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Déliberation - mec0p3kzbxo1q4
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Goumois.
Lien du pdf (Déliberation - mec0p3kzbxo1q4)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 27/10/2023
Reçu en préfecture le 27/10/2023
Maîche Publié le
ID : 025-200023075-20231019-DEL_2023_10_01-DE
DÉPARTEMENT DU DOUBS- ARRONDISSEMENT DE MONTBELIARD-CANTON DE MAICHE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
24 rue Montalembert - 25120 MAÎCHE
EXTRAIT du registre des délibérations du Conseil Communautaire
Séance du 19 octobre 2023
L'an deux mil vingt-trois,
Le dix-neuf du mois d'octobre,
À la salle de l’Union de MAICHE à 20 heures, les délégués du Conseil Communautaire se sont réunis, sur
convocation légale en date du 13 octobre 2023 sous la présidence de Monsieur Franck VILLEMAIN.
Monsieur le Président a déclaré la séance ouverte.
Etaient présents : Sébastien PARENT, Alexandre PANTEL, Lydie LAB, Gérard GENTIT, Emmanuel SAULNIER,
Olivier CLEMENCE, Roland MARTIN, Françoise VIPREY, Christophe JANIN, Bernadette DELAVELLE, Bertrand
LOUVET, Brigitte COURTET, Yves-Marie PARENT, Patrick BERTIN, Philippe CHOULET, Anthony MERIQUE,
Brigitte MAIRE, Jean-Paul FEUVRIER, , Martial CORDIER, Sébastien BARRAS, Thierry VERNEY, André BESSOT,
Evelyne MILLOT, Franck VILLEMAIN, Sylvain LAURENT, Raphaël PEQUIGNOT, Guy ARGUEDAS, Alexandre
MONNET, Denis NARBEY, Françoise BARTHOULOT, Constant CUCHE, Jean-Michel FEUVRIER, Patricia
PARATTE, Karine TIROLE, Pascal GODIN, Francine LA PENNA, Sonia BOICHAT, Jean-Pierre BARTHOULOT,
Fernande SPIELMANN, Jean-Pierre ETEVENARD, Nicolas JUBIN, Claude MARTELET, Dominique BERNARD,
Jérôme BOILLON, Boris LOICHOT, Noël SAUNIER, Christian MAUVAIS, Laurent ROUSSET, Patrick BOITEUX,
Michel BERNARDOT, Francine MISERE
Procuration : Maxime MARTIN donne procuration à Roland MARTIN, Régis LIGIER donne procuration à
Constant CUCHE, Véronique TATU donne procuration à Jean-Pierre BARTHOULOT, Dany KRASAUSKAS donne
procuration à Sonia BOICHAT, Richard TISSOT donne procuration à Jean-Michel FEUVRIER, Léon BONVALOT
donne procuration à Emmanuel SAULNIER
Excusés : Christel PILLOT, François JACQUOT, Nadège MOUGIN, Pierre-Jean WYCART représenté par Evelyne
MILLOT, Julien NAEGELEN, Catherine RACINE, Dominique LAMBERT, Robert VETTER représenté par Christian
MAUVAIS, Isabelle MOUGIN, Luc TAILLARD représenté par Laurent ROUSSET, Jean-Paul CLEMENT représenté par Patrick BOITEUX, Aurore GOSSO
Absents : Christian GARESSUS
Secrétaire de séance : Fernande SPIELMANN
MEMBRES : En exercice : 66 Présents : 51 AYant pris part à la délibération : 57
Délibération n°: | Objet : Election délégués à l'EPAGE DOUBS DESSOUBRE
2023-10-01
M. Gérard TIROLE a manifesté sa volonté de démissionner de ses fonctions de Maire de MONTANCY-
BREMONCOURT en date du 15 juin 2023, entrainant de fait sa démission du conseil communautaire de la
Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 » contact@ccpm-maiche.com + paysdemaiche.fr Envoyé en préfecture le 27/10/2023
Reçu en préfecture le 27/10/2023
Publié le ER
ID : 025-200023075-20231019-DEL_2023_10_01-DE
CCPM.
Celui-ci étant également délégué titulaire représentant la CCPM à l’'EPAGE DOUBS DESSOUBRE, le poste est donc devenu vacant.
Dès lors, il convient de réélire un nouveau délégué titulaire au sein de l’'EPAGE DOUBS DESSOUBRE.
L'exposé du Président entendu, le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l'UNANIMITE NOMME
Raphaël PEQUIGNOT délégué titulaire à l'EPAGE DOUBS DESSOUBRE.
Raphaël PEQUIGNOT étant déjà délégué suppléant à l'EPAGE, il est nécessaire de réélire un délégué suppléant.
Le conseil communautaire, après avoir délibéré à l'UNANIMITE NOMME Jean-Paul FEUVRIER délégué suppléant à l’EPAGE DOUBS DESSOUBRE.
Pour copie conforme,
Le Président,
Franck VILLEMAIN
Affiché le : …
Délibération rendue exécutoire par le Président
après transmission en Sous-Préfecture le …
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 57
Voix contre : 0
Abstention : O
Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 + contact@ccpm-maiche.com + paysdemaiche.fr