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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 18 janvier 2023
Document publié le Mercredi 18 janvier 2023 par la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 18 janvier 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 18 janvier 2023 — 19h00
Ordre du Jour
2023/01-00 Désignation d'un secrétaire de séance
2023/01-01 Décisions du Maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
AFFAIRES GENERALES
+ Rapporteur : M, le Maire
$ Rapport informatif
D.1L.A. (DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER)
+ Rapporteur : M, Patrick COMBERNOUX
# Rapport informatif
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, SOLIDARITÉ, FESTIVITES,
AFFAIRES GENERALES
2023/01-001 FINANCES - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la
Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup — Adoption du rapport
# Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
# Rapport sournis au vote du Conseil Municipal
2023/01-002 FINANCES - Torifs des activités périscolaires et extrascolaires — Modifications de la
délibération n°2022-08-042 du 25 août 2022 — Approbation
+ Rapporteur ; Mme Patricia COSTERASTE
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
2023/01-003 RESSOURCES HUMAINES - Avenant à la convention de suivi et d'assistance au
contrat d'assurance des risques statutaires avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique de l'Hérault (CdG 34) 2022-2025 -— Autorisation de signature
# Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
+ Rapport sournis au vote de Conseil Municipal
2023/01-004 RESSOURCES HUMAINES - Convention d'adhésion au service de Médecine
Préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique de l'Hérault (CdG 34) 2023-2025 — Autorisation de signature
# Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
+ Rapport souris au vote du Consell Municipal
Ordre du Jour
Conseil Municipal du 18 janvier 2023 - 19h00 TRAVAUX, AMENAGEMENT DURABLE, TRANSITION
ECOLOGIQUE, SECURITE, PATRIMOINE
2023/061-605 AMENAGEMENT DURABLE - Enquête publique unique préalable à la déclaration
d'utilité publique du projet de la ZAC Le Solan emportant mise en compatibilité du Plan Local
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint Mathieu de Tréviers et à l’autorisation environnementale
unique au profit de la commune de Saint Mathieu de Tréviers — Avis de la commune sur le dossier de mise
en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint Mathieu de Tréviers
# Rapporteur : M. Patrick COMBERNOUX
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
2623/01-@86 AMENAGEMENT DURABLE - Enquête publique unique préalable à la déclaration
d'utilité publique du projet de la ZAC Le Solan emportant mise en compatibilité du Plan Local
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint Mathieu de Tréviers et à l'autorisation environnementale unique au profit de la commune de Saint Mathieu de Tréviers - Approbation du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur
# Rapporteur : M, Patrick COMBERNOUX
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
20623/01-6007 AMENAGEMENT DURABLE - Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
de la commune de Saint Mathieu de Tréviers dans le cadre de la Déclaration d'Utilité Publique de la ZAC Le Solan — Procès-verbal de la réunion de concertation et d'examen conjoint des Personnes Publiques Associées (PPA) - Approbation
# Rapporteur : M, Patrick COMBERNOUX
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
2023/01-008 AMENAGEMENT DURABLE - Zone d'Aménagement Concerte (ZAC) Le Solan — Déclaration de projet — Article L126-1 du Code de l’environnement — Approbation
* Rapporteur : M. Patrick COMBERNOUX
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
2023/01-@89 TRANSITION ECOLOGIQUE - Fonds d'accélération de la transition écologique dans
les territoires — Fonds vert — Demande de subventions - Approbation
# Rapporteur : Mme Gwendoline ATTIA DESJOUIS
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
EDUCATION, JEUNESSE, CULTURE, $PORT
2023/01-@1@ JEUNESSE - Rapport d'activité Jeunesse 2022
+ Rapporteur : M. Luc MOREAU
# Rapport informatif
Ordre du Jour
Conseil Municipal du 18 janvier 2023 - 19h00