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Document publié le Jeudi 15 juillet 2010 par la commune de Varaville.
Lien du pdf (Arrêté - peche coques 1)
Thèmes du document : Transports, Pêche et métiers de la mer, Industrie,
M
Liberté
+ Égalité
» Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DE
LA RÉGION
HAUTE-NORMANDIE
Direction
inter-régionale
de
la mer
Le
Havre,
le 23
septembre
2011
Manche
Est-mer
du
Nord
Service
Ressources
réglementation
Économie
Formation
Le
préfet
de
la région
Haute-Normandie
Unité
Ressources
Réglementation
ARRETE
n°
80
/ 2011
Portant
autorisation
de
la pêche
des
coques
sur
une
partie
de
la zone
de
production
14-031
située
sur
le littoral entre
Merville-Franceville
et Cabourg
VU
les
articles
R231-35
à
R
231-59,
R
236-7
à
R
236-18
et
R
237-4
à
R
237-6
du
code
rural
;
VÜ
le code
rural
et de
la pêche
maritime
et notamment
son
livre
IX
relatif à la pêche
et à
l'aquaculture
marine
;
VU
le décret
n°90-94
du
25 janvier
1990
modifié
pris
pour
l'application
des
articles
3 et 13
du
décret
du
9 janvier
1852
modifié
sur
l'exercice
de
la pêche
maritime
;
VU
le décret
n°90-95
du
25 janvier
1990
pris
pour
l'application
de
l'article 3 du
décret
du
9
janvier
1852
modifié
fixant
les
conditions
générales
d'exercice
de
la
pêche
maritime
dans
les
zones
de
pêche
non
couvertes
par
la réglementation
communautaire
de
conservation
et
de
gestion
:
VU
le décret
n°90-618
du
11
juillet
1990
modifié
relatif
à
l'exercice
de
la pêche
maritime
de
loisirs
;
VU
le
décret
n°2001-426
du
11
mai
2001
modifié
réglementant
l'exercice
de
la
pêche
maritime
à pied
professionnel
;
VU
l'arrêté
ministériel
n°
1696
du
17
avril
1958
modifié
le
16
juin
1966
portant
réglementation
de
l'usage
des
engins
utilisés
pour
la
pêche
des
coques
sur
les
gisements
du
département
du
Calvados
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
18
juillet
1990
relatif
à
l'obligation
des
déclarations
statistiques
en
matière
de
produits
de
la pêche
maritime
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
25
juillet
1994
modifié
qui
fixe
les
règles
sanitaires
de
la
purification
et de
l'expédition
des
coquillages
vivants ;
Horaires
d'ouverture
: 9h00-12h00/
14h00-16h00
Tél.
: 83
(0)
2 35
19 29 99
— fax
: 33
(0) 2 35 43
38
70
4 rue
du
Colonel
Fabien
— BP
34
- 76083
LE
HAVRE
Cedex VU
l'arrêté
ministériel
du
28
février
2000
fixant
les conditions
de transport
des
coquillages
vivants
avant
expédition
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
15 juillet 2010
modifié
déterminant
la taille
minimale
ou
le poids
minimal
de
capture
et de
débarquement
des
poissons
et autres
organismes
marins,
VU
l'arrêté
ministériel
du
24
janvier
2011
déterminant
les
conditions
de
délivrance
du
permis
de
pêche
à pied
professionnelle,
VU
l'arrêté
préfectoral
n°
62
du
4
novembre
1971
portant
classement
administratif
de
gisements
de
coques
situés
sur
le littoral du
Calvados ;
VU
l'arrêté
préfectoral
n°
193/2004
du
7 juillet
2004
portant
réglementation
de
l'exercice
de
la pêche
maritime
de
loisirs s'exerçant
à pied
dans
le département
du
Calvados
;
VU
l'arrêté
préfectoral
n°
07/2008
du
31
janvier
2008
modifié
relatif
au
classement
de
salubrité
et
à
la
surveillance
des
zones
de
production
et
de
reparcage
de
coquillages
vivants
du
département
du
Calvados
;
VU
l'arrêté
préfectoral
n°
28/2007
du
28
mars
2007
rendant
obligatoire
la
délibération
PPP/COQUE/2007.1
du
16
février
2007
du
comité
régional
des
pêches
maritimes
et
des
élevages
marins
de
Basse-Normandie
portant
organisation
de
la pêche
à pied
de
la coque
sur
le littoral
de
Basse-Normandie ;
VU
l'arrêté
préfectoral
n°
31/2010
du
19
avril
2010
donnant
délégation
de
signature
à
Monsieur
Laurent
COURCOL,
Directeur
interrégional
de
la mer
Manche
Est — mer
du
Nord,
VU
l'arrêté
préfectoral
du
21
septembre
2011
portant
autorisation
de
circuler
et
de
stationner
sur
le
domaine
public
maritime
situé
sur
le
littoral
des
communes
de
Merville-
Franceville,
du
Home
Varaville
et de
Cabourg,
VU
la
décision
directoriale
n°379/2011
du
7
Septembre
2011
portant
subdélégation
en
matière
d'activités
;
VU
la demande
formulée
par
le
Comité
Régional
des
pêches
maritimes
et
des
élevages
marins
de
Basse-Normandie
en
date
du
19
août
2011
relative
à l'ouverture
du
gisement
de
coques
situé
en
zone
14-031 ;
VU
le
résultats
des
échanges
avec
les
municipalités
de
Merville-Franceville
et
du
Home
Varaville
en
date
du
8 septembre
2011
;
VU
les
résultats
favorables
du
22
septembre
2011
relatifs
aux
analyses
effectuées
par
les
services
de
l'Ifremer sur
les coques
issues
du
gisement ;
VU
le
procès
verbal
de
la
commission
de
visite
du
gisement
organisée
le
12
septembre
2011; VU
l'avis
du
comité
régional
des
pêches
maritimes
et
des
élevages
marins
de
Basse-
Normandie
en
date
du
20
septembre
2011 ;
CONSIDERANT
que
lors
de
la
commission
de
visite
des
gisements
de
la
zone
14-031
effectuée
le 12
septembre
2011,
il a été
constaté
sur
la partie
du
littoral
comprise
entre
les
communes
de
Merville-Franceville
et
de
Cabourg,
une
présence
importante
de
coques
de
taille marchande
pour
permettre
une
exploitation
des
gisements
naturels
coquilliers
;
CONSIDERANT
que
la
sensibilité
de
ce
littoral
notamment
au
regard
des
aspects
environnementaux
et
de
la fréquentation
importante
du
site
nécessitent
la
mise
en
place d'une
gestion
rationnelle
du
gisement
par
un
accès
et
un
stationnement
réglementés
des
tracteurs
professionnels
sur
le domaine
public
maritime
concerné ;
SUR
proposition
du
directeur
départemental
adjoint
des
territoires
et de
la mer
du
Calvados,
délégué
à la mer
et au
littoral
ARRETE
Article
1
:
La
pêche
des
coques
est
autorisée
à
partir
du
mardi
27
septembre
2011
sur
une
partie
des
gisements
naturels
classés
B
de
la zone
de
production
14-031
sur
la portion
du
littoral
comprise
entre
les
communes
de
Merville-Franceville
et
de
Cabourg
telle
que
définies
par
les
limites
suivantes
:
A
l'Ouest
: Par
le poste
de
secours
principal
situé
sur
le parking
de
Merville-Franceville,
Au
Nord
: la laisse
de
basse
mer
des
plus
grandes
marées
d'équinoxe
Au
Sud :
la laisse
de
pleine
mer
des
plus
grandes
marées
d'équinoxe
A
l'Est :
l'estuaire
de
la Dives.
Le
périmètre
du
secteur
autorisé
est délimité
sur
le plan
annexé
au
présent
arrêté.
La
pêche
demeure
interdite
à l'Ouest
du
poste
de
secours
principal
jusqu'à
la limite
administrative
Ouest
( Zone
d'évitage
des
ferries)
de
la zone
de
production
14-031.
La
date
de
fermeture
de
la zone
de
production
sera
définie
ultérieurement,
au
vu
notamment
du
retour
des
déclarations
statistiques
de
pêche,
ainsi
qu'en
fonction
de
l'état
de
la
ressource
qui
sera
estimée
par
la Délégation
à la Mer
et au
Littoral
(DML)
du
Calvados.
Article
2 :
La
pêche
est
autorisée
du
lundi
au
vendredi,
du
lever
au
coucher
du
soleil,
sur
une
seule
marée
par jour. Les
jours
et
les
périodes
d'accès
au
gisement
pour
pratiquer
de
pêche
seront
fixés
par
décision
du
DML
du
Calvados
sur
proposition
du
président
du
Comité
Régional
des
pêches
Maritimes
et
des
élevages
marins
de
Basse-Normandie.
La
pêche
est interdite
le samedi,
le dimanche
et les jours
fériés.
Article
3 :
La
pêche
ne
peut
être
effectuée
qu'à
l’aide
d'engins
maniés
à
la
main
: la griffe
à
dents
ou
le
râteau
de
35
cm
de
largeur
maximum
et
le
crible,
en
application
des
dispositions
de
l'arrêté
préfectoral
n°
1696
du
17
avril
1958
modifié.
Les
coques
sont
triées
sur
le
gisement
et
celles
n'atteignant
pas
la
taille
de
capture
fixée
à
3 cm
sont
remises
à la mer. Article
4 :
Seuls
peuvent
pratiquer
la
pêche
professionnelle
sur
ces
gisements,
les
pêcheurs
à
pied
professionnels
titulaires
d'un
permis
valide
accordé
par
un
préfet
de
département
et
justifiant
d'une
licence
délivrée
pour
l'année
2011
— 2012
par
le Comité
Régional
des
pêches
Maritimes
de
Basse-Normandie,
validée
par
l'apposition
du
timbre-espèce
« coques
».
Dans
le
cadre
du
respect
de
la
réglementation
sanitaire,
chaque
pêcheur
à pied
doit
également
souscrire
un
contrat
d'approvisionnement
auprès
d’un
purificateur
agréé
ou
d'une
conserverie.
Ce
contrat
doit
être
déposé
auprès
des
services
de
la
DML
préalablement
à
l'ouverture
du
gisement. La
pêche
de
loisir est
autorisée
dans
les
conditions
prévues
par
l'arrêté
préfectoral
n°
193/2004
du
7 juillet 2004
qui
fixe
entre
autres
la taille
minimale
des
captures
autorisées
à 3 cm,
ainsi
que
la quantité
maximale
de
pêche
autorisée
par
pêcheur
et par
marée
à 5 kg.
Article
5 :
Chaque
pêcheur
à
pied
professionnel
est
autorisé
à
capturer
une
quantité
maximale
de
128
kilogrammes
nets
de
coques
par jour.
Les
coques
devront
être
réparties
dans
quatre
sacs
de
32
kilogrammes
nets.
Pendant
leur
débarque,
leur
stockage
et
durant
le transport
vers
l'usine
de
transformation
ou
le
centre
de
purification,
chaque
sac
de
coques
doit
porter
l'étiquette
réglementaire
délivrée
par
le
Comité
Régional
des
pêches
Maritimes
de
Basse-Normandie
identifiant
le
pêcheur.
A
l’occasion
du
contrôle,
les sacs
ne
comportant
aucune
étiquette
seront
appréhendés.
Article
6 :
Chaque
acheteur
( centre
de
purification
ou
conserverie)
a
la
possibilité
d'utiliser
4
tracteurs
maximum
dans
la
limite
de
20
tracteurs
au
total
pour
l'ensemble
des
acheteurs
pour
transporter
les
pêcheurs
sur
le
lieu
de
pêche
et
remonter
les
coques
du
domaine
public
maritime
jusqu'au
lieu
de
débarque.
La
liste
des
tracteurs
avec
une
copie
de
la carte
grise
doit
être
déposée
à
la
DML
préalablement
à l'ouverture
du
gisement.
La
circulation
des
quads
et des
autres
véhicules
utilitaires
est
interdite.
Afin
d'éviter
d'écraser
les
coques,
la
circulation
des
tracteurs
sera
interdite
sur
l'ensemble
du
gisement
au-delà
d'une
limite
définie
sur
le
plan
annexé
et
matérialisée
sur
le
terrain
par
des
jalons
implantés
par
la DML.
Un
arrêté
préfectoral
spécifique
fixe
ces
modalités
de
stationnement
sur
la partie
du
domaine
public
maritime.
La
remontée
des
coques
pêchées
se
fait
uniquement
au
niveau
du
parking
dit «
les
mouettes
»
situé
sur
la
commune
de
Merville-Franceville.
Ce
lieu
unique
de
débarque
des
coques
est
également
utilisé
pour
toutes
les
opérations
liées
à la pesée
et au
transfert
dans
les
camions
des
ramasseurs
prévus
à
cet
effet.
La
situation
de
ce
parking
est
indiquée
sur
le
plan
annexé
au
présent
arrêté.
Article
7 :
Le
stationnement
des
véhicules,
des
tracteurs
professionnels
et des
camions
de
chargement
des
coques
sur
les communes
littorales se
conforme
aux
arrêtés
municipaux
en
vigueur. Article
8 :
En
raison
du
classement
sanitaire
du
gisement,
la mise
à la consommation
humaine
directe
des
coquillages
pêchés
est
interdite.
L'acheteur
procède
à la pesée
dès
la remise
du
lot.
Lors
de
chaque
transport
de
coquillages
à destination
d'un
centre
de
purification
agréé
ou
d'une
usine
de
transformation,
un
bon
de
transport
est
délivré
par
la
DML
au
pêcheur
à
pied
ou
au
destinataire
des
produits.
La
durée
de
validité
de
ces
autorisations
est
fixée
à
un
mois.
Leur
renouvellement
est
effectué
sur
demande
expresse
de
son
titulaire.
Chaque
détenteur
d'autorisation
de
transport
est
tenu
d'enregistrer
sur
un
cahier,
chaque
bon
émis,
numéroté
de
façon
continue
et
séquentielle
en
y
précisant
les
mentions
relatives
aux
coquillages
transportés
et à leur destination.
Ce
cahier
doit
pouvoir
être
présenté
à tout
contrôle.
Le
détenteur
du
bon
de
transport,
le
destinataire
final
et
l'intermédiaire
éventuel
sont
tenus
de
conserver
pendant
une
période
d'au
moins
un
an
un
exemplaire
du
bon
émis.
Les
prescriptions
de
l'arrêté
du
28
février
2000
relatives
aux
conditions
de
transport
des
coquillages
vivants
avant
expédition
doivent
être
respectées.
Article
9 :
Chaque
pêcheur
à pied
professionnel
doit
retourner
à
la DML
du
Calvados
dans
les
10
jours
du
mois
suivant,
la fiche
de
déclaration
de
pêche
mensuelle
sur
laquelle
la récolte
des
coques
doit
être
mentionnée.
Article
10 :
Les
pêcheurs
doivent
prendre
toutes
les
mesures
utiles
afin
d'assurer
la
propreté
des
lieux
de
débarquement
et
de
chargement,
et
le
respect
du
milieu
naturel.
Aucun
déchet
ni
produit
de
la
pêche
ne
doit
être
abandonné
sur
le
littoral.
Les
produits
de
la
pêche
abandonnés
seront
appréhendés
et détruits.
D'autre
part,
les
pêcheurs
sont
tenus
de
respecter
la végétation
littorale
en
évitant
de
la piétiner
ou
de
rouler
dessus,
et de
se
conformer
aux
dispositions
des
arrêtés
municipaux
des
communes
concernées
ainsi
que
des
arrêtés
préfectoraux
en
vigueur
sur
la partie
du
littoral.
Article
11
:
Les
modalités
de
pêche
du
présent
arrêté
et notamment
celles
de
l'article
5
pourront
être
revues
en
cours
d'activité
en
fonction
de
l'état
de
la biomasse
et
du
respect
des
dispositions
générales
du
présent
arrêté.
Le
non
respect
du
présent
arrêté
pourra
entraîner
la fermeture
du
gisement. Article
12:
Toute
infraction
au
présent
arrêté
ou
aux
règles
générales
relatives
à
la
pêche
professionnelle
à
pied
et
aux
conditions
de
transport
ou
de
mise
sur
le
marché
des
coquillages
expose
son
auteur
à
une
suspension
du
permis
de
pêche
ainsi
qu'aux
suites
pénales
prévues
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L-945
du
livre
IX du
code
rural
et de
la pêche
maritime.
Article
13
: Le
directeur
départemental
adjoint
des
territoires
et de
la mer
du
Calvados,
délégué
à
la mer
et
au
littoral
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la préfecture.
Pour
le préfet
de
la région
Haute-Normandie
et par subdélégation,
L'adjoint
du
directeur
interrégional
de
la Mer
MA
ANLAVILLE
Collection
des
arrêtés
: préfecture
HN
Destinataires
:
Préfectures
des
régions
Haute-Normandie
et Basse-Normandie
DDTM
14,
50,
80-62
IFREMER
Nantes
et Port-en-Bessin,
Préfecture
Maritime
Manche
(division
action
de
l'État en
mer)
Groupements
de
gendarmerie
maritime
de
manche
- mer
du
Nord
Groupement
de
gendarmerie
du
Calvados
Brigade
nautique
Ouistreham
Mairies
littorales
de
Ouistreham
à Cabourg
Capitainerie
de
Ouistreham
ARS
et
DDPP
14
CRPMEM
Basse-Normandie
et les CLPM
du
Calvados.
ULAM
14 et Stations
Maritimes
14
Pêcheurs
à pied
membres
de
la commission
« coques
» du
CRPM
BN
Purificateurs
de
coquillages
répertoriés
à la DDAM
14.
Service
UGL
- Archives. Rs ee
NET A SU DE SEA E PE
SfBUUOISSj0Id 51N8}E Z8P JB SUOIUES 52p
JUSUSUUO EE Ep À 2nb4eqEp 2p nan]
|
eue 91jqnd eurewop se] :
SANEIHSIUIUPE SUUIT — a PES LES
|
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Binoqe3 39 aIILASDUCIHSINAISUAI 29.AUS [C1O)II 91 ANS 93NUS
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