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Déliberation - 8. Attribution de subventions aux associations et au CCAS au titre de l exercice 2025 subventions complémentaires pour l année 2024 subventions dans le cadre du CLSPD pour l année 2025 Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Boulogne-Billancourt. Lien du pdf (Déliberation - 8. Attribution de subventions aux associations et au CCAS au titre de l exercice 2025 subventions complémentaires pour l année 2024 subventions dans le cadre du CLSPD pour l année 2025)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Culture et patrimoine, N° 8 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Objet mis en délibération : Attribution de subventions aux associations et au Centre Communal d'Action Sociale, au titre de l'exercice 2025 - Attribution de subventions complémentaires pour l'année 2024 - Attribution de subventions dans le cadre du CLSPD pour l'année 2025. CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DÉCEMBRE 2024 Le jeudi 5 décembre 2024 à , les membres du Conseil Municipal de la ville de Boulogne-Billancourt se sont réunis dans la Salle du Conseil, sous la présidence de Mme Jeanne DEFRANOUX, Maire Adjoint, pour la séance à laquelle ils ont été convoqués par le Maire individuellement et par écrit le 29 novembre 2024. ETAIENT PRESENTS : 36 Madame Jeanne DEFRANOUX, Monsieur Michel AMAR, Madame Béatrice BELLIARD, Monsieur Bertrand-Pierre GALEY, Monsieur Philippe TELLINI, Madame Elisabeth DE MAISTRE, Monsieur Jean-Claude MARQUEZ, Madame Emmanuelle CORNET- RICQUEBOURG, Monsieur Claude ROCHER, Madame Armelle GENDARME, Madame Stéphanie MOLTON, Madame Christine LAVARDE-BOEDA, Madame Marie-Josée ROUZIC- RIBES, Monsieur Maurice GILLE, Monsieur Sidi DAHMANI, Madame Emmanuelle BONNEHON, Madame Joumana SELFANI, Monsieur Nicolas MARGUERAT, Madame Marie- Laure FOUASSIER, Madame Charlotte LUKSENBERG, Monsieur Philippe MARAVAL, Monsieur Bertrand AUCLAIR, Madame Marie THOMAS, Madame Laurence DICKO, Monsieur Yann-Maël LARHER, Madame Agathe RINAUDO, Madame Marie-Noëlle CHAROY, Monsieur Xavier LAISSUS-PASQUALINI, Monsieur Hilaire MULTON , Madame Clémence MAZEAUD, Monsieur Antoine DE JERPHANION, Monsieur Denys ALAPETITE, Madame Baï-Audrey ACHIDI, Madame Judith SHAN, Madame Pauline RAPILLY-FERNIOT, Madame Geneviève TEIL. EXCUSES REPRESENTE(S) : 8 Madame Isaure DE BEAUVAL qui a donné pouvoir à Mme Emmanuelle CORNET- RICQUEBOURG, Monsieur Emmanuel BAVIERE qui a donné pouvoir à Mme Armelle GENDARME, Monsieur Alain MATHIOUDAKIS qui a donné pouvoir à M. Maurice GILLE, Monsieur Vittorio BACCHETTA qui a donné pouvoir à Mme Joumana SELFANI, Madame Dorine BOURNETON qui a donné pouvoir à M. Jean-Claude MARQUEZ, Madame Cathy VEILLET qui a donné pouvoir à M. Yann-Maël LARHER, Madame Constance PELAPRAT qui a donné pouvoir à Mme Béatrice BELLIARD, Monsieur Evangelos VATZIAS qui a donné pouvoir à Mme Baï-Audrey ACHIDI. ABSENTS : Monsieur Pierre-Christophe BAGUET, Mme Marie-Laure GODIN, Monsieur Pascal LOUAP, Madame Sandy VETILLART, Monsieur Pierre DENIZIOT, Madame Blandine DE JOUSSINEAU, Monsieur Thomas CLEMENT, Monsieur André DE BUSSY, Monsieur Guillaume BAZIN, Monsieur Laurent MOLARD, Madame Catherine GUTTMANN. Bertrand AUCLAIR a été désigné(e) en qualité de secrétaire de séance.N° 8 Mme Christine LAVARDE-BOEDA, Conseiller municipal, rapporteur. « Mes chers collègues, Malgré les incertitudes sur les mesures nouvelles qui pèseront sur le budget des collectivités locales en 2025, la Ville souhaite réaffirmer son soutien au tissu associatif boulonnais. Les associations boulonnaises qui œuvrent sur le territoire communal interviennent dans des domaines aussi divers que la culture, le sport, la citoyenneté, l’éducation, l'aide et le soutien aux personnes en difficulté, le handicap ou les loisirs. Ces associations créent du lien social, des solidarités et répondent de plus en plus à des besoins que les pouvoirs publics ne peuvent satisfaire en totalité. Leur travail de proximité, souvent complémentaire des missions de l'administration municipale, participe à la mise en œuvre des orientations municipales et contribue à dynamiser l’action locale. Afin de soutenir les projets de ces associations et de faciliter la poursuite de leurs activités en début d’année, il est proposé de leur attribuer des subventions qui seront définitives après le vote du budget primitif 2025 pour celles dont le montant en fonctionnement dépasse 25 000 €. Dans l’attente, et pour leur permettre de couvrir leurs besoins de trésorerie : - pour les 148 associations bénéficiant de montants (en fonctionnement) inférieurs à 25 000 €, je vous propose de voter l'intégralité des subventions 2025 ; - pour les 23 autres associations dont la subvention annuelle est supérieure à 25 000 € (en gras dans l’article 1), je vous propose de voter une première partie de la subvention de fonctionnement correspondant à un acompte pour l’année 2025. Pour le Centre Communal d’Action Sociale, l’acompte proposé s'élève à 350 000 €, le montant définitif étant précisé lors du vote du budget primitif 2025. La liste des 171 associations concernées, ainsi que les subventions correspondantes, sont énumérées à l'article 1 de la présente délibération, pour un montant total de 3 050 806 € dont 200 250 € en investissement. Concernant l’année 2024, il vous est proposé d’attribuer des subventions complémentaires aux associations suivantes :  355 000 € en fonctionnement pour l’Athlétic Club de Boulogne-Billancourt ;  24 500 € en investissement pour la section Esport de l’Athlétic Club de Boulogne- Billancourt ;  21 601 € en fonctionnement pour l’Athlétic Club de Boulogne-Billancourt dans le cadre de la contractualisation avec le département des Hauts-de-Seine ;  25 000 € en fonctionnement pour le Comité des Œuvres Sociales de Boulogne-Billancourt ;  4 000 € en fonctionnement pour les Scouts et Guides de France – Groupes de Boulogne. Depuis quelques années, la délibération concernant l’attribution de subventions dans le cadre du CLSPD pour l’année N était proposée au vote lors du premier Conseil municipal se tenant après la rentrée scolaire. Ces dispositions obligeaient les associations, soit à avancer les fonds pour mener leurs actions, soit à les programmer en fin d’année. Dans un souci de simplification et pour aligner les versements avec la réalisation des actions, il vous a 2 / 14N° 8 été proposé, lors du Conseil municipal du 6 juin 2024, de voter l’attribution des subventions pour l’année 2024. Afin de poursuivre dans cette dynamique et de stabiliser l’attribution des subventions au titre du CLSPD au mois de décembre pour l’année N+1, il vous est proposé, dès ce conseil, de délibérer sur l’attribution des subventions pour l’année 2025. La participation de la Ville aux financements des actions est ainsi répartie de la manière suivante : Porteur du Projet Intitulé de l’action Montants Action ISMÈNE Actions de prévention pour lutter contre le harcèlement en milieu scolaire – Actions menées auprès de collégiens (débats théâtraux). 5 000 € Accueil aux Familles et Insertion (A.F.I.) Mise en place d’ateliers pour la promotion des valeurs républicaines « semaine de la citoyenneté ». 1 535 € Centre Boulonnais d’Initiatives Jeunesse (CEBIJE) Prévention des comportements à risque : prévenir les conduites à risques liées aux usages des réseaux sociaux par l’éducation aux médias, à l’information et aux réseaux en partenariat avec l’Éducation Nationale. 3 000 € Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles Hauts-de- Seine / Sud (CIDFF 92 / Sud) Permanence dédiée au soutien psychologique des femmes et des enfants victimes de violences au sein du couple. 16 000 € OPPELIA Le Trait d’Union Actions de prévention sur les problématiques d’addictions et de suivi en lien avec les acteurs locaux du CLSPD. 6 200 € BOULBI TEAM Actions de cohésion par l’apprentissage du sport et de ses valeurs. 2 000 € TOTAL 33 735 € Ces subventions seront versées aux associations en deux temps, un acompte de 50% dès le vote de la subvention et le solde après l’obtention d’un document permettant d’attester que l’association a réalisé l’action concernée. » LE CONSEIL, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu les demandes présentées par les associations et l’établissement public concerné, Vu la délibération n°10 du Conseil municipal du 21 mars 2024, Vu la délibération n°12 du Conseil municipal du 6 juin 2024, Vu la délibération n°4 du Conseil municipal du 9 octobre 2024, Vu l'avis de la Commission des Affaires Générales et Sociales du 2 décembre 2024, Vu l'avis de la Commission des Finances et des Affaires Economiques du 2 décembre 2024, 3 / 14N° 8 Sur l'exposé qui précède. DÉLIBÈRE Article 1 er : Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de l’année 2025, aux associations ci- après désignées : Actions de Cohésion T erritoriale 935 Accueil aux Familles et Insertion (A.F.I.) 17 000 € 935 Centre Boulonnais d'Initiative Jeunesse (C.E.B.I.J.E.) 30 000 € 935 Aquitaine Forum 805 € 935 Association Nationale des Femmes Africaines (A.N.F.A.) 1 200 € 935 Association de Solidarité Internationale et de l'Intégration (A.S.I.) 1 200 € 935 Boulogne-Billancourt Convivialité 1 200 € 935 Boulbi Team 15 000 € 935 Groupe d’Entraide Régional pour Mieux Apprendre Ensemble (G.E.R.MA.E.) 3 300 € 935 La Femme du Monde 1 200 € 935 Renaissance Africaine 1 000 € Total Actions de Cohésion Territoriale 71 905 € Administration Générale 936 Office de Tourisme de Boulogne-Billancourt (O.T.B.B) 162 500 € Total Administration Générale 162 500 € Anciens Combattants 930 Amicale des Anciens Combattants de la 2ème DB 680 € 930 Amicale Boulonnaise des Anciens Combattants (A.B.A.C.A.M.) 400 € 930 Comité d'Entente des Anciens Combattants et Victimes de Guerre 1 500 € 930 F.N.A.C.A. - Comité de Boulogne 1 000 € 930 Société d'Entraide des Membres de la Légion d'Honneur - Comité de Boulogne 400 € 930 Société Nationale d’Entraide de la Médaille Militaire (S.N.E.M.M.) – 189 ème section 300 € 930 Souvenir Français - Comité de Boulogne-Billancourt 2 200 € 930 Union Nationale des Combattants (U.N.C.) - 28ème section de Boulogne Billancourt 650 € 930 Union Nationale des Parachutistes du Sud des Hauts-de-Seine (U.N.P. – 92 Sud) 300 € Total Anciens Combattants 7 430 € 4 / 14N° 8 Culture Académie musicale Philippe Jaroussky 933 Subvention de fonctionnement 7 500 € 903 Subvention d’investissement 10 000 € 933 Centre Ludique de Boulogne-Billancourt 96 000 € École des Arts de la Piste – Cirque Nomade 933 Subvention de fonctionnement 7 500 € 903 Subvention d’investissement 9 000 € 933 Forum Universitaire de l’Ouest Parisien (F.U.O.P.) 12 813 € Acaci’Art 933 Subvention de fonctionnement 1 000 € 903 Subvention d’investissement 1 500 € 933 Ametis 900 € 933 Amis des Nouvelles Orgues de Notre-Dame de Boulogne-Billancourt 1 200 € 933 Amis du Musée Albert KAHN 1 500 € 933 Amis du Musée des Années 30 (Société historique et artistique) 3 600 € 933 Amitié Information 2 000 € 933 Anciens Travailleurs Renault de l'Ile Seguin (A.T.R.I.S.) 1 000 € 933 Ars Mobilis 3 000 € 930 Association Culturelle Juive de Boulogne-Billancourt (A.C.J.B.B.) 10 000 € Association de Géologie, Minéralogie et Paléontologie - Le Lutétien 933 Subvention de fonctionnement 1 400 € 903 Subvention d’investissement 600 € 933 Association Philatélique de Boulogne-Billancourt 800 € Aumônerie de l'Enseignement Public de Boulogne 930 Subvention de fonctionnement 3 000 € 900 Subvention d’investissement 2 200 € Boulogne Harmonie 933 Subvention de fonctionnement 13 000 € 903 Subvention d’investissement 2 500 € 933 Bridge et Loisirs 300 € Carré sur Seine 933 Subvention de fonctionnement 6 000 € 903 Subvention d’investissement 2 000 € 930 Centre Communautaire Israélite de Boulogne-Billancourt (C.C.I.B.B) 5 130 € 933 Cercle Celtique Kornog War Raog 700 € 933 Cercle Généalogique de Boulogne-Billancourt (C.G.B.B.) 500 € 933 Chœur d'Artichaut 2 150 € 933 Club des Brodeuses de Boulogne 900 € 933 Compagnie Jayann’Act 1 000 € Culture et Bibliothèque Pour Tous - section de Boulogne Galliéni 933 Subvention de fonctionnement 5 000 € 903 Subvention d’investissement 750 € Culture et Bibliothèque Pour Tous - bibliothèque du Forum 933 Subvention de fonctionnement 3 000 € 903 Subvention d’investissement 1 000 € 933 Danse en Chantier 900 € 933 Dia Danse 6 000 € 5 / 14N° 8 933 Erda Accentus 15 000 € 933 Institut Tony Garnier – Association de Préfiguration 7 500 € 933 La Lupinelle 2 500 € 933 La Scène Imaginaire 2 500 € 930 Les Amis de Notre-Dame de Boulogne 17 400 € 933 Les Petits Curieux de Boulogne-Billancourt (P.C.B.B.) 2 000 € 933 Les Savoirs Échangés 1 800 € 933 Mémoire et Traditions des Juifs d’Algérie - Morial 3 350 € 933 Miel de Lune 1 500 € Model Kit Static Boulonnais 933 Subvention de fonctionnement 800 € 903 Subvention d’investissement 600 € Rencontres Photographiques de Boulogne-Billancourt (R.P.B.B.) 933 Subvention de fonctionnement 6 000 € 903 Subvention d’investissement 4 000 € 933 Révélateur 5 000 € 933 Société des Beaux-Arts de Boulogne-Billancourt (S.B.A.B.B) 2 250 € 933 Studio Frank Horvat 7 000 € 933 Théâtre du Tilleul 4 600 € 933 Théâtre In Love 1 500 € Total Culture 312 643 € Éducation 932 Maison de l’Enfant 26 838 € 932 Union pour l’Éducation Populaire des Élèves de l’Enseignement Primaire Privé (U.E.P.E.E.P.P.) 31 250 € 932 Association Départementale des Pupilles de l’enseignement public des Hauts-de- Seine (PEP 92) 450 € 932 Association PEEP BB 2 700 € 932 Boulogne Informatic Club 950 € 932 Éducation-Motivation Parents 1 100 € 932 Éveil Japon 900 € 932 Foyer socioéducatif du collège Jean Renoir 2 000 € 932 Foyer socioéducatif du collège Paul Landowski 900 € 932 Lire et Faire Lire dans les Hauts-de-Seine 500 € 932 Philotechnique 25 000 € 932 Service d’Accompagnement et d’Information pour la Scolarisation des élèves handicapés (S.A.I.S. 92) 1 350 € 932 Union des Conseils locaux FCPE de Boulogne-Billancourt 2 400 € 932 Union Nationale des associations autonomes des Parents d’Élèves de Boulogne- Billancourt 725 € Total Éducation 97 063 € 6 / 14N° 8 Espaces Publics et Commerces 936 Union des Commerçants et Artisans de Boulogne-Billancourt (U.C.A.B.B) 12 500 € 936 Association des Entrepreneuses de Boulogne 5 000 € 936 Les Créateurs de Boulogne 2 000 € Total Espaces Publics et Commerces 19 500 € Handicap 934 Unapei des Hauts-de-Seine 7 250 € 934 Autistes sans Frontières 92 – Les Premières Classes 1 900 € 934 Association des Donneurs de Voix – Bibliothèque sonore de Boulogne-Billancourt 1 300 € 934 Comité Départemental Handisports des Hauts-de-Seine 1 000 € 934 Deux mains en main 3 000 € 934 France Alzheimer 900 € 934 Habitat et Humanisme Ile de France 20 000 € 934 Handidanse – Handi’art 3 000 € 934 La Nuit du Handicap 2 000 € 934 Les Auxiliaires des Aveugles 300 € 934 Luciole 92 1 500 € 934 Terre d’Arcs en Ciel 2 300 € 934 Trisomie 21 des Hauts-de-Seine 900 € 934 Union Nationale des Familles et Amis de Personnes Malades et/ou Handicapées Psychique (U.N.A.F.A.M. 92) 900 € Total Handicap 46 250 € Jeunesse 93 3 Centre d’Animation de Boulogne (C.A.B.) 20 188 € Association des Guides et Scouts d’Europe 93 3 Subvention de fonctionnement 1 000 € 90 3 Subvention d’investissement 1 000 € 93 3 Beth Loubavitch de Boulogne 14 725 € Centre Nautique des Scouts Marins de Boulogne (C.N.S.M.B.) 93 3 Subvention de fonctionnement 5 000 € 90 3 Subvention d’investissement 4 000 € 93 3 Éclaireuses Éclaireurs – Groupe Lapérouse Boulogne-Billancourt 5 000 € 7 / 14N° 8 Éclaireuses Éclaireurs Unionistes de France – Groupe Local de Boulogne 93 3 Subvention de fonctionnement 2 500 € 90 3 Subvention d’investissement 2 000 € Groupe EDLC – Les Enfants de la Comédie – École de spectacle Karin Catala 93 3 Subvention de fonctionnement 10 450 € 90 3 Subvention d’investissement 1 000 € 93 3 Les Artistes en Herbe (A.E.H.) 4 510 € 93 3 L’Outil en Main Boulogne 92 5 500 € Scouts et Guides de France – Groupes de Boulogne 93 3 Subvention de fonctionnement 7 250 € 90 3 Subvention d’investissement 2 000 € Scouts et Guides de France – Groupe Mar Maroun 93 3 Subvention de fonctionnement 2 000 € 90 3 Subvention d’investissement 2 000 € Scouts Unitaires de France – Groupes de Boulogne 93 3 Subvention de fonctionnement 8 000 € 90 3 Subvention d’investissement 2 100 € Total Jeunesse 100 223 € Logement 935 Agence Départementale d'Information sur le Logement des Hauts de Seine (A.D.I.L.92) 7 500 € 935 Amicale des Locataires HLM du square de l'Avre et des Moulineaux 2 080 € 935 Association des Locataires des Immeubles Pont de Sèvres (A.L.I.P.S.) 500 € 935 Groupement des Locataires de Boulogne-Billancourt (G.L.B.B) 1 800 € 935 Un Logement pour Tous (U.L.P.T) 1 625 € Total Logement 13 505 € Maison du Droit 93 5 Association Tutélaire de Boulogne-Billancourt (A.T.B.B.) 10 300 € 8 / 14N° 8 Total Maison du Droit 10 300 € Petite Enfance 934 Boules et Billes 7 873 € 934 Les Petites Têtes de l’Art 8 750 € 934 Enfance Majuscule 2 500 € 934 Maison des Familles du 92 22 500 € Total Petite Enfance 41 623 € Prévention Sécurité 931 Association d’Aide aux Victimes d’Infractions Pénales des Hauts-de-Seine – France Victime 92 2 700 € 931 La Prévention Routière 300 € 931 Protection Civile Paris Seine – Antenne de Boulogne-Billancourt et Issy-les- Moulineaux 2 700 € Total Prévention Sécurité 5 700 € Ressources Humaines 93 0 Comité des Œuvres Sociales (C.O.S.) 258 374 € Total Ressources Humaines 258 374 € Santé 934 Action Leucémies 1 750 € 934 Association des Médecins et des Infirmiers des Centres Médicaux d’Appui (AMICMA) 14 000 € 934 Amicale des Professionnels de Santé de Boulogne-Billancourt (A.P.S.B.B.) 5 000 € 934 Le Trait d'Union - Oppelia 11 400 € 934 Tournesol - Artistes à l'hôpital 1 280 € 934 Visitatio - Voisins et Soins 10 000 € 934 Visite des Malades dans les Établissements Hospitaliers des Hauts-de-Seine (V.M.E.H. 92) 3 000 € Total Santé 46 430 € Solidarité 934 Aurore 8 550 € 934 Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles Hauts de Seine / Sud (C.I.D.F.F. 92 / Sud) 28 750 € 936 Seine Ouest Entreprise et Emploi - Comme à la Maison 24 500 € 9 / 14N° 8 934 Bénénova 4 000 € 934 Centre pour l'Emploi et l'Action Sociale des Hauts-de-Seine (C.E.A.S. 92) 570 € 934 Croix-Rouge Française - Délégation Locale de Boulogne-Billancourt 18 400 € 934 Demain Mieux qu’Hier (D.M.H.) 1 175 € 934 Entraide du Figuier 13 540 € 934 Entraide Familiale de Boulogne 12 540 € 934 Les Petits Frères des Pauvres 4 060 € 934 Les Restaurants du Cœur - Les relais du cœur du 92 2 750 € 934 Ligue Internationale Contre le Racisme et l'Antisémitisme (L.I.C.R.A) 5 000 € 934 Œuvres Hospitalières Françaises de l'Ordre de Malte 2 090 € 934 Ozanam 5 000 € 934 Secours Catholique des Hauts-de-Seine 5 700 € 934 Secours Populaire Français – Comité de Boulogne Billancourt 8 360 € 934 SOS Amitié Ile-de-France 1 500 € Total Solidarité 146 485 € 10 / 14N° 8 Sports Athlétic Club de Boulogne-Billancourt (A.C.B.B.) 93 3 Subvention de fonctionnement 1 372 000 € 90 3 Subvention d'investissement 150 000 € 93 3 Stade Français 7 500 € 93 3 Tennis Club de Boulogne-Billancourt (T.C.B.B) 33 625 € 93 3 Val de Seine Basket 56 250 € Agrippine 93 3 Subvention de fonctionnement 500 € 90 3 Subvention d'investissement 1 000 € 93 3 Association Sportive du collège Jean Renoir 1 900 € 93 3 Association Sportive du lycée Etienne Jules Marey 500 € 93 3 Association Sportive du lycée Jacques Prévert 500 € 93 3 Association Sportive du lycée Simone Veil 24 000 € 93 3 Association de l’Ouest Parisien Qwan Ki Do (A.O.P.Q.K.D.) 500 € 93 3 Boulogne Aïkido Club 2 200 € 93 3 Boulogne-Billancourt Natation 2 000 € 93 3 Club Olympique de Billancourt (C.O.B.) 4 800 € 93 3 Comité Départemental des Médaillés de la Jeunesse et des Sports du 92 (C.D.M.J.S. 92) 300 € 93 3 Cyclo Club de Boulogne-Billancourt (C.C.B.B.) 300 € 93 3 Golf’lib, Le Golf en Liberté 1 000 € 93 3 Karaté Club de Boulogne 14 000 € 93 3 Les Scubabous - Club de plongée de Boulogne-Billancourt 20 000 € Paris Euskal Pilota 93 3 Subvention de fonctionnement 2 000 € 90 Subvention d'investissement 1 000 € 11 / 14N° 8 3 93 3 Poings de Départ 4 500 € 93 3 Voltigeurs de Billancourt 4 000 € Total Sports 1 704 375 € Transition écologique 937 Atelier participatif du Low Tech Lab de la Maison de la Planète 500 € 937 Coopterre 1 500 € Total Transition écologique 2 000 € Vie des Quartiers 935 Accueil des villes Françaises Boulogne-Billancourt (A.V.F.) 500 € 935 Félin pour l'Autre 92 Boulogne 4 000 € Total Vie des Quartiers 4 500 € 12 / 14N° 8 Article 2 : Le Maire est autorisé à procéder au versement de ces subventions, dès le mois de janvier 2025, dans la limite des autorisations budgétaires, approuvées par le Conseil Municipal, à l'occasion de la présente séance, jusqu'à l'adoption du vote du BP 2025. Article 3 : Lorsque les subventions énumérées à l'article 1 sont versées de manière fractionnée, le dernier mandatement est subordonné à la présentation, par l'association, de l'ensemble des pièces prévues au dossier annuel de demande de subvention. Article 4 : La subvention suivante est attribuée, au titre d’une avance pour l’année 2025, au Centre Communal d’Action Sociale : 934 Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) 350 000 € Article 5 : Les dépenses concernées par les articles 1, 2, 3, 4 et 7 de la présente délibération seront inscrites au Budget Primitif 2025. Article 6 : Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de l’année 2024, aux associations ci-après désignées : Chapitre Associations Montant de la subvention 2024 933 Athlétic Club de Boulogne-Billancourt Subvention de Fonctionnement 355 000 € 903 Athlétic Club de Boulogne-Billancourt Subvention d’investissement 24 500 € 933 Athlétic Club de Boulogne-Billancourt Subvention dans le cadre de la contractualisation avec le Département des Hauts-de-Seine 21 601 € 930 Comité des Œuvres Sociales (C.O.S.) 25 000 € 933 Scouts et Guides de France – Groupes de Boulogne 4 000 € Article 7 : Au titre de l’exercice 2025, il est décidé d’accorder, dans le cadre du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D.), des subventions aux associations suivantes : Chapitre Associations Montant de la subvention 2025 931 Action ISMÈNE 5 000 € 931 Accueil aux Familles et Insertion (A.F.I.) 1 535 € 931 Centre Boulonnais d’Initiatives Jeunesse (CEBIJE) 3 000 € 931 Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles Hauts-de-Seine / Sud (CIDFF 92 / Sud) 16 000 € 931 OPPELIA Le Trait d’Union 6 200 € 931 BOULBI TEAM 2 000 € Et ont les membres présents, signé au registre après lecture. 13 / 14N° 8 Adopté à l'unanimité Pour : 44 Et ont les membres présents, signé au registre après lecture. Transmis en préfecture le 9 décembre 2024 N° 092-219200128-20241205-138161-DE-1-1 Pour copie conforme, le Maire, 14 / 14