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Procès Verbal - ODJ8.11
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Livernon.
Lien du pdf (Procès Verbal - ODJ8.11)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Justice et droit,
1
ORDRE DU JOUR
DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES-ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 septembre 2023.
2/ BUDGET 2023 : Attribution et affectation de fonds de concours aux Communes concernées (reversement ex « dynamique TP »).
3/ BUDGET 2023 : Admissions en non-valeurs et dépréciation de créances. 4/ BUDGET 2023 : Diverses décisions modificatives.
5/ FINANCES : Attribution des subventions exceptionnelles.
6/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Nouvelles désignations au sein des Commissions thématiques pour les Communes de LE BOUYSSOU et de FIGEAC.
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Centre de Santé : création d’un poste de cadre de santé paramédical.
8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs 2023. 9/ MARCHÉS PUBLICS : Autorisation au Président à signer les marchés d’assurances.
ENFANCE-JEUNESSE
10/ PETITE ENFANCE : Attribution du marché de Maîtrise d’œuvre pour la construction des crèches de CAJARC, LIVERNON et BAGNAC-SUR-CÉLÉ.
11/ PETITE ENFANCE : Motion sur la loi Plein Emploi.
CULTURE & PATRIMOINE
12/ CULTURE : Convention de Généralisation de l'Éducation Artistique et Culturelle : Demande de reconduction et demande de subvention pour la « Résidence artistique de territoire 2024 ». 13/ SPECTACLE VIVANT : Programme d’actions 2024 de l'Astrolabe. Demande de subventions. 14/ PATRIMOINE : Programme d’actions 2024 du Pays d'art et d'histoire. Demande de subventions. 15/ LECTURE PUBLIQUE : Edition 2024 de Vivre Livre !, le festival du livre et de ses métiers. Demande de subventions.
16/ PATRIMOINE : Sauvegarde et restauration de l'église Sainte Eulalie d'ESPAGNAC-SAINTE-EULALIE - Participation par fonds de concours.
17/ PATRIMOINE : Restauration de l’abbatiale de MARCILHAC-SUR-CELE. Actualisation de l’enveloppe travaux. Phase d’étude. Plan de financement et demandes de subventions.
ÉCONOMIE-FORMATION-TOURISME-DÉVELOPPEMENT LOCAL
18/ ÉCONOMIE : Zone d’activités de Pech d’Alon (FIGEAC) - Vente d’un terrain.
19/ TOURISME : CHEMINS SAINT-JACQUES DE COMPOSTELLE – Approbation du plan de gestion interrégional du bien culturel « Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France » inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO.
20/ TOURISME : Actualisation de la convention d’objectifs et de moyens entre l’Office de Tourisme Grand-Figeac Vallées du Lot et du Célé et le GRAND-FIGEAC.
AMÉNAGEMENT-PLANIFICATION-HABITAT-URBANISME
21/ AMÉNAGEMENT : Revitalisation de centre-bourg – Avenant à la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) multisites du GRAND FIGEAC » 22/ CŒURS DE VILLAGES : ESPÉDAILLAC – Autorisation de signature d’un marché par le Président 23/ URBANISME : Avis du GRAND-FIGEAC pour la consultation pour la création de Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) / anciens sites d’extraction et de traitement du minerai des secteurs miniers de Planioles (46)
Conseil Communautaire
Mercredi 8 novembre 2023
salle des fêtes de PLANIOLES
à 18 heures
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DOSSIERS POUR INFORMATION
A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics, - Information concernant les candidatures aux appels à projets ou appel à manifestation d’intérêt :
- Appel à projets MSA « Grandir en Milieu Rural »
- Appel à Manifestation d’Intérêt « Budget Climat_2023 »
- Appel à Manifestation d’Intérêt « Adapter son territoire au changement climatique » (AMI ADAPT-TACCT).
B/ TOURISME : Bilan d’activités de l’Hôtel MERCURE du VIGUIER du ROY.