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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 19h15
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Environnement,
YRRETZ
|
VALOIS
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
Communauté
de
Cammunes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
VENDREDI
13
DÉCEMBRE
2024
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Retz
en
Valois,
ouvre
la
séance
à
19h00
et
procède
à
l'appel
des
conseillers
communautaires
Étaient
présents
(49)
:
BAHU
Nicolas,
BAZIN
Didier,
BERSON
Jean-Pascal,
BLANGEOT
Eveline,
BOSSU
Aurélien,
BOUVIER
Jean-Marie,
BRANQUART
André,
BRIFFAUT
Franck,
BRUYANT
Monique,
CAPON
Claude,
CARION
Denis,
CHAUVIN
Christian,
CUROT
Thierry,
DAVIN
Benoît,
DELPIERRE
Sylvie,
DELVAL
Yveline,
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DESAUBEAU
Roger,
DESBOVES
Alain,
DESCAMPS
Lisiane,
DESSIGNY
Jocelyn,
DIDIER
Jacques,
ERBS
Pierre,
GAUTIER
Nathalie,
GOBBE
Daniel,
HERTAULT
Hervé,
JULLIEN
Christelle,
LAVOIX
Olivier,
LEFÈVRE
Gaëlle,
Le
FRÈRE
Céline,
MAS
Caroline,
MAURICE
Denis,
MOUNY
Chantal,
NÉLATON
Robert,
OLRY
Christine,
PAULY
Brigitte,
POIRIER
Norbert,
POTEAUX
Christian,
RÉBÉROT
Nicolas,
ROBILLARD
Marc,
ROUSSEL
Jeanne,
SEGUIN
Guillaume,
SELLIER
Jean-Guy,
SEZNEC
Jean-Yves,
THÉRON
Christophe,
THIEL
Patrick,
VALIERGUE
Anne-Benoîte,
VANLERBERGHE
Rémi,
et
ZIMMER
Patrice.
Procurations
(15)
: ALTHOFFER
Evelyne
à
DESSIGNY
Jocelyn,
CANTOT
Dominique
à
DIDIER
Jacques,
DAVALAN
Gilles
à
BERSON
Jean-Pascal,
DUFOUR
Fabrice
à
ROUSSEL
Jeanne,
GAILLARD
Johnny
à
LEFÈVRE
Gaëlle,
GILLES
Thierry
à de MONTESQUIOU
Alexandre,
JÂHRLING
Gérard
à PAULY
Brigitte,
JAREK
Christelle
à
BRANQUART
André,
LANGLET
Jennifer
à
BRIFFAUT
Franck,
LÉTRILLART
Benoît
à
GAUTIER
Nathalie,
PHILIPON
Vincent
à
Le
FRÈRE
Céline,
POTTIER
Evelyne
à
THIEL
Patrick,
SIODMAK
Vincent
à
NÉLATON
Robert,
THIÉFINE
Valérie
à
DELPIERRE
Sylvie,
et
UZZAN
Gilles
à
BLANGEOT
Eveline.
Absents
excusés
(18)
: AUBERT
Richard,
BIZOUARD
Olivier,
CARRIER
Pierre-Louis,
DANGER
Jean-
François,
DAUCHELLE
Romuald,
de
FAŸ
Jean-François,
DESTRI
Aline,
DOURNEL
Isabelle,
GHEKIÈRE
Damien,
GILQUIN
Jade,
KIPRJANOVSKI
Dragomir,
LEFRANC-CARBONNEL
Meritxell,
MOUGET
Laurent,
PADIEU
Christophe,
POINT
Benoît,
RUELLE
Bernard,
SEGUIN
Alice,
et
VAN
VEEN
Florence.
Le
quorum
est
atteint.
Le
procès-verbal
du
27
septembre
2024
est
adopté
à
l'unanimité
par
les
conseillers
communautaires. 77-24
Approbation
du
document
unique
d'évaluation
des
risques
professionnels
(DUERP)
Adopté
à l’unanimité
78-24
Remplacement
d'un
conseiller
communautaire
-
Commission
Habitat
et
Cohésion
sociale
Adopté
à
l’unanimité
79-24
Remplacement
d’un
conseiller
communautaire
- Commission
Transport,
Voirie
et
Travaux
Adopté
à l’unanimité
80-24
Remplacement
d’un
conseiller
communautaire
-
Commission
Petit
et
Grand
cycle
de
l'eau
Adopté
à l’unanimité 81-24
Remplacement
du
représentant
de
la
CCRV
—
Conseil
Administration
Lycée
Château-Potel
Adopté
à
l’unanimité
82-24
Remplacement
d’un
conseiller
communautaire
—-
Commission
Économie
circulaire
/ Énergie
Adopté
à
l’unanimité
83-24
RH
-
Mise
en
place
du
télétravail
Adopté
à l’unanimité
84-24
RH
-
Création
poste
technicien
/
suppression
poste
Agent
de
maîtrise
—
ETI
chantier
insertion Adopté
à
l’unanimité
85-24
RH
-—
Adhésion
au
contrat
groupe
du
Centre
de
gestion
—
Protection
sociale
complémentaire ‘ Adopté
à l’unanimité
86-24
Tourisme
— Convention
d'objectifs
- OT
Soissonnais
Valois
Adopté
à l’unanimité
87-24
Déchets
- Tarification
éco
responsable
— TEOMi
: tarifs
2025
Adopté
à
l’unanimité
88-24
Déchets
— Tarification
éco
responsable
— Redevance
Spéciale
: Tarifs
2025
Adopté
à l’unanimité
89-24
Déchets
- Adhésion
au
groupement
de
commandes
des
bacs
porté
par
Valor’Aisne
Adopté
à l’unanimité
90-24
Déchets
— Adhésion
au
groupement
de
commandes
des
composteurs
porté
par Valor’Aisne
Adopté
à l’unanimité
91-24
Aménagement
du
territoire
— Rapport
triennal
relatif à l’artificialisation
des
sols
Adopté
à l’unanimité
92-24
Habitat
— Approbation
des
bilans
2022
et
2023
du
Programme
Local
de
l'Habitat
Adopté
à
l’unanimité
93-24
Habitat
-
Renouvellement
de
la
convention
Hauts-de-France
Pass
Rénovation
Adopté
à
l’unanimité
94-24
Aménagement
du
territoire
— Avis
sur
le projet
de
Parc
éolien
— Pernant
/ Ambleny
Adopté
à la majorité
Contres
: 3 / Abstention
: 1
95-24
Aménagement
du
territoire
- Convention
de
co-financement
d’études
avec
l'EPFLO
Adopté
à l’unanimité
96-24
Développement
économique
— Vente
d'un
ensemble
de
terrains
ZA
Les
Verriers
Adopté
à
l’unanimité
97-24
Assainissement
collectif
—
Prospective
budgétaire
des
redevances
Adopté
à l’unanimité
A
les 98-24
Assainissement
collectif
-
Redevances
2025
Adopté
à l'unanimité
99-24
Assainissement
collectif
—
Contrevaleur
Redevance
«performance
de
systèmes
d'assainissement
collectif
» AESN
Adopté
à
l’unanimité
100-24
Assainissement
non
collectif
—-
Redevances
2025
Adopté
à la majorité
Contre
: 1 / Abstentions
: 2
101-24
Assainissement
collectif — Choix
du
mode
de
gestion
du
service
public
Adopté
à l’unanimité
102-24
Eau
Potable
—
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
de
l’Eau
Potable
2023
- Syndicat
des
eaux
du
Soissonnais
et
du
Valois
(SESV)
Le
conseil
communautaire
prend
acte
103-24
Eau
Potable
—
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
de
l’Eau
Potable
-
Rapport
d'activités
2023
- Union
des
Services
d’Eau
du
Sud
de
l’Aisne
(USESA)
Le
conseil
communautaire
prend
acte
104-24
Eau
Potable
—
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
de
l’Eau
Potable
-
Rapport
d'activités
2023
- SIDEN-SIAN
Le
conseil
communautaire
prend
acte
105-24
Eau
Potable
— Adhésion
de
communes
au
SIDEN-SIAN
Adopté
à
l'unanimité
106-24
GEMAPI
—
Rapport
d'activités
2023
-
USAGMA-
Syndicat
du
bassin
versant
de
l'Aisne
Navigable
- Syndicat
de
l’Ourcq
Amont
Le
conseil
communautaire
prend
acte
107-24
Finances
—
Décision
modificative
n°2
— Budget
Annexe
Assainissement
Collectif
Adopté
à
l’unanimité
108-24
Finances
— Décision
modificative
n°1
—- Budget
Annexe
Assainissement
non
Collectif
Adopté
à
l’unanimité
109-24
Finances
—
Décision
modificative
n°3
— Budget
Principal
Adopté
à l’unanimité
Monsieur
le
Président
clôture
la
séance
à
21h45.
7 LE
\
Le
président
/
)
La
secrétaire
de
séance
L
|
J
Alexandre
de
MONTESQUIOU
Chantal
MOUNY
f
; V
(