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Procès Verbal - Proces verbal CM du 20 03 2026 signe
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM du 20 03 2026 signe)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE SORBIERS
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MARS 2026
Le 20 mars
2026
à
19 heures 30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SORBIERS s'est réuni
en
session ordinaire, salle des délibérations, sous la présidence de M. Edmond HUBÉ, doyen, puis sous la présidence de M. Olivier VILLETELLE, Maire. Nombre de Conseillers en exercice : 29 Date de convocation : 16 mars 2026 PRESENTS : Mmes et MM Olivier VILLETELLE - Nadine SAURA - Dominique BERNAT - Ludivine VIOLOT - Sylvain DUPLAY - Séverine ALLEGRA — Jérôme ALLAIN - Farida SEFSAF - Stéphane DESPINASSE - Viviane NEEL - Christophe FARA — Gérard ROUCHOUSE - Franck PATRACONE - Mireille GILBERTAS - Michel JACOB - Cherif BOUIMA - Delphine AROUZE - Marlène DI PIAZZA-TALLON - Patrice CHAUD - Marine
BILLARD - Jean-Baptiste
MERLEY
- Agathe
CARROT -
Edmond
HUBÉ -
Serge
SIMON
-
Christophe BERGERAC - Héléna HUBÉ — Karina CHAUDIER - Clara MOSNIER ABSENTS EXCUSES
:
Mme Nathalie COUCHOT
PROCURATIONS :
Mme Nathalie COUCHOT à M. Olivier VILLETELLE
SECRETAIRE DE SEANCE :
Mme Viviane NEEL
ORDRE DU JOUR
Election du maire Détermination du nombre d’adjoints Election des adjoints Lecture de la Charte de l’élu local
ENCRES
Edmond HUBÉ, conseiller municipal et doyen d'âge, préside la séance d'élection du Maire. Il procède à l’appel des membres du conseil municipal et déclare le Conseil Municipal installé. Il propose au Conseil municipal de désigner Mme Viviane NEEL en tant que secrétaire de séance et de désigner deux assesseurs pour assurer les opérations de vote, à savoir les deux plus jeunes de cette assemblée : Mmes Agathe CARROT et Clara MOSNIER. 1.
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Élection du maire
Monsieur HUBÉ constate que le quorum est atteint et fait la déclaration suivante : « Mesdames
et
Messieurs,
Chères
et
Chers
collègues,
Monsieur
le
directeur
général
des
services.
Permettez-moi, au nom de tous les conseillers municipaux ici présents ou excusés, de vous souhaiter labienvenue, et vous remercier de votre
participation à l'installation de ce premier conseil municipal à la
suite des élections municipales du 15 mars 2026. Votre présence démontre l'intérêt que vous portez à la gestion communale et l'intérêt que vous portez à vos élus locaux de proximité.
L'article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales confie la
présidence
de
cette séance
au
doyen
d’âge
des
conseillers
municipaux présents jusqu’à
l'élection
du
maire. Il me revient donc l'honneur d'assumer cette charge malgré ma position inconfortable et cocasse puisque je représente en même temps l'opposition municipale. Mais comme le dit Charles de Gaulle « Face à
l'évènement,
c’est à soi-même que
recourt l’homme de
caractère».
En
tout
cas,
soyez
rassuré,
bien
qu’en
étant
qu'à
ma
septième participation
directe
ou
indirecte aux élections municipales à Sorbiers, je vous promets de ne pas récidiver. Ce Conseil s'ouvre donc pour
une
nouvelle
mandature de six,
voire sept
ans,
en
raison
de multiples
élections en 2032. Ça risque d’être long pour nous tous, ou pas. Mais, comme le dit Plutarque « la patience a plus de pouvoir que la force ». Monsieur HUBÉ procède ensuite à la lecture des articles à la lecture des articles L.2122-4, L.2122-5 et L.2122-7 du CGCT relatifs au mode de scrutin de l’élection du Maire. Il demande à l'assemblée qui fait acte de candidature à la fonction de Maire. Messieurs VILLETELLE et HUBÉ font acte de candidature. Monsieur
HUBÉ
demande
aux
deux
assesseurs
d'organiser l'élection qui
a
lieu
à
bulletin
secret.
Chaque conseiller municipal vote à l’appel de son nom. A l'issue
du dépouillement,
Monsieur le
Président
proclame
le
résultat suivant
: Olivier VILLETELLE
obtient 23 voix et Edmond HUBÉ obtient 6 voix. Monsieur Olivier VILLETELLE
est élu Maire de la commune de Sorbiers et fait la déclaration suivante :
« Chères et Chers collègues.
Je suis très honoré ce soir de me voir confier cette fonction de maire par le
conseil municipal.
C’est avec
émotion que je
reçois
cette
marque
de confiance
et je
veux y associer
pleinement l'intégrité de l’équipe qui m’a accompagné tout au long de cette campagne. Je n'oublie pas l’histoire de cette équipe, le travail accompli depuis 1995 qui a posé des fondations très solides et ancré des valeurs fortes dans lesquelles nous nous reconnaissons depuis toutes ces années. Merci à Bernard Fayolle,
merci à Raymond Joassard et bien entendu un merci plus particulier à Marie-
Christine
Thivant pour toutes
ces
années
d'engagement
et
ces huit
dernières
années à
la
tête de
la
commune. En effet, grâce à vous, grâce à toi Marie-Christine, nous héritons d’une commune à
la gestion maîtrisée et
aux finances saines, ce qui nous permet d’envisager l’avenir avec sérénité. Je m'engage ce soir, au nom de l’équipe, à faire vivre et perdurer ces valeurs, à être digne de l’héritage que vous nous confiez en œuvrant au service des Sorbérans et Sorbéranes. »2.
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Détermination du nombre d’adjoints
Sous
la
présidence
d'Olivier VILLETELLE,
le
conseil
municipal
est amené
à
déterminer le
nombre
d’adjoints au Maire. Olivier VILLETELLE fait la déclaration suivante : « Et maintenant nous allons élire les adjoints. Je tiens d'ores et déjà à remercier celles et ceux qui accepteront d’exercer cette responsabilité essentielle au bon fonctionnement de
notre commune.
Être adjoint,
c'est s'engager pleinement au service de l'intérêt
général. C’est une fonction exigeante, qui demande du temps, de l'écoute, de la disponibilité, mais c’est aussi une mission tellement enrichissante. Le mandat qui s'ouvre devant nous peut paraître long, mais il est en réalité rapide lorsqu'il s’agit de co- construire, d'agir et de transformer. C’est pourquoi il nous faudra avancer avec détermination, méthode et surtout esprit collectif. Je sais pouvoir compter sur chacun des adjoints pour porter nos orientations, animer les commissions, associer l’ensemble des conseillers municipaux et faire vivre un travail d'équipe efficace et respectueux. » Monsieur
le
Maire
donne
ensuite
lecture
de
l’article
L
2122-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales qui stipule que : « Le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal. » Avec
29
conseillers
municipaux,
les
modalités de
calcul
donnent donc
un
nombre
maximal
de
8
adjoints. Le Conseil municipal décide de fixer à huit le nombre d’adjoints. Vote
: Unanimité
3.
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Élection des adjoints
L'article L 2122-2 du code général des collectivités territoriales stipule : « Dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus. En cas d'élection d'un seul adjoint, celui-ci est élu selon les règles prévues à l'article L. 2122-7. » Olivier VILLETELLE demande à l’assemblée qui présente une liste. Monsieur VILLETELLE présente une
liste de huit adjoints composée de
Nadine
SAURA,
Dominique
BERNAT,
Ludivine
VIOLOT,
Sylvain
DUPLAY,
Séverine
ALLEGRA,
Jérôme
ALLAIN,
Farida
SEFSAF,
Stéphane DESPINASSE.En
l’absence d’autre candidature,
il
demande aux deux assesseurs d'organiser l’élection qui a
lieu à
bulletin secret. Chaque conseiller municipal vote à l’appel de son nom. A l'issue du dépouillement, le Président proclame le résultat suivant : par 23 voix et 6 bulletins blancs, les adjoints élus sont Nadine SAURA, Dominique BERNAT, Ludivine VIOLOT, Sylvain DUPLAY, Séverine ALLEGRA, Jérôme ALLAIN, Farida SEFSAF,
Stéphane DESPINASSE.
Olivier VILLETELLE fait la
déclaration
suivante
: « Je vous félicite pour cette élection
et souhaite que
chacun trouve pleinement sa place dans ce conseil, que nous travaillons dans un climat de confiance, et que
nous
prenions
plaisir
à
agir
ensemble
au
service
de
nos
habitants.
C’est
avec fierté
et
sens
des
responsabilités que je m'apprête à conduire, avec vous tous, cette nouvelle étape pour notre commune. » 4.
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE- Lecture de la Charte de l’élu
En
vertu
de
l’article
L.2121-7
du
CGCT,
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
mentionnée à l’article L.1111-12 du CGCT. Ia également été remis aux conseillers municipaux une copie de cette charte et le chapitre III du CGCT consacré
aux
« Conditions
d’exercice
des
mandats
locaux
» (articles
L2123-1
à
L2123-35
et
R2123-
à
D2123-28).
Le Maire clôt la séance à 20h45
Sorbiers, le 26 mars 2026
Le Maire,
Viviane NEEL