscription à un abonnement 36,10 € 36,10 €
ACTIVITÉS
Pass-activité Basic (Aquatique et Forme)
1 séance Basic 13,70 € 19,30 €
12 séances Basic 131,30 € 186,70 €
Stage vacances 5 séances 106,10 € 136,90 €
Pass-annuel natation 1 séance par semaine de septembre à juin (hors
vacances scolaires) - savoir-nager,
perfectionnement, jardin aquatique
301,40 € 392,10 €
1 séance bébés nageurs 9,20 € 12,10 €
1 séance futures mamans 6,80 € 9,20 €
Pass-activité Premium (Aquatique et Forme)
1 séance Premium 17,90 € 21,20 €
12 séances Premium 189,00 € 224,00 €
ABONNEMENTS
Abonnement Adulte
Abonnements mensuels
Classic - flexible Accès illimité à l'espace aquatique 29,90 € 35,00 €
Essential matin - flexible Accès illimité à l'espace aquatique et aux activités
Basic + patinoire (hors loc. patins) avant 11h30 48,80 € 58,50 €
Essential - flexible Accès illimité à l'espace aquatique et aux activités
Basic + patinoire (hors loc. patins) 70,40 € 80,90 € 26
Libellé du tarif Descriptif Tarif résident TTC
Tarif
extérieur
TTC
Excellence - flexible Accès illimité à l'espace aquatique et à l'ensemble
des activités Basic et Premium + patinoire (hors
loc. patins)
86,10 € 98,30 €
Option bien-être - flexible Réservé aux + 18 ans 17,90 € 21,20 €
Abonnements annuels et trimestriels
Classic - annuel Accès illimité à l'espace aquatique 322,40 € 386,00 €
Essential matin - annuel Accès illimité à l'espace aquatique et aux activités
Basic + patinoire (hors loc. patins) avant 11h30 584,90 € 697,00 €
Essential - annuel Accès illimité à l'espace aquatique et aux activités
Basic + patinoire (hors loc. patins) 824,30 € 958,40 €
Excellence - annuel Accès illimité à l'espace aquatique et à l'ensemble
des activités Basic et Premium + patinoire (hors
loc. patins)
1 014,80 € 1 157,50 €
Option bien-être - annuel Réservé aux + 18 ans 196,90 € 236,50 €
Domin'O - trimestriel Accès illimité à l'ensemble des espaces et à une
séance Domin'O par semaine (de septembre à
juin)
453,60 € 535,20 €
Domin'O - annuel Accès illimité à l'ensemble des espaces et à une
séance Domin'O par semaine (de septembre à
juin)
1 373,40 € 1 618,10 €
Abonnement Enfant
Ludiboo - annuel Accès illimité à l'espace aquatique 280,40 € 367,20 €
Kid's Mania - annuel Accès illimité à l'espace aquatique et à une
séance Kid's Mania (de septembre à juin - hors
vacances scolaires)
430,00 € 572,50 €
Bébés nageurs - annuel Accès illimité à l'espace aquatique et à une
séance bébés nageurs (de septembre à juin) 279,30 € 365,90 €
Abonnement Sport-santé
Connect + - trimestre Accès illimité à l'ensemble de l'équipement et des
activités + programme et suivi par un éducateur 358,10 € 373,40 €
SCOLAIRES
Scolaires du 1er degré Prix pour une séance de 40 minutes sur la base de
3 classes par créneau, pédagogie et surveillance
incluses
Gratuit 212,30 €
Scolaires du 2nd degré Prix pour une séance de 60 minutes sur la base de
1 classe par créneau, surveillance incluse Gratuit 89,70 €
Scolaires du 2nd degré Prix pour une séance de 45 minutes sur la base de
1 classe par créneau, surveillance incluse Gratuit 59,70 €
Scolaires du 2nd degré Prix pour une séance de 30 minutes sur la base de
1 classe par créneau, surveillance incluse Gratuit 39,80 €
CLUBS & ASSOCIATIONS
1 heure ligne d'eau hors surveillance 37,10 € 51,00 €
1 heure bassin sportif hors surveillance 396,50 € 509,10 €
1 heure bassin ludique ou apprentissage ou
bébés nageurs
hors surveillance 274.70 € 286,30 €
1 heure de mise à disposition MNS
pédagogie 54,90 € 69,70 €
1 heure de mise à disposition MNS
surveillance 41,80 € 52,30 €
*Comités d'entreprise : réduction pouvant aller jusqu'à 10% maximum en fonction des ventes réalisées par chaque CE (Hors entrées
unitaires et abonnement flexible) 27
5.2 TARIFS PATINOIRE
Libellé du tarif Descriptif
Tarif
résident
TTC
Tarif
extérieur
TTC
Grand Public
ENTREES
Entrée Séances publiques
Adulte à partir de 17 ans 6,50 € 8,90 €
Enfant et groupes - 16 ans, groupes de 12 personnes et +, licence FFSG 5,20 € 7,30 €
Réduit ACBB Sports de glace, handicapé, accompagnateur 3,00 € 3,80 €
Familles nombreuses 3,70 € 5,70 €
12 entrées adulte, enfant, réduit 54,40 € 73,00 €
Senior senior 3,00 € 3,80 €
Entrée famille (2 adultes + 2 enfants ou 3 enfants + 1 adulte) 17,30 € 22,60 €
Centre de loisirs 3,00 € 3,80 €
Location patins 1,50 € 4,40 €
Affûtage patins 9,30 € 9,30 €
Entrée Divers
Entrée évènementielle 19,90 € 19,90 €
Entrée duo 11,90 € 14,60 €
Anniversaire Forfait pour 10 enfants : entrée, animation, goûter et
boissons 305,30 € 305,30 €
Anniversaire - enfant supplémentaire 30,50 € 30,50 €
Frais d'adhésion à la smiling community Pour toute 1ère souscription à un abonnement 38,50 € 38,50 €
ACTIVITÉS
Pass-activité Jardin de glace, initiation et perfectionnement
1 séance 16,20 € 22,60 €
10 séances 146,20 € 203,10 €
Abonnement annuel 1 séance par semaine de septembre à juin (hors
vacances scolaires) 333,20 € 396,90 €
Abonnement annuel 2 séances par semaine de septembre à juin (hors
vacances scolaires) 496,50 € 593,40 €
Stage vacances "L'École des Kids" 5 séances 119,50 € 146,00 €
Pass-activité Hockey loisirs
Abonnement annuel 476,60 € 544,30 €
Abonnements
Abonnement Adulte
Abonnements mensuels
Essential matin - flexible Accès illimité à l'espace aquatique et aux activités
Basic + patinoire (hors loc. patins) avant 11h30 51,00 € 58,50 €
Essential - flexible Accès illimité à l'espace aquatique et aux activités
Basic + patinoire (hors loc. patins) 73,40 € 80,90 €
Excellence - flexible Accès illimité à l'espace aquatique et à l'ensemble des
activités Basic et Premium + patinoire (hors loc.
patins)
89,60 € 98,30 €
Abonnements annuels
Essential matin - annuel Accès illimité à l'espace aquatique et aux activités
Basic + patinoire (hors loc. patins) avant 11h30 609,90 € 697,00 €
Essential - annuel Accès illimité à l'espace aquatique et aux activités
Basic + patinoire (hors loc. patins) 858,80 € 958,40 €
Excellence - annuel Accès illimité à l'espace aquatique et à l'ensemble des
activités Basic et Premium + patinoire (hors loc.
patins)
1 058,00€ 1 157,50 € 28
Libellé du tarif Descriptif
Tarif
résident
TTC
Tarif
extérieur
TTC
Abonnement Enfant
Ice Ludiboo - annuel Accès illimité à la patinoire (- 16 ans) 312,00 € 391,60 €
L'Ecole des Kids - annuel Accès illimité à l'espace aquatique et à une séance (de
septembre à juin - hors vacances scolaires) 477,90 € 610,70 €
Freestyle
Scolaires
Scolaires du 1er degré Location piste 224,40 € 347,80 €
Clubs & Associations
Location piste soirée sportive (forfait) Lundi, mardi, mercredi, jeudi 1 775,00 € 1 959,50 €
Location piste soirée sportive (forfait) Vendredi, samedi, dimanche 2 963,10 € 3 261,80 €
Location piste soirée non sportive (forfait) Lundi, mardi, mercredi, jeudi 3 847,30 € 4 241,60 €
Location piste soirée non sportive (forfait) Vendredi, samedi, dimanche 5 915,60 € 6 511,70 €
Location piste soirée non sportive (1 heure) Lundi, mardi, mercredi, jeudi 752,70 € 836,40 €
Location piste soirée non sportive (1 heure) Vendredi, samedi, dimanche 1 153,70 € 1 274,50 €
Location piste sans glace (journée) Période estivale 2 971,10 € 3 279,10 €
Location piste clubs FORFAIT Mensuel
École de glace (matin) Forfait mensuel 3 290,50 €
Location piste clubs (1 heure) 233,70 € 254,90 €
1 heure de mise à disposition éducateur sportif
patinoire 61,10 € 74,30 €
1 heure location salle de danse 39,80 € 46,50 €
Location salle de réunion (1 heure) 66,40 € 79,70 €
Forfait mensuel pour 42h hebdo maximum
d'utilisation (salle de danse) 2 482,50 € 2 732,10 €
Forfait mensuel pour 50h hebdo maximum
d'utilisation (salle de danse) 2 920,60 € 3 252,50 €
*Comités d'entreprise : réduction pouvant aller jusqu'à 10% maximum en fonction des ventes réalisées par chaque CE (Hors entrées
unitaires et abonnement flexible) 29
ACTIVITES SENIORS – Tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024
Les bénéficiaires ont la qualité de retraité ou sont âgés de 60 ans et plus.
6.1 ACTIVITÉS
QF
Senior Seul Senior Couple
Restauration dans
les clubs
Carte « CONSO »
(10 consommations)
Carte « ANIM »
(8 animations)
Sorties ½ journée
culturelles,
festives,
spectacles,
bowling, après-
midi dansant
Revenu Fiscal de
Référence
(RFR) mensuels en
euros
Revenu Fiscal de
Référence
(RFR) mensuels en
euros
1 Jusqu’à 699 Jusqu’à 1 400 5,03 € 6,06 € 28,72 € 8,15 €
2 De 700 à 815 de 1 401 à 1 632 5,96 € 6,94 € 32,46 € 8,92 €
3 De 816 à 950 de 1 633 à 1 902 5,97 € 6,95 € 32,47 € 8,94 €
4 De 951 à 1 105 de 1 903 à 2 212 7,18 € 8,06 € 37,22 € 9,93 €
5 De 1 106 à 1 290 de 2 213 à 2 582 7,19 € 8,07 € 37,23 € 9,94 €
6 De 1 291 à 1 500 de 2 583 à 3 002 7,20 € 8,09 € 37,24 € 9,95 €
7 De 1 501 à 1 750 de 3 003 à 3 502 8,69 € 9,31 € 42,41 € 11,29 €
8 De 1 751 à 2 040 de 3 503 à 4 082 8,70 € 9,32 € 42,42 € 11,30 €
9 De 2 041 à 2 375 de 4 083 à 4 752 9,77 € 10,42 € 47,72 € 12,52 €
10 De 2 376 à 2 770 de 4 753 à 5 542 10,56 € 11,98 € 52,91 € 13,85 €
11 De 2 771 à 3 225 de 5 543 à 6 452 11,66 € 13,20 € 58,09 € 15,18 €
12 De 3 226 à 3 755 de 6 453 à 7 512 11,67 € 13,21 € 58,10 € 15,19 €
13 Supérieur à 3 755 supérieur à 7 512 12,81 € 14,54 € 64,04 € 16,63 €
TM Tarif maximum Tarif maximum 14,08 € 16,03 € 70,21 € 18,62 €
QF
Senior Seul Senior Couple
Animations, ateliers
informatiques et
stages créatifs
Journées
culturelles ou
festives avec
repas au
restaurant
Repas anniversaire
Activités
annuelles
(Tarifs au
trimestre)
Revenu Fiscal de
Référence
(RFR) mensuels en
euros
Revenu Fiscal de
Référence
(RFR) mensuels en
euros
1 Jusqu’à 699 Jusqu’à 1 400 6,06 € 31,79 € 16,50 € 18,15 €
2 De 700 à 815 de 1 401 à 1 632 6,72 € 35,99 € 19,16 € 20,69 €
3 De 816 à 950 de 1 633 à 1 902 6,73 € 36,00 € 19,17 € 20,71 €
4 De 951 à 1 105 de 1 903 à 2 212 7,63 € 41,39 € 21,92 € 23,79 €
5 De 1 106 à 1 290 de 2 213 à 2 582 7,64 € 41,40 € 21,94 € 23,80 €
6 De 1 291 à 1 500 de 2 583 à 3 002 7,65 € 41,41 € 21,95 € 23,81 €
7 De 1 501 à 1 750 de 3 003 à 3 502 8,64 € 46,82 € 25,04 € 27,23 €
8 De 1 751 à 2 040 de 3 503 à 4 082 8,65 € 46,83 € 25,05 € 27,24 €
9 De 2 041 à 2 375 de 4 083 à 4 752 9,66 € 52,23 € 29,02 € 31,55 €
10 De 2 376 à 2 770 de 4 753 à 5 542 10,66 € 55,66 € 33,22 € 36,07 €
11 De 2 771 à 3 225 de 5 543 à 6 452 11,66 € 61,06 € 38,07 € 41,69 €
12 De 3 226 à 3 755 de 6 453 à 7 512 11,67 € 61,07 € 38,08 € 41,70 €
13 Supérieur à 3 755 supérieur à 7 512 12,78 € 67,35 € 43,92 € 47,77 €
TM Tarif maximum Tarif maximum 14,01 € 74,18 € 56,03 € 80,12 € 30
6.2 ACTIVITÉS LIBRES – Prestation limitée au transport
Sorties journées
Tarif forfaitaire boulonnais 7,00 €
Tarif forfaitaire hors communes 15,50 €
Sorties demi-journées
Tarif forfaitaire boulonnais 5,00 €
Tarif forfaitaire hors communes 8,00 €
6.3 VOYAGES
Le tarif est calculé d’après le coût réel du voyage proposé sur la base d’une chambre double sachant que le supplément dû pour une chambre individuelle ne fait pas l’objet d’une subvention.
QF
Senior Seul Senior Couple
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros Taux de participation Ville
1 Jusqu’à 699 Jusqu’à 1 400 50%
2 De 700 à 815 de 1 401 à 1 632 40%
3 De 816 à 950 de 1 633 à 1 902 40%
4 De 951 à 1 105 de 1 903 à 2 212 20%
5 De 1 106 à 1 290 de 2 213 à 2 582 20%
6 De 1 291 à 1 500 de 2 583 à 3 002 20%
7 De 1 501 à 1 750 de 3 003 à 3 502 15%
8 De 1 751 à 2 040 de 3 503 à 4 082 15%
9 De 2 041 à 2 375 de 4 083 à 4 752 12%
10 De 2 376 à 2 770 de 4 753 à 5 542 10%
11 De 2 771 à 3 225 de 5 543 à 6 452 8%
12 De 3 226 à 3 755 de 6 453 à 7 512 8%
13 Supérieur à 3 755 supérieur à 7 512 6%
TM Tarif maximum Tarif maximum Non proposé
REPAS LIVRES AUX ORGANISMES SOCIAUX ET AU COLLÈGE BARTHOLDI
Tarif des repas livrés aux organismes sociaux : 6,16 €, l’unité.
Tarifs des repas produits et servis aux collégiens du collège Bartholdi : 9,27 €, l’unité. 31
TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE
Les transports réguliers suivants sont gratuits :
- Tournée des clubs seniors le midi ;
- Transport vers les institutions d’accueil spécialisées.
CENTRE SOCIAL DE BOULOGNE-BILLANCOURT
Il s’agit des prestations et activités proposées dans le cadre de l’animation des quartiers du Pont-de-Sèvres, du Square de l’Avre et des Moulineaux et de la Résidence Berthelot.
Les tarifs s’appliquent aux prestations et activités proposées par le centre social. Les usagers en situation de handicap, ayant adhéré au centre social et titulaire de la carte mobilité inclusion ou de la carte invalidité pourront bénéficier de la gratuité de l’ensemble des activités.
Prestations Tarifs par personne Observations
Carte d’adhésion annuelle individuelle
Centre Social
6 € Le centre fonctionne du 1er septembre au 31 août. L’adhésion est obligatoire pour bénéficier d’une activité. Il
n’est pas appliqué de prorata du tarif en cas d’adhésion en
cours d’année.
Accueil de loisirs gratuit
Aide aux devoirs gratuit
Sortie 11-17 ans
20 % du droit d’entrée
acquitté par le
gestionnaire
Le montant calculé est arrondi à l’euro supérieur.
Séjours (tarif par jour) 27 € Possibilité de régler en trois fois
Week-ends en famille (tarif pour 2 jours
et 1 nuit)
30 €
½ tarif pour les 4-17 ans, gratuit pour les moins de 4 ans.
Possibilité de régler en trois fois pour les week-ends Sortie familiale sans droit d'entrée 4 €
Sortie familiale avec droit d'entrée 9 €
Atelier adulte/famille sans intervenant gratuit
Atelier adulte/famille avec intervenant 48 € Tarif annuel payable en trois fois. 32
ACTIVITÉS CULTURELLES
10.1 CARRÉ BELLE FEUILLE – Tarif saison 2024-2025
Catégories Tarif A Tarif B Tarif C Tarif D
Plein tarif 39 € 32 € 27 €
10 €
Tarif réduit* 32 € 27 € 22 €
- 26 ans 16 € 15 € 14 €
Tarif unique 39 € - -
Abonnement 26 € 22 € 18 €
Abonnement groupe 24 € 20 € 16 €
Abonnement - 26 ans 13 € 12 € 11 €
Tarif dernière minute ** 19 € 16 € 14 €
Tarif visibilité réduite *** 14 €
Tarif groupe scolaire séance scolaire 4 €
Tarif groupe scolaire séance tout public 10 €
* Tarif réduit :
- Seniors de 60 ans et plus
- Carte famille nombreuse
- Demandeurs d'emploi
- Allocataire du RSA
- Personnes en situation de handicap (CMI et carte invalidité jusqu’à sa fin de validité) et son accompagnateur - Groupe de 10 personnes
** Applicable en billetterie le jour même de la représentation à partir de 14h *** Uniquement en billetterie pour certains spectacles 33
10.2 ATELIERS D’ARTS PLASTIQUES à compter du 1er septembre 2024
COURS À L’UNITÉ : 32 €
COURS CATÉGORIE 1 (DONT COURS DE DESSIN-PEINTURE, AQUARELLE, MODÈLES VIVANTS, ATELIER ITINÉRANT…)
QF
ATELIERS D’ARTS PLASTIQUES
COURS CATÉGORIE 1 Tarifs
annuels
Famille 1 enfant Famille 2 enfants Famille 3 enfants Famille 4 enfants Famille 5 enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros tarif de base abattement 10% abattement 20% abattement 30% abattement 40%
1 Jusqu’à 699 108,35 € 97,52 € 86,68 € 75,85 € 65,01 €
2 De 700 à 815 117,45 € 105,71 € 93,96 € 82,22 € 70,47 €
3 De 816 à 950 126,55 € 113,90 € 101,24 € 88,59 € 75,93 €
4 De 951 à 1 105 135,65 € 122,09 € 108,52 € 94,96 € 81,39 €
5 De 1 106 à 1 290 144,74 € 130,27 € 115,79 € 101,32 € 86,84 €
6 De 1 291 à 1 500 153,83 € 138,45 € 123,06 € 107,68 € 92,30 €
7 De 1 501 à 1 750 162,93 € 146,64 € 130,34 € 114,05 € 97,76 €
8 De 1 751 à 2 040 172,04 € 154,84 € 137,63 € 120,43 € 103,22 €
9 De 2 041 à 2 375 181,14 € 163,03 € 144,91 € 126,80 € 108,68 €
10 De 2 376 à 2 770 190,23 € 171,21 € 152,18 € 133,16 € 114,14 €
11 De 2 771 à 3 225 199,33 € 179,40 € 159,46 € 139,53 € 119,60 €
12 De 3 226 à 3 755 208,42 € 187,58 € 166,74 € 145,89 € 125,05 €
13 De 3 756 à 4 375 217,53 € 195,78 € 174,02 € 152,27 € 130,52 €
14 De 4 376 à 5 100 226,62 € 203,96 € 181,30 € 158,63 € 135,97 €
15 De 5 101 à 5 940 235,73 € 212,16 € 188,58 € 165,01 € 141,44 €
16 De 5 941 à 6 920 244,82 € 220,34 € 195,86 € 171,37 € 146,89 €
17 De 6 921 à 8 060 281,21 € 253,09 € 224,97 € 196,85 € 168,73 €
18 De 8 061 à 9 390 317,61 € 285,85 € 254,09 € 222,33 € 190,57 €
19 De 9 391 à 10 940 353,99 € 318,59 € 283,19 € 247,79 € 212,39 €
20 De 10 941 à 12 745 390,39 € 351,35 € 312,31 € 273,27 € 234,23 €
21 De 12 746 à 14 850 426,77 € 384,09 € 341,42 € 298,74 € 256,06 €
22 Supérieur à 14 850 463,17 € 416,85 € 370,54 € 324,22 € 277,90 €
TM Tarif maximum 488,80 € 488,80 € 488,80 € 488,80 € 488,80 € 34
QF
ATELIERS D’ARTS PLASTIQUES
COURS CATÉGORIE 1 Tarifs 1er
semestre de N+1
Famille 1 enfant Famille 2 enfants Famille 3 enfants Famille 4 enfants Famille 5 enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros tarif de base abattement 10% abattement 20% abattement 30% abattement 40%
1 Jusqu’à 699 72,22 € 65,00 € 57,78 € 50,55 € 43,33 €
2 De 700 à 815 78,29 € 70,46 € 62,63 € 54,80 € 46,97 €
3 De 816 à 950 84,36 € 75,92 € 67,49 € 59,05 € 50,62 €
4 De 951 à 1 105 90,42 € 81,38 € 72,34 € 63,29 € 54,25 €
5 De 1 106 à 1 290 96,48 € 86,83 € 77,18 € 67,54 € 57,89 €
6 De 1 291 à 1 500 102,55 € 92,30 € 82,04 € 71,79 € 61,53 €
7 De 1 501 à 1 750 108,62 € 97,76 € 86,90 € 76,03 € 65,17 €
8 De 1 751 à 2 040 114,68 € 103,21 € 91,74 € 80,28 € 68,81 €
9 De 2 041 à 2 375 120,75 € 108,68 € 96,60 € 84,53 € 72,45 €
10 De 2 376 à 2 770 126,81 € 114,13 € 101,45 € 88,77 € 76,09 €
11 De 2 771 à 3 225 132,88 € 119,59 € 106,30 € 93,02 € 79,73 €
12 De 3 226 à 3 755 138,94 € 125,05 € 111,15 € 97,26 € 83,36 €
13 De 3 756 à 4 375 145,01 € 130,51 € 116,01 € 101,51 € 87,01 €
14 De 4 376 à 5 100 151,07 € 135,96 € 120,86 € 105,75 € 90,64 €
15 De 5 101 à 5 940 157,14 € 141,43 € 125,71 € 110,00 € 94,28 €
16 De 5 941 à 6 920 163,20 € 146,88 € 130,56 € 114,24 € 97,92 €
17 De 6 921 à 8 060 187,46 € 168,71 € 149,97 € 131,22 € 112,48 €
18 De 8 061 à 9 390 211,72 € 190,55 € 169,38 € 148,20 € 127,03 €
19 De 9 391 à 10 940 236,00 € 212,40 € 188,80 € 165,20 € 141,60 €
20 De 10 941 à 12 745 260,26 € 234,23 € 208,21 € 182,18 € 156,16 €
21 De 12 746 à 14 850 284,52 € 256,07 € 227,62 € 199,16 € 170,71 €
22 Supérieur à 14 850 308,78 € 277,90 € 247,02 € 216,15 € 185,27 €
TM Tarif maximum 332,80 € 332,80 € 332,80 € 332,80 € 332,80 € 35
COURS CATÉGORIE 2 (DONT COURS DE GRAVURE…)
QF
ATELIERS D’ARTS PLASTIQUES
COURS CATÉGORIE 2 (DONT
COURS DE GRAVURE…)Tarifs
annuels
Famille 1 enfant Famille 2 enfants Famille 3 enfants Famille 4 enfants Famille 5 enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros tarif de base abattement 10% abattement 20% abattement 30% abattement 40%
1 Jusqu’à 699 162,52 € 146,27 € 130,02 € 113,76 € 97,51 €
2 De 700 à 815 174,82 € 157,34 € 139,86 € 122,37 € 104,89 €
3 De 816 à 950 187,11 € 168,40 € 149,69 € 130,98 € 112,27 €
4 De 951 à 1 105 199,41 € 179,47 € 159,53 € 139,59 € 119,65 €
5 De 1 106 à 1 290 211,71 € 190,54 € 169,37 € 148,20 € 127,03 €
6 De 1 291 à 1 500 224,02 € 201,62 € 179,22 € 156,81 € 134,41 €
7 De 1 501 à 1 750 236,31 € 212,68 € 189,05 € 165,42 € 141,79 €
8 De 1 751 à 2 040 248,61 € 223,75 € 198,89 € 174,03 € 149,17 €
9 De 2 041 à 2 375 260,91 € 234,82 € 208,73 € 182,64 € 156,55 €
10 De 2 376 à 2 770 273,21 € 245,89 € 218,57 € 191,25 € 163,93 €
11 De 2 771 à 3 225 285,50 € 256,95 € 228,40 € 199,85 € 171,30 €
12 De 3 226 à 3 755 297,80 € 268,02 € 238,24 € 208,46 € 178,68 €
13 De 3 756 à 4 375 310,11 € 279,10 € 248,09 € 217,08 € 186,07 €
14 De 4 376 à 5 100 322,41 € 290,17 € 257,93 € 225,69 € 193,45 €
15 De 5 101 à 5 940 364,04 € 327,64 € 291,23 € 254,83 € 218,42 €
16 De 5 941 à 6 920 405,66 € 365,09 € 324,53 € 283,96 € 243,40 €
17 De 6 921 à 8 060 447,29 € 402,56 € 357,83 € 313,10 € 268,37 €
18 De 8 061 à 9 390 488,93 € 440,04 € 391,14 € 342,25 € 293,36 €
19 De 9 391 à 10 940 530,55 € 477,50 € 424,44 € 371,39 € 318,33 €
20 De 10 941 à 12 745 572,18 € 514,96 € 457,74 € 400,53 € 343,31 €
21 De 12 746 à 14 850 613,80 € 552,42 € 491,04 € 429,66 € 368,28 €
22 Supérieur à 14 850 655,44 € 589,90 € 524,35 € 458,81 € 393,26 €
TM Tarif maximum 676,00 € 676,00 € 676,00 € 676,00 € 676,00 € 36
QF
ATELIERS D’ARTS PLASTIQUES
COURS CATÉGORIE 2 (DONT
COURS DE GRAVURE…)Tarifs 1er
semestre de l’année N+1
Famille 1 enfant Famille 2 enfants Famille 3 enfants Famille 4 enfants Famille 5 enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros tarif de base abattement 10% abattement 20% abattement 30% abattement 40%
1 Jusqu’à 699 108,35 € 97,52 € 86,68 € 75,85 € 65,01 €
2 De 700 à 815 116,54 € 104,89 € 93,23 € 81,58 € 69,92 €
3 De 816 à 950 124,75 € 112,28 € 99,80 € 87,33 € 74,85 €
4 De 951 à 1 105 132,95 € 119,66 € 106,36 € 93,07 € 79,77 €
5 De 1 106 à 1 290 141,15 € 127,04 € 112,92 € 98,81 € 84,69 €
6 De 1 291 à 1 500 149,34 € 134,41 € 119,47 € 104,54 € 89,60 €
7 De 1 501 à 1 750 157,54 € 141,79 € 126,03 € 110,28 € 94,52 €
8 De 1 751 à 2 040 165,75 € 149,18 € 132,60 € 116,03 € 99,45 €
9 De 2 041 à 2 375 173,95 € 156,56 € 139,16 € 121,77 € 104,37 €
10 De 2 376 à 2 770 182,14 € 163,93 € 145,71 € 127,50 € 109,28 €
11 De 2 771 à 3 225 190,34 € 171,31 € 152,27 € 133,24 € 114,20 €
12 De 3 226 à 3 755 198,54 € 178,69 € 158,83 € 138,98 € 119,12 €
13 De 3 756 à 4 375 206,74 € 186,07 € 165,39 € 144,72 € 124,04 €
14 De 4 376 à 5 100 214,95 € 193,46 € 171,96 € 150,47 € 128,97 €
15 De 5 101 à 5 940 242,70 € 218,43 € 194,16 € 169,89 € 145,62 €
16 De 5 941 à 6 920 270,45 € 243,41 € 216,36 € 189,32 € 162,27 €
17 De 6 921 à 8 060 298,20 € 268,38 € 238,56 € 208,74 € 178,92 €
18 De 8 061 à 9 390 325,95 € 293,36 € 260,76 € 228,17 € 195,57 €
19 De 9 391 à 10 940 353,71 € 318,34 € 282,97 € 247,60 € 212,23 €
20 De 10 941 à 12 745 381,45 € 343,31 € 305,16 € 267,02 € 228,87 €
21 De 12 746 à 14 850 409,22 € 368,30 € 327,38 € 286,45 € 245,53 €
22 Supérieur à 14 850 436,97 € 393,27 € 349,58 € 305,88 € 262,18 €
TM Tarif maximum 457,60 € 457,60 € 457,60 € 457,60 € 457,60 € 37
COURS CATÉGORIE 3 (DONT COURS DE MODELAGE…)
QF
ATELIERS D’ARTS PLASTIQUES
COURS CATÉGORIE 3 (DONT
COURS DE MODELAGE…) Tarifs
annuels
Famille 1 enfant Famille 2 enfants Famille 3 enfants Famille 4 enfants Famille 5 enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros tarif de base abattement 10% abattement 20% abattement 30% abattement 40%
1 Jusqu’à 699 216,67 € 195,00 € 173,34 € 151,67 € 130,00 €
2 De 700 à 815 233,40 € 210,06 € 186,72 € 163,38 € 140,04 €
3 De 816 à 950 250,12 € 225,11 € 200,10 € 175,08 € 150,07 €
4 De 951 à 1 105 266,84 € 240,16 € 213,47 € 186,79 € 160,10 €
5 De 1 106 à 1 290 283,56 € 255,20 € 226,85 € 198,49 € 170,14 €
6 De 1 291 à 1 500 300,27 € 270,24 € 240,22 € 210,19 € 180,16 €
7 De 1 501 à 1 750 316,99 € 285,29 € 253,59 € 221,89 € 190,19 €
8 De 1 751 à 2 040 333,71 € 300,34 € 266,97 € 233,60 € 200,23 €
9 De 2 041 à 2 375 350,44 € 315,40 € 280,35 € 245,31 € 210,26 €
10 De 2 376 à 2 770 367,16 € 330,44 € 293,73 € 257,01 € 220,30 €
11 De 2 771 à 3 225 383,87 € 345,48 € 307,10 € 268,71 € 230,32 €
12 De 3 226 à 3 755 400,59 € 360,53 € 320,47 € 280,41 € 240,35 €
13 De 3 756 à 4 375 417,31 € 375,58 € 333,85 € 292,12 € 250,39 €
14 De 4 376 à 5 100 434,04 € 390,64 € 347,23 € 303,83 € 260,42 €
15 De 5 101 à 5 940 490,09 € 441,08 € 392,07 € 343,06 € 294,05 €
16 De 5 941 à 6 920 546,15 € 491,54 € 436,92 € 382,31 € 327,69 €
17 De 6 921 à 8 060 602,22 € 542,00 € 481,78 € 421,55 € 361,33 €
18 De 8 061 à 9 390 658,27 € 592,44 € 526,62 € 460,79 € 394,96 €
19 De 9 391 à 10 940 714,32 € 642,89 € 571,46 € 500,02 € 428,59 €
20 De 10 941 à 12 745 770,39 € 693,35 € 616,31 € 539,27 € 462,23 €
21 De 12 746 à 14 850 826,45 € 743,81 € 661,16 € 578,52 € 495,87 €
22 Supérieur à 14 850 882,50 € 794,25 € 706,00 € 617,75 € 529,50 €
TM Tarif maximum 884,00 € 884,00 € 884,00 € 884,00 € 884,00 € 38
QF
ATELIERS D’ARTS PLASTIQUES
COURS CATÉGORIE 3 (DONT
COURS DE MODELAGE…) Tarifs
1er semestre de l’année N+1
Famille 1 enfant Famille 2 enfants Famille 3 enfants Famille 4 enfants Famille 5 enfants et +
Revenu Fiscal de Référence
(RFR) mensuels en euros tarif de base abattement 10% abattement 20% abattement 30% abattement 40%
1 Jusqu’à 699 144,46 € 130,01 € 115,57 € 101,12 € 86,68 €
2 De 700 à 815 155,62 € 140,06 € 124,50 € 108,93 € 93,37 €
3 De 816 à 950 166,76 € 150,08 € 133,41 € 116,73 € 100,06 €
4 De 951 à 1 105 177,91 € 160,12 € 142,33 € 124,54 € 106,75 €
5 De 1 106 à 1 290 189,05 € 170,15 € 151,24 € 132,34 € 113,43 €
6 De 1 291 à 1 500 200,19 € 180,17 € 160,15 € 140,13 € 120,11 €
7 De 1 501 à 1 750 211,34 € 190,21 € 169,07 € 147,94 € 126,80 €
8 De 1 751 à 2 040 222,50 € 200,25 € 178,00 € 155,75 € 133,50 €
9 De 2 041 à 2 375 233,64 € 210,28 € 186,91 € 163,55 € 140,18 €
10 De 2 376 à 2 770 244,79 € 220,31 € 195,83 € 171,35 € 146,87 €
11 De 2 771 à 3 225 255,92 € 230,33 € 204,74 € 179,14 € 153,55 €
12 De 3 226 à 3 755 267,07 € 240,36 € 213,66 € 186,95 € 160,24 €
13 De 3 756 à 4 375 278,23 € 250,41 € 222,58 € 194,76 € 166,94 €
14 De 4 376 à 5 100 289,37 € 260,43 € 231,50 € 202,56 € 173,62 €
15 De 5 101 à 5 940 326,74 € 294,07 € 261,39 € 228,72 € 196,04 €
16 De 5 941 à 6 920 364,11 € 327,70 € 291,29 € 254,88 € 218,47 €
17 De 6 921 à 8 060 401,49 € 361,34 € 321,19 € 281,04 € 240,89 €
18 De 8 061 à 9 390 438,86 € 394,97 € 351,09 € 307,20 € 263,32 €
19 De 9 391 à 10 940 476,24 € 428,62 € 380,99 € 333,37 € 285,74 €
20 De 10 941 à 12 745 513,61 € 462,25 € 410,89 € 359,53 € 308,17 €
21 De 12 746 à 14 850 550,97 € 495,87 € 440,78 € 385,68 € 330,58 €
22 Supérieur à 14 850 588,35 € 529,52 € 470,68 € 411,85 € 353,01 €
TM Tarif maximum 592,80 € 592,80 € 592,80 € 592,80 € 592,80 € 39
10.3 MÉDIATHEQUES MUNICIPALES ET ATELIERS MULTIMEDIA à compter du 1er septembre 2024
Ces tarifs sont communs aux différentes médiathèques de la Ville.
Les usagers en situation de handicap (CMI et carte invalidité jusqu’à sa fin de validité) bénéficient d’une remise de 50 % sur l’ensemble des pleins tarifs.
Tarif 1 Tarif 2
Droit annuel d'adhésion aux médiathèques municipales
Livres, revues, partitions, CD,
DVD documentaires,
ressources numériques et.
Ateliers
Prestations tarif 1 + DVD de
fiction - prêt d’objets
(instruments de musique,
machines à coudre, kits
créatifs, jeux vidéo…)
ENFANTS jusqu'à 14 ans boulonnais ou scolarisés à Boulogne-
Billancourt gratuit 13 €
JEUNES entre 15 et 25 ans boulonnais ou scolarisés à
Boulogne-Billancourt gratuit 25 €
ADULTES de plus de 25 ans boulonnais et non boulonnais
travaillant à Boulogne-Billancourt gratuit 36 €
ADULTES de plus de 25 ans résidant à GPSO gratuit 38 €
ADULTES Tarif réduit (demandeurs d’emploi, bénéficiaires du
RSA, de 60 ans et plus, familles d'au moins 3 enfants) gratuit 25 €
Tarifs hors GPSO 33 € 60 €
Tarifs collectivités boulonnaises (entreprises, associations,
crèches et jardins d'enfants privés, établissements scolaires…) gratuit
pas de prêt de DVD (cf.
législation projection
publique)
Amende pour retard (par jour de retard et par document) 0,30 €
Duplicata de carte perdue à partir du deuxième duplicata
(premier duplicata gratuit) 8,00 €
Accès Internet : gratuit
Ateliers multimédia Tarif
Atelier initiation Adultes (séance de 2 h) :
- plein tarif Boulogne-Billancourt et non boulonnais travaillant à
Boulogne-Billancourt 9,00 €
- tarif réduit (demandeurs d’emploi, bénéficiaires du RSA, 60
ans et plus, familles d'au moins 3 enfants, per) 4,50 €
- tarif hors commune 12,00 €
- personne en situation de handicap gratuit 40
10.4 MUSÉES MUNICIPAUX, TOURISME, PATRIMOINE à compter du 1er septembre 2024
DROITS D'ENTRÉE Le musée des années 30 (M-A 30), le musée Landowski et le musée Paul Belmondo collections permanentes ou exposition temporaire ou collections permanentes + exposition temporaire Tarifs 2024
Entrée couplée du musée des Années Trente (MA-30)/musée Paul Landowski, entrée musée Paul Belmondo
Plein tarif : 8,00 €
Tarif réduit :
- 60 ans et plus ;
- groupes adultes à partir de 10 personnes ;
- enseignants non boulonnais ;
- comités d'entreprise partenaires ;
- associations d'amis de musées partenaires ;
- familles d'au moins 3 enfants ;
- détenteurs d'un passe Navigo ou du passe Malin.
5,50 €
Le premier dimanche de chaque mois et dans le cadre de manifestations évènementielles (Journées du Patrimoine, Nuit Européenne des Musées, Fête de la Musique…).
En permanence pour :
- moins de 26 ans ;
- professionnels et élèves des musées, écoles d'art et d'architecture ;
- titulaires des cartes CRT Paris-Ile de France et/ou ICOM ;
- journalistes munis de leur carte professionnelle ;
- enseignants boulonnais ;
- demandeurs d'emploi ;
- personnes en situation de handicap (CMI et carte invalidité jusqu’à sa fin de validité) et leur accompagnateur ;
- bénéficiaires du RSA.
Gratuit
10.5 VISITES GUIDÉES ET ANIMATIONS DANS LES MUSÉES MUNICIPAUX ET EN EXTÉRIEUR à compter du 1er septembre 2024
VISITES GUIDEES ET ANIMATIONS DANS LES MUSEES MUNICIPAUX ET EN EXTERIEUR Tarifs 2024
Pendant les heures d’ouverture au public
• Visites guidées et animations pour les individuels (adultes et enfants) :
- Visites guidées 9,50 €
- Animations diverses 5,50 €
- Ateliers modelage 21,00 €
- Ateliers modelage enfants 10,00 €
- En musique avec les élèves du CRR Gratuit
- Fêter son anniversaire au musée (Gâteau et boissons non fournis) 70,00 €
• Visites commentées pour les groupes de 10 à 25 personnes 115,00 €
- Billet d'entrée individuel à acquitter en sus du droit de visite / conférence 5,50 €
• Visites pour les adhérents des clubs séniors de Boulogne-Billancourt Gratuit
• Visites adaptées pour les personnes handicapées Gratuit
• Visites adaptées pour les personnes handicapées (hors Boulogne) 40,00 €
• Visites pour les scolaires :
- Scolaires et centres de loisirs boulonnais, enseignants accompagnateurs Gratuit
- Scolaires et centres de loisirs non boulonnais 60,00 €
- Animations "Musée hors les murs" (hors Boulogne) 115,00 €
En dehors des heures d'ouverture au public
- Visites guidées (groupe de 25 personnes maximum) 350,00 €
Prestation annexe
Tablettes tactiles et parcours en audio description Gratuit 41
10.6 SALLE DE CINÉMA DE L’ESPACE LANDOWSKI
Tarifs d'entrée de la salle de cinéma Landowski Tarifs
Plein tarif 9,00 €
Tarif réduit du lundi au vendredi 18h30 sur présentation d’un justificatif pour :
- Étudiants
- 60 ans et plus
- Demandeur d’emploi
- Personne en situation de handicap
- Famille nombreuse
Tarif réduit tous les mercredis pour l’ensemble des publics
7,50 €
Tarif moins de 14 ans 5,30 €
Tarif spécial matinée : séances avant 13h 6,50 €
Tarif groupes et collectivités :
Tout groupe de 50 personnes et plus lors de séances tout public. Applicable en dehors des horaires d'ouverture habituels et pour une privatisation complète de la salle (154 places achetées). 4,50 €
Carte de fidélité donnant droit à une place gratuite pour 4 places achetées plein tarif gratuit
ATELIERS PROPOSÉS À LA MAISON DE LA PLANÈTE
Tarifs non applicables aux scolaires et aux ateliers grands publics organisés par la Maison de la planète.
Le taux de participation de la Ville s’applique au coût de l’atelier ou de l’animation. Les tarifs applicables seront communiqués dans les plaquettes d’information et au moment de l’inscription.
Boulonnais
Résidents à GPSO
Entreprises signataires de la Charte
Climat Energie (*)
Résidents hors
GPSO Entreprises
Ateliers et animation
(Taux de participation Ville) 50% 20% 0% 0%
(*) Charte proposée par GPSO à toutes les entreprises 1
ANNEXE N°2 A LA DÉLIBÉRATION N° DU 6 JUIN 2024 :
Liste des associations et organismes ouvrant droit au remboursement
NOM de l'ASSOCIATION ADRESSE PRINCIPALES ACTIVITES
1 A.F.I. (Accueil aux Familles et Insertion) 149, allée du forum Soutien scolaire
2 Athlétic club de Boulogne-Billancourt (ACBB) 10, rue liot Sports
3 Académie de danse Catherine de Neuville 22, rue de la Belle-Feuille Danse, théâtre
4 Aéro club de Boulogne aérodrome de St Cyr l'École 78210 Aviation
5 Agrippine 11, rue de Clamart Escalade
6 Amitié information 119, avenue André Morizet Activité socio culturelles
7 Association du centre parisien de Qwan-ki- do 743, av du Gal Leclerc Qwan-ki-do
8 Association des femmes africaines de Boulogne 1626, allée du Vieux Pt de Sèvres Accompagnement des adultes, cours
9 Association Philatélique de Boulogne- Billancourt A.P.B.B 60, rue de la Belle-Feuille Philatélie
10 Association Philotechnique 30, rue de l'Ancienne Mairie Enseignement cours du soir
11 Association Portugaise loisirs et culture 22, rue de la Belle-Feuille Sports et cours portugais
12 Aumônerie de l’enseignement public 161, rue de Billancourt Activités éducatives
13 Association des donneurs de voix - Bibliothèque sonore 206, rue Gallieni Personnes atteintes de troubles visuels
14 Boulogne-Billancourt danse club 18, rue de Paris Danse de société et danse sportive
15 Boulogne-Billancourt Taekwondo 131-141, allée du Forum Taekwondo
16 Boulogne Club Best Golf 62, bis avenue J-B Clément Sport
17 Boulogne Harmonie 22, rue de la Belle-Feuille Orchestre
18 Boulogne Informatic Club 30, rue de l’Ancienne Mairie Apprentissage informatique
19 Bridge et loisirs 60, rue de la Belle-Feuille Activités culturelles et loisirs
20 Centre d’Animation de Boulogne (CAB) 60, rue de la Belle-Feuille Langues et activités socio culturelles
21 Centre Art Expression 60, rue de la Belle-Feuille Musique et langues
22 Centre Chopin 6-10, rue des quatre-cheminées Musique
23 Centre Communautaire Israélite de Boulogne-Billancourt 20, ter rue des Peupliers Activités Educatives
24 Centre Culturel et Cultuel Musulman de Boulogne-Billancourt 7, allée Elouafi Boughera Activités éducatives, soutien scolaire
25 Centre Ludique de Boulogne-Billancourt (CluBB) 17, allée Robert Doisneau Jeux
26 Centre Nautique des Scouts Marins de Boulogne Base nautique de l’île Monsieur Activités et sorties éducatives
27 Cours Dupanloup 4, av Robert Schuman Activités périscolaires
28 Culture et Bibliothèque pour Tous Galliéni 206, rue Gallieni Prêt de livre
29 Cyclo club de Boulogne 11, rue de Clamart Cyclotourisme
30 DIA Danse 60, rue de la Belle-Feuille Danse
31 Dolina darts Club 30, rue de Seine Fléchettes
32 D’un Corps à l’Autre 165, rue du Vieux Pont de Sèvres Cours de natation pour les enfants en situation de handicap 2
NOM de l'ASSOCIATION ADRESSE PRINCIPALES ACTIVITES
33 Éclaireuses Éclaireurs de France (Groupe Lapérouse) 11, rue de Clamart Activités et sorties éducatives
34 Éclaireuses Éclaireurs Israélites de France 15, rue du Port Activités et sorties éducatives
35 Éclaireuses Éclaireurs Unionistes de France 117, rue du Château Scoutisme
36 École des arts de la piste - Cirque nomade - 60, rue de la Belle-Feuille Cirque et théâtre
37 École de glace de la patinoire de Boulogne 35, rue de la Belle-Feuille Patinage artistique
38 École Maïmonide Ramban 11, rue des Abondances Activités périscolaires
39 École Saint Alexandre 23, bd Jean Jaurès Activités périscolaires
40 École Saint François d'Assise 54-56, rue Ancienne Mairie Activités périscolaires
41 École Saint Joseph du Parchamp 6, rue du Parchamp Activités périscolaires
42 Forum universitaire de l’Ouest Parisien 60, rue de la Belle-Feuille Conférences, langues
43 Groupe d'expression culturelle brésilienne (Cie Claudio Basilio) 30, rue de l’Ancienne Mairie Danse, chant, musique
44 Groupe photo-ciné - Révélateur 60, rue de la Belle-Feuille Photos
45 Handidanse / Handi’Art 120, rue de Silly Danse pour personne en situation de handicap
46 Jardin de Solférino 11, rue de Clamart Garde jeunes enfants
47 Karaté club Murakami 58, rue des Abondances Karaté, shotokai, tai-chi
48 Komono 14, rue de Paris Activités sportives
49 La Lupinelle 22, rue de la Belle-Feuille Chant et musique instrumentale
50 La Recyclerie sportive 72, allée du Forum Ateliers de co-réparation de vélo, trotinettes et rollers
51 La Maison de l'enfant 21, rue de Solferino Garde jeunes enfants
52 La Vie par la voix 60, rue de la Belle-Feuille Chant, expression orale
53 Association de minéralogie et de paléontologie - Le Lutétien 30, rue de l’Ancienne Mairie Minéralogie et paléontologie
54 Les Artistes en Herbe 60, rue de la Belle-Feuille Dessin, modelage
55 Les ateliers d'Eveil 3, rue de seine Danse, rythme
56 Les Ateliers de … 93, rue d'Aguesseau Arts plastiques et cuisine
57 Les Gasp’Arts de Boulogne 21, rue Diaz Théâtre, chant, guitare
58 Les Petites Têtes de l'art 64, rue de Bellevue
Ateliers d'arts plastiques - le volet garde
d'enfant n'est pas concerné par le
chéquier "famille nombreuse"
59 L'Outil en main 72, allée du Forum Initiation des jeunes aux métiers manuels
60 Meslek Combat Boulogne-Billancourt 1678 Allée du Vieux Pont-de-Sèvres Activités sportives
61 Muay Thai School 63 quai du Pont du jour Activités sportives
62 Model kit static boulonnais 60, rue de la Belle-Feuille Maquettisme
63 Ozanam 55, rue de Silly Accueil jeunes, sans emploi, isolés
64 Para-club de Boulogne 22, avenue Pierre Grenier Parachutisme
65 Parents d'Élèves de l'Enseignement Public 60, rue de la Belle-Feuille Soutien scolaire
66 Peeda’s Gospel 1590, allée du Vieux Pont de Sèvres Chant choral gospel
67 Prizma 22, rue de la Belle-Feuille Musique et danse
68 Récréa (piscine-patinoire) 165, rue du Vieux Pont de Sèvres Natation, patinage, bébés nageurs
69 Scouts de France 11, rue de Clamart Activités et sorties éducatives
70 Scouts Unitaire de France 62, rue de l'Ancienne Mairie Activités et sorties éducatives
71 Tennis club de Boulogne-Billancourt (TCBB) 39-43 quai Alphonse Le Gallo Tennis club de Boulogne-Billancourt
72 Théâtre de la Clarté 74, avenue du Général Leclerc Théâtre 3
NOM de l'ASSOCIATION ADRESSE PRINCIPALES ACTIVITES
73 Théâtre du Tilleul 60, rue de la Belle-Feuille Théâtre
74 Théâtre Scène 92 11, rue de Clamart Théâtre
75 Top Dance 5, avenue André Morizet Danse
76 Val de Seine Basket 42, rue Denfert Rochereau Basketball
77 Voltigeurs de Boulogne 11, rue de Clamart Sports