Arrêté - Préfecture - Haute-Saône - RAA 70 2026 034

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Arrêté - Préfecture - Haute-Saône - RAA 70 2026 034 Document publié le Vendredi 27 février 2026 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Saône - RAA 70 2026 034)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Liberté

Egalité

Fraternité

HAUTE-SAÔNE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°70-2026-034

PUBLIÉ LE 27 FÉVRIER 2026Sommaire

DREAL Bourgogne Franche-Comté / Unité interdépartementale

25/70/90

70-2026-02-26-00001 - Arrêté DREAL portant enregistrement d'une

installation de stockage d'explosifs par la société EPC France sur la

commune de Baudoncourt (7 pages) Page 3

Préfecture de Haute-Saône / Direction de la citoyenneté, de

l'immigration et des libertés publiques

70-2026-02-27-00001 - Arrêté n°70-2026-02-27-00001 autorisant

l'association « Moto 90 Trial Club » à organiser une

compétition de trial de motos modernes et anciennes le dimanche 1

mars 2026 sur le territoire de la commune de Gouhenans (70110) au lieu-dit

« Le Mont » (9 pages) Page 11

2DREAL Bourgogne Franche-Comté

70-2026-02-26-00001

Arrêté DREAL portant enregistrement d'une

installation de stockage d'explosifs par la société

EPC France sur la commune de Baudoncourt

DREAL Bourgogne Franche-Comté - 70-2026-02-26-00001 - Arrêté DREAL portant enregistrement d'une installation de stockage d'explosifs par la société EPC France sur la commune de Baudoncourt 3EE =

PREFET Direction Régionale de l'Environnement DE LA HAUTE- de l'Aménagement et du Logement SAONE Bourgogne-Franche-Comté

Liberté Unité Inter-Départementale 25-70-90 Egalité

Fraternité

ARRÊTÉ DREAL N°

EN DATE DU af een \ w £ 4? 16 et

portant enregistrement d’une installation de stockage d’explosifs par la société EPC France

VU

sur la commune de Baudoncourt

Le préfet de la Haute-Saône

Chevalier de la Légion d'honneur

Chevalier de l'Ordre national du Mérite

l'annexe III de la Directive 2011/92/UE du 13 décembre 2011 modifiée concernant

l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement ;

le code de l’environnement, notamment ses articles L. 512-711 à L. 512-7-7 et R. 512-461 à

R. 512-46-30 ;

le code des relations entre le public et l'administration ;

le décret du 23 juillet 2025 nommant M. Serge JACOB, préfet de la Haute-Saône ;

le décret du 19 novembre 2025 nommant M. Jean-Victor ROUX, sous-préfet chargé de

mission auprès du préfet de la Haute-Saône, secrétaire général adjoint de la préfecture

de la Haute-Saône ;

l'arrêté ministériel du 1°’ mars 2022 modifiant l'arrêté du 3 mars 2017 fixant le modèle national de demande d'enregistrement d’une installation classée pour la protection de

l'environnement ;

l'arrêté ministériel du 29 juillet 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux

installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 4220 de la

nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement ;

l'arrêté préfectoral n° 70-2025-12-16-00003 du 16 décembre 2025 portant délégation de

signature à M. Jean-Victor ROUX, sous-préfet chargé de mission auprès de préfet de la

Haute-Saône, secrétaire général adjoint de la préfecture de la Haute-Saône ;

DREAL Bourgogne Franche-Comté - 70-2026-02-26-00001 - Arrêté DREAL portant enregistrement d'une installation de stockage d'explosifs par la société EPC France sur la commune de Baudoncourt 4217

l'arrêté préfectoral n° 70-2026-01-16-00007 du 16 janvier 2026 portant sursis à statuer

relatif au projet de stockage d'explosifs relevant du régime de l'enregistrement - société EPC France à Baudoncourt ;

la demande présentée en date du 23 août 2024, complétée le 22 juillet 2025, par la

société EPC France pour l'enregistrement d'installations de stockage d'explosifs

(rubrique n° 4220-2 de la nomenclature des installations classées) sur le territoire de la

commune de Baudoncourt ;

la consultation du public sur la demande d'enregistrement présentée par la société EPC France concernant la création et l'exploitation d'un stockage d'explosifs à usage civil, principalement pour les carrières, mines et le secteur de la démolition, sur le territoire

de la commune de Baudoncourt, conformément à l'arrêté préfectoral n° 70-2025-11-06- 00002 du 6 novembre 2025 ;

le dossier technique annexé à la demande, notamment les plans du projet et les

justifications de la conformité des installations projetées aux prescriptions générales des arrêtés ministériels susvisés dont l'aménagement n'est pas sollicité ;

l'avis du service départemental d'incendie et de secours du 15 octobre 2025 ;

l'absence d'observations du public recueillies entre le 28 novembre 2025 et

le 31 décembre 2025 inclus ;

l'absence d'observations des conseils municipaux consultés entre le 28 novembre 2025 et le 15 janvier 2025;

l'avis du maire de Baudoncourt du 10 février 2025 sur la proposition d'usage futur du

site, à savoir un usage de type industriel ;

le rapport de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du

logement (DREAL) Bourgogne-Franche-Comté, chargée de l'inspection des installations classées du 5 février 2026 ;

le projet d'arrêté adressé au demandeur par courriel du 6 février 2026 dans le cadre de

la procédure contradictoire avant décision ;

l'absence d'observation de l'exploitant communiquée par courriel du 13 février 2026 ;

CONSIDÉRANT

- que la demande d'enregistrement justifie du respect des prescriptions générales des arrêtés de prescriptions générales susvisés et que le respect de celles-ci suffit à garantir la

protection des intérêts mentionnés à l’article L. 511-1 du code de l'environnement ;

- que la demande précise que le site sera, en cas d'arrêt définitif de l'installation, dévolu à l'usage industriel ;

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que l'examen des caractéristiques du projet eu égard aux critères définis à l'annexe II] de la

directive 2011/92/UE du 13 décembre 2011, notamment par rapport à la localisation du projet et à la sensibilité environnementale des zones géographiques susceptibles d'être affectées et au cumul des incidences du projet avec celles d'autres projets d'installations, ouvrages OU travaux , ne conduit pas à conclure à la nécessité de soumettre le projet à évaluation environnementale ;

en particulier s'agissant des caractéristiques du projet, que celui-ci n'induit aucun risque

d'accident et/ou de catastrophe majeurs et aucun risque pour la santé humaine. Les zones d'effets pyrotechniques Z1 et Z2 sont contenues dans l'enceinte du site.

en particulier s'agissant de la localisation du projet, que celui-ci est situé hors ZNIEFF, zone

Natura 200 et hors zone humide ;

en particulier s'agissant de l'impact potentiel du projet, les activités réalisées n'entraînent aucun rejet d'eau résiduaire industrielle, ni aucun rejet atmosphérique, le process n'est pas source d'effluent aqueux ;

en particulier l'absence d'effets cumulés du projet avec ceux d'autres projets d'activités, ouvrages, travaux et installations existants et/ ou approuvés dans cette zone ;

par ailleurs que le pétitionnaire n'a pas sollicité d'aménagement dans son dossier de demande d'enregistrement par rapport aux prescriptions générales applicables et cela ne justifie pas de demander un dossier complet d'autorisation ;

en conséquence qu'il n'y a pas lieu d’instruire la demande selon les règles de la procédure

d'autorisation environnementale ;

que le SDIS dans son avis du 15 octobre 2025 susvisé, préconise que la bâche souple de 120 m° avec poteau d'aspiration soit implantée en dehors de la zone 4 et qu'un plan d'urgence interne décrivant les modalités d'évacuation du personnel, d'alerte et

d'intervention des secours public selon les différents phénomènes dangereux soit mis en place ;

que de ce fait, cela nécessite des prescriptions particulières visées au titre 2 « Prescriptions

particulières » du présent arrêté ;

SUR proposition du secrétaire général adjoint de la préfecture ;

ARRÊTE

TITRE 1°" - Portée, conditions générales

CHAPITRE 11 - Bénéficiaire et portée

DREAL Bourgogne Franche-Comté - 70-2026-02-26-00001 - Arrêté DREAL portant enregistrement d'une installation de stockage d'explosifs par la société EPC France sur la commune de Baudoncourt 6417

ARTICLE 111 - Exploitant, durée, péremption

Les installations de la société EPC France, dont le siège social est situé 4 rue de Saint-Martin -

13310 Saint Martin de Crau, faisant l'objet de la demande susvisée du 23 août 2024, sont enregistrées.

Ces installations sont localisées sur le territoire de la commune de Baudoncourt, route du

Guynemer, lieu-dit « Champ des vignes ». Elles sont détaillées au tableau de l'article 1.21 du présent arrêté.

l'arrêté d'enregistrement cesse de produire effet lorsque, sauf cas de force majeure où de

demande justifiée et acceptée de prorogation de délai, l'installation n'a pas été mise en service

dans le délai de trois ans ou lorsque l'exploitation a été interrompue plus de trois années consécutives (article R. 512-74 du code de l'environnement).

CHAPITRE 1.2 - Nature et localisation des installations

ARTICLE 1.21 - Liste des installations classées concernées par une rubrique de la nomenclature des installations classées

Rubrique Libellé de la rubrique (activité) Caractéristiques de l'installation Régime

4220-2 Stockage de produits explosifs (à | Le volume maximal susceptible d'être | Enregistrement l'exclusion des produits explosifs | présent sera de:

présents dans les espaces de vente | _ 480 kg d'explosifs classé selon l'ADR des établissements recevant du | 17 D (soit 576 kg eq TNT)

public). oo - 10 kg de matière active dans des

La quantité équivalente totale de | détonateurs classés selon l'ADR 14 S matière active susceptible d'être | (soit 12 kg en eq TNT)

présente dans l'installation étant: Soit un total de 490 kg de produits

2. Supérieure ou égale à 100 kg, | explosifs (soit en équivalent TNT égal à mais inférieure à 500kg. 588 kg)

ARTICLE 1.2.2 - Situation de l'établissement

Les installations autorisées sont situées sur les communes, parcelles et lieux-dits suivants :

Section C - n°653 à 665, n°700, n°702, n°707 à

727, n° 844, n° 869, n°817, n°873, n°874, n°876,

n°878, n°880, n°882, n°884, n°886, n°888,

n°890, n°892, n°894, n°896, n°898, n°900,

Baudoncourt | n°902, n°924 à 926, n°928, n°930, n°932, n°934,

n°936, n°938, n°940, n°942, n°944 ; n°946,

n°948, n°950, n°952, n°954, n°956, n°958,

n°960, n°962, n°964, n°966, n°968, n°970,

n°972, n°976, n°977, n°978, n°980, n°983, n°985.

Route de Guynemer

Lieu-dit « champ des vignes »

+

Les installations mentionnées à l'article 1.21 du présent arrêté sont reportées avec leurs

références sur un plan de situation de l'établissement tenu à jour et tenu en permanence à la

disposition de l'inspection des installations classées.

DREAL Bourgogne Franche-Comté - 70-2026-02-26-00001 - Arrêté DREAL portant enregistrement d'une installation de stockage d'explosifs par la société EPC France sur la commune de Baudoncourt 75/7

CHAPITRE 1.3 : Conformité au dossier d'enregistrement

ARTICLE 1.31 - conformité au dossier d'enregistrement

Les installations et leurs annexes, objet du présent arrêté, sont disposées, aménagées et exploitées conformément aux plans et données techniques contenus dans le dossier déposé par l'exploitant, accompagnant sa demande du 23 août 2024 et complétée le 22 juillet 2025. Elles respectent les dispositions des arrêtés ministériels de prescriptions générales applicables complétées par le présent arrêté.

CHAPITRE 1.4 : Mise à l'arrêt définitif

ARTICLE 1.41 - mise à l'arrêt définitif

Après l'arrêt définitif des installations, le site est remis en état suivant le descriptif de la

demande d'enregistrement, pour un usage industriel.

CHAPITRE 1.5 : Prescriptions techniques applicables

ARTICLE 1.5.1 - arrêtés ministériels de prescriptions générales

S'appliquent à l'établissement les prescriptions des textes mentionnés ci-dessous : l'arrêté ministériel du 29 juillet 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations

relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 4220 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement ;

ARTICLE 1.5.2 - arrêtés ministériels de prescriptions générales, compléments, renforcement

des prescriptions

*

Les prescriptions générales qui s'appliquent à l'établissement pour son exploitation sont complétées et renforcées par celles du Titre 2 « Prescriptions particulières » du présent arrêté.

Titre 2 - Prescriptions particulières

CHAPITRE 21 : Compléments, renforcement des prescriptions générales

ARTICLE 21 1- Implantation de la réserve d'eau

4

La réserve d'eau d'au moins 120 m° destinée à l'extinction est accessible en toutes

circonstances, elle est implantée au-delà de la zone d'effets Z4 définies par l'arrêté du 20 avril 2007 Cette réserve dispose des prises de raccordement conformes aux normes en vigueur pour permettre aux services de secours ou d'urgence compétents de s'alimenter et

doit permettre de fournir un débit de 60 mètres cubes par heure pendant une durée d'au moins deux heures.

ARTICLE 21.2 — Plan d'urgence interne

L'exploitant élabore un plan d'urgence interne facilitant l'intervention des services de secours

en cas d'accident.

DREAL Bourgogne Franche-Comté - 70-2026-02-26-00001 - Arrêté DREAL portant enregistrement d'une installation de stockage d'explosifs par la société EPC France sur la commune de Baudoncourt 86/7

Ce plan contient a minima les éléments suivants :

- une cartographie de l'installation et de ses environs ;

- un plan des différents accès et des zones d'effets engendrés par les installations ; - la description qualitative et quantitative des moyens d'intervention dont l'exploitant peut disposer;

- les modalités d'évacuation du personnel, d'alerte et d'intervention des services de secours

selon les scénarios décrits dans l'étude de danger.

Ce plan d'urgence interne est tenu à disposition des services de secours ou d'urgence

compétents ainsi qu’à l'inspection des installations classées.

Titre 3 - Modalités d'exécution, voies de recours

ARTICLE 31 - Notification et publicité

Conformément aux dispositions de l'article R. 512-46-24 du code de l'environnement, en vue

de l'information des tiers :

1° Une copie du présent arrêté est déposé en mairie de Baudoncourt et peut y être consulté ; 2° Un extrait de ces arrêtés est affiché en mairie de Baudoncourt pendant une durée minimale

d’un mois ; procès verbaux de l'accomplissement de cette formalité sont dressés par les soins

des maires et adressés à la préfecture de Haute-Saône ;

3° Le présent arrêté est adressé à chaque conseil municipal et aux autres autorités locales

ayant été consultées en application de la procédure d'enregistrement ;

4° Le présent arrêté est publié sur le site internet de la préfecture de Haute-Saône pendant une durée minimale de quatre mois.

ARTICLE 3.2 - Voies et délais de recours

Les frais inhérents à l'application des prescriptions du présent arrêté sont à la charge de l'exploitant.

En application de l'article L. 514-6 du code de l’environnement le présent arrêté est soumis à

un contentieux de pleine juridiction.

Il peut être déféré auprès du tribunal administratif de Besançon :

1° Par les demandeurs ou exploitants, dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la décision leur a été notifiée ;

2° Par les tiers intéressés en raison des inconvénients ou des dangers que le fonctionnement de l'installation présente pour les intérêts mentionnés aux articles L. 211-1 et L. 511-1 du code de l'environnement dans un délai de quatre mois à compter de :

a) l'affichage en mairie dans les conditions prévues au 2° de l'article R. 181-44 ;

b) la publication de la décision sur le site internet de la préfecture prévue au 4° du même article.

Le délai court à compter de la dernière formalité accomplie. Si l'affichage constitue cette dernière formalité, le délai court à compter du premier jour d'affichage de la décision.

Les décisions mentionnées au premier alinéa peuvent faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans le délai de deux mois, prolongeant de deux mois les délais mentionnés aux 1° et 2°.

DREAL Bourgogne Franche-Comté - 70-2026-02-26-00001 - Arrêté DREAL portant enregistrement d'une installation de stockage d'explosifs par la société EPC France sur la commune de Baudoncourt 9717

Les tiers qui n'ont acquis où pris à bail des immeubles ou n'ont élevé des constructions dans le

voisinage d'une installation classée que postérieurement à l'affichage ou à la publication de

l'arrêté portant enregistrement de cette installation ou atténuant les prescriptions primitives ne sont pas recevables à déférer ledit arrêté à la juridiction administrative.

Le tribunal administratif peut être saisi d'un recours déposé via l'application

Télérecours

citoyens accessible par le site internet wwurtelerecours.fr.

ARTICLE 3.3- Exécution et ampliation

Le secrétaire général adjoint de la préfecture, le sous-préfet de Lure, le directeur régional

de

l'environnement, de l'aménagement et du logement Bourgogne-Franche-Comté chargé de

l'inspection des installations classées et le maire de la commune de Baudoncourt sont chargés,

chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont un exemplaire

sera notifié

à l'exploitant.

Fait à Vesoul, le 2 6 FEV, 2076

Le préfet et par délégation,

Le secrétaire général adjoint

Sous-préfet chargé de mission

j' M

Jean-Victor ROUX

DREAL Bourgogne Franche-Comté - 70-2026-02-26-00001 - Arrêté DREAL portant enregistrement d'une installation de stockage d'explosifs par la société EPC France sur la commune de Baudoncourt 10Préfecture de Haute-Saône

70-2026-02-27-00001

Arrêté n°70-2026-02-27-00001

autorisant l'association « Moto 90 Trial Club » à

organiser une compétition de trial de motos

modernes et anciennes le dimanche 1 mars 2026

sur le territoire de la commune de Gouhenans

(70110) au lieu-dit « Le Mont »

Préfecture de Haute-Saône - 70-2026-02-27-00001 - Arrêté n°70-2026-02-27-00001 autorisant l'association « Moto 90 Trial Club » à organiser une compétition de trial de motos modernes et anciennes le dimanche 1 11E

PRÉFET

DE LA HAUTE-

SAÔNE

Liberté

Egalité

Fraternité

Arrêté n°70-2026-02-27-00001

autorisant l’association « Moto 90 Trial Club » à organiser une compétition de trial de motos modernes et anciennes le dimanche 1 mars 2026 sur le territoire de la commune de Gouhenans (70110) au lieu-dit « Le Mont »

Le préfet de la Haute-Saône,

Chevalier de la Légion d’honneur,

Chevalier de l’Ordre national du Mérite,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2212-1 et suivants, L.2215-1, L.3221-4 et L.3221-5 ;

VU le Code du sport et notamment ses articles L.331-5 à L.331-7, L.331-10, D.331-5, R.331-18 à R.331-45 et A.331-18 ;

VU le Code de l’environnement et notamment ses articles L.362-1, L.362-3,L.414-4 et R.414- 19 ;

VU le Code de la route et notamment ses articles L.411-7, R.411-5 et R.411-18 ;

VU le Code de la santé publique et notamment ses articles L.3334-1 et suivants ;

VU le décret n°2010-365 du 9 avril 2010 relatif à l'évaluation des incidences Natura 2000 ;

VU le décret n° 2004-374, modifié, du 29 avril 2004, relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements ;

VU le décret du 23 juillet 2025 portant nomination du préfet de la Haute-Saône – M. Serge JACOB ;

VU le décret du 24 avril 2024 portant nomination de la secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Saône – Mme Annick PÂQUET ;

VU le décret du 2 aôut 2023 portant nomination de M. Pierrick LOZÉ, sous préfet de Lure ;

VU l’arrêté préfectoral n°70-2025-12-16-00004 portant délégation de signature à M. Pierrick LOZÉ, sous préfet de Lure ;

1 rue de la Préfecture

Tél. 03 84 77 70 00

Courriel : prefecture@haute-saone.gouv.fr

Préfecture de Haute-Saône - 70-2026-02-27-00001 - Arrêté n°70-2026-02-27-00001 autorisant l'association « Moto 90 Trial Club » à organiser une compétition de trial de motos modernes et anciennes le dimanche 1 12VU les règles techniques et de sécurité de la discipline « motocross et spécialités associées » édictées par la fédération française de motocyclisme (FFM) en application de l’article L.131-16 du Code du sport relatif à l’organisation des activités physiques et sportives ;

VU la demande de M. Patrice HENRY, président de l’association « Moto 90 trial Club » présentée le 8 décembre 2025 en vue d’organiser le dimanche 1 mars 2026 une compétition de trial de motos modernes et anciennes sur le territoire de la commune de Gouhenans (70110), au lieu dit « Le Mont » ;

VU le dossier produit par l’organisateur et notamment l’attestation d’assurance, en date du 17 février 2026 conforme aux dispositions de l’article D.321-4 du Code du sport ;

VU l’avis favorable de la commission départementale de la sécurité routière, section manifestations sportives, qui s’est réunie le jeudi 26 février 2026 ;

SUR la proposition de Madame la secrétaire générale de la préfecture ;

ARRÊTE

Article 1er : M. M. Patrice HENRY, président de l’association « Moto 90 Trial Club », ci-après dénommé « l’organisateur », est autorisé à organiser une compétition de trial de motos modernes et anciennes sur le territoire de la commune de Gouhenans (70110), au lieu-dit « Le Mont ».

Article 2 : La manifestation aura lieu le dimanche 1 mars 2026, de 8 h à 19 h.

Article 3 : La présente autorisation est accordée sous réserve de la stricte observation des textes précités ainsi que des mesures particulières énoncées ci-dessous.

Article 4 : L’organisateur devra respecter les règles techniques et de sécurité édictées par la fédération française de motocyclisme (FFM) pour la discipline concernée.

Article 5 : La circulation des concurrents entre les zones devra s’effectuer dans le strict respect du Code de la route.

Article 6 : L’organisateur veillera à limiter le bruit afin de respecter la tranquillité publique des habitations environnantes (sonorisation, véhicules conformes en matière de bruit à la réglementation applicable).

1 rue de la Préfecture

Tél. 03 84 77 70 00

Courriel : prefecture@haute-saone.gouv.fr

Préfecture de Haute-Saône - 70-2026-02-27-00001 - Arrêté n°70-2026-02-27-00001 autorisant l'association « Moto 90 Trial Club » à organiser une compétition de trial de motos modernes et anciennes le dimanche 1 13Article 7 : En ce qui concerne les secours, l’organisateur devra respecter les prescriptions suivantes :

- réglementer la circulation et le stationnement des véhicules afin d’assurer le libre accès des engins de secours des services d’incendie et de secours ;

- éviter les « culs-de-sac » au niveau des parkings créés spécifiquement, dans lesquels un engin d’incendie serait mis en difficulté ;

- si l’itinéraire emprunté pour rejoindre les lieux de l'intervention nécessite de prendre les voies de circulation empruntées par les compétiteurs ou si l’intervention a lieu sur le parcours, prendre toutes les mesures afin d’assurer la sécurité des participants et des secours ;

- communiquer au centre de traitement de l'alerte du centre opérationnel départemental d'incendie et de secours (CTA-CODIS) de la Haute-Saône le numéro de téléphone du responsable de la manifestation ou de l'épreuve et faire un essai de ligne téléphonique avant le début de la manifestation ou de l’épreuve ;

- prendre toutes dispositions pour alerter rapidement les secours ; les demandes éventuelles seront transmises au CTA-CODIS par téléphone en composant le 18 ou le 112 ; - si l'incident concerne la manifestation, préciser les accès éventuels que devront emprunter les secours et guider ceux-ci ; pour cela, utiliser les signaleurs comme points de repères ;

- le responsable de la sécurité s’assurera que les personnels de sécurité ont bien les compétences et les qualifications indispensables pour utiliser les matériels de secours nécessaires aux missions qui leur incombent ;

- les éventuelles barrières devront être facilement escamotables ou amovibles ; - prévoir des extincteurs le long du parcours, au départ de la course et au parc coureurs en nombre suffisant ;

- seules les ambulances agréées type ASSU sont habilitées à évacuer en dehors du site de compétition avec autorisation du SAMU (15) ;

- le dispositif de sécurité mis en œuvre le cas échéant devra être conforme à l'arrêté du 7 novembre 2006 fixant le référentiel national aux dispositifs prévisionnels de secours.

Article 8 : En ce qui concerne le passage dans la forêt, l’organisateur devra respecter les prescriptions suivantes :

- l’environnement doit être respecté ;

- les peuplements forestiers et la flore doivent être respectés ; - il est interdit de baliser par des marques à la peinture sur les arbres, les clous sont interdits ;

- les concurrents devront suivre les chemins existants et le parcours prévu ; - il est interdit d'allumer du feu en forêt et d'y laisser des détritus ; - respect de la sécurité : éviter de passer en bordure de parcelles en cours d’exploitation ; - débalisage et remise en état de propreté des lieux à l’issue de la manifestation ; - la circulation des véhicules et des motos est interdite en dehors des routes ouvertes à la circulation publique (sauf pour les secours) et en dehors du parcours prévu ; - la circulation et le stationnement sur les pistes forestières sont réglementés par le Code forestier, la circulation en sous-bois est interdite ;

- la responsabilité de l’Office national des forêts, des communes concernées et des adjudicataires des coupes en exploitation est entièrement dégagée pour cette manifestation ;

1 rue de la Préfecture

Tél. 03 84 77 70 00

Courriel : prefecture@haute-saone.gouv.fr

Préfecture de Haute-Saône - 70-2026-02-27-00001 - Arrêté n°70-2026-02-27-00001 autorisant l'association « Moto 90 Trial Club » à organiser une compétition de trial de motos modernes et anciennes le dimanche 1 14- il peut y avoir des coupes en exploitation, l’organisateur devra faire une reconnaissance du parcours avant la manifestation et modifier l’itinéraire si nécessaire.

Article 9 : L’organisateur interdira l'accès et le stationnement du public en dehors des zones prévues à cet effet. Il veillera tout particulièrement à la signalisation explicite de cette interdiction et à son respect effectif.

Article 10 : Le responsable de la manifestation est :

M. Jean-Luc FORESTIER (tél. 06 20 09 60 26).

Article 11 : Avant le début de l’épreuve, l’organisateur transmettra à la préfecture l’attestation de conformité à la réglementation et aux prescriptions particulières du présent arrêté préfectoral.

Article 12 : L’autorisation de l’épreuve pourra être rapportée à tout moment par le représentant, sur le terrain, de l’autorité administrative (commandant du groupement de gendarmerie départementale ou son représentant) s’il apparaît, après consultation de l'autorité sportive compétente (directeur de course), que les conditions de sécurité ne se trouvent plus remplies ou que l’organisateur, malgré la mise en demeure, y compris verbale, qui lui en aurait été faite par le représentant de l’autorité administrative, ne respecte plus ou ne fait plus respecter, par les concurrents, les dispositions prévues pour la protection du public ou des concurrents. En cas d’incident ou en cas d’individus ou de véhicules suspects, de découvertes d’objets, valises ou colis suspects, l’alerte devra immédiatement être donnée en composant le 17.

Le directeur de course devra également prendre toutes les initiatives pour arrêter momentanément ou définitivement l’épreuve, s’il constate que les conditions de sécurité ne se trouvent plus remplies.

Les responsables du service d’ordre sont habilités à prendre sur place et à n’importe quel moment toutes les mesures que leur paraîtraient devoir commander les nécessités de la sécurité et de l’ordre public.

Article 13 : La fourniture du dispositif de sécurité et de protection du public sera assurée par l'organisateur. Les réparations des dégradations éventuelles du domaine public seront à sa charge, ainsi que les frais de mise en place du service d’ordre exceptionnel prévu pour la manifestation.

Article 14 : L’organisateur sera responsable, vis-à-vis des collectivités territoriales et des tiers, des délits, accidents ou actes dommageables qui pourraient résulter de l'exercice de cette manifestation et il devra prendre fait et cause pour les collectivités, au cas où celles-ci deviendraient l’objet d’une action en dommages et intérêts à cet égard.

En aucun cas, la responsabilité de l’État, du département ou des communes traversées ne pourra être mise en cause à l’occasion de cette épreuve et aucun recours ne pourra être engagé.

1 rue de la Préfecture

Tél. 03 84 77 70 00

Courriel : prefecture@haute-saone.gouv.fr

Préfecture de Haute-Saône - 70-2026-02-27-00001 - Arrêté n°70-2026-02-27-00001 autorisant l'association « Moto 90 Trial Club » à organiser une compétition de trial de motos modernes et anciennes le dimanche 1 15Article 15 : La fourniture du dispositif de sécurité et de protection du public sera assurée par l'organisateur. Les réparations des dégradations éventuelles du domaine public seront à sa charge, ainsi que les frais de mise en place du service d'ordre exceptionnel prévu pour la manifestation.

Article 16: Mme la Secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Saône, M. le Commandant du groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Saône et M. le Maire de Gouhenans sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs et notifié à M. Patrice HENRY, président de l'association « Moto 90 Trial Club ».

Fait à Vesoul, le ? 7 FEV. 2026

Pour le préfet, par délégation,

Le sous-préfet de Lure,

PierricKLOZÉ

Annexes :

- règlement particulier de l'épreuve,

- Plan des zones.

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux, à adresser à M. le Préfet de la Haute-Saône (1 rue de la préfecture - BP 429 - 70013 Vesoul Cedex) dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication. Le silence de l'Administration vaut rejet implicite au terme de ce délai.

Un recours contentieux peut être formé devant le Tribunal administratif de Besançon (30 rue Charles Nodier - 25000 Besançon ou via l'application « Télérecours citoyens » sur www.telerecours.fr), soit directement, soit après rejet explicite ou implicite d'un recours gracieux.

1 rue de la Préfecture

Tél. 03 84 77 70 00

Courriel : prefecture@haute-saone.gouv.fr

Préfecture de Haute-Saône - 70-2026-02-27-00001 - Arrêté n°70-2026-02-27-00001 autorisant l'association « Moto 90 Trial Club » à organiser une compétition de trial de motos modernes et anciennes le dimanche 1 16REGLEMENT PARTICULIER

TRIAL Motos de GOUHENANS

1 Mars 2026 ORGANISATION :

Cette épreuve est organisée par le MOTO 90 TRIAL CLUB, sous l’égide de l’UFOLEP, et suivant les règles définies par l’UFOLEP pour les manifestations de Véhicules Terrestres à Moteur. (Code du sport R331)

1. CATEGORIES

Age Cylindrée maxi autorisée

12 ans à 14 ans 125 cc (circuit fermé.)

14 ans et plus Cylindrée libre (circuit fermé).

Couleurs fléchage et catégories.

Fléchage Motos anciennes (CHETRA) Motos Modernes

(CHETRIM)

Pré 65 Twinshocks/Monoshock (*)

Rouge Inter S3+ Bleu Expert National S3 Vert Master Critérium S4+ Jaune Gentlemen Randonneur S4 Blanc Plaisance Plaisance Plaisance

(*) Motos Monoshock refroidissement à air, frein à disques,

2. ENGAGEMENTS :

30€ Si préinscription avant le 15 fevrier 2026 (Possibilité de régler sur place). 10€ Pour les 12 à 18 ans

Inscription sur place majoration de 5€

Soit : Par mail : trialclub.moto90@gmail.com.

Courrier : M Patrice HENRY 2 rue d’Alsace. 70290 Plancher Les Mines

.

3. . VERIFICATIONS ADMINISTRATIVES :

Elles se feront sur le lieu de départ au Bureau des Inscriptions aux horaires suivants : Dimanche 1 Mars 2026 de 8h30 à 10h30.

Les concurrents devront se présenter avec :

Leur licence UFOLEP pour l’année en cours avec photo (en cas de licence provisoire, le pilote devra obligatoirement présenter une pièce d’identité).

Leur permis de conduire ou CASM.

4. VERIFICATIONS TECHNIQUES :

Elles se feront sur le lieu de départ aux horaires suivants :

Dimanche 1 Mars 2026 de 8h30 à 10h30.

Les concurrents devront respecter les points suivants :

Port d’un casque homologué (norme ECE 22-05 « dernière année »ou 22-06) attaché, des gants, maillots à manche longues et bottes de moto adaptées au trial lors de l’utilisation de la moto sur tout le parcours et dans les zones.

Utiliser une moto homologuée et assurée.

La moto doit être équipée de pneus de trial, d’un silencieux efficace, d’embouts de guidon, d’un coupe circuit automatique, d’une mousse de protection sur le guidon, de leviers boulés, de freins opérationnels, d’un protecteur de chaîne et aucune aspérité dangereuse.

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Préfecture de Haute-Saône - 70-2026-02-27-00001 - Arrêté n°70-2026-02-27-00001 autorisant l'association « Moto 90 Trial Club » à organiser une compétition de trial de motos modernes et anciennes le dimanche 1 175. PARCOURS INTER ZONE :

Parcours inter zones (environ 2 km) .

Dimanche soir remise des prix du trial et remise des prix, avec pot de l’amitié.

DEROULEMENT :

 Les catégories « Plaisance » suivront le tracé de zones balisées de flèches de couleur blanche. Les pilotes de cette catégorie effectueront 2 tours. (Hors classement Challenge)  Les catégories « Gentlemen, Randonneur et Senior 4 » suivront le tracé de zones balisées de flèches de couleur jaune. Les pilotes de cette catégorie effectueront 2 tours.  Les catégorise «Master, Critérium et Senior 4+» suivront le tracé de zones balisées de flèches de couleur verte Les pilotes de cette catégorie effectueront 2 tours.

 Les catégorise «Expert, Nationale et Senior 3» suivront le tracé de zones balisées de flèches de couleur Bleue Les pilotes de cette catégorie effectueront 3 tours.

 La catégorie « Inter et Senior 3+ » suivront le tracé de zones balisées de flèches de couleur rouge Les pilotes de cette catégorie effectueront 3 tours.

6. HORAIRES:  dimanche 1 Mars 2026.

8h30 à 10h 30 Inscriptions et vérifications techniques.

9h30 départ du premier pilote.

16h 30. Fermeture des zones.

17h30 : Remise des prix.

7. PENALITES :

Réussite 0 point

1 pied 1 point

2 pieds 2 points

3 pieds et plus 3 points

Echec 5 points

8. CLASSEMENT : un classement pour le samedi et un classement pour le dimanche. Seuls les résultats du dimanche compteront pour les Challenges.

Le classement se fera dans chaque catégorie suivant le nombre de points marqués sur l’ensemble de l’épreuve. Le départage des ex-aequo se fera suivant le plus grand nombre de zéros, puis de 1, de 2, de 3, obtenus pendant l’épreuve.

En cas de litige sur le terrain, le Directeur de Course uniquement pourra prendre les dispositions nécessaires pour assurer le bon déroulement de l’épreuve et elles ne pourront, en aucun cas, être contestées.

9. RECLAMATIONS :

Elles se feront par écrit auprès du Directeur de Course, 30 minutes après la fin de la course. Un chèque de caution de 40€ accompagnera la demande. (Le chèque sera rendu si le bien fondé de la réclamation est reconnu). Au delà, la réclamation ne sera plus recevable le jour de l’épreuve, mais un recours est possible auprès de la Direction Technique Départementale

10. RESULTATS et REMISE DES PRIX :

Les résultats et la remise des prix auront lieu après la compétition à partir de 17h30 (Le samedi et le dimanche) au bureau des inscriptions.

11. ASSURANCE : Une assurance sera souscrite pour cette manifestation.

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83, rue Gen. de Gaulle

90700 CHATENOIS LES FORGES

Tél. 03 84 27 20 64

Site : htto://moto90-trialclub. FT

12 OFFICIELS :

Directeur de Course : FORESTIER Jean-Luc (Moto 90 trial club)

Organisateur Technique :Patrice HENRY (Moto 90 trial club)

Commissaire Administratif : Jacqueline FORESTIER. (Moto 90 trial club) Commissaire Technique : Christian MOLLE . (Moto 90 trial club)

CORRESPONDANCE: MOTO 90 TRIAL CLUB:

M Patrice HENRY Tel: 06 10 88 69 25.

Le 5 Decembre 2025

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E

C

Echelle : 100m

Légende

Emplacement réservé

pour intervention des

secour

Zones de trial.

PC Course

Départ/Arrivée

P Parkings

Zone Public :

P

P

Trial de GOUHENANS

1 MARS 2026

Zone public

Sous surveillance des juges de zone Plan de la manifestation

Inter zones

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