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Arrêté - Arrete CPSBOIS chantier ecole 30.08.2024
Document publié le Lundi 12 août 2024 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete CPSBOIS chantier ecole 30.08.2024)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
Sebourg, le 12 Août 2024
ARRETE MUNICIPAL
Le Maire de la commune de Sebourg,
Vu le Code des Communes,
Vu le Code de la Route,
Vu les arrêtés interministériels relatifs à la signalisation des routes et des autoroutes,
Considérant la demande effectuée par l’entreprise CPS Bois de Lambres lez Douai, concernant le stationnement d’un camion dans la rue de l’Ecole afin d’effectuer la livraison de la charpente et de l’ossature bois pour le chantier de l’Ecole de l’Aunelle, le Vendredi 30 août 2024 de 8h à 13h,
Considérant qu’il convient de prendre les mesures pour faciliter les travaux et pour éviter tout accident, à cet endroit,
ARRETE
Article 1 : Une partie de la rue de l’Ecole (de son intersection avec la rue Samuel Paty jusqu’au portail de l’Ecole de l’Aunelle) sera barrée le Vendredi 30 Août 2024 de 8h à 13h.
Une pré-signalisation sera posée à l’intersection de la RD 50 avec la rue des Censes d’en haut, à l’intersection de la rue de la Bergère avec la rue Samuel Paty ainsi qu’à l’intersection de la rue des Censes d’en haut avec la rue de l’Ecole.
Article 2 : Les dispositions édictées au présent arrêté entreront en vigueur dès la pose de la signalisation.
Article 3 : Les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès- verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.
Article 4 : Monsieur le Maire est chargé de l’exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade Territoriale de Gendarmerie de Valenciennes ;
- Monsieur le Commandant du Centre Principal de Secours et de Lutte contre l’Incendie de Valenciennes ;
- Monsieur le Directeur de Kéolis à Saint-Saulve ;
- Monsieur le Directeur de l’entreprise NICOLLIN à Villeneuve d’Ascq ; - Monsieur le Directeur de Arc En Ciel à Aulnoye-Aymeries ;
- Monsieur le Directeur de l’entreprise CPS Bois de Lambres lez Douai.
Publié sur le site Internet
le 12.08.2024
Le Maire de Sebourg,
Bruno CELLIER