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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 29 janvier 2026
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 29 janvier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 29 janvier 2026 — 19h00
Ordre du Jour RAAARAAAAA AARAAAAINNS
RAR RAA ARR
2026/01-00 Désignation d’un secrétaire de séance
2026/01-61 Approbation des Procès-Verbaux des Conseils municipaux du 20 novembre 2025 et du 18 décembre 2025
2026/01-02 Décisions du Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
AFFAIRES GENERALES
3 Rapporteur : M, la Maire
3 Rapport informatif
D.i,.A. (DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER)
Ÿ Rapporteur : M, Patrich COMBERNOUX
+ Rapport informatif
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, SOLIDARITE, FESTIVITES,
AFFAIRES GENERALES
2026/001 FINANCES “ Vote du Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) sur la base du Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB) 2026
+ Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
+ Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
EDUCATION, JEUNESSE, CULTURE, $BORT
2026/0602 JEUNESSE “+ Convention « natgtion scolaire 2025-2026 » entre l'inspection
académique, la société VM34270 et la commune de Saint Mathieu de Tréviers — Autorisation de signature
#Rapporteur ; M, Luce MOREAU
#Rapport soumis au vote du Consetl Municipal.
Ordre du Jour
Conseil Municipal du 29 Janvier 2026 - 19h00 HOR$ COMMISSION
2026/003 Hors Commission — Aménagement d'une aire de stationnement Avenue de Montpellier - Demande de financement au titre du fonds de concours 2026 de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup - Approbation
*Rapporteur : M. le Maire
#Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
Ordre du Jour
Conseil Municipal du 29 janvier 2026 - 19h00