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Déliberation - 2023 11 201 Convention entre lAssociation AGIR ABCD la Caisse des Ecoles de la Ville
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 201 Convention entre lAssociation AGIR ABCD la Caisse des Ecoles de la Ville)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-11-201
Séance du 29 novembre 2023
Objet : Convention entre l'Association AGIR ABCD, la Caisse des Ecoles de la Ville de
Bagnols-sur-Cèze
Nombres d'élus total: 33
présents ayant donné absents
procuration
26 6 1
VOTE
A l'unanimité Contre: 0
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-trois, le 29 novembre à
18 heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 17 novembre 2023.
Conseillers municipaux présents: Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURl~L,._Mic;hel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Monique ~ ' . . ,, .
GRAZIANO-'BÀYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, '· Nlcolë · S~Gij) Ali
OUATIZERÇlA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Olivier ·, 1 •
WIRY, Jean-Lôuis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Thierry VINCENT,
Jérôme JACKEL
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Christian BAUME procuration à
P. BERTHOMIEU, Mourad ABADLI procuration à J CREY, Sandrine ANGLEZAN procuration à
M. FOND-THURIAL, Sylvain HILLE procuration à M. CEGIELSKI, Marilyne FOURNIER
procuration à C. MUCCIO, Alain POMMIER procuration à J-L MORELLI
Conseillers municipaux absents : Pascale BORDES
Secrétaire de séance: Monique GRAZIANO-BAYLE Objet : Convention entre l'Association AGIR ABCD , la Caisse des Ecoles de la Ville de
Bagnols-sur-Cèze
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la convention ci-annexée,
Considérant la volonté de la ville de proposer un Programme de Réussite Educative,
Considérant la nécessité sur le territoire et le nombre de suivis qui augmente chaque année,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de
la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive ainsi qu'à la
commission des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des
ressources humaines et de la tranquillité publique du 15 novembre 2023.
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
- de signer la convention avec l'Association AGIR ABCD qui interviendra sur cette action,
- de verser la subvention correspondant au nombre d'heures effectuées.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 29 novembre 2023.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le Maire
Le O 4 DEC. 2023
et publié le O 4 DEC, 2023