Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du 10 juin 2014 5211
Compte-Rendu - CR du 30 Septembre 2014 5551
Compte-Rendu - CR du 20 juin 2014 doc5403
Compte-Rendu - CR du 25 04 20145032
Compte-Rendu - Conseil 5 octobre 2021
Compte-Rendu - A 9 2014 CR SEANCE DEF 7 octobre 2014
Compte-Rendu - CR 23.06.20
Compte-Rendu - CR 26.05.20
Compte-Rendu - CR CM 08 09 2014
Compte-Rendu - cr 27 octobre 2014
Compte-Rendu - CR du 9 Octobre 2014 5633
Document publié le Jeudi 9 octobre 2014 par la commune de Saint-Clément-sur-Valsonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 9 Octobre 2014 5633)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Jeunesse,
1 / 2
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE COMMUNE DE
DÉPARTEMENT
RHÔNE SAINT CLÉMENT-SOUS-VALSONNE
ARRONDISSEMENT
VILLEFRANCHE-SUR-
SAÔNE Compte-rendu du conseil municipal du 9 Octobre 2014
CANTON
TARARE L'an deux mil quatorze le 9 Octobre, à 20h le Conseil Municipal de la commune de St Clément-sous-Valsonne, étant réuni
en session extraordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale sous la présidence de Mme Sylvie MARTINEZ, Maire
Etaient présents : Laurent ANDRE, Denis BRIDAY, Jean Luc CHATELARD, Christian DALIGAND, Céline DE SAINT JEAN, Jean-Paul DECOURD, Philippe GILARDON, Catherine MACIOCIA, Sylvie MARTINEZ, David PERREON, Jérémy ROCHE, Patrick SONNERY.
Absents ayant donné pouvoir : Clément FUGIER ( pouvoir à Jean Luc Chatelard), Christophe GOLLIARD( Pouvoir à Mme MARTINEZ), Aurélie JANCENELLE ( Pouvoir à Céline DE SAINT JEAN)
Date de convocation:
08/10/2014
Date d’affichage
08/10/2014
Nombre de conseillers
En exercice : 15
Présents : 12
Votants : 15
Pouvoir : 3
1. Vote de délibération Concernant la mise en place de la chaudière Bâtiment Communal
Intervention de M CHATELARD, il informe les conseillers qu’il est nécessaire de procéder au remplacement de la chaudière suite à la délibération du dernier conseil.
Suite à l’analyse des devis par la commission bâtiments il est proposé de retenir la société JNP Energie compte tenu des particularités techniques du bâtiment (réglementation ERP) mais également de l’étude approfondie sur place menée par cette société et de son délai d’intervention et de réalisation des travaux assez court ( 5 Semaines).
Compte tenu des délais et des contraintes techniques imposant de réaliser ces travaux le plus rapidement possible.
Il convient par ailleurs de tenir compte des conditions climatiques (pas de chauffage dans le bâtiment concerné) Jnp Energie mettant à disposition un Chauffage d’appoint gracieusement. Deux solutions s’offraient au conseil municipal, la proposition de JNP Energie remplaçant à l’identique le système de chauffage (Générateur à Air Pulsé) la proposition de ROCHARD Plomberie remplaçant le système existant par la pose de radiateurs et d’une chaudière à ventouse. Compte tenu de la présence de public dans ce bâtiment il n’a pas semblé pertinent de poser de radiateurs et des tuyaux d’alimentation nouveaux ce qui aurait nécessairement induit un surcout (reprises de maçonnerie et de peintures) .
Objet des travaux Entreprise Candidate Montant TTC
Remplacement chaudière
JNP Energie 11622.04€
Remplacement chaudière
ROCHARD Plomberie 8383€ 2 / 2
Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Madame le Maire et après en avoir délibéré à la majorité CHOISIT L’entreprise JNP Energie pour la mise en place de la chaudière
AUTORISE Madame le Maire à signer toutes les pièces administratives et comptables s'y rapportant.
Accord à la majorité des conseillers présents 14 pour 1 contre
2. Questions Diverses
M SONNERY transmet la demande verbale du comité des fêtes concernant la possibilité d’avoir la clé de la salle des associations en permanence pour une utilisation mensuelle de la salle. Dans l’attente d’une demande écrite officielle, le conseil municipal se prononce de façon négative dans un souci d’équité pour toutes les associations.
Date du prochain conseil municipal le 4 novembre 2014 à 20h30
Madame le Maire lève la séance à 21h00