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Conseil Municipal - 132 bilan social
Document publié le Mercredi 21 décembre 2016 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 132 bilan social)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 21 DECEMBRE 2016 A 19H30 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 23 L’An Deux Mil Seize, le 21 DECEMBRE A 19H30
_________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 22 décembre 2016 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoît, Maire.
6ème séance 2016
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALÉRIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, M. TARDIEU François, Mme PANO-WENTZEL Marylène, M. ROMARY Fabrice, M. GILET Dominique, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. DEMENGE Abel, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIÈRE Chantal, Mme BENOIT Marie-Hélène, M. FOUCAL Olivier Conseillers Municipaux.
Objet : Bilan social 2015
Absents excusés :
Mme FLICKER Gisèle
Mme BOULANGER Annie
Absents excusés ayant donné pouvoir :
M. CHMIDLIN Stéphane à M. GILET Dominique
Mme LAVAL Christiane à Mme VINCENT Marie
M. CHARDIN Denis à Mme GEROME Line
Mme ANDRÉ Sophie à M. DAUTREY Roland
N° 132/2016
Secrétaire de séance : M. BAUDONNEL David
Monsieur Roland DAUTREY, Adjoint au Maire, présente le bilan
social 2015 au Conseil Municipal ; qui l’a reçu par avance. Conformément à l’article 33 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, au décret n° 97-443 du 25 avril 19987 modifié et à l’arrêté du 28 septembre 2015, celui-ci a été présenté en comité technique ; qui l’a validé.
Le Conseil Municipal n’émet aucune remarque et prend acte du
document de bilan social de l’année 2015.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,