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Arrêté - Arrete carnaval ecole Aunelle 20.03.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete carnaval ecole Aunelle 20.03.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Sécurité publique,
Sebourg, le 17 mars 2026
Le Maire de la Commune de SEBOURG,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route,
Considérant qu’il appartient de prendre les mesures de sécuriser pour le carnaval de l’école l’Aunelle qui aura lieu le vendredi 20 mars 2026 sur le parking de la Mairie,
ARRETE :
Article 1 : Le stationnement sera interdit le jeudi 19 mars 2026 à partir de 20h00 jusqu’au vendredi 20 mars 2026 à 12h00.
Article 2 : Les dispositions édictées au présent arrêté entreront en vigueur dès la pose de la signalisation.
Article 3 : Les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.
Article 4 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade Territoriale de Gendarmerie de Valenciennes ;
- Monsieur le Commandant du Centre Principal de Secours et de Lutte contre l’Incendie de Valenciennes.
Publié sur le site Internet
le 18.03.2026
Le Maire de Sebourg,
Bruno CELLIER