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Procès Verbal - DELB 20120565 w
Document publié le Lundi 9 juillet 2012 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20120565 w)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
Conseil Municipal
Séance du 09 juillet 2012
Dossier n° 2012.07.97..
DELB-20120565 - ACTION TERRITORIALE - ASSOCIATIONS - EXERCICE 2012 - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
M. DUVAL, Adjoint.- Une demande de subvention, au titre de l’exercice 2012, a été formulée par plusieurs associations :
- l’« Association d’initiative culturelle et d’alphabétisation d’adultes et de jeunes » (A.I.C.A.A.J.) qui a pour objet l’aide à l’intégration de personnes immigrées, adultes ou jeunes, par une prise de conscience de leur rôle social et de leurs responsabilités de citoyens ; - l’association « Soleil caraïbes » a pour but d’organiser des activités d’expression corporelle autour de la danse (éveil corporel des plus petits, réalisation de chorégraphies avec des adolescents pour des spectacles, etc.).
Pour permettre la continuité de leurs actions, il vous est proposé d’accorder les subventions ci-dessous mentionnées.
Si ce projet recueille votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2012 ;
CONSIDERANT les demandes de subventions formulées par les associations ci-après désignées ;
Sa commission municipale développement social, économie et emploi, enseignement et formation, affaires culturelles, sport - nautisme & tourisme, réunie le 19 juin 2012, consultée ;
VU le rapport de M. l’Adjoint au Maire, chargé de la coordination des quartiers et de la vie associative ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer des subventions, au titre de l’exercice 2012, aux associations figurant dans le tableau ci-dessous :Associations Montants Actions Imputation
Association d’initiative
culturelle et
d’alphabétisation d’adultes
et de jeunes (A.I.C.A.A.J.)
Fournisseur : 111 964
1 200 €
Subvention de fonctionnement pour
des ateliers (alphabétisation,
cuisine, dessin, etc.) dans le cadre
du Contrat Enfance et Jeunesse
422 /
F30M02
Association « Soleil
caraïbes »
Fournisseur : 111 010
1 200 €
Subvention de fonctionnement pour
des ateliers et soirées autour de la
danse dans le cadre du Contrat
Enfance et Jeunesse
422 /
F30M02
Imputation budgétaire
Exercice 2012
Sous-fonction 422 : Autres activités pour les jeunes
Nature 6574.1 : Subventions de fonctionnement
Code mission F30M02 : Actions en faveur de l’enfance et de la jeunesse (3-25 ans) Montant de la dépense : 2 400 euros
Vote : adoptée à l'unanimité