Compte-Rendu - CR du 25 04 20145032

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Compte-Rendu - CR du 25 04 20145032 Document publié le Vendredi 25 avril 2014 par la commune de Saint-Clément-sur-Valsonne. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 25 04 20145032)Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Culture et patrimoine, 1 / 8

RÉPUBLIQUE

FRANÇAISE COMMUNE DE

DÉPARTEMENT

RHÔNE SAINT CLÉMENT-SOUS-VALSONNE

ARRONDISSEMENT

VILLEFRANCHE-

SUR-SAÔNE Compte-rendu du conseil municipal du 25 Avril 2014

CANTON

TARARE

L'an deux mil quatorze le 25 avril, à 20h30,

le Conseil Municipal de la commune de St Clément-sous-Valsonne, étant réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale sous la présidence de Mme Sylvie MARTINEZ, Maire

Etaient présents : Laurent ANDRE, Denis BRIDAY, Jean Luc CHATELARD, Christian DALIGAND, Céline DE SAINT JEAN, Jean-Paul DECOURD, Clément FUGIER, Philippe GILARDON, Christophe GOLLIARD, Aurélie JANCENELLE, Catherine MACIOCIA, Sylvie MARTINEZ, David PERREON, Patrick SONNERY.

Excusés ayant donné pouvoir : Jérémy ROCHE ( pouvoir à Sylvie MARTINEZ)

Date de convocation:

15/04/2014

Date d’affichage

26/04/2014

Nombre de conseillers

En exercice : 15

Présents : 14

Votants : 15

Pouvoir : 1

1. Désignation du secrétaire de séance

Il a été procédé, conformément à l'article 29 du code d'administration communale, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal. ayant obtenu la majorité des suffrages, mesdames DE SAINT JEAN et JANCENELLE ont été désignées pour remplir ces fonctions qu’elles ont acceptées.

2. Intervention de M CHERMETTE président de l’association Patrimoine Clémentois

Mme MARTINEZ donne la parole à M CHERMETTE afin de présenter le travail réalisé par l’association le patrimoine clémentois. M Maurice CHERMETTE président de l’association le Patrimoine Clémentois réalise une brève présentation du patrimoine historique communal, en particulier sur le patrimoine bâti à savoir la chapelle du bon secours et de notre dame des 7 douleurs. L’association est composée de 35 bénévoles dont le travail enthousiaste a déjà permis de débroussailler le chemin de croix ou d’inventorier une partie des archives communales. L’association prépare également une exposition sur la guerre de 14-18 et fait part au conseil des découvertes réalisées lors de l’inventaire des archives. M CHERMETTE informe également les conseillers des besoins financiers de l’association pour faire procéder à la restauration des peintures de la chapelle du bon secours ou de la toiture de la chapelle de notre dame des 7 douleurs.

Arrivée de M DALIGAND à 20h 48

Arrivée de M CHATELARD à 21h15

3. Demandes diverses patrimoine Clémentois

Mme MARTINEZ présente au conseil les requêtes de l’association le patrimoine tenant à l’organisation d’une brocante.2 / 8

 Accord à l’unanimité des conseillers présents.

4. Demandes de l’association des classes en 4 :

Madame le Maire donne lecture au Conseil Municipal d’un courrier de l’association des classes en 4 formulant différentes demandes, concernant la prise d’arrêtes de circulation lors de la fête des classes, la mise à disposition de locaux communaux ou de l’espace public lieu de brulage du balai .

 Accord à l’unanimité des conseillers présents.

5. Demandes du Sou des écoles

Madame le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer sur la mise à disposition de locaux communaux ( salle multiservice) au profit du sou des écoles afin de permettre l’organisation d’un marché aux fleurs.

 Accord à l’unanimité des conseillers présents.

6. Demande du comité des fêtes pour l’utilisation du City Stade

Madame le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer sur la mise à disposition du city stade au profit du comité des fêtes afin de permettre l’organisation d’une journée de remerciement des bénévoles de la fête du cochon.

 Accord à l’unanimité des conseillers présents.

7. Demande d’un particulier tenant à l’organisation d’un vin d’honneur

Madame le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer sur la demande d’un particulier tenant à l’obtention d’une remise gracieuse pour l’organisation d’un vin d’honneur. Le demandeur fait remarquer au conseil que la salle ne sera utilisée que quelques heures et qu’il souhaiterait par conséquent bénéficier d’un tarif préférentiel. Le Conseil après avoir étudié la question décide d’accorder la location de la salle au tarif de 100€ à titre exceptionnel.

8. Adoption du compte-rendu du conseil municipal du 28/03/2014

M FUGIER fait remarquer que le tableau des commissions doit être modifié les ordures ménagères faisant partie de la voirie.

Mme MARTINEZ précise les noms des membres non élus du CCAS à savoir mesdames OLIVEIRA et COULLANDAYE et Messieurs PERRIN et REYNARD.

• accord à l’unanimité des conseillers présents

9. Présentation des autorisations d’urbanisme

Pour la période allant du 17/12/2013 au 25/04/2014 il est totalisé 11 déclarations préalables de travaux et trois permis de construire.

10. Vote et délibération concernant l’acceptation de la subvention des amendes de police3 / 8

Madame MARTINEZ rappelle que par délibération du 14 Mai 2013, le conseil municipal a sollicité une aide du Département du Rhône pour l’aménagement et la mise en sécurité et en accessibilité des trottoirs du nouveau commerce multiservice et de la salle des associations dans le cadre de la répartition 2013 du produit 2012 des amendes de police relatives à la circulation routière.

Madame MARTINEZ demande aux conseillers de bien vouloir se prononcer sur l'acceptation ou la renonciation de cette subvention d’un montant de 10485€ .

Le conseil municipal ouï l'exposé de Madame MARTINEZ et après en avoir délibéré :

ACCEPTE la subvention du Département, et s’engage à exécuter les travaux

AUTORISE Madame MARTINEZ à signer toutes les pièces administratives et comptables s'y rapportant.

11. Vote et délibération concernant la demande de plan annuel d’aide par le département sur l’année 2014

Mme le Maire fait part au conseil de la possibilité de monter avec le département un plan de subvention concernant l’année 2014 pour des travaux effectués et payés en 2014.

Trois opérations ont été identifiées :

 Accessibilités des bâtiments communaux et notamment du Saint Clément  Restauration du patrimoine communal

 Voirie

La subvention du département peut s’élever jusqu’à 60% de la dépense réalisée. Le conseil municipal ouï l'exposé de Madame MARTINEZ et après en avoir délibéré :

ACCEPTE de solliciter la subvention du Département, et s’engage à exécuter les travaux

AUTORISE Madame MARTINEZ à signer toutes les pièces administratives et comptables s'y rapportant.

12. Vote et délibération concernant le taux des taxes communales

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n° 80-10 du 10 janvier 1980 portant aménagement de la fiscalité directe locale, Vu la loi de finances,

Vu l'état n° 1259 portant notification des bases nettes d'imposition des taxes directes locales et des allocations compensatrices revenant à la commune pour l'exercice 2014,

Considérant le Pacte fiscal de stabilité proposé par la COR préconisant l’équilibre des taux sur l’ensemble du territoire de la communauté de commune, le maintien des recettes attendues et le respect d’une modération de la pression fiscale sur le contribuable( non sur fiscalisation) Attendu que les bases prévisionnelles 2014 de ces trois taxes ont été modifiées, générant une recette supplémentaire.

Ayant entendu l'exposé de Madame le Maire, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe les taux d'imposition pour l'année 2014 comme suit :

TAUX

2013

TAUX

2014

BASES 2014

PRÉVISION

NELLES

PRODUIT

2014

ATTENDU

Taxe

Habitation 21.99 18,00 531000 95 580

Taxe

Foncière 16.10 17,27 434700

75 0734 / 8

Bâtie

Taxe

Foncière

Non Bâtie

32.82 35,2 30300 10 666

TOTAL 996 000 181 318

13. Vote des subventions communales et extérieures

 Association Communales

Conformément au plan de subvention présenté en début d’année, Madame le Maire propose au

conseil municipal de verser une subvention de fonctionnement aux associations selon le tableau ci-

dessous.

Ce plan de subvention est motivé par plusieurs éléments. I

 Volonté d’équité entre toutes les associations

 Volonté de soutien de toutes les initiatives pour l’animation du village et reconnaissance de

l’implication des bénévoles

 Maintien de la motivation du tissu associatif qui participe à la création d’un lien

intergénérationnel

 Intégration des contraintes budgétaires

 Prise en compte des avantages en nature fournis aux associations (utilisation des locaux,

matériels)

 La somme dégagée à l’issue de ce plan de subvention sera réinvesti dans l’aménagement

d’une salle des jeunes

 Modification de la date d’attribution de la subvention pour les classes non plus en cours mais

par anticipation à la classe de l’année suivante, pour une aide au démarrage (manque de

budget ou disponibilités financières lors de la création du bureau de la classe montante)

Loyal Bambou 250 Diane Clémentoise 250 Foyer Rural Section Tennis/ Association en sommeil 0 Foyer Rural Section Marmottes 250 Foyer Rural Section Gymnastique 250 Patrimoine Clémentois 250 Club Amitié du Sauzey 250 Boule Soanaise 250 CATM de la Vallée 250 Théâtre 250 Classe de l'année suivante ( anticipation) 500 Classe de l’année en cours 500 Total Associations sportives ou culturelles

3250

Sou des Ecoles (pour l’année scolaire en cours) 3200 Bibliothèque Demande ponctuelle en

nature / valeur 250

Pompiers 4005 / 8

Comité des Fêtes 500 Total Associations d’intérêt pédagogique ou communal 4100

Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Madame le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité :

 DÉCIDE le versement des subventions telles que citées précédemment

 DIT que les crédits sont inscrits au budget à l’article 6574.

 Association extérieures

Conformément au plan de subvention présenté en début d’année, Madame le Maire propose au

conseil municipal de verser une subvention de fonctionnement aux associations suivantes :

Entraide Tararienne  200€

ADMR  500€

Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Madame le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité :

 DÉCIDE le versement des subventions telles que citées précédemment

 DIT que les crédits sont inscrits au budget à l’article 6574.

14. Vote et délibération sur le Projet de Station d’épuration

Intervention de M Sarkissian de la Lyonnaise des Eaux expliquant le nouveau projet de station d’épuration à la suite du refus du projet initial par les services de la police de l’eau. Il s’agit d’une station a boues activées avec lit planté de roseaux.

Mme le Maire demande l’accord de principe des conseillers sur ce dispositif.

 Accord à l’unanimité des conseillers présents.

Par ailleurs le changement de process nécessite la prise de différentes délibérations :

 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Dans le Cadre du 10ème Programme d’intervention « Sauvons l’eau »

Suite au études engagées depuis 1990 concernant le projet de station d’épuration. L’actuelle station d’épuration étant non conforme et polluante.

Plusieurs délibérations ont été prises afin de permettre la réalisation de ce projet dans les meilleurs conditions :

 Validation du zonage d’assainissement après enquête publique en 2012

 Travaux de réhabilitation sur les canalisations du réseau d’assainissement afin de limiter l’apport des eaux claires parasites. Antenne du Trouilly (canalisation neuve) et rue du Beaujolais (manchettes intérieures) pour un cout de 120.000€.

 Signature d’une nouvelle Délégation de Service Public avec la Lyonnaise des Eaux comprenant une réactualisation des tarifs tenant compte de l’option concessive pour la construction de la station en février 2013

 Dossier Loi sur l’eau déposé auprès des services de la police de l’Eau concernant un projet de station d’épuration en lit bactérien retoqué en novembre 2013 pour des performances épuratoire insuffisantes compte tenu du faible débit d’étiage du Soanan6 / 8

 Présentation du nouveau projet de station d’épuration tenant compte de toutes les contraintes environnementales et techniques (respect des normes de rejet) et du respect des exigences de la police de l’Eau et permettant l’optimisation de l’exploitation et de l’investissement.  Cette station d’épuration peut traiter les effluents de de 600 équivalents habitant pour un cout de 578 558 € HT

Financement :

o Délégataire : 237.600€

o Subvention Agence de l’eau : 172.400

o Contribution commune : 168.558 €

o Total 578.558 €

Madame MARTINEZ demande aux conseillers de bien vouloir se prononcer sur le projet de la station d’épuration, et de solliciter auprès de l’agence de l’eau une subvention d’environ 30% pour le financement de ce projet.

Madame MARTINEZ demande également aux conseillers de solliciter auprès de l’agence de l’eau une subvention complémentaire de 20% pour finaliser le financement de ce projet. Conformément au mémoire technique et au plan de financement joints en annexe.

Cette aide complémentaire est absolument cruciale pour la réalisation concrète et réelle de ce projet tant attendu.

Enfin Madame MARTINEZ demande aux conseillers de bien vouloir se prononcer sur le projet de la station d’épuration, qui implique l’engagement de la municipalité de déconnecter le réseau d’eaux pluviales du réseau collectif d’assainissement en fonction des projets à venir, afin de limiter l’apport en eaux claires parasites. Cet engagement s’inscrit dans la lignée des décisions prises par le conseil depuis plusieurs années (travaux du Trouilly et rue du Beaujolais). La commune s’engage donc à déconnecter le maximum de chenaux particuliers (rénovation parking Comfer et création canalisation eaux pluviales rue des Canut fin 2014) et de plusieurs déversoirs d’orages d’ici fin 2015 (rénovation chaussée centrale).

Le conseil municipal ouï l'exposé de Madame MARTINEZ et après en avoir délibéré :

ACCEPTE de solliciter une subvention pour la réhabilitation de la station d’épuration communale solution boues activées et lit planté de roseaux.

AUTORISE Madame MARTINEZ à signer toutes les pièces administratives et comptables s'y rapportant.

ACCEPTE d’engager la commune dans un programme de réduction des eaux claires parasites (déconnection eaux pluviales)

AUTORISE Madame MARTINEZ à signer toutes les pièces administratives et comptables s'y rapportant.

15. Vote du budget fonctionnement et investissement : Budget communal

Madame le maire rappelle présente le projet de budget primitif, selon le tableau ci-dessous :

Dépenses Recettes

Fonctionnement 889 238 988 172

Investissement 1 049 412 1 049 412

Total 1 938 651 2 037 585

 Accord à l’unanimité des conseillers présents.7 / 8

16. Vote du budget exploitation et investissement : Budget Assainissement

Madame le maire rappelle présente le projet de budget primitif, selon le tableau ci-dessous :

Dépenses Recettes

Exploitation 13700 13700

Investissement 322 400 322 400

Total 336 100 336 100

17. Demande d’un particulier tenant à la cession d’un morceau de terrain au Sarcenat

Madame le Maire fait part de la demande de Mme LOPEZ pour acquérir une portion de chemin rural séparant leurs parcelles.

Après débat, les élus considèrent que la cession doit être faite à titre onéreux. Les frais de bornage et d’actes notariés seront à la charge des acquéreurs.

Madame le Maire fait suite à la demande de M. LOPEZ concernant la cession du morceau de chemin rural partageant sa propriété sur la parcelle a 992

Considérant l’état d’abandon de ce chemin rural qui n’est plus emprunté depuis près de 30 ans et qui n’est plus ni tracé ni délimité.

Considérant la faible valeur et la faible surface de la parcelle concernée.

Vu l’avis favorable du conseil municipal du 25/04/2014

Considérant que le prix forfaitaire pourrait être de 500€, et que l’ensemble des frais notariés resteraient à la charge de l’acquéreur.

Le conseil municipal, ouï l'exposé de Madame le Maire et après en avoir délibéré, à la majorité,

APPROUVE la cession à titre onéreux aux requérants de la portion de chemin rural DIT que le prix sera fixé à 500€

FIXE les frais de bornage et d’actes notariés à la charge des acquéreurs ; AUTORISE Madame le Maire à signer l’acte notarié correspondant.

18. Vote et délibération concernant la composition de la Commission communale des impôts directs

Madame le Maire rappelle que, conformément à l'article 1650 du Code Général des Impôts, chaque commune doit instituer une commission communale des impôts directs (CCID) composée – pour les communes de moins de 2000 habitants – du maire en tant que président et de six commissaires.

Les commissaires et leurs suppléants sont désignés par le directeur des services fiscaux sur une liste de contribuables en nombre double remplissant les conditions ci-après :

 être français,

 avoir au moins 25 ans,

 jouir de ses droits civils,

 être inscrit sur l'un des rôles d'impôts directs de la commune,

 être familiarisé avec les circonstances locales, et posséder des connaissances suffisantes pour l'exécution des travaux de la commission.

De plus, l'un des commissaires doit être domicilié hors de la commune et lorsque la commune comporte au moins 100 hectares de bois, un commissaire doit être propriétaire de bois ou forêts.

Monsieur le Maire propose de soumettre aux services fiscaux la liste suivante comportant 6 noms pour les commissaires titulaires et 6 noms pour les commissaires suppléants :

Titulaires : ANDRE Laurent, SONNERY Patrick, ROCHE Henri, NAUMIN Vincent, LAMOUREUX Jacky, DUPERRON Guy8 / 8

Suppléants : JANCENELLE Mireille, MAGAT Alain, PLANUS Pierre, GILARDON Odette, REYNARD Maurice, GASTINEAU Jean

Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré :  DÉCIDE de soumettre la liste telle que présentée pour désignation par les services fiscaux des commissaires siégeant à la CCID.

19. Information Concernant les plans pour les travaux d’accessibilité du restaurant le Saint Clément

Mme le Maire présente les plans des travaux envisagés au Saint clément et fait part aux conseillers d’une demande du locataire d’installer une enseigne à l’arrière du bâtiment.

 Accord à l’unanimité des conseillers présents.

Pas d’autre point.

Mme le Maire remercie les conseillers et lève la séance à 23 h 45

Ce compte-rendu sera à approuver au prochain conseil municipal